retourner à son pays d'origine sans sa carte RP

[Automne]

Aloumine la seule facon dont ton mari pourra rentrer de nouveau sais avec sa carte de residence perm si non pas possible amoin qui obtient visa touriste ce que je doute quil lui donneront.

non c'est pas la seule façon pour lui de rentrer. même s'il a pas sa carte, il peut rentrer avec le titre de séjour. c'est pas un visa touristi etrque, c'est différent.

ils peuvent pas lui refuser le titre de séjour, il est officiellement résident permanent.(sauf s'il ne remplis pas leur conditions).

tu as peut etre raison mais moi mon mari voulais voyager avant de recevoir sa carte Residence jia appeler cic il mon confirmer si sais possible de rentrer a nouveau sans la carte meme si il pleins preuve..... preferable attendre de la recevoir avant de quitter si non pour les pays magrebins sais plus dure je comprend il la papier justificatife et il a le visa mais il ne sera pas bon pour rentrer a nouveau pour la u france sais pas meme procedure car le papier copier de la residence sais bien ecris nul pour voyager meme si il preuve il el laisseron pas passer au douane il a son passeport algerie oui mais il demanderons carte residence ....... ben tente ta chance aujourdhui il change les procedures vraiments bonne chance aloumine

je comprend pas trop..

dans ton texte c'est bien écrit ceci aussi : Veuillez noter: La seule façon de voyager sans risque est de le faire avec une carte RP ou un titre de voyage.

donc, s'il a le titre de voyage, c'est bon. ce qui est nul pour voyager, c'est la confirmation de résidence.

[Automne]

Pensez vous qu'il y a un risque que l'on lui refuse son titre de voyage??? je suis vraiment tréssée.

Merci encore une fois pour votre aide.

Absolument aucun risque dans ces conditions

Merci pour votre réponse. Pensez vous qu'il doit joindre des documents à cette effet qui prouve que c'est bien pour ses raisons qu'il a quitté le Canada son attendre sa carte RP. De plus, dans le formulaire à remplire je ne sais pas qu'elle est la raison à indiquer. Il me semble qu'il n'accepte pas ce genre de raisons...?!

c'est pas écrit dans le formulaire et il y a même pas une case où il doit expliquer pourquoi il est retourné dans son pays. il y a des questions et il doit cocher oui ou non. juste à regarder le formulaire.

aussi, regarde bien la liste de controle des documents à joindre, parce qu'il doit avoir certains papiers ( sa confirmation de résident permanent par exemple..)

http://www.cic.gc.ca/francais/pdf/trousses/form/imm5627F.pdf

Merci Automne pour tojn aide précieuse. Je viens de finir de remplir le formulaire. Tu as raison il n'y a pas de case spéciale. J'ai coché non pour les questions 16 et 17. J'ai egalement préparé une annexe dans laquelle j'explique les raisons de son départ du canada son sa carte RP. J'ai insisté sur le fait que sa mère était mourante.

Je compte également joindre une copie des documents suivants:

- confirmation de RP.

- CAQ

- copie de la demande de NAS faite avant son départ.

- Copie de la confirmation d'ouverture de compte bancaire faite avant son départ.

- Certificat médical de sa mère préparé par son medecin traitent.

Sur internet, ainsi que sur le guide de demande, j'ai cru comprendre que la seule raison qui peut faire que le titre de voyage est refusé serait de ne pas respecter l'obligation de résidence. (730 jours en 5 ans), ou bien de ne pas avoir assez de temps pour accumuler les 730 jours avant l'expiration de la 1ère carte.

J'ai tellement lu sur le sujet que je n'ai plus la tête claire. Pouvez vous s.v.p. me donner votre avis à savoir si le tout est conforme ????. Non mari compte déposé la demande la semaine prochaine. J'espère que ce sera Accepté.

je crois que c'est mieux qu'il appelle pour vérifier tout ça, moi aussi, j'ai pas trop compris s'il est qualifié avec cette histoire de durée de séjour.

autre question, c'est sa mère qui est mourante ou son oncle? c'est pas la même chose que tu as écrit plus haut..

Modifié 7 décembre 2012 par Automne

[Automne]

un autre truc à se poser des questions, c'est écrit dans le guide de pas demander de titre de séjour si la carte RP est valide..

mais s'il reçoit sa carte RP avant qu'ils traitent la demande du titre de séjour, la carte sera valide.. à vérifier

[oceane]

Ce que je voulais dire sais que le papier copie, c'est la confirmation de résidence. est nul pour voyager......sais bon ici dici quil recois carte de residence mais la copie ne lui fera pas passer les douanes.... Jespere que cette fois jia ete plus claire et je crois que c'est mieux qu'il appelle pour vérifier tout ça, moi aussi bonne chance dans tes procedures.mais ce que je comprend pas pk il voulais revenir que en juillet 2014 et il vous avez discuter pour fevrier 2013 si il quelquen aui lui apporte la carte residence ben il aura pas se problem non

[Linda84]

Salut Aloumine,

Je crois que c'est risqué pour ton mari de demander le titre de séjour ma cousine est partie sans sa carte RP au cic il lui ont dit madame vous pouvez demander un titre de voyage a votre retour elle est restée 4 mois apres quand elle a voulu revenir elle a fait la demande ma sa demande a été rejetée. Motif la carte RP n'est pas un droit mais un privilège donc c'est ta responsabilité de garder se privilège.

Si tu peux essayer mais je te dis envoie lui aussi ca carte RP par la poste beaucoup de gens font ca je sais pas en quoi c'est car tu ne fraude ma le système c'est ta carte. Puis au moins si on lui refuse le titre il ne sera pas coincé dans ton pays. Il pourra venir au canada et s'expliquer avec les douanes si on lui pose la question mais au moins il sera la pour defendre sa cause.

[Automne]

c'est sûr que beaucoup le font ( envoyer la carte RP par la poste ou par un tiers..) , mais il y a un risque tout de même.. il suffit que ça tombe sur eux..

mais bon, la balle est dans ton camp. tu as des infos, des avis. à toi maintenant de prendre les infos pour confirmer tout ça et tiens nous au courant de vos péripéties

Modifié 7 décembre 2012 par Automne

[aloumine]

Salut Aloumine,

Je crois que c'est risqué pour ton mari de demander le titre de séjour ma cousine est partie sans sa carte RP au cic il lui ont dit madame vous pouvez demander un titre de voyage a votre retour elle est restée 4 mois apres quand elle a voulu revenir elle a fait la demande ma sa demande a été rejetée. Motif la carte RP n'est pas un droit mais un privilège donc c'est ta responsabilité de garder se privilège.

Si tu peux essayer mais je te dis envoie lui aussi ca carte RP par la poste beaucoup de gens font ca je sais pas en quoi c'est car tu ne fraude ma le système c'est ta carte. Puis au moins si on lui refuse le titre il ne sera pas coincé dans ton pays. Il pourra venir au canada et s'expliquer avec les douanes si on lui pose la question mais au moins il sera la pour defendre sa cause.

je ne sais plus trop quoi penser. Je pense qu'on a pas trop le choix. On va déposer la demande de titre de voyage la semaine prochaine. Je comprends de vos réponse que vous pensez que le titre de voyage ne lui sera pas accordé??!!!

[aloumine]

Salut Aloumine,

Je crois que c'est risqué pour ton mari de demander le titre de séjour ma cousine est partie sans sa carte RP au cic il lui ont dit madame vous pouvez demander un titre de voyage a votre retour elle est restée 4 mois apres quand elle a voulu revenir elle a fait la demande ma sa demande a été rejetée. Motif la carte RP n'est pas un droit mais un privilège donc c'est ta responsabilité de garder se privilège.

Si tu peux essayer mais je te dis envoie lui aussi ca carte RP par la poste beaucoup de gens font ca je sais pas en quoi c'est car tu ne fraude ma le système c'est ta carte. Puis au moins si on lui refuse le titre il ne sera pas coincé dans ton pays. Il pourra venir au canada et s'expliquer avec les douanes si on lui pose la question mais au moins il sera la pour defendre sa cause.

je ne sais plus trop quoi penser. Je pense qu'on a pas trop le choix. On va déposer la demande de titre de voyage la semaine prochaine. Je comprends de vos réponse que vous pensez que le titre de voyage ne lui sera pas accordé??!!!

Merci Linda 84, je ne comprends pas pourquoi on lui a refusé le titre de voyage. Elle peut toujours respecter les 2 ans sur 5 ans de présence au Canada.

[Automne]

Salut Aloumine,

Je crois que c'est risqué pour ton mari de demander le titre de séjour ma cousine est partie sans sa carte RP au cic il lui ont dit madame vous pouvez demander un titre de voyage a votre retour elle est restée 4 mois apres quand elle a voulu revenir elle a fait la demande ma sa demande a été rejetée. Motif la carte RP n'est pas un droit mais un privilège donc c'est ta responsabilité de garder se privilège.

Si tu peux essayer mais je te dis envoie lui aussi ca carte RP par la poste beaucoup de gens font ca je sais pas en quoi c'est car tu ne fraude ma le système c'est ta carte. Puis au moins si on lui refuse le titre il ne sera pas coincé dans ton pays. Il pourra venir au canada et s'expliquer avec les douanes si on lui pose la question mais au moins il sera la pour defendre sa cause.

je ne sais plus trop quoi penser. Je pense qu'on a pas trop le choix. On va déposer la demande de titre de voyage la semaine prochaine. Je comprends de vos réponse que vous pensez que le titre de voyage ne lui sera pas accordé??!!!

ça veut pas dire que pour lui, ça sera refusé. s'il a une bonne raison et les preuves ( la mère mourante etc..), ils vont voir qu'il pouvait pas attendre 2 mois sa carte RP..

[aloumine]

Salut Aloumine,

Je crois que c'est risqué pour ton mari de demander le titre de séjour ma cousine est partie sans sa carte RP au cic il lui ont dit madame vous pouvez demander un titre de voyage a votre retour elle est restée 4 mois apres quand elle a voulu revenir elle a fait la demande ma sa demande a été rejetée. Motif la carte RP n'est pas un droit mais un privilège donc c'est ta responsabilité de garder se privilège.

Si tu peux essayer mais je te dis envoie lui aussi ca carte RP par la poste beaucoup de gens font ca je sais pas en quoi c'est car tu ne fraude ma le système c'est ta carte. Puis au moins si on lui refuse le titre il ne sera pas coincé dans ton pays. Il pourra venir au canada et s'expliquer avec les douanes si on lui pose la question mais au moins il sera la pour defendre sa cause.

je ne sais plus trop quoi penser. Je pense qu'on a pas trop le choix. On va déposer la demande de titre de voyage la semaine prochaine. Je comprends de vos réponse que vous pensez que le titre de voyage ne lui sera pas accordé??!!!

ça veut pas dire que pour lui, ça sera refusé. s'il a une bonne raison et les preuves ( la mère mourante etc..), ils vont voir qu'il pouvait pas attendre 2 mois sa carte RP..

ta cousine n'avait pas fourni de raisons pour son départ. je crois que les documents justificatifs sont obligatoires même s'il ne le dise pas dans la liste de contrôle des documents.

[Linda84]

Salut Aloumine,

Ma cousine au moment de sa demande avait montrer la preuve que sa mere etait vraiment mourante et qu'elle ne pouvait pas rester au risque de la perdre et regreter son choix. Mais comme je t'es dis l'immigration lui ont dit madame la carte RP n'est pas un droit mais un privilege donc quand on vous donne ce privilege vous devez en prendre soin.

Maintenant comme c'est dit plus haut c'est pas parce qu'on a refusé a ma cousine qu'on va refusé à ton chum tout depans de qui va traiter la demande et de si il va etre convaincu ou pas du bien fondé de ton excuses.

Vois-tu dans le cas d ema cousine elle est tombée sur quelqu'un qui lui a dit que elle a attendu 2 ans pour immigrer au qubec pourquoi pas attendre 1 mois de carte RP puis si ta mere etait mourrante pourquoi ne pas avoir signaler ca plutot et on t'aurrai prolonger le visa d'immigration.

Tu vois on peut te pieger sur beaucoup de choses ces gens la sont formés pour ca maintenant à vous de decider quelle est la meilleur option pour vous.

Salutation

[aloumine]

merci Linda pour ta réponse. Je suis vraiment très inquiète. mon mari a reçu un appel de son frère le 3 décembre qui disait que sa mère avait fait un coma diabétique et qu'elle risquait de ne pas se réveillée. Il a acheter son billet d'avion le 4 décembre. Après tous les commentaires que j'ai reçu de votre part. Il compte revenir le plus tôt possible (au plus tard le 21 décembre 2012). Il a obtenue de son medecin traitant une confirmation qu'elle été bien malade à cette date là mais il a refusé de révéler tous les détails à cause du secret prof.

Je me dis qu'ils vont voir que son absence n'aura pas été trop longue.( 3 semaines). quant penses tu?

T'as cousine est-elle arrivée au Canada suite à un parrainage? A t'elle réussi à rentrer au Canada après le refus de son titre de voyage.?

Je ne comprends pas pourquoi le titre de voyage existe pour les RP si c'est pour ne pas l'accorder après alors que l'obligation de résidence est respectée. Ta cousine n'a été absente que pour 4 mois. Dans mon cas ce sera pour 3 semaines.

Merci d'avance pour ton aide.

[Automne]

mais comment il va pouvoir revenir avant le 21 Décembre, s'il a pas le titre de séjour ( je ne sais pas les délais de traitement pour ça..)

[aloumine]

mais comment il va pouvoir revenir avant le 21 Décembre, s'il a pas le titre de séjour ( je ne sais pas les délais de traitement pour ça..)

Dans le formulaire il demande de choisir une date, alors on a mis le 21-12. Le délai de traitement est de 15 jours, s'il réussi à avoir son titre de séjour, il pourra changer la date de son billet d'avion. IL avait acheter un aller-retour pour 3 mois.

[Linda84]

Salut Aloumine,

Tu sais quand ma cousine avait fait la demande la madame lui expliquait que les titres de voyage existe pour les cas exceptionnels genre tu perd ta rp en avance ou tu me peux pas rester a cause d'un cas majeur. A final apres etre coincée 5 mois au pays elle a pris un avocoat qui a plaider se cause et qui a demontrer que sa mere etait bien malade et que elle ne pouvait pas rester plus longtemps. Tu sais comme je t'es dis tout depend de qui va traiter la demande et comment il sera convaincu. Ton mari peut avoir son titre mais il doit vraiment prouver que son depart etait justifié. Mais pourquoi tu lui envoie pas sa carte rp? je pense pas que les douanes vont l'emmerder ou je me trompe mais pourquoi il aurrait des problemes?.

[oceane]

Salut aloumine comme je tai dis moi aussi je doute fortement quil donne titre de voyage pour des cas exceptionnels car pour eux comme linda a dis l'immigration lui ont dit madame la carte RP n'est pas un droit mais un privilege donc quand on vous donne ce privilege vous devez en prendre soin. S ais ce ci qui mnetionner mon mari moi aussi avant quil quitter pour recevoir sa carte .Nous avons juger bon attendre la carte et apres quil parte je comprend tout a fais quela situation etais dure mais il des arterntives il dirons que son oncle 80ans vos tus etiez au courant situation ca na rien avoir avec la carte etc......Deplus tu tu pourrais est canada tu pourrais lui envoyer sa carte ca eviterais bcp de probleme.Reste tu avais de problem sais vrai pas evident mais pour immigrations sais pas une problem de carte nous aussi on avais une situation majeur a on du attendre malgre tout....sais une privilege et non un obligation .Je tedone exmeple ok moi mon mari sa carte res perm est errone encore avec date de naissance on fais une demander quil fonr urgence aout pour changer ceci qui etais leur faute pour eviter les problem ben il refuser pretxtant pas un problem majeur mais reste que SAAQ ne fais pas mise a jour permis conduire ca pres plus 6 mois pour avoir une carte changer imagine donc mnt pas permis de conduire valade avant qui recois la nouvelle carte...oui tu me dira carte 6 mois de son pays et apres il fais quoi attend pour carte residence sois modifier pour fais permis a nouveau nous somme decembre et on fais 2 demande refuser on attend tjs la paperasse si tu perd ta carte ou ta carte exipere sais les urgences voila....Dans ton cas ta la carte qui rentrera trouve un moyenmoyen de lui envoyer sais le seule moyen car les autres sais risques du refus .Sais risquer la reponse sois negatif deplus quil savent que la carte est en processus il te dirons que vous etes responsable avant quitter meme si tu as la prueve de residence ceci ne fera aucun impact malgre je tai deja dis ceci dans un autre message le mieu attend la carte ou fais demande de sejour le pire qui veron sais la reponse negative mais cette fois il serons que tu lui enverra la carte voila,,,,,Bonne chance

Oceane

Modifié 9 décembre 2012 par oceane

[Linda84]

Et j'oublais de te dire ma cousine a eu sa carte rp de facon humanitaire car elle a un enfant en bas age né au Canada et elle a du prouver qu'il a besoin de soin qu'il ne peut pas avoir dans son pays d'origine donc c'est comme ca qu'elle a finalement eu sa carte de facon humanitaireeeeeeee.

[aloumine]

Salut aloumine comme je tai dis moi aussi je doute fortement quil donne titre de voyage pour des cas exceptionnels car pour eux comme linda a dis l'immigration lui ont dit madame la carte RP n'est pas un droit mais un privilege donc quand on vous donne ce privilege vous devez en prendre soin. S ais ce ci qui mnetionner mon mari moi aussi avant quil quitter pour recevoir sa carte .Nous avons juger bon attendre la carte et apres quil parte je comprend tout a fais quela situation etais dure mais il des arterntives il dirons que son oncle 80ans vos tus etiez au courant situation ca na rien avoir avec la carte etc......Deplus tu tu pourrais est canada tu pourrais lui envoyer sa carte ca eviterais bcp de probleme.Reste tu avais de problem sais vrai pas evident mais pour immigrations sais pas une problem de carte nous aussi on avais une situation majeur a on du attendre malgre tout....sais une privilege et non un obligation .Je tedone exmeple ok moi mon mari sa carte res perm est errone encore avec date de naissance on fais une demander quil fonr urgence aout pour changer ceci qui etais leur faute pour eviter les problem ben il refuser pretxtant pas un problem majeur mais reste que SAAQ ne fais pas mise a jour permis conduire ca pres plus 6 mois pour avoir une carte changer imagine donc mnt pas permis de conduire valade avant qui recois la nouvelle carte...oui tu me dira carte 6 mois de son pays et apres il fais quoi attend pour carte residence sois modifier pour fais permis a nouveau nous somme decembre et on fais 2 demande refuser on attend tjs la paperasse si tu perd ta carte ou ta carte exipere sais les urgences voila....Dans ton cas ta la carte qui rentrera trouve un moyenmoyen de lui envoyer sais le seule moyen car les autres sais risques du refus .Sais risquer la reponse sois negatif deplus quil savent que la carte est en processus il te dirons que vous etes responsable avant quitter meme si tu as la prueve de residence ceci ne fera aucun impact malgre je tai deja dis ceci dans un autre message le mieu attend la carte ou fais demande de sejour le pire qui veron sais la reponse negative mais cette fois il serons que tu lui enverra la carte voila,,,,,Bonne chance

Oceane

Bonjour Océane,

Merci pour ton aide, si j'ai bien compris, ton mari est reparti sans sa carte aussi et après vous avez fait deux demande de titre de voyage qui ont été refusées...?

alors tu lui a envoyé sa carte ...?!

Nous avons décidé de déposer la demande, si nous avons un refus je n'aurai pas le choix que de lui apporter la carte une fois reçue (si tout va bien ) afin qu'il puisse revenir avec, mais ils vont voir que la demande de titre de voyage a été refusée. PEnsez vous que ça cause problème ??

Pensez vous que ça a des chances d'être acceptée car il n'a pas attendue longtemps avant de faire sa demande. (1 semaine depuis son départ).

Peux tu aussi me donner les délais de traitement de la demande. Est ce que ton mai est algérien aussi? est il arrivé suite à un parrainage ??

[oceane]

Aloumine non mon mari est tunisien il a attendu avoir sa carte donc parti avec une carte errone de sa date de naissance voila dans ton cas tu na plus le choix je ne crois quil accorde le sejour.Il te dirons ce quil on dis mon mari sais privilege pas obligation responsablede carte et de tes choix il te dirons que son oncle l dus 8o ans il etais aucourant de son etat comme nous on devais quitter pour son pays il a du attendre la carte et son retour on attend tjs les modifications de cette carte.Tu devra trouver un moyen de lui envoyer la carte quand tu aura...... car malgre qui la lcopie residence permanente avec lui ceci nest pas une preuve valide... et sais bien ecris nul pour voyager et rentrer au pays.Oui il est resident perm mais avec sa carte sais tout il donnerons pas la demande de titre de voyageelle sera refusée cas r il savent elle emis la carte voila.MOn mari est parti avec la carte lui on attendu malgre les circonstances voila dans ton cas ton mari qui soi parti 2 semaine ou plus il na pas le choix de revenir avec cette carte car sais tres rare qui donneront titre voyage car la carte est pas expire ni non valide etc..... sais autres moi je te dis sais risquer de demander pk pas attendre la carte et lui envoyer sais plus facile........De tout facon en algerie au douane il demanderons cette carte comme mon mari il lui on demander au douane en tunisie ainsi au maroc et a montreal les 3 places malgre tu as tout les preuves il ne laisserons pas passer voila. fais la demande mais plus 80 % sera refuser desoler mais sais la realite envoie la carte.Il te dirons aussi pk navez vous pas retarder votre venu ici sachant que votre oncle etais malade il peut retarder visa mais pour donner un titre voyage sais tres rare desoler mais le mien renseigne toi quel date il fais la demande de la carte normalement 4-6 sem de la date quil arrive alors patience et bonne chance.

oceane

[oceane]

voici Aloumine si ca peut aider lis les liens ici

http://www.cic.gc.ca/francais/centre-aide/index-en-vedette-can.asp#tab1

http://www.canadainternational.gc.ca/uae-eau/visas/faq.aspx?lang=fra&view=d

Vous voyagez à l'extérieur du Canada?

Vous comptez visiter des parents ou des amis à l'extérieur du pays? Si vous êtes bien préparé,

vous pourrez franchir la frontière sans problème. Que votre séjour ait duré quelques heures ou plusieurs

jours, vous devez arrêter à un bureau de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) à votre retour.

Voici quelques conseils qui pourront vous être utiles.

Munissez-vous de pièces d'identité

Prenez soin d'apporter des pièces d'identité appropriées pour vous-même et tous les enfants qui voyagent

avec vous, y compris les documents que pourrait exiger le pays où vous allez (par exemple, un passeport

, un certificat de naissance ou un visa). Les certificats de naissance, les passeports, les cartes de citoyenneté,

les cartes de résident permanent, les fiches relatives au droit d'établissement et les certificats du statut

d'Indien sont des pièces d'identité appropriées. Ces documents vous aideront aussi à

prouver votre citoyenneté, votre lieu de résidence et votre identité à votre retour au Canada.

La carte de résident permanent (RP) est la preuve officielle que vous avez le statut de résident

permanent du Canada. Si vous êtes un nouveau résident permanent, vous recevrez automatiquement

votre carte par la poste, à votre arrivée au Canada, dans le cadre du processus d’immigration.

Cette carte plastifiée de format portefeuille est utilisée par les résidents permanents

du Canada qui souhaitent rentrer au Canada à bord d’un transporteur commercial (avion, bateau, train ou autobus).

Si vous quittez le Canada, on s’attend à ce que vous présentiez cette carte pour y revenir. Vérifiez la date

d’expiration de votre carte RP avant de planifier un voyage à l’extérieur du Canada afin de vous assurer

qu’elle n’expirera pas avant votre retour. Si vous

ne prévoyez pas quitter le pays, vous n’avez pas besoin de cette carte.

1. Qui est considéré comme un résident permanent (RP) du Canada?

Un RP est une personne qui est entrée au Canada avec un visa d’immigrant. Vous êtes considéré comme un RP à la date à laquelle vous êtes arrivé pour la première fois au Canada en tant qu’immigrant. Pour être considéré comme un RP, il faut avoir respecté l’obligation de résidence, imposée par l’article 28 de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés.

Haut de la page

2. Puis-je aller au Canada avec une carte de résident permanent (RP) expirée?

Non, vous ne pouvez pas aller au Canada avec une carte RP expirée. Si votre carte RP n’est plus valide et que vous voulez vous rendre au Canada, vous devez demander un titre de voyage pour résident permanent (TVRP) au bureau des visas canadiens responsable de votre pays de citoyenneté ou du pays dans lequel vous avez été légalement admis. S’il a été décidé que vous respectez les obligations en matière de résidence, on vous remettra un titre de voyage qui vous facilitera l’entrée au Canada.

Si vous avez été légalement admis dans les Émirats arabes unis, à Bahreïn, au Koweït, dans le sultanat d’Oman, au Qatar et au Yémen à titre de visiteur ou de résident, vous pouvez demander un TVRP à notre bureau.

Haut de la page

3. Puis-je aller au Canada avec une photocopie de ma carte de résident permanent (RP)?

Non, vous ne pouvez pas aller au Canada avec une photocopie de votre carte RP. Vous devez avoir l’original de votre carte RP avec vous. Si vous n’avez pas l’original de votre carte RP, vous devez demander un titre de voyage pour résident permanent (TVRP) au bureau des visas canadien chargé de décider si vous remplissez les conditions de résidence prévues pour conserver votre statut de RP. S’il est décidé que vous respectez les obligations de résidence, on vous remettra un titre de voyage qui facilitera votre entrée au Canada.

Si vous avez été légalement admis dans les Émirats arabes unis, à Bahreïn, au Koweït, dans le sultanat d’Oman, au Qatar et au Yémen à titre de visiteur ou de résident, vous pouvez demander un TVRP à notre bureau.

Haut de la page

4. Puis-je entrer à nouveau au Canada avec une Fiche de droit d’établissement (IMM 1000)/ Confirmation de résidence permanente (COPR-IMM 5292)/Permis de retour de résident?

Non, vous ne pouvez revenir au Canada avec une Fiche de droit d’établissement (IMM 1000), Confirmation de résidence permanente (COPR-IMM 5292) ou Permis de retour de résident. Ces documents ne vous autorisent pas à revenir au Canada. Il vous faut une carte de RP valide ou un titre de voyage pour résident permanent valide (TVRP) pour entrer au Canada par train, par avion, par navire ou par autobus.

Haut de la page

5. Comment calculer le nombre de jours pendant lesquels j’ai été effectivement présent au Canada?

Veuillez lire nos instructions relatives à la Guide pour les demandes de TVRP.

Haut de la page

6. Je suis résident permanent (RP) depuis moins de cinq ans. Comment est calculée ma période quinquennale?

Si vous êtes résident permanent du Canada depuis moins de cinq ans, la période quinquennale sera calculée à partir de la date de votre arrivée et l’agent décidera s’il vous est possible d’accumuler 730 jours avant la fin de cette période quinquennale.

Par exemple, si vous avez obtenu la RP le 1er juin 2003, avez passé soixante jours au Canada et souhaitez retourner au Canada le 1er février 2004, vous répondez aux conditions de résidence : votre période quinquennale se termine le 31 mai 2008. Vous avez déjà accumulé 60 jours au Canada et entre le 1er février 2004 et le 31 mai 2008, vous pourrez accumuler les 670 jours dont vous avez besoin. Par contre, si vous avez obtenu la RP le 1er juin 2000, avez passé 30 jours au Canada, et voulez maintenant rentrer au Canada, vous ne remplirez pas les critères : vous avez encore besoin de 700 jours, et il vous est impossible d’acquérir ces jours avant l’expiration de votre période quinquennale le 31 mai 2005.

Haut de la page

7. Comment puis-je conserver mon statut de résident permanent (RP)?

Pour conserver votre statut de résident permanent, vous devez avoir été effectivement présent au Canada pour un minimum de 730 jours (pas nécessairement consécutifs) au cours des cinq ans suivant la date à laquelle vous avez obtenu le statut de résident permanent. Dans certains cas, il est possible d’accumuler des jours de résidence en étant à l’extérieur du Canada. Pour plus de renseignements, veuillez visiter le site Web de Citoyenneté et Immigration Canada à www.cic.gc.ca.

Haut de la page

8. Je ne remplis pas les conditions de résidence mais j’ai une carte de résident permanent (RP) valide. Serai-je autoriser à entrer au Canada et à récupérer mon statut de RP?

Oui, vous pouvez entrer au Canada avec votre carte de RP valide. Cependant, l’agent du point d’entrée a le droit de vous interroger pour voir si vous respectez vos obligations de résidence et de prendre des mesures d’exécution de la loi, s’il l’estime approprié. Si vous demandez le renouvellement de votre carte de RP, on examinera également si vous remplissez les conditions de résidence. Si ce n’est pas le cas, on pourrait vous demander de quitter le Canada.

Haut de la page

9. Comment puis-je présenter ma demande?

Veuillez visiter "Comment présenter une demande" pour des renseignements de comment présenter une demande pour obtenir un titre de voyage pour résident permanent (TVRP)

Haut de la page

10. Ai-je besoin de quelqu’un pour m’aider à préparer ma demande de titre de voyage pour résident permanent (TVRP)?

Vous pouvez préparer et déposer votre demande vous-même ou vous pouvez demander à des membres de votre famille, à des amis, à des organisations religieuses et non gouvernementales ou à d’autres personnes de le faire gratuitement. Vous pouvez également choisir de retenir les services d’un représentant autorisé. Un représentant autorisé doit être une des personnes suivantes : un consultant en immigration membre de la Société canadienne de consultants en immigration, un avocat qui est membre d’un barreau canadien ou un notaire qui est membre de la Chambre des notaires du Québec.

Tous les demandeurs sont traités de la même façon, que les documents aient été préparés par vous-même ou par un tiers.

Vous, le demandeur, êtes responsable de tous les renseignements présentés. Avant de signer et dater les formulaires, vérifier que tous les renseignements inscrits dans votre formulaire de demande sont exacts ainsi que toutes les réponses aux questions.

Veuillez noter que l’identité de toutes les personnes qui vous ont aidé à préparer votre demande de titre de voyage pour résident permanent (TVRP) doit figurer dans le questionnaire. Si vous autorisez la communication de renseignements contenus dans votre dossier à un représentant autorisé, cette personne doit être identifiée dans le formulaire IMM 5476B.

Haut de la page

11. À quel moment devrais-je présenter la demande?

Vous devriez faire votre demande pas plus d’un (1) mois avant la date projetée de votre départ. Un titre de voyage pour résident permanent (TVRP) délivré à Abou Dhabi est valide 30 jours. Il ne peut être prolongé, ni être utilisé pour des entrées multiples. Pour savoir les délais de traitement moyens pour obtenir un titre de voyage pour résident permanent (TVRP), veuillez consulter les "délais de traitement d'une demande".

Haut de la page

12. Que se passe-t-il si je ne remplis pas les exigences en matière de résidence?

Vous recevrez une lettre de refus expliquant les raisons du refus et les procédures à suivre pour interjeter appel. Si vous n’interjetez pas appel de la décision dans les 60 jours, vous ne serez plus un RP du Canada.

Haut de la page

13. J’ai obtenu mon titre de voyage pour résident permanent (TVRP). Quelle est l’étape suivante?

Une fois au Canada, vous devriez demander une carte de résident permanent (RP). À la différence du titre de voyage, la carte RP vous permet d’entrer au Canada à plusieurs reprises sans avoir à demander à chaque fois un titre de voyage. On peut se procurer la trousse de Demande de carte de résident permanent (IMM 5445) à l’adresse www.cic.gc.ca ou, si vous êtes au Canada, vous pouvez appeler le centre d’appels de Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) au 1-888-242-2100 (appel sans frais).