Retour en France : Préparation

[monretour]

non si tu relis bien, le CERFA 10070*02 est pour l'exterieur de l'UE

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/R1240.xhtml

Sur la page web ils mettent bien "Déclaration d'entrée en franchise de biens personnels en provenance de pays hors Union européenne, Formulaire Cerfa n°10070*02" mais quand tu ouvres le document on a "DÉCLARATION D'ENTRÉE EN FRANCHISE DE BIENS PERSONNELS EN PROVENANCE DE PAYS TIERS DE L'U.E".

Pour moi quand on dit pays tiers c'est les pays membre de l'Union Européenne. Si je me pointe avec ce document au douane et que le douanier comprend aussi pays membre je vais être dans le trouble. D'autant plus que le Consulat de France parle du formulaire Cerfa n°10070*01 pas Cerfa n°10070*02.

[monretour]

Pour kijiji, je vends très régulièrement par eux et aucun souci ... Idem pour les amis autour de nous. Suffit de bien rédiger et placer son annonce.

Par contre pour vendre notre voiture, on était passé par les pacs bien plus efficace ...

Pour le consulat, il est bien ouvert même l'été puisque j'y étais lundi matin pour faire refaire passeport et CNI. Ils ne répondent pas au tel mais au mail oui sans souci mais dans un délai de 3/4 jours.

À mon avis les petits trucs pas cher sur Kijiji ça doit bien passer mais dès que tu commences à mettre quelque chose de valeurs c'est pas la peine. En tout cas ça était le cas pour moi.

Je vais essayer les pacs...

[grizzli]

non si tu relis bien, le CERFA 10070*02 est pour l'exterieur de l'UE

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/R1240.xhtml

Sur la page web ils mettent bien "Déclaration d'entrée en franchise de biens personnels en provenance de pays hors Union européenne, Formulaire Cerfa n°10070*02" mais quand tu ouvres le document on a "DÉCLARATION D'ENTRÉE EN FRANCHISE DE BIENS PERSONNELS EN PROVENANCE DE PAYS TIERS DE L'U.E".

Pour moi quand on dit pays tiers c'est les pays membre de l'Union Européenne. Si je me pointe avec ce document au douane et que le douanier comprend aussi pays membre je vais être dans le trouble. D'autant plus que le Consulat de France parle du formulaire Cerfa n°10070*01 pas Cerfa n°10070*02.

justement tu interprete mal.

un pays tiers a l'UE,

ca veux dire un pays exterieur a l'UE, pas un pays de l'UE.

[monretour]

justement tu interprete mal.

un pays tiers a l'UE,

ca veux dire un pays exterieur a l'UE, pas un pays de l'UE.

J'ai eu la réponse du site service-public.fr et effectivement tu as raison.

D'autre part le numéro après l'étoile correspond à la version du document.

Donc le Cerfa n°10070*02 est le bon.

[monretour]

Voici la suite de mes tribulations pour mon retour en France :

La voiture :

En 2004 j'ai acheté une Huyndai Santa Fe neuve. Depuis la voiture m'a servi surtout pour les vacances et quelque long weekend (elle a moins de 35000 Klm). J'évite de rouler avec en ville car leur système de signalisation pour le stationnement est tellement tordu qu'on fini facilement par se prendre un ticket et au bout de 2 tickets c'est comme si on payait sa passe mensuelle. Quand je l'utilise pas la voiture est un garage au chaud bien protégé. Elle est donc en excellent état. Je me suis donc dis qu'il serait intéressant de la ramener en France. A priori si on regarde le guide du consulat ça semble pas très compliqué. Il faut juste la mettre dans sa liste de bien personnel, avoir une immatriculation valide au Canada et à l'arrivé la présenter à la DRIRE. Si on veut que ça se passe plus vite on demande un certification de conformité aux normes Européennes au concessionnaire Canadien. En faisant ma recherche pour le transitaire plusieurs m'ont dis qu'ils pouvaient sans pb prendre la voiture mais qu'ils me conseillaient fortement de pas la ramener. Certains de leurs clients l'ayant fait et se sont retrouvé avec la voiture immobilisé 6 à 12 mois et ont du se démener comme des beaux diables entre la douane et la DRIRE, sans compter le cout de la mise en conformité. Il parait que la DRIRE trouve toujours quelque chose à faire changer. Quelque peu refroidi j'ai voulu suivre les conseils du consulat en demandant un certificat de conformité aux normes Européennes auprès de mon concessionnaire. Celui-ci n'a même pas dénier répondre à mon email. J'ai alors contacté Huyndai Canada qui m'ont gentiment certifié que ma voiture était aux normes Canadiennes mais qu'en aucun cas ils pouvaient me la certifié comme étant aux normes Européennes. Du coup j'ai essayé de contact Huyndai France pour essayer de savoir qu'est ce qui dans ma voiture n'est pas aux normes Européennes et combien me couterai de la mettre aux normes. Pour l'instant aucune réponse de leur part. Avec l'adresse web fourni par le consulat j'ai cherché à contacter la DRIRE, sans doute eux pourraient ils me renseigner. On apprend sur le site : "Pour mémoire, ces activités (Contrôle des véhicules) étaient autrefois réalisées par le Service des Mines puis par la DRIRE. C'est maintenant la DREAL qui a en charge ces activités.". Sur le site j'ai fini par mettre la main sur un email de la DREAL le plus proche de là où je vais atterrie en France. Je leur ai aussi envoyé un courriel afin d'avoir une idée du cout de la mise en conformité, j'ai envoyé le courriel le 25 Aout 2011 j'ai pas encore de réponse. Parallèlement j'ai demandé à Huyndai Canada où je pourrai faire vérifier ma voiture au Canada et la faire mettre aux normes Européennes ici et ainsi obtenir le certificat de conformité. Leur réponse a été "Nous vous recommandons de communiquer avec un importateur inscrit sous le gouvernement Européen pour une inspection." Avec ça je suis bien avancé !!! Mon impression c'est qu'obtenir un certificat de conformité aux normes Européennes ici au Canada est une bonne joke. Les transitaires m'ont averti qu'avec le cout de la mise en conformité plus toutes la paperasse à faire ça ne vaut pas la peine d'importer la voiture.

Globalement on vous empêche pas d'importer la voiture mais on fait tous pour vous décourager. Les joies de l'administration dans toute sa splendeur !

Modifié 27 août 2011 par monretour

[grizzli]

Ca se fait...Je connais 2 personnes qui ont importés leurs voitures du Canada,Il y a red flag qui etait sur ce forum, et une autre connaissance a moi.Par contre ce que tu pourrais faire, c'est t'adresser a un garage qui importe des chars en France, ils ont l'habitude des procedures, c'est sur qu'ils te prendront quelques , mais au moins ca sera bien fait et sans prise de tete.

[grizzli]

La demarche est la, si tu ne l'avais pas vue

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19222.xhtml

[monretour]

Ca se fait...Je connais 2 personnes qui ont importés leurs voitures du Canada,Il y a red flag qui etait sur ce forum, et une autre connaissance a moi.Par contre ce que tu pourrais faire, c'est t'adresser a un garage qui importe des chars en France, ils ont l'habitude des procedures, c'est sur qu'ils te prendront quelques , mais au moins ca sera bien fait et sans prise de tete.

C'est une excellente idée ! Je suis aussi pour éviter les prises de tête. Si je pouvais ramener avec moi ma "petite" voiture je sera vraiment content

Ces garages sont à Montréal ?

Y a t il un site ou un lien où je pourrai avoir la liste de ces garages pour pouvoir les contacter ?

[grizzli]

Non il s'agit de garage en France, le mieux c'est d'en contacter un qui sera dans ton coin d'installation.Tu rentre dans quel coin ?

[grizzli]

Le terme c'est mandataire automobile

[Baker & Hattaway]

Hyundai Canada s'en fout parce que ce sont des "cas" isolés et qu'en plus, le fait que tu partes te retire de leur liste de clients potentiels.

Hyundai France n'a pas beaucoup d'intérêt à t'aider parce que si tu ramènes ta voiture du Canada, tu ne leurs en achètera pas une.

Les douanes et la DRIRE, eux, vont bien t'aimer parce que tu vas leur lâcher de la caillasse.

En général, le passage de la voiture à titre isolé coince au niveau des ceintures de sécurité, de la batterie et des feux avants + arrières, éventuellement la ligne d'échappement.

Le certificat de conformité européenne, c'est Hyundai France qui devrait pouvoir te le donner. Faut juste leur casser les noix jusqu'à ce qu'ils te le filent, si ta voiture est conforme, ce qui n'est pas sûre non plus.

C'est sûr que ce sera plus facile avec le mandataire auto en France mais demande-lui bien un devis avant parce que ça monte vite.

Si tu veux passer ton Santa Fe tout seul, sans certificat, ça risque de te coûter aussi un bras.

Au pire, ce que tu peux faire, c'est te renseigner auprès d'autres concessionnaires pour savoir quels sont leurs modèles qui pourraient avoir ce certificat de conformité. Tu vends ensuite ton hyundai et tu en rachètes un autre.

Dodge et Chevrolet sont présents en France dorénavant. Mazda est aussi une bonne option.

Modifié 27 août 2011 par Baker & Hattaway

[Baker & Hattaway]

Par curiosité, j'ai regardé un peu sur des sites d'importation de voiture US.

Rien qu'à voir le tarif, ça vaut pas le coup pour un véhicule pas cher.

http://www.madness-us-cars.com/importation-homologation-voitures-americaines.htm

Là, t'as la procédure mais ça ne prend pas en compte le fait que la voiture t'appartient déjà.

Dans mon souvenir, tu ne payes pas de taxes si la voiture t'appartient depuis plus de 6 mois à l'étranger (sans être sûr que ça n'ai pas changé).

http://www.americancarcity.fr/importation-voiture-americaine

J'ai trouvé aussi des sites qui te fournissent un certificat de conformité européen pour pleins de marque, dont Hyundai, dans les 200$.

Mais j'ai pas vu pour le Canada et ça me parait "weird" ... donc je ne mets pas de lien.

J'avais des amis aux US qui auraient voulu rapporter une voiture avec eux. Subaru Tribecca, Mazda CX7, Ford Cmax, Saab 9-7X, etc ...

Ils ont renoncé devant la complexité et les coûts.

[monretour]

Non il s'agit de garage en France, le mieux c'est d'en contacter un qui sera dans ton coin d'installation.Tu rentre dans quel coin ?

Région PACA. Pas loin de Hyères.

[monretour]

Hyundai Canada s'en fout parce que ce sont des "cas" isolés et qu'en plus, le fait que tu partes te retire de leur liste de clients potentiels.

Oui ça j'avais bien compris !!!

Hyundai France n'a pas beaucoup d'intérêt à t'aider parce que si tu ramènes ta voiture du Canada, tu ne leurs en achètera pas une.

Il devrait avoir de l'intérêt car s'ils ne m'aident pas il ne m'auront pas à coup sur comme client pour mes prochaines voitures !!!!

Les douanes et la DRIRE, eux, vont bien t'aimer parce que tu vas leur lâcher de la caillasse.

En général, le passage de la voiture à titre isolé coince au niveau des ceintures de sécurité, de la batterie et des feux avants + arrières, éventuellement la ligne d'échappement.

Le certificat de conformité européenne, c'est Hyundai France qui devrait pouvoir te le donner. Faut juste leur casser les noix jusqu'à ce qu'ils te le filent, si ta voiture est conforme, ce qui n'est pas sûre non plus.

C'est sûr que ce sera plus facile avec le mandataire auto en France mais demande-lui bien un devis avant parce que ça monte vite.

J'en prend bonne note, merci

Si tu veux passer ton Santa Fe tout seul, sans certificat, ça risque de te coûter aussi un bras.

Au pire, ce que tu peux faire, c'est te renseigner auprès d'autres concessionnaires pour savoir quels sont leurs modèles qui pourraient avoir ce certificat de conformité. Tu vends ensuite ton hyundai et tu en rachètes un autre.

Dodge et Chevrolet sont présents en France dorénavant. Mazda est aussi une bonne option.

Ok donc en arrivant il faut que je me trouve un mandataire automobile. D'après le Guide du consulat ça me laisse un peu moins de 4 mois pour en trouver un et l'envoyer présenter mon véhicule à la DREAL (la DRIRE à changé de nom, voir mon post sur le sujet). De toute façon comme mon véhicule à plus de 4 ans je suis bon pour un contrôle technique. Peut être que le mandataire automobile pourra me le faire par la même occasion.

Je suppose qu'en arrivant les douanes vont me fournir un numéro d'immatriculation temporaire le temps de faire mes démarches pour en avoir une, non ?

Modifié 27 août 2011 par monretour

[monretour]

Je suppose qu'en arrivant les douanes vont me fournir un numéro d'immatriculation temporaire le temps de faire mes démarches pour en avoir une, non ?

J'ai la réponse sur le lien que m'a fourni grizzli :

"Délai de délivrance

• dans l'attente de la réception du certificat d'immatriculation, l'usager peut circuler pendant 1 mois sous couvert du coupon détachable du précédent certificat d'immatriculation remis lors de la cession du véhicule.
• le certificat d'immatriculation est envoyé sous pli sécurisé au domicile de son titulaire dans le délai d'une semaine environ."

[Cherrybee]

Voici la suite de mes tribulations pour mon retour en France :

La voiture :

En 2004 j'ai acheté une Huyndai Santa Fe neuve. Depuis la voiture m'a servi surtout pour les vacances et quelque long weekend (elle a moins de 35000 Klm). J'évite de rouler avec en ville car leur système de signalisation pour le stationnement est tellement tordu qu'on fini facilement par se prendre un ticket et au bout de 2 tickets c'est comme si on payait sa passe mensuelle. Quand je l'utilise pas la voiture est un garage au chaud bien protégé. Elle est donc en excellent état. Je me suis donc dis qu'il serait intéressant de la ramener en France. A priori si on regarde le guide du consulat ça semble pas très compliqué. Il faut juste la mettre dans sa liste de bien personnel, avoir une immatriculation valide au Canada et à l'arrivé la présenter à la DRIRE. Si on veut que ça se passe plus vite on demande un certification de conformité aux normes Européennes au concessionnaire Canadien. En faisant ma recherche pour le transitaire plusieurs m'ont dis qu'ils pouvaient sans pb prendre la voiture mais qu'ils me conseillaient fortement de pas la ramener. Certains de leurs clients l'ayant fait et se sont retrouvé avec la voiture immobilisé 6 à 12 mois et ont du se démener comme des beaux diables entre la douane et la DRIRE, sans compter le cout de la mise en conformité. Il parait que la DRIRE trouve toujours quelque chose à faire changer. Quelque peu refroidi j'ai voulu suivre les conseils du consulat en demandant un certificat de conformité aux normes Européennes auprès de mon concessionnaire. Celui-ci n'a même pas dénier répondre à mon email. J'ai alors contacté Huyndai Canada qui m'ont gentiment certifié que ma voiture était aux normes Canadiennes mais qu'en aucun cas ils pouvaient me la certifié comme étant aux normes Européennes. Du coup j'ai essayé de contact Huyndai France pour essayer de savoir qu'est ce qui dans ma voiture n'est pas aux normes Européennes et combien me couterai de la mettre aux normes. Pour l'instant aucune réponse de leur part. Avec l'adresse web fourni par le consulat j'ai cherché à contacter la DRIRE, sans doute eux pourraient ils me renseigner. On apprend sur le site : "Pour mémoire, ces activités (Contrôle des véhicules) étaient autrefois réalisées par le Service des Mines puis par la DRIRE. C'est maintenant la DREAL qui a en charge ces activités.". Sur le site j'ai fini par mettre la main sur un email de la DREAL le plus proche de là où je vais atterrie en France. Je leur ai aussi envoyé un courriel afin d'avoir une idée du cout de la mise en conformité, j'ai envoyé le courriel le 25 Aout 2011 j'ai pas encore de réponse. Parallèlement j'ai demandé à Huyndai Canada où je pourrai faire vérifier ma voiture au Canada et la faire mettre aux normes Européennes ici et ainsi obtenir le certificat de conformité. Leur réponse a été "Nous vous recommandons de communiquer avec un importateur inscrit sous le gouvernement Européen pour une inspection." Avec ça je suis bien avancé !!! Mon impression c'est qu'obtenir un certificat de conformité aux normes Européennes ici au Canada est une bonne joke. Les transitaires m'ont averti qu'avec le cout de la mise en conformité plus toutes la paperasse à faire ça ne vaut pas la peine d'importer la voiture.

Globalement on vous empêche pas d'importer la voiture mais on fait tous pour vous décourager. Les joies de l'administration dans toute sa splendeur !

Mon chum a ramené son auto en 2001, une Chrysler Intrepid. Il faut juste que tu t'engages à la garder plus d'un an après ton retour en France. Les normes Européennes: feux clignotants JAUNES, ceintures de sécurité homologuées, catadioptres aux normes européennes, passer un contrôle technique préalable pour vérifier les standards de pollution etc.

C'est vrai qu'on a essayé de le refroidir en lui expliquant gentiment que l'acceptation serait plus ou moins faite au bon vouloir de l'agent, mais en tout cas ça a marché pour lui. En fait, il ne s'en est pas préoccupé de suite et a roulé 4 ans, après avoir trouvé une assurance, et avec son immatriculation québécoise. Et il n'a jamais eu le véhicule immobilisé. En tout cas, prends en compte également une chose, c'est le tarif de la carte grise et la surtaxe pour véhicules polluants . En plus du transport du véhicule, ça risque de te coûter un bras.

Modifié 28 août 2011 par Cherrybee

[monretour]

Mon chum a ramené son auto en 2001, une Chrysler Intrepid. Il faut juste que tu t'engages à la garder plus d'un an après ton retour en France. Les normes Européennes: feux clignotants JAUNES, ceintures de sécurité homologuées, catadioptres aux normes européennes, passer un contrôle technique préalable pour vérifier les standards de pollution etc.

C'est vrai qu'on a essayé de le refroidir en lui expliquant gentiment que l'acceptation serait plus ou moins faite au bon vouloir de l'agent, mais en tout cas ça a marché pour lui. En fait, il ne s'en est pas préoccupé de suite et a roulé 4 ans, après avoir trouvé une assurance, et avec son immatriculation québécoise. Et il n'a jamais eu le véhicule immobilisé. En tout cas, prends en compte également une chose, c'est le tarif de la carte grise et la surtaxe pour véhicules polluants . En plus du transport du véhicule, ça risque de te coûter un bras.

Bon c'est bien de voir que certain y arrive quand même

Merci aussi pour tes conseils

[monretour]

J'ai eu la réponse de la DREAL :

Bonjour,

Suite à votre demande nous vous indiquons que nous ne pouvons, au vu de vos indications,vous préciser ce qu'il va falloir changer sur votre véhicule pour satisfaire aux normeset combien cela va vous coûter.

Afin de pouvoir immatriculer votre véhicule vous devez demander auprès du représentant du constructeur en France une attestation de conformité de votre véhicule.

Si vous recevez une attestation de conformité totale elle vous permettra l'immatriculationdirecte en Préfecture.

Si le constructeur vous délivre une attestation de conformité partielle, vous devrez effectuer une réception à titre isolé (R.T.I.) auprès de notre service.Si vous êtes dans ce cas, nous vous invitons à télécharger sur le site suivant:http://www.developpe...le-importe.htmlla fiche de constitution de dossier de réception à titre isolé: RTI 01.2.

Vous devrez joindre à ce dossier renseigné 4 enveloppes timbrées 1/2 format, au tarif en vigueur à vos nom et adresse.Vous pourrez alors nous transmettre votre dossier en l'envoyant par courrier ou bien nous leremettre directement à notre accueil (coordonnées de l'antenne véhicules de Toulon sur le site suivant:http://www.paca.deve...id_rubrique=141)

Pour votre information,nous vous indiquons qu'une RTI donne lieu à l'édition d'un procès verbal qui ne pourra être établi qu'après examen du véhicule.Le délai de traitement d'un dossier étant de l'ordre de 1 mois au minimum, ce délai varie en fonction des compléments éventuellement demandés pour instruire votre dossier.

En espérant avoir répondu à votre attente.

Cordialement.

Ils se mouillent pas trop !!! Il faut par contre reconnaître qu'ils ont répondu rapidement. Et étonnamment plus rapidement que d'Hyundai France !!!

En parlant de Hyundai France je n'ai toujours pas eu de nouvelles. Je suis donc encore très loin d'obtenir une attestation de conformité totale ou même partiel chez eux.

Une chose est sur c'est que si Hyundai se montre pas plus coopératif je raillerais leur nom de ma liste lors de l'achat de mes prochaines voitures !!!

Modifié 29 août 2011 par monretour

[woulf]

J'ai eu la réponse de la DREAL :

Ils se mouillent pas trop !!! Il faut par contre reconnaître qu'ils ont répondu rapidement. Et étonnamment plus rapidement que d'Hyundai France !!!

En parlant de Hyundai France je n'ai toujours pas eu de nouvelles. Je suis donc encore très loin d'obtenir une attestation de conformité totale ou même partiel chez eux.

Une chose est sur c'est que si Hyundai se montre pas plus coopératif je raillerais leur nom de ma liste lors de l'achat de mes prochaines voitures !!!

Salut,

Je me souviens avoir fait la procédure en 1989 pour une Golf III Diesel, entre la Belgique et la France, donc moins loin... mais pas tellement moins compliqué; c'est loin, mais ce dont je me souviens, c'est que ce fut plus difficile d'obtenir le certificat de conformité en Belgique que de la passer à la douane (là c'était un modèle vendu dans les 2 pays à l'époque, et identiques, donc je n'ai pas eu à faire de réception à titre isolé, mais ce qu'on m'en avait dit à l'époque, c'est que la RTI dépendait grandement de l'agent sur lequel tu tombais...).

Entre nous, c'est pas mes affaires, mais calcules bien avant de te lancer, entre le coût du transport, de toutes les formalités, l'assurance en France pour ce véhicule, les taxes mentionnées par Cherrybee, notamment véhicule polluant, etc... ET le prix de l'essence en France, car c'est pas tout à fait le même qu'ici... Et dernière chose, la possibilité de revente du véhicule: quand on a quitté la France, j'ai mis plus de 6 mois à vendre le Rav4 que j'avais alors, parce qu'il était à essence (et accessoirement boite automatique); c'est dur à revendre en France un véhicule à essence, surtout un gros (eh oui, là-bas c'est gros un Santa Fe ).

Bref, ce que tu risques de perdre en argent en le revendant ici au prix du marché, risque pas mal de correspondre au prix cumulé de tout ça...

Bon courage en tous cas.

[monretour]

Salut,

Je me souviens avoir fait la procédure en 1989 pour une Golf III Diesel, entre la Belgique et la France, donc moins loin... mais pas tellement moins compliqué; c'est loin, mais ce dont je me souviens, c'est que ce fut plus difficile d'obtenir le certificat de conformité en Belgique que de la passer à la douane (là c'était un modèle vendu dans les 2 pays à l'époque, et identiques, donc je n'ai pas eu à faire de réception à titre isolé, mais ce qu'on m'en avait dit à l'époque, c'est que la RTI dépendait grandement de l'agent sur lequel tu tombais...).

Entre nous, c'est pas mes affaires, mais calcules bien avant de te lancer, entre le coût du transport, de toutes les formalités, l'assurance en France pour ce véhicule, les taxes mentionnées par Cherrybee, notamment véhicule polluant, etc... ET le prix de l'essence en France, car c'est pas tout à fait le même qu'ici... Et dernière chose, la possibilité de revente du véhicule: quand on a quitté la France, j'ai mis plus de 6 mois à vendre le Rav4 que j'avais alors, parce qu'il était à essence (et accessoirement boite automatique); c'est dur à revendre en France un véhicule à essence, surtout un gros (eh oui, là-bas c'est gros un Santa Fe ).

Bref, ce que tu risques de perdre en argent en le revendant ici au prix du marché, risque pas mal de correspondre au prix cumulé de tout ça...

Bon courage en tous cas.

Merci de partager ton expérience.

En arrivant en France je vais avoir besoin d'une voiture. Si je ramène pas la mienne je vais donc être obligé d'en prendre une. Je trouverai jamais une occasion comme la mienne avec si peu de kilométrage à un prix intéressant. Donc si je rajoute le prix d'une voiture d'occasion en France ça vaut vraiment la peine de la ramener. Elle peut encore me servir plusieurs années sans pbs.