Rapatrier une cave à vin au Québec

[seraphin]

Voici quelques renseignements pour rapatrier une cave à vin au Québec.

Conditions :

Pour rapporter le contenu d?une cave à vin, vous devez être propriétaire des boissons alcooliques depuis au moins trois mois avant votre départ vers le Canada. Toute boisson achetée moins de trois mois avant votre retour ne peut être considérée comme faisant partie de la cave à vin.

De plus, les boissons alcooliques doivent :

être importées dans un délai maximal d?un an suivant votre arrivée au Canada;

accompagner vos effets personnels;

faire l?objet d?un unique envoi;

ne pas constituer la majeure partie de vos effets personnels ni en valeur ni en quantité.

Quantités permises :

Chaque famille peut rapporter une seule cave à vin.

La cave à vin des Canadiens est limitée à 90 litres de boissons alcooliques (bière, vin et spiritueux) par année complète passée à l?étranger, avec un maximum de 270 litres.

La cave à vin des immigrants est limitée à 270 litres.

La cave à vin des résidents temporaires est limitée à 45 litres (bière, vin, spiritueux) par année de séjour autorisée, pourvu que les boissons aient été acquises au moins trois mois avant le départ.

Les boissons qui ne font pas partie de la cave à vin, et qui sont considérées comme des surplus, sont par ailleurs soumises aux autres règles d?importation de la Société des alcools du Québec.

Procédures :

Si vous désirez rapporter au Québec le contenu d?une cave à vin, informez-vous à l?avance auprès de la SAQ des mesures et des conditions auxquelles l?importation sera soumise. À l?arrivée au Québec de vos effets personnels, les douanes canadiennes exigeront que l?importation soit complétée par la SAQ avant de libérer les boissons alcooliques.

Pour obtenir que la SAQ fasse l?importation de votre cave à vin, vous devez fournir :

une attestation de séjour à l?étranger, un certificat d?immigration ou un permis de séjour, selon le cas;

un document de transport des effets personnels;

la liste des boissons alcooliques faisant partie de la cave à vin.

Les boissons alcooliques qui excèdent les quantités décrites ci-dessus ne font pas partie de la cave à vin et seront traitées différemment par la SAQ. Il faut donc en fournir une liste détaillée. Des factures ou preuves d?achat peuvent alors être exigées.

La SAQ perçoit une majoration réduite sur les boissons qui font partie de la cave à vin. Elle perçoit également la taxe spécifique, ainsi que la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ).

TYPE MAJORATION TAXES SPÉCIFIQUE T.P.S. T.V.Q.

Vin 3$/litre 0.89$/litre 7 % 7.5 %

Spiritueux 5$/litre 0.89$/litre 7 % 7.5 %

Bière 3$/litre 0.40$/litre 7 % 7.5 %

Ainsi, la SAQ percevra un montant de 4,47 $ pour une bouteille de vin de 1 litre et de 6,77 $ pour une bouteille de spiritueux de 1 litre également.

Pour de plus amples renseignements :

Service douanes et accises

905, avenue De Lorimier

Montréal (Québec)

Téléphone : (514) 873-7456

Télécopieur : (514) 873-4236

Courriel : [email protected]

Les droits et taxes du gouvernement fédéral s?ajoutent à la majoration et aux taxes payées à la Société des alcools du Québec et s?appliquent intégralement sur toutes les boissons alcooliques. Ces droits et taxes sont payés à Revenu Canada lorsque vous dédouanez les boissons. Pour de plus amples renseignements, contactez Revenu Canada au (514) 283-9900 ( http://www.rc.gc.ca/bdv ).

Et voilà...

[Invité]

Merci pour toutes ces infos...

J'ai plusieurs dizaine de bouteilles de vin que je compte emmener avec moi...

Je vais les appeler au plus vite!

[fortsympa]

et si on emmene 5-15 bouteilles on paie autant par bouteille ... on ne benficie pas d'un seuil (en dehors des 1.5 litre qu'adroit chaque touriste)

[Invité]

Merci OM

Ca c'est de l'info !

Fortsympa, si tu n'est pas touriste, tu dois acquiter les taxes comme les autres, même pour seulement 10 bouteilles.

PS: en passant Olivier, on ne dit pas boisson alcoolique, mais boisson aloolisée. L'alcoolique, c'est celui qui en abuse

[Benoit73]

Ah merci beaucoup Olivier,

Un beau message clair et precis, et de la plus haute importance qui merite une place honorable dans les FAQ!

A+,

Benoit

[seraphin]

Merci OM 

Ca c'est de l'info !

Fortsympa, si tu n'est pas touriste, tu dois acquiter les taxes comme les autres, même pour seulement 10 bouteilles.

PS: en passant Olivier, on ne dit pas boisson alcoolique, mais boisson aloolisée. L'alcoolique, c'est celui qui en abuse 

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Tu sais personne n'est parfait (et encore moins le personnel de la SAQ...)

Ah merci beaucoup Olivier,

Un beau message clair et precis, et de la plus haute importance qui merite une place honorable dans les FAQ!

A+,

Benoit 

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Merci, merci, ami de la bouteille, euh je voulais dire, honorable ami de la bière !

[Invité]

Ayant apporté ma cave à vin, je tiens juste à rajouter qu'il y a la taxe SAQ à payer mais aussi une taxe aux douanes. Je n'ai plus les montants en tête mais je regarderai les factures chez moi ce soir.

Dudus

[seraphin]

Petite précision : je n'ai pas encore amener de cave ici. En plus, à la douane, la douanière m'a dit que je ne pouvais pas en amener !

Ayant apporté ma cave à vin, je tiens juste à rajouter qu'il y a la taxe SAQ à payer mais aussi une taxe aux douanes. Je n'ai plus les montants en tête mais je regarderai les factures chez moi ce soir.

Dudus

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Merci, David, d'apporter des précisions à cela ! Je ne savais pas qu'il y avait une taxe de douane ! Les avais-tu indiqués sur ta liste d'effets personnels ?

[suomi]

bonjour, oui , tout à fait, il y a une taxe pour le saq et une autre taxe pour la

douane donc ca revient à cher et je vous conseille de ne prendre que les très

bonnes bouteilles.

Et n'oubliez pas "A CONSOMMER AVEC MODERATION "

[Invité]

Les avais-tu indiqués sur ta liste d'effets personnels ? 

Oui biensûr puisque c'est sur cette liste là que se base la SAQ pour sa taxe.

La liste des bouteilles est tamponnée en même temps que les autres le jour de la validation du RP par les douanes à l'aéroport.

donc ca revient à cher et je vous conseille de ne prendre que les très

bonnes bouteilles

A une petite nuance près qui est que, à qualité équivalente, les bouteilles importées plus la taxe restent moins chères que ce qu'on peut trouver ici.

Dudus

PS: pour info, j'avais 200 bouteilles sur ma liste

[suomi]

Pour complèter les informations d'olivier et de dudus, pour une centaine de

bouteilles, j'ai payé 316 dollars à la SAAQ et 313 dollars à la douane donc un cout

total d'environ 630 dollars pour 100 bouteilles. Il faut donc bien réfléchir avant de

ramener sa cave et ne prendre que les très bonnes bouteilles.

[Invité]

salut,

dois je y voire un message subliminale afin de ramener mes bouteilles ???? je savais que t'avais envie de boire un canon avec moi à notre arrivée, mais pas au point de faire un si long message afin de savoir comment rapporter ma cave auprès de toi.....

chapeau bas olivier sur ce coup....

A+

[seraphin]

salut,

dois je y voire un message subliminale afin de ramener mes bouteilles ????   je savais que t'avais envie de boire un canon avec moi à notre arrivée, mais pas au point de faire un si long message afin de savoir comment rapporter ma cave auprès de toi.....

chapeau bas olivier sur ce coup....

A+

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C'est un vieux messages qui remontent du fin fond du forum (comme d'autres le font), car regarde bien les dates d'écriture !

[Invité]

effectivement, j'étais pas encore né.... enfin sur le forum.....

mais bon j'ai quand même un doute, ce message remonte quand je te parle de canon. bon on va arréter là sinon, on va se faire virer.....