La convention de La Haye

[barcanour]

Bonjour à tous!

J'ai une enfant âgée de neuf ans et qui est issue d'une précédente union. Cette année, j'ai eu une deuxième enfant, et avec mon époux (marocain), nous avons décidé d'aller faire une fête pour l'arrivée du bébé au Maroc.

Nous (mon mari, notre bébé, ma fille de neuf ans et moi) comptons faire le voyage ensemble, et mon père ainsi que ma grand-mère paternelle se joignent à nous.

Malheureusement, je ne peux pas compter sur la collaboration du père biologique de ma fille de neuf ans. Il a signé pour son passeport en 2006 tout en sachant que j'allais un jour faire un voyage avec elle au Maroc et aujourd'hui il refuse de signer une lettre de consentement. Il justifie se geste en me disant que c'est parce qu'il a peur de ce qu'il ne connait pas et qu'il ne veut pas que l'enfant quitte le pays.

J'ai donc recours à un avocat et ce dernier m'a fait mention de la convention de La Haye, concernant les enlèvements d'enfants, constituerait un très bon argument devant le juge si le père dit avoir peur que j'enlève l'enfant ou si quelqu'un la retient contre son gré là-bas!

Est-ce que quelqu'un a déjà vécu une situation pareille ou similaire? Est-ce que quelqu'un peut m'aider ou me conseiller?

Sachez qu'il n'a jamais été question que j'aille vive au Maroc avec les enfants pour quelques raisons que cela soit, et ce, dans l'immédiat. Nous avons des biens ici et des projets...

Modifié 13 octobre 2010 par barcanour

[Baker & Hattaway]

Malheureusement, je n'ai aucune connaissance de ce genre de problème.

Par contre, suivant les relations que tu as avec ton ex-mari, il faut peut-être privilégier la discussion et les explications pour qu'il comprenne que sa fille reviendra après les vacances et qu'il n'y aura pas de problème.

Mais j'imagine que tu as déjà tenté ça ...

Sinon, comme ça, à l'arrache, y a pas moyen d'obtenir un "document" du Consulat du Maroc qui dirait que le gvt marocain s'engage à tout faire pour rendre sa fille à son père au cas ou tu restes au Maroc ?

Je rêve un peu, mais bon, vu le nombre de problème qu'il y a eût avec ce type d'enlèvement d'enfant, ça peut être envisageable.

Ou bien, faire une attestation de retour signée de ta main devant son avocat ou une autorité ?!

Je ne sais pas, alors j'ouvre des portes au hasard.

[barcanour]

Malheureusement, je n'ai aucune connaissance de ce genre de problème.

Par contre, suivant les relations que tu as avec ton ex-mari, il faut peut-être privilégier la discussion et les explications pour qu'il comprenne que sa fille reviendra après les vacances et qu'il n'y aura pas de problème.

Mais j'imagine que tu as déjà tenté ça ...

Sinon, comme ça, à l'arrache, y a pas moyen d'obtenir un "document" du Consulat du Maroc qui dirait que le gvt marocain s'engage à tout faire pour rendre sa fille à son père au cas ou tu restes au Maroc ?

Je rêve un peu, mais bon, vu le nombre de problème qu'il y a eût avec ce type d'enlèvement d'enfant, ça peut être envisageable.

Ou bien, faire une attestation de retour signée de ta main devant son avocat ou une autorité ?!

Je ne sais pas, alors j'ouvre des portes au hasard.

Merci Baker & Hattaway! Je vais jouer l'avocat du Diable alors... En ce qui concerne l'attestation de retour, en quoi est-il valable une fois les frontières franchies? Je trouve que c'est cependant une très bonne idée, surtout si cela peut rassurer le père... Je vais poser la question à mon avocat, je n'y avais pas pensé! Ensuite, pour ce qui est du document pour le Consulat, je vais devoir faire mes vérifications!

Merci encore pour tes suggestions!

[Baker & Hattaway]

Comme je te l'ai dit, je ne connais pas les conventions internationales concernant ce "souci".

Je me positionne juste en tant que père.

C'est sûr que ça me ferait aussi un peu peur que ma femme parte dans le pays d'origine de son nouveau mari avec notre enfant.

Mais si j'avais un document écrit de la main de la mère, devant des autorités canadiennes et/ou étrangères, pouvant être utilisé devant une Cour en cas de "non-retour" , ça me rassurerait un peu quand même.

[barcanour]

Comme je te l'ai dit, je ne connais pas les conventions internationales concernant ce "souci".

Je me positionne juste en tant que père.

C'est sûr que ça me ferait aussi un peu peur que ma femme parte dans le pays d'origine de son nouveau mari avec notre enfant.

Mais si j'avais un document écrit de la main de la mère, devant des autorités canadiennes et/ou étrangères, pouvant être utilisé devant une Cour en cas de "non-retour" , ça me rassurerait un peu quand même.

Merci John Baker! Si seulement le père de mon enfant avait le même raisonnement que toi!

Après avoir lu ton message, j'ai communiqué avec l'Ambassade du Maroc à Ottawa et le Consulat du Maroc à Montréal. Les deux hommes avec qui j'ai discuté m'ont indiqué que le Maroc avait dernièrement signé la convention de La Haye. Malgré le fait que je leur ai indiqué que le Maroc n'apparaît toujours pas comme pays signataire sur la liste de la convention via Internet, les deux hommes n'ont pas changé leur position. Ils m'ont simplement dit que le Maroc en faisait partie, mais ne savent pas comment fonctionne le processus entre la signature et la parution sur la liste...

L'homme du Consulat à Montréal m'a dit d'envoyer un courriel et de demander une confirmation écrite!

Espérons qu'ils ne se trompent pas dans leurs propos et que j'aurai une preuve.

Au fait, cela va être ma troisième fois que je vais au Maroc et les deux fois précédentes le père a refusé! Quelle est la logique à partir du moment où il signe pour le passeport et refuse le reste....

Merci encore et si d'autres ont vécu une situation similaire, j'apprécierais vos témoignages!

[tohonu]

entre la signature et la ratification ... il peut se passer des annees....

[Lilideslacs]

Lors de la préparation d'un voyage en 2005 j'ai vécu la même situation.

Mon ex-mari n'a pas voulu signer les formulaires pour l'obtention du passeport de notre enfant.

J'avais consulté un avocat qui m'avait dit qu'il serait très long, et très coûteux, de faire des procédures contre lui afin d'obtenir satisfaction.

J'avais beau avoir la garde légale, être la seule à subvenir à ces besoins, ne pas toucher de pension, et que les visites étaient quasi inexistantes ... niet.

Fort heureusement, son frère et sa mère ont finalement pu lui faire entendre raison.

C'est triste à dire mais, à moins que ton ex-mari n'y mette du sien ... tu ne pourras pas amener votre enfant en voyage.

[Kweli]

Dans l'hypothèse où le monsieur ne fait pas cela juste pour gâcher le plaisir du couple et qu'il a de réels soucis quant au retour de son enfant, est-ce qu'il serait possible que les parents de Nour lui signent une garantie comme quoi ils s'engagent à ce que la petite revienne? On peut leur faire confiance n'est-ce pas? Un saut à l'ambassade du Canada à Rabat, un papier de garantie de signé, un fax envoyé au monsieur et le tour est joué. Tant qu'à y être, Nour signe aussi un engagement. Quatre garanties plutôt qu'une ...

[Lilideslacs]

Et bien si le pays n'est pas signataire de la convention de la Haye, ils pourraient faire signer un document à 10 personnes cela ne permettrait pas le retour d'un enfant si son parent refuse de le ramener au Canada.

C'est ce que l'on m'avait dit lorsque je m'étais renseigné suite à une demande faite par mon ex-mari d'amener notre enfant dans son pays d'origine.

[barcanour]

Et bien si le pays n'est pas signataire de la convention de la Haye, ils pourraient faire signer un document à 10 personnes cela ne permettrait pas le retour d'un enfant si son parent refuse de le ramener au Canada.

C'est ce que l'on m'avait dit lorsque je m'étais renseigné suite à une demande faite par mon ex-mari d'amener notre enfant dans son pays d'origine.

Bonjour,

Hier, j'ai appelé l'Ambassade du Maroc ainsi que le Consulat du Maroc et les deux personnes avec qui j'ai parlé m'ont confirmé que le Maroc faisait partie de la convention de La Haye. Suite à cela, j'ai envoyé un courriel au Consulat afin d'avoir une preuve de ses propos et voici ce qu'ils m'ont envoyé:

»»Bonjour,

Le Maroc a adhéré à la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 concernant les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants. Cette adhésion est entrée en vigueur en juin 2010. Pour plus de détail, veuillez consulter un communiqué du Ministère marocain de la Justice dont voici le lien sur le site web du ministère :

http://www.justice.gov.ma/fr/Actualites/Actualite.aspx?actualite=557&_=0

Salutations

VC2

Consulat Général du Royaume du Maroc à Montréal »»»

Sachant ceci maintenant, et cela me fait bien plaisir, cela devrait donc jouer en ma faveur. Maintenant, vous dites que l'octroie de la permission d'amener mon enfant avec moi pourrait m'être refusé si le père à de bonnes raisons de croire que l'enfant pourrait être enlevé... Quelles seraient ces bonnes raisons? Quand je lui ai demandé pourquoi il ne voulait pas, il m'a répondu qu'il avait peur de ce qu'il ne connaît pas et qu'il refusait que l'enfant sorte du pays! Pourtant, il a signé pour le passeport...

Modifié 14 octobre 2010 par barcanour

[Lilideslacs]

Cool. Tant mieux alors.

En effet c'est bizarre qu'il signe pour son passeport pour finalement te dire ... no way !

Espérons que tu puisses lui faire entendre raison.

[Baker & Hattaway]

Faudrait qu'il comprenne ce papa, qu'en agissant ainsi, il court la chance que sa fille lui tourne le dos à 18 ans et se casse loin et longtemps pour voir ce qu'il l'a empêché de voir plus petite.

En plus, elle pourrait lui en vouloir aussi.

Bref, si c'est de la trouille, faut qu'il comprenne que le Maroc c'est pas la jungle avec des mangeurs d'enfants et si c'est juste pour faire criser son ex, c'est juste con.

[barcanour]

Faudrait qu'il comprenne ce papa, qu'en agissant ainsi, il court la chance que sa fille lui tourne le dos à 18 ans et se casse loin et longtemps pour voir ce qu'il l'a empêché de voir plus petite.

En plus, elle pourrait lui en vouloir aussi.

Bref, si c'est de la trouille, faut qu'il comprenne que le Maroc c'est pas la jungle avec des mangeurs d'enfants et si c'est juste pour faire criser son ex, c'est juste con.

Mon avocat lui a envoyé une mise en demeure. Hier, vendredi, cela faisait une semaine qu'il l'a reçu et il n'a pas répondu. J'ai bel et bien l'impression que je vais devoir me présenter devant le juge. En attendant, je fais mes démarches auprès du Consulat marocain et du Ministère des affaires étrangères pour obtenir une lettre officielle qui confirme l'entente entre les deux pays.

Ma fille a parlé avec son père. Elle lui a dit qu'elle voulait venir avec sa famille, car elle ne veut pas rester ici toute seule... Il lui a répondu que lui il ne voulait pas, car les gens là-bas, si tu les regardes dans les yeux, ils vont te garder avec eux!!!! Ohlalalal c'est tellement du délire!!!! Au secours, quoi faire avec cela?!

En tout cas, j'espère qu'une fois devant le juge, que ce dernier prendra en considération que le Maroc a adhéré à cette convention, que je vais nous inscrire au programme ROCA du gouvernement canadien pour les gens voyageant à l'étranger, que mon père va nous accompagner ainsi que sa mère (si la santé lui permet, car elle a plus de 80 ans!) Bref, la peur c'est un sentiment... et dans ce présent cas, ce n'est pas justifié...

[barcanour]

Bonjour,

Ce matin, j'ai joint un agent de dossier qui s'occupe de la division du Moyen-Orient et des Caraibes au Ministere des affaires etrangeres du Canada... Ce qu'il m'a dit, m'a bien déçu!

Il me confirme que OUI le Maroc a bel et bien signé en ce qui a trait au volet de l'enlèvement des enfants de la convention, MAIS pour l'instant et parce que cela fut signé plus tard qu'au moment de la convention, le Canada ne reconnaît pas cela...

Donc, si j'ai bien compris, même si le Maroc a signé et que l'enfant se fait enlever ou retenir contre son gré, le Canada ne fera rien?????

En tout cas, je suis franchement déçue et je ne comprends rien à tout cela!!

[mission.qc]

Bonjour,

J'ai vécu une situation semblable et mon choix fut de passer au tribunal afin de statuer sur ce problème. Le juge fera ce qui est bon pour l'enfant et non pour toi ou ton ex . Si le juge estime que la sécurité de l'enfant est compromise alors l'enfant n'ira pas avec toi. Il est clair que si tu ne fourni pas les preuves tangibles au juge du retour , il y a peu de chance que la sortie lui soit accordeé

@+

[barcanour]

Bonjour,

J'ai vécu une situation semblable et mon choix fut de passer au tribunal afin de statuer sur ce problème. Le juge fera ce qui est bon pour l'enfant et non pour toi ou ton ex . Si le juge estime que la sécurité de l'enfant est compromise alors l'enfant n'ira pas avec toi. Il est clair que si tu ne fourni pas les preuves tangibles au juge du retour , il y a peu de chance que la sortie lui soit accordeé

@+

Merci pour ta réponse, mais en quoi peut constituer une preuve tangible? J'ai fourni à mon avocat notre acte hypothécaire, nos certificats d'achat de véhicule, une preuve que j'ai ma permanence en enseignement, une preuve de nos assurances vie... Alors, est-ce qu'il manque autre chose?

Je comprends très bien que le juge prendra sa décision dans l'intérêt de l'enfant, j'en suis bien consciente... Par contre, j'aurais bien du mal à accepter un refus puisque des membres de ma famille nous accompagne.

[mission.qc]

Bonjour,

J'ai vécu une situation semblable et mon choix fut de passer au tribunal afin de statuer sur ce problème. Le juge fera ce qui est bon pour l'enfant et non pour toi ou ton ex . Si le juge estime que la sécurité de l'enfant est compromise alors l'enfant n'ira pas avec toi. Il est clair que si tu ne fourni pas les preuves tangibles au juge du retour , il y a peu de chance que la sortie lui soit accordeé

@+

Merci pour ta réponse, mais en quoi peut constituer une preuve tangible? J'ai fourni à mon avocat notre acte hypothécaire, nos certificats d'achat de véhicule, une preuve que j'ai ma permanence en enseignement, une preuve de nos assurances vie... Alors, est-ce qu'il manque autre chose?

Je comprends très bien que le juge prendra sa décision dans l'intérêt de l'enfant, j'en suis bien consciente... Par contre, j'aurais bien du mal à accepter un refus puisque des membres de ma famille nous accompagne.

Mais tu parles d'un voyage pas d'un établissement là bas non ?

donc pour faire un passeport , il faut donner les grantie d'un retrour c'est à dire le billet retour d'avion , tes différentes adresses la bas etc....

c'est normal que tu es du mal à comprendre le refus , je suis passé par là , mais peu tu comprendres ses inquétudes ?

[barcanour]

Bonjour,

J'ai vécu une situation semblable et mon choix fut de passer au tribunal afin de statuer sur ce problème. Le juge fera ce qui est bon pour l'enfant et non pour toi ou ton ex . Si le juge estime que la sécurité de l'enfant est compromise alors l'enfant n'ira pas avec toi. Il est clair que si tu ne fourni pas les preuves tangibles au juge du retour , il y a peu de chance que la sortie lui soit accordeé

@+

Merci pour ta réponse, mais en quoi peut constituer une preuve tangible? J'ai fourni à mon avocat notre acte hypothécaire, nos certificats d'achat de véhicule, une preuve que j'ai ma permanence en enseignement, une preuve de nos assurances vie... Alors, est-ce qu'il manque autre chose?

Je comprends très bien que le juge prendra sa décision dans l'intérêt de l'enfant, j'en suis bien consciente... Par contre, j'aurais bien du mal à accepter un refus puisque des membres de ma famille nous accompagne.

Mais tu parles d'un voyage pas d'un établissement là bas non ?

donc pour faire un passeport , il faut donner les grantie d'un retrour c'est à dire le billet retour d'avion , tes différentes adresses la bas etc....

c'est normal que tu es du mal à comprendre le refus , je suis passé par là , mais peu tu comprendres ses inquétudes ?

Il a signé le passeport en sachant que je voulais amener notre fille, un jour au Maroc... Je lui ai donné l'adresse et le numéro de téléphone de ma belle-mère au Maroc en lui indiquant qu'une fois là-bas je prendrai un numéro local pour qu'il communique avec l'enfant quand il le voudra... Aussi, je lui dis que des que j'aurais les billets, je lui fournirais une copie du billet de l'enfant.

Pour répondre à ta question, non je ne comprend pas sa peur , car elle me semble injustifier du moment ou il ne peut l'expliquer... Et oui c'est un voyage de 4 semaines.

Modifié 21 octobre 2010 par barcanour

[mission.qc]

imagine de ne plus jamais voir ta fille ,... çà te ferais quoi ?

[barcanour]

imagine de ne plus jamais voir ta fille ,... çà te ferais quoi ?

Je serais démolie! Mais je ne suis pas le genre de femme qui abandonne (Jamais sans ma fille!!)! Si j'inverse la situation, et que l'ex vivrait une situation similaire à la mienne et qu'il me fournirait tout ce que je lui fournis, pourquoi est-ce que je priverais ma fille d'une riche expérience? C'est un risque que je prendrais...

Il ne faut pas oublier que l'enfant ne part pas avec une étrangère... Je suis sa mère! Elle est où la confiance dans tout cela? Pour un homme (le père de ma fille) qui n'exerce pas ses droits de visite, pour un homme qui m'a dit l'été passé (2009) qui ne voulait plus voir sa fille pour au moins un an, car il ne voulait qu'elle scrape sa vie, pour un homme dont j'ai suffisamment de mes dix doigts pour compter le nombre de fois qu'il appelle sa fille dans une année... bof, je doute sincèrement de son honnêteté...

Si on pense au cas de la petite Cédrika Provencher... était-elle au Maroc quand elle s'est fait enlever? au Caraibes? au Gabon? en Thailande? Non, elle était dans son quartier, près de chez elle... Je peux comprendre que peut-être le risque est plus élevé en voyage, mais je ne suis pas une mère irresponsable, ce n'est pas la première fois que je vais là bas et ma fille a vu la mère de mon mari par deux fois (elle est venue passer les deux derniers été chez nous...)

C'est une situation tellement frustrante!