nomura Posté(e) 28 avril 2010 Posté(e) 28 avril 2010 Bonjour, Aujourd'hui je suis allé faire certifier conforme mes documents pour le CSQ à la mairie. Il n'y a pas eu de problème mais la personne de la mairie m'a dit qu'elle ne pouvait pas faire de copie certifiée conforme pour mon passeport... Dans les pièces à fournir pour le CSQ il est noté : les photocopies agrafées des pages d'identification de votre passeport et de celui de chacune des personnes qui vous accompagnent (avec titres de séjour valides, s'il y a lieu). Je voudrais donc savoir s'il faut faire certifier conforme la copie du passeport (et dans ce cas où peut-on le faire faire ?) ou bien, si comme la personne de la mairie me l'a dit, c'est impossible (Dans ce cas je n'aurais pas d'autres choix que de mettre une copie non certifiée conforme pour ma demande de CSQ). Citer
gougoune Posté(e) 28 avril 2010 Posté(e) 28 avril 2010 pas de problèmes pour les copies certifiées conformes des passeports, l'avais tu avec toi?Sinon ils ne peuvent vérifier l'authenticité. Sinon va voir ailleurs. Citer
Invité Posté(e) 28 avril 2010 Posté(e) 28 avril 2010 Moi j'ai déposé mon dossier avec la photocopie du passport et ça passe. Citer
nomura Posté(e) 28 avril 2010 Auteur Posté(e) 28 avril 2010 bonjour pour moi il n y a eu aucun problème pour faire certifier conforme nos passeports voici le lien du texte de loi concernant ce sujet http://vosdroits.ser...ers/F1412.xhtml a+ Merci pour le texte je l'avais amené avec moi ça n'a rien changé... pas de problèmes pour les copies certifiées conformes des passeports, l'avais tu avec toi?Sinon ils ne peuvent vérifier l'authenticité. Sinon va voir ailleurs. Oui je l'avais avec moi je lui ai montré mais elle m'a dit "non on ne peut pas faire certifier un passeport" Mon passeport est biométrique peut-être est-ce la cause, bien que ça ne change rien en soit... Je crois que j'essaierais d'y retourner je tomberais peut-être sur une personne plus renseignée et agréable sait-on jamais... La dame devait avoir tellement la mort de devoir certifier la tonne de paperasse que ça se trouve elle m'a dit ça histoire d'être désagréable. Citer
Habitués Verbatim Posté(e) 28 avril 2010 Habitués Posté(e) 28 avril 2010 Sauf erreur, les pièces d'identités doivent être certifiés en préfecture (ou un truc de la police, je ne sais plus) ceci étant, nous avons tout envoyé avec passeport + CI non certifié, et ca n'a posé aucun problème. Citer
nomura Posté(e) 29 avril 2010 Auteur Posté(e) 29 avril 2010 Je suis allé dans une autre mairie pour voir si c'était le même son de cloche... Résultat : l'autre mairie m'a dit que c'était possible de faire certifier conforme la copie de mon passeport... Par contre elle m'a dit que cela devait se faire dans la mairie de la commune de résidence (là ou j'avais été la 1ère fois). Je suis donc retourner à ma mairie en espérant tomber sur une autre personne. Ce fut le cas mais cette autre personne m'a dit la même chose que sa collègue que j'avais eu la première fois ( "non non on peut pas certifier conforme un passeport..."). (vraiment abusé alors que l'autre mairie de la commune d'à côté m'a dit que c'était possible si on avait notre passeport avec nous)... Bref je me suis demandé si elle me prenait pas pour un imbécile et j'étais bien décidé à avoir ce coup de tampon sur ma copie de passeport. Je lui ai donc dit que j'étais allé à la mairie de la commune d'à côté et que eux m'avait dit que c'était possible. Elle me répond : "Bah vous avez qu'à aller faire certifier conforme là-bas" () Bref je lui ai rappeler que la mairie de la commune voisine m'avait dit qu'il fallait le faire dans sa mairie de résidence et donc que c'était à eux de le faire. J'ai aussi sorti le texte de loi à la madame (avec surligné les passages importants) qui m'a répondu : "Ah oui mais alors le service public ils disent tout et n'importe quoi" Bref je lui ai donc dit que je partirai pas sans avoir ma copie certifiée conforme ce qui est un droit et qui peut se faire en mairie et finalement (après avoir demandé à son supérieur) elle me l'a fait... C'est triste d'en arriver là pour une simple copie conforme et encore plus triste de voir que les mairies n'ont pas toutes le même son de cloche... Citer
Invité Posté(e) 29 avril 2010 Posté(e) 29 avril 2010 Bonjour, Je crois que les photocopies du passeport suffisent largement. Pas besoin de les certifier. D'ailleurs, ils précisent bien qu'il s'agit de photocopies. C'est ce que nous avons joint à notre dossier et nous avons reçu nos CSQ sans pb. Pas de stress et bonne chance! Citer
Habitués egedan Posté(e) 29 avril 2010 Habitués Posté(e) 29 avril 2010 Bonjour, Aujourd'hui je suis allé faire certifier conforme mes documents pour le CSQ à la mairie. Il n'y a pas eu de problème mais la personne de la mairie m'a dit qu'elle ne pouvait pas faire de copie certifiée conforme pour mon passeport... il suffit d'écrire sur les photocopies "conforme à l'original" ainsi que la date et la signature en gros c'est comme une déclaration sur l'honneur. info que j'ai obtenu d'une collègue travaillant au service état civil de la mairie ou je bosse... Citer
Invité Posté(e) 29 avril 2010 Posté(e) 29 avril 2010 Je ne sais pas si c'est en France que l'on exige absolument que ce document soit certifié ou si c'est la meme chose partout; ça m'étonnerait parce qu'ici, la photocopie est acceptée. Citer
Habitués egedan Posté(e) 29 avril 2010 Habitués Posté(e) 29 avril 2010 j'en sais rien, mais mieux faut trop de documents certifiés que des manquants Citer
Habitués Cman Posté(e) 1 mai 2010 Habitués Posté(e) 1 mai 2010 confirmation des dires de certains forumistes pas besoin de faire certifier ton passeport puisque tôt ou tard tu présenteras l'original aux agents qui s'occuperont de ton cas. les photocopies suffisent.Ps :mon dossier de Rp a été fait à paris. courage et comme disait quelqu'un :no stress Citer
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