Taxes à la frontière?

[Elo87]

Bonsoir, Je suis étudiante française en échange à Montréal pour cette année scolaire et en fait j'ai des soucis avec mon ordinateur. Ainsi je vais probablement devoir en acheter un ici au Canada. Mais je rentre en France d'ici le mois de juin, alors je me demandais si j'allais devoir payer une taxe à la frontière, genre la TVA, quand je vais ramener mon nouvel ordi en France. Est-ce que qqn en sait plus par rapport à ça? Merci Elo

[Baker & Hattaway]

► Si vous arrivez d'un pays tiers, vous pouvez bénéficier de franchises en valeur, lorsque vous transportez avec vous des marchandises achetées ou qui vous ont été offertes, sans avoir ni de déclaration à effectuer ni de droits et taxes à payer. En effet, vous n'avez pas à déclarer les marchandises (y compris les cadeaux) si leur valeur totale ou si leur quantité ne dépasse pas les franchises autorisées.

La valeur marchande globale des biens ne doit cependant pas excéder les montants suivants :

- Voyageurs de 15 ans et plus :

- utilisant un mode de transport autre que les transports aériens ou maritimes : 300 euros

- utilisant un mode de transport aérien ou maritime : 430 euros

- Voyageurs de moins de 15 ans, quel que soit le mode de transport : 150 euros

Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise devra être déclaré et vous acquitterez la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et les droits de douane normalement exigibles. Ces droits et taxes s'appliquent sur la totalité du prix mentionné sur la facture d'achat ou sur la valeur des marchandises estimées au gré à gré.

Lorsque vous importez plusieurs objets simultanément, les franchises sont accordées dans les limites de valeur autorisées, les marchandises en surplus étant taxées.

En plus de ces seuils en valeur, vous pouvez bénéficier de franchises quantitatives pour certains produits (alcools, tabacs, etc.).

Donc en gros, si tu achètes un laptop de moins de 430 (environ 610 CAN$), tu n'auras pas de TVA a payer en présentant ta facture, à condition de ne ramener que ça.

Ou bien tu le mets dans ton sac à laptop et tu serres les fesses en espérant que les douanes ne te demandent pas de justificatif. Dans quel cas, tu devras en plus de la TVA, t'acquitter d'une consignation douanière, dont je ne connais pas le montant.

Modifié 25 février 2010 par Baker & Hattaway

[Jujuju]

Bonjour,

Je suis un peu dans la même situation. Je suis francais, et j'ai acheté un laptop au Québec il y a 3 ans. Depuis, j'ai traversé la frontière francaise avec ce laptop à 5 reprises, on m'a jamais rien demandé. D'après ce que j'ai compris, les douaniers francais tolère 1 laptop personnel. Fais tout de même attention à pas avoir les manuels avec toi, car cela montre que l'achat est récent et a été fait un Québec.

Si tu as un vieux laptop, je te conseille de l'abandonner au Québec. Sinon, si les douaniers le voient, avec 2 laptops, c'est taxe assuré !!

A+

Julien

[Invité]

Bonjour,

Je suis un peu dans la même situation. Je suis francais, et j'ai acheté un laptop au Québec il y a 3 ans. Depuis, j'ai traversé la frontière francaise avec ce laptop à 5 reprises, on m'a jamais rien demandé. D'après ce que j'ai compris, les douaniers francais tolère 1 laptop personnel. Fais tout de même attention à pas avoir les manuels avec toi, car cela montre que l'achat est récent et a été fait un Québec.

Si tu as un vieux laptop, je te conseille de l'abandonner au Québec. Sinon, si les douaniers le voient, avec 2 laptops, c'est taxe assuré !!

A+

Julien

Je pense aussi qu'avec un laptop, aucun souci... Le mien a été trimballé de tous les cotés et jamais JAMAIS un douanier ne m'a demandé quoi que ce soit dessus... Au Canada encore, le risque de passer devant le douanier existe (si on déclare certains produits) mais en France, j'ai jamais eu affaire à un douanier encore

[Elo87]

Merci à tous pour vos réponses! L'ancien laptop rentrera en France avec mes parents qui viennent me voir d'ici peu donc pas de soucis je n'aurais que le neuf avec moi! Alors je vais y aller comme ça et croiser les doigts!