Questions concernant le parrainage...

[da23ad]

Bonjour,

J'ai besoin de quelques éclaircissements sur le parrainage .... je me documente beaucoup là dessus , mais je me perds un peu donc je préfère poser mes questions ici ....

-Dans le cas ou le parrain n'est pas marié avec la personne à parrainer et ne vit pas avec elle , la personne a parrainer est elle considéré comme "conjoint de fait" ou "partenaire conjugal" ?

-Dans ce même cas , quelles sont les types de documents qu'il faut fournir pour justifier du sérieux de la relation ?

Merci d'avance.

[AmiSimo]

Bonjour,

Tu trouveras tes réponses dans le guide de parrainage ici

http://www.cic.gc.ca/francais/pdf/trousses/guides/3900F.PDF

Voici les extraits qui concerne ta question...

Vous pouvez parrainer une personne à titre de conjoint de fait si :

cette personne est du sexe opposé ou de même sexe,

cette personne a cohabité et vécu une relation conjugale avec vous pendant une période

dau moins un an et

vous maintenez votre relation même si vous êtes temporairement séparés.

Vous pouvez parrainer une personne à titre de partenaire conjugal(1) si :

cette personne est du sexe opposé ou de même sexe,

cette personne réside à l'extérieur du Canada (cest-à-dire a sa demeure légale et officielle

hors du Canada) et

vous vivez avec elle une relation conjugale depuis au moins un an, cest-à-dire que vous

vivez une relation dinterdépendance et dengagement dune certaine permanence et vous

avez mis vos affaires en commun dans la mesure du possible.

(1) Cette dernière catégorie sadresse aux partenaires de répondants canadiens qui feraient

normalement leur demande à titre de conjoints de fait mais qui ne répondent pas à la définition, cest-à-dire nont pas été en

mesure de vivre de façon continue pendant une année avec le répondant, ou

époux, mais le mariage avec leur répondant nest pas une possibilité qui soffre à eux,

habituellement en raison dune situation de famille ou de lorientation sexuelle, à quoi sajoute

généralement un empêchement lié à limmigration (par exemple, des règles interdisant au

partenaire et à son répondant des séjours prolongés dans le pays lun de lautre).

Si votre parrainage est approuvé, votre partenaire conjugal devient un résident permanent du

Canada mais ne peut exercer les droits ou privilèges dévolus aux conjoints de fait avant qu'il

n'ait cohabité avec vous pendant au moins une année.

Note : Il nexiste aucune disposition concernant les fiancés dans la législation canadienne en matière

dimmigration. Si vous êtes fiancé à un citoyen ou résident permanent du Canada, vous devez vous

marier avant que le processus dimmigration ne débute. Les partenaires conjugaux ne sont pas des

fiancés ou des personnes sapparentant aux fiancés (cest-à-dire ayant lintention de vivre

ensemble et dentamer une relation conjugale).

Relations exclues

Vous ne pouvez parrainer une personne à titre dépoux, de conjoint de fait ou de partenaire conjugal

si :

cette personne est âgée de moins de 16 ans;

vous êtes résident permanent et à l'époque où vous avez fait votre demande de résidence

permanente, cette personne n'a pas fait l'objet d'un contrôle et était un membre de votre

famille ne vous accompagnant pas ou était un ex-époux ou ancien conjoint de fait; ou

vous avez déjà parrainé une autre personne à titre dépoux ou de conjoint de fait et quil ne

sest pas écoulé trois années depuis que lépoux ou le conjoint de fait précédent est devenu

résident permanent.

En outre, vous ne pouvez parrainer une personne à titre dépoux :

si vous-même ou cette personne étiez marié à une autre personne au moment de votre

mariage, ni

si vous vivez séparé de cette personne depuis au moins un an et

A. êtes le conjoint de fait ou le partenaire conjugal dune autre personne.

B. la personne que vous souhaitez parrainer est le conjoint de fait dune autre personne ou

le partenaire conjugal dun autre répondant.

[da23ad]

J'aimerais bien avoir une réponse personnalisée plutôt qu'un copié-collé ....

J'ai déja lu ces définitions des dizaines de fois et pour moi ce n'est toujours pas clair ....

[jalijo]

J'aimerais bien avoir une réponse personnalisée plutôt qu'un copié-collé ....

J'ai déja lu ces définitions des dizaines de fois et pour moi ce n'est toujours pas clair ....

C'est pourtant assez clair !

Si tu veux avoir une réponse personalisé...donne-nous des détails sur ta relation

Est-ce que vous vivez sous le même toit? depuis combien de temps?

Pour prouver votre relation... un bail au 2 noms, un compte bancaire conjoint, des factures aux 2 noms etc.

Pour être considérer conjoint de fait, vous devez vivre sous le même toit pendant au moins 1 an.

Pour être considérer partenaire congugal, vous devez démontrer que vous êtes un couple et fournir des preuves d'union par exemple transfert d'argent, co-propriété.

Si je comprends bien, la section partenaire conjugal est la pour aider les couples qui ne peuvent être considérer conjoint de fait...par exemple,

- un couple gay dans un pays ou on interdit l'homosexualité ne pourra pas se marier ou vivre pleinement leur relation au grand jour.

- Un couple hétéro qui ne peut vivre ensemble en conjoint de fait s'il ne sont marié dans un pays ou s'est interdit.

- etc

J'espère que ca réponds a ta question....si tu veux plus de détails a savoir si ton cas est illigible dans une ou l'autre de ces catégories...donne plus de détail sur ta situation.

Jalijo