RP et accouchement en France

[Betty Boop]

Bonjour à tous,

Existe-t-il parmi vous des familles dont la conjointe est rentrée en France pour accoucher ?

En effet, même si "en tant que parents", nous avons obtenu notre carte de résident permanent auparavant, l'enfant sera uniquement français, cela peut-il poser des problèmes à "la frontière" ous suffit-il d'accomplir certaines formalités (si oui, lesquelles) ?

Merci de vos réponses

A plus

[O'Hana]

Salut Betty Boop,

Je tente une réponse, elle vaut ce qu'elle vaut

Tu écris que vous avez votre carte de résident permanent, j'en comprend donc que vous en avez le statut. Je commence par cela car j'ai parfois constaté sur le forum que certaines personnes considéraient qu'une fois avoir obtenu le visa de RP, ils étaient devenus officiellement résidents permanents, ce qui est inexact au sens strict de la LIPR.

Ceci dit, j'ai abordé ta question sous l'angle d'une résidente permanente en voyage hors du Canada et qui, lors de son séjour à l'étranger, a accouché de son enfant. Donc, à l'extérieur du territoire canadien. En ce cas, je me dis que le mieux est encore de contacter l'ambassade du Canada à Paris (vu que tu te rends en France) afin de savoir la démarche exacte à suivre pour régulariser la situation de ton futur enfant au Canada.

À mon sens, cela rentre dans la catégorie du regroupement familial car tu es résidente permanente et, à ce titre, tu parrainerais ton enfant. Cependant, la démarche devrait être beaucoup moins lourde car on parle ici d'un futur nouveau-né (donc pas de casier judiciaire à son actif par exemple). Je ne maîtrise pas vraiment la procédure du parrainage : mes suggestions ne sont donc qu'hypothétiques et il serait donc intéressant d'avoir l'avis d'autres forumistes plus qualifiés que moi (je pense notamment à Indiana).

Cependant, je suis d'avis qu'il faudrait contacter le service diplomatique canadien à l'étranger le plus proche de chez vous pour en avoir le coeur net.

Et je garde le plus important pour la fin : toutes mes félicitations !

O'Hana

[zigzag92]

hop, ascenseur

[jamaique]

Je me pose juste la question, pourquoi retourner en France pour accoucher ? Si le bébé nait au Québec, il peut avoir la double nationalité, et là, pas de problèmes.

[Betty Boop]

Merci O'hana pour ta réponse.

En fait pour être plus précise, à ce jour nous n'avons même pas notre visa, mais espérons l'avoir d'ici peu (tout ce que nous savons c'est que l'Ambassade a pris sa décision).

Notre idée était d'aller en vacances en juillet au Quebec et de demander notre carte de RP. Ensuite, je rentrais en France pour accoucher, mais nous nous demandions comment régulariser la situation de notre nouvel enfant (j'espère que c'est plus clair).

Comme tu le constates nous sommes surtout dans la prospective.

Le problème de l'ambassade, c'est qu'il nous est arrivé d'obtenir des réponses deux mois après la demande, voir six mois (parfois nous n'avons même pas eu de réponse) et il faut cependant que l'on s'organise.

A plus

[jamaique]

La carte de RP est nécessaire pour pouvoir rentrer au Québec. Etes vous sûr de l'obtenir den un mois de temps? Pourquoi ne pas rester au Québec le temps d'accoucher, et puis revenir en France pour régler les affaires, avec à ce moment là la carte de RP en poche.

J'ai lu sur le forum, pour un couple qui a eu un bébé avant de partir, qu'il fallait le CSQ et tout et tout pour le bébé, le faire ajouter à la demande, et du coup aussi les frais relatifs au traitement du dossier.

[Betty Boop]

En fait, nous souhaitons juste faire un passage car le contrat de mon mari se termine au 30 septembre 2004 et je me vois mal seule au Quebec en fin de grossesse avec mes deux autres enfants

Pour ce qui concerne la carte, d'après les textes, cela à l'air possible.

A plus

[jamaique]

Je comprends.

[O'Hana]

Salut Betty Boop,

Oui, je comprend aussi votre situation, qui me semble assez complexe en effet. Compte tenu que l'accouchement est prévu dans quelques mois, pourquoi ne pas tout simplement informer l'ambassade dès maintenant de ta grossesse pour qu'ils puissent faire les changements appropriés dans votre dossier ?

Vous êtes d'ailleurs tenus de le faire car tout changement d'état-civil doit être transmis à l'ambassade durant le traitement de la demande (ce qui est votre cas vu que vous n'avez pas encore le visa ; et si une grossesse n'est pas un changement d'état-civil pour l'immigration, je ne sais pas ce que c'est !).

Ainsi, qu'il naisse en France ou au Canada, ça ne changera rien car il sera français par ses parents et résident permanent au Canada.

O'Hana

[Betty Boop]

Il n'y a vraiment personne qui est rentré accoucher en France ?

A plus

[Bouh]

Ben j'en ai pas l'impression Betty Boop !

En plus, tu sais, à partir du 8ème mois de grossesse (parfois même avant !), les compagnies aériennes ne veulent plus prendre les femmes enceintes à leur bord alors... C'est pas simple ton histoire. Ca t'obligerait à revenir en France longtemps avant d'accoucher.

A mon avis...

- En juillet, vous partez au Québec. Vous validez votre visa tous les deux. Vous envoyez immédiatement votre demande de carte RP. Vous cherchez un appart et une clinique.

- Ton mari repart bosser (il doit avoir des jours de congés avec un CDD) jusqu'à fin septembre.

- Dès que tu reçois les cartes RP, tu lui envoies la sienne pour qu'il puisse revenir avec. Il arrive donc fin septembre. Et ça colle avec la date où tu dois accoucher non ? Et je crois que si le bébé nait au Québec, il aura la double nationalité. Est-ce que je me trompe ?

Est-ce que ce planning pourrait être bon ?

En tout cas, je te conseille surtout une chose : parles-en à l'ambassade. Ils pourront te renseignrer mieux que nous sur les démarches à faire. Parce que nous, on veut bien dire ce qu'on pense, mais on peut aussi complètement se gourer. Alors il vaut meiux assurer.

Dernière question ... Pourquoi voudrais-tu revenir en France pour accoucher ?

A+

[Invité]

Bonjour,

Moi, j'ai lu sur un des papiers envoyés par l'ambassade qu'il fallait à tout prix avertir l'ambassade d'un changement de situation et je pense qu'une grossesse fait partie de ce cas.

Je te conseille d'en parler à l'ambassade dès maintenant. Par contre peut-être vont-ils te dire, on attend alors pour vous apposer les vignettes que votre bébé soit né ?

Une autre solution serait que même si vous avez la vignette apposée sur votre passeport, aller au Québec en "touriste" uniquement en Juillet, revenir tranquille en France en famille et ne faire apposer le visa (c'est à dire le tampon à l'aéroport canadien) que le jour où vous immigrer vraiment au Canada. Mais je ne sais pas si ceci est possible car l'agent canadien à l'aéroport va certainement s'apercevoir en juillet qu'il y a une vignette prête à se faire valider. Quelqu'un sait si c'est possible ?

C'est pour quand le bébé exactement ?

Isabelle