DEMARCHE AVANT DE PARTIR DE LA FRANCE ?

[Invité]

Bonjour à tous

Je suis sur le point de partir au QC . Je me demandais quels était les démarches administratives à faire en France et dans quel ordre si il y en a un? Car je trouve cela serai bien d'établir une check list départ que l'on pourrai mettre dans le FAQ?

Pour l'intants ce que je sais c'est:

IMPOT sur le revenue = Mensualisation donc surveiller le compte par @

TAXE d'habitation ?

Taxe foncière ?

Téléphone à résilier

Portable à résilier

EDF à résilier

ETc ...

merci de compléter la liste

Je compte sur votre expériences pour me donner des éléments.

[Invité]

bonjour,surtout ne pas oublier le formulaire SE-401-Q-09 bis qui t es remis par ton centre de sécurité sociale en France,service international et qui te permet de ne pas avoir 3 mois de carence au niveau de la sécu québécoise (carte soleil)

[cymico]

Chouchou22 avait écrit un excellent post sur ce sujet.

Voiçi le lien: clic ici

[CHRISTOPHE AMTHOR]

Bonjour à tous

Je suis sur le point de partir au QC . Je me demandais quels était les démarches administratives à faire en France et dans quel ordre si il y en a un? Car je trouve cela serai bien d'établir une check list départ que l'on pourrai mettre dans le FAQ?

Pour l'intants ce que je sais c'est:

IMPOT sur le revenue = Mensualisation donc surveiller le compte par @

TAXE d'habitation ?

Taxe foncière ?

Téléphone à résilier

Portable à résilier

EDF à résilier

ETc ...

merci de compléter la liste

Je compte sur votre expériences pour me donner des éléments.

Bonjour

Pour les Impôts le mieux est de passer les voir avec un maximum de justificatifs.

Le but est de remplir une déclaration pour la part de 2005 où tu étais en France, à partir de là ils vont calculer ce que tu dois pour les revenus, taxe habitation etc.

Tu devras régler une provision ce qui te permettra d'obtenir le document douanier qui te permet de sortir tes meubles de France.

Partant en cours d'année, l'impôt sur le revenu va normalement être très bas, voire nul. Arrête donc la mensualisation auprès de ta trésorerie dès que possible et demandes-en le remboursement. (attends que les impôts en aient fait le calcul avant)

Pour les impôts locaux, TH, TF et TP, ils sont dûs intégralement dès le 1er janvier, même si tu pars le 2 !

Cordialement

Christophe

[cymico]

Pour les impôts locaux, TH, TF et TP, ils sont dûs intégralement dès le 1er janvier, même si tu pars le 2 !

C'est l'une des raisons pour lesquelles on part le 30/12

[LES L5]

Bonjour à tous

Je suis sur le point de partir au QC . Je me demandais quels était les démarches administratives à faire en France et dans quel ordre si il y en a un? Car je trouve cela serai bien d'établir une check list départ que l'on pourrai mettre dans le FAQ?

Pour l'intants ce que je sais c'est:

IMPOT sur le revenue = Mensualisation donc surveiller le compte par @

TAXE d'habitation ?

Taxe foncière ?

Téléphone à résilier

Portable à résilier

EDF à résilier

ETc ...

merci de compléter la liste

Je compte sur votre expériences pour me donner des éléments.

nous nous avions écrit ça, si ça peut t'aider

http://www.forum.immigrer.com/index.php?showtopic=20548

[Nico1374]

Bonjour

Pour les Impôts le mieux est de passer les voir avec un maximum de justificatifs.

Le but est de remplir une déclaration pour la part de 2005 où tu étais en France, à partir de là ils vont calculer ce que tu dois pour les revenus, taxe habitation etc.

Tu devras régler une provision ce qui te permettra d'obtenir le document douanier qui te permet de sortir tes meubles de France.

Partant en cours d'année, l'impôt sur le revenu va normalement être très bas, voire nul. Arrête donc la mensualisation auprès de ta trésorerie dès que possible et demandes-en le remboursement. (attends que les impôts en aient fait le calcul avant)

Pour les impôts locaux, TH, TF et TP, ils sont dûs intégralement dès le 1er janvier, même si tu pars le 2 !

Cordialement

Christophe

Salut,

Pour les impots ca a un peu change. J'ai quitte la france en septembre 2005 sans faire ma declaration de revenu 2005. En effet, depuis cette annee, il suffit de communiquer sa nouvelle adresse en cas de depart a l'etranger. Debut 2006, au moment de faire la declaration, il faudra la renvoyer au centre des impots qui gere les expatries.

Par contre, je suis parti sans meubles, donc il faut se renseigne aupres des services douaniers pour voir si a leur niveau il y a bien aussi ce changement.

Nico B)