Divorce pendant procésus d'immigration et au Québec

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Bonjour,

Voilà j'ai vraiment besoin d'aide et d'infos. Mon épouse a eu un emploi à Québec, elle et les enfants sont partis en août 2013 je les ai rejoins en octobe 2014 (il y avait pas mal de choses à règler).

Après qqes mois sur place, mon épouse invite un vieux copain, tombe amoureuse et m'annonce qu'elle veut divorcer.

Nous avons des caq et permis temporaire travail pour nous et études pour les enfants. Nous avons eu le csq.

Mes questions sont : selon mon épouse mon csq est valable jusqu'en 2018 même si nous divorcons, alors qu'elle est demandeuse principal. Est-ce vrai?

Ayant quitté mon emploi pour les rejoindre, je me retrouve sans rien, je travaillais à temps partiel au Québec pour l'aider avec les enfants.

Et étant donné qu'elle refuse d'être responsable de moi pour l'immigration et le peu de chances que j'ai d'y arriver seul, comment puis-je faire pour être avec mes enfants. Leur mère leur a demandé et ils veulent rester là bas mais moi sans eux je n'ai vraiment plus rien. Que se passe-t-il si je ne signe pas la prolongation pour leurs permis, je préfère encore les ramener avec moi si leur mère refuse de m'aider à rester avec eux.

Le tout sans compter que lorsque je lui parle des conséquences du divorce (vente des maisons etc) elle dit que je la menace.

Pour le divorce pas de problèmes il y a des avocats vu que madame ne veut rien négocier, mais pour l'immigration c'est autre chose. Je lui ai dit que pour moi c'est un sacrifice d'immigrer pour être avec mes enfants (je me retrouve seul là bas). Mais sa seule proposition c'est de me les envoyer pour les vacances (2mois en été et 2 semaines à noël) ce qui n'est vraiment pas assez pour moi. Je veux une garde alternée minimum.

Mon épouse dit que si je ne signe pas elle passera en justice mais comme elle s'y prend toujours à la dernière minute pour tout j'ai peut-être une chance qu'il soit trop tard quand elle commencera et de faire revenir mes enfants dans notre pays.

Merci

J'ai vraiment besoin de conseils.

Elle passera en justice pour quoi au juste ? Te forcer à signer ? Pffff soit elle accepte de te parrainer pour être auprès de tes enfants et tu signes sinon vous revenez tous en Belgique.

Pour la vente de la maison si le juge vous y contraint parce que vous ne pouvez pas vous mettre d'accord, elle risque d'être vendue aux enchères et donc à un prix très inférieure. Il serait temps qu'elle se réveille sinon elle va tout perdre.

Je trouve aussi mais quand j'essaye de lui expliquer elle prend ça pour des menaces et se lancent dans son délir qu'elle perdra tout et qu'elle reviendra en Belgique et ira vivre chez son nouveau copain avec les enfants (5 en tout et lui 2 je crois c'est plus de la famille recomposée c'est un puzzle) et que c'est lui qui élèvera mes enfants : du délire quoi, je ne suis pas sûr qu'il serait enchanté de se retrouver avec 7 enfants mais bon c'est possible.

vraiment temps qu'elle réalise...

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sinon les enfants rentrent avec moi. J'espère vraiment qu'elle ouvrira les yeux.

Ca, ce ne sera pas automatique. Ce sera évalué et déterminé par un juge.

Par contre, un juge dans un litige familial (divorce) n'a aucune compétence pour déterminer la légalité du statut des enfants au Canada.

Le statut des enfants va expirer en mai. Dès lors, si le permis n'est pas renouvelé, les enfants seront dans un statut illégal ... donc obligés de retourner là où leur statut est légal, en Belgique (le CSQ n'est pas un statut légal). Sinon ils ne pourront même pas commencer l'année scolaire en septembre, sans permis.

Ce qu'il faut aux enfants, c'est que les deux parents reviennent à la raison et trouvent un terrain d'entente, sinon ils n'auront pas le choix de rentrer en Belgique.

À mon avis, le papa a plus de pouvoir de contrainte qu'il ne le pense. La maman est la grande perdante mais elle n'a pas l'air de le comprendre.

C'est peut-être un grand pouvoir mais cela me coûterait beaucoup d'en arriver là, en gros je dois lui faire du chantage vu qu'elle prends tout ce que je dis pour des menaces.

Merci mais j'espère qu'elle va revenir sur terre et que nous pourrons nous entendre

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Il y a tout de même des certitudes dans un divorce, le patrimoine doit être diviser et même ça elle n'a pas l'air de le comprendre (elle croit qu'elle garde la maison au Québec et moi celle dans notre pays : ce qui est impossible la banque ne veut pas mettre l'hypothèque à mon nom dans notre pays donc cette maison sera vendue de toute façon et en fonction du prix de vente elle devra ou non me verser une différence pour garder sa maison) Je ne sais pas au Québec, mais dans notre pays la sortie d'indivision se fait par vente publique et comme elle refuse actuellement de communiquer c'est vers cela que nous nous dirigeons et ça pourrait nous faire perdre beaucoup.

De toute façon, si elle décide de présenter sa demande de divorce au Québec, le juge ne prendra en compte que les avoirs au Québec. Il y aurait trop de paramètres à prendre en compte ( régime matrimonial lors du mariage en France par exemple, qui ne s'applique pas au Québec). Et donc, au Québec, lors d'un divorce, tous les avoirs sont mis en commun et partagés à parts égales. Son avocat l'informera lorsque le moment sera venu.

Désolé de vous contredire mais mais le régime matrimonial Belge s'applique au Québec. Et normalement les biens à l'étranger aussi car ils font partie du patrimoine commun.

Pour le régime matrimonial c'est écrit noir sur blanc dans la loi Québecoise.

Excusez, je me suis mal exprimée. Le régime matrimonial européen s'applique au Québec mais n'est pas transposable pour les biens possédés au Québec.

Je m'explique: je suis mariée en France sous le régime de la séparation de biens.

Tous mes biens possédés justifiables avant mon arrivée au Québec restent ma propriété, mais tous les biens acquis au Québec après notre arrivée et/ou placements bancaires ( patrimoine, actions, RÉER, CELI, etc) devraient être évalués dans un dossier commun et partagé en 2 en cas de divorce au Québec.

Dans mon cas un avocat m'a dit à peu près le contraire : si je n'avais pas résider matrimonialement au Québec, et que la règle du patrimoine familial ne s'appliquait pas, c'est le régime matrimonial qui aurait prévalu.

Oui. En fait ce n'est pas le contraire, c'est une information complémentaire. Tout simplement parce qu'on s'est mariés dans un pays étranger au Canada avec un régime matrimonial étranger, mais au Québec, ce sont les Lois de l'endroit où on habite qui prévalent. C'est quand même très important, car cela est déterminant si on revient habiter dans le pays d'origine d'où on pourra poser une demande de divorce. Et là, ce seront aussi les lois du pays dans lequel on sera revenu qui s'appliqueront.

Informations reçues de notre notaire.

En droit Belge, il faut divorcer devant la juridiction du dernier domicile conjugal... dans mon cas Québec

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sinon les enfants rentrent avec moi. J'espère vraiment qu'elle ouvrira les yeux.

Ca, ce ne sera pas automatique. Ce sera évalué et déterminé par un juge.

Par contre, un juge dans un litige familial (divorce) n'a aucune compétence pour déterminer la légalité du statut des enfants au Canada.

Le statut des enfants va expirer en mai. Dès lors, si le permis n'est pas renouvelé, les enfants seront dans un statut illégal ... donc obligés de retourner là où leur statut est légal, en Belgique (le CSQ n'est pas un statut légal). Sinon ils ne pourront même pas commencer l'année scolaire en septembre, sans permis.

Ce qu'il faut aux enfants, c'est que les deux parents reviennent à la raison et trouvent un terrain d'entente, sinon ils n'auront pas le choix de rentrer en Belgique.

À mon avis, le papa a plus de pouvoir de contrainte qu'il ne le pense. La maman est la grande perdante mais elle n'a pas l'air de le comprendre.

Les réponses des juges sont parfois surprenantes. On ne peut présumer de strictement rien . Un lien intéressant :

Les critères pour établir la garde des enfants

Le critère le plus important pour établir la garde des enfants est l'intérêt de chacun de ces enfants.

Depuis plusieurs années, on reconnaît qu'un enfant a besoin de ses deux parents. D'ailleurs, il faut préciser que la loi ne favorise pas la mère en matière de garde.

Pour déterminer la garde dans le meilleur intérêt de chaque enfant et analyser la situation, le juge tiendra compte de plusieurs facteurs, dont les suivants :

l'âge de l'enfant;

les besoins de l'enfant;

la capacité de chacun des parents de répondre aux besoins de l'enfant;

la relation entre l'enfant et chacun de ses parents;

la relation entre l'enfant et les membres de la famille;

la stabilité de l'enfant;

la santé physique et mentale de l'enfant;

la santé physique et mentale du parent qui désire en obtenir la garde;

la disponibilité de chaque parent;

les habitudes de vie des parents, si elles affectent directement l'enfant;

la situation des frères et des soeurs pour éviter de les séparer;

la volonté des parents que l'enfant conserve une relation avec l'autre parent;

l'opinion de l'enfant.

https://www.educaloi.qc.ca/capsules/la-garde-des-enfants-determinee-par-un-juge

Je ne suis pas certaine que cela fonctionne aussi facilement. La première autorisation doit être signée par le père en mai prochain.

En admettant qu'il signe et autorise la poursuite du processus au fédéral pour les enfants en s'y impliquant, qu'est-ce qui empêche la maman, au dernier moment de le retirer de son processus. Tant que le visa n'est pas dans la poche, rien n'est jamais gagné.

Je ne la crois pas malhonnête, si elle s'engage elle s'y tiendra j'ai confiance (p-ê à tort)

[Kweli]

sinon les enfants rentrent avec moi. J'espère vraiment qu'elle ouvrira les yeux.

Ca, ce ne sera pas automatique. Ce sera évalué et déterminé par un juge.

Par contre, un juge dans un litige familial (divorce) n'a aucune compétence pour déterminer la légalité du statut des enfants au Canada.

Le statut des enfants va expirer en mai. Dès lors, si le permis n'est pas renouvelé, les enfants seront dans un statut illégal ... donc obligés de retourner là où leur statut est légal, en Belgique (le CSQ n'est pas un statut légal). Sinon ils ne pourront même pas commencer l'année scolaire en septembre, sans permis.

Ce qu'il faut aux enfants, c'est que les deux parents reviennent à la raison et trouvent un terrain d'entente, sinon ils n'auront pas le choix de rentrer en Belgique.

À mon avis, le papa a plus de pouvoir de contrainte qu'il ne le pense. La maman est la grande perdante mais elle n'a pas l'air de le comprendre.

C'est peut-être un grand pouvoir mais cela me coûterait beaucoup d'en arriver là, en gros je dois lui faire du chantage vu qu'elle prends tout ce que je dis pour des menaces.

Merci mais j'espère qu'elle va revenir sur terre et que nous pourrons nous entendre

En gros, ce qu'il vous faut, c'est un intermédiaire qui doit vous faire comprendre que vous avez tous les deux intérêt à faire preuve de GBS.

Votre sort est lié par les enfants et pour cela, vous êtes perdants tous les deux, c'est indéniable. Vous vous tenez mutuellement par les c... Ta femme attend-elle de voir son dossier de RP retourné parce qu'il manque tes signatures pour le réaliser? Et toi, si tu as une entente avec ta femme pour ne pas divorcer, et que CIC apprend "par hasard" que tu t'es entendu avec elle pour vous présenter comme conjoints alors que la relation est terminée depuis un bail, les légumes sont cuits ...

Il serait juste logique de considérer le meilleur intérêt pour vos enfants. Ta femme peut bien menacer d'ailler voir le juge, elle obtiendra probablement la garde partagée comme la plupart des parents québécois. Et la condition pour partager la garde étant de vivre dans le même pays ...

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sinon les enfants rentrent avec moi. J'espère vraiment qu'elle ouvrira les yeux.

Ca, ce ne sera pas automatique. Ce sera évalué et déterminé par un juge.

Par contre, un juge dans un litige familial (divorce) n'a aucune compétence pour déterminer la légalité du statut des enfants au Canada.

Le statut des enfants va expirer en mai. Dès lors, si le permis n'est pas renouvelé, les enfants seront dans un statut illégal ... donc obligés de retourner là où leur statut est légal, en Belgique (le CSQ n'est pas un statut légal). Sinon ils ne pourront même pas commencer l'année scolaire en septembre, sans permis.

Ce qu'il faut aux enfants, c'est que les deux parents reviennent à la raison et trouvent un terrain d'entente, sinon ils n'auront pas le choix de rentrer en Belgique.

À mon avis, le papa a plus de pouvoir de contrainte qu'il ne le pense. La maman est la grande perdante mais elle n'a pas l'air de le comprendre.

C'est peut-être un grand pouvoir mais cela me coûterait beaucoup d'en arriver là, en gros je dois lui faire du chantage vu qu'elle prends tout ce que je dis pour des menaces.

Merci mais j'espère qu'elle va revenir sur terre et que nous pourrons nous entendre

En gros, ce qu'il vous faut, c'est un intermédiaire qui doit vous faire comprendre que vous avez tous les deux intérêt à faire preuve de GBS.

Votre sort est lié par les enfants et pour cela, vous êtes perdants tous les deux, c'est indéniable. Vous vous tenez mutuellement par les c... Ta femme attend-elle de voir son dossier de RP retourné parce qu'il manque tes signatures pour le réaliser? Et toi, si tu as une entente avec ta femme pour ne pas divorcer, et que CIC apprend "par hasard" que tu t'es entendu avec elle pour vous présenter comme conjoints alors que la relation est terminée depuis un bail, les légumes sont cuits ...

Il serait juste logique de considérer le meilleur intérêt pour vos enfants. Ta femme peut bien menacer d'ailler voir le juge, elle obtiendra probablement la garde partagée comme la plupart des parents québécois. Et la condition pour partager la garde étant de vivre dans le même pays ...

Etant donné la durée d'un divorce, mon idée est plutôt d'attendre la rp avant de divorcer, ce qui nous donneras aussi le temps de fixer toutes les modalités et divorcer à l'amiable après la rp. Le tout ne devrait pas être plus long qu'un divorce sans accord.

Par contre, la dernière partie comment un juge peut donner une garde alternée si je ne peux pas résider dans le même pays?

Nous ne mentirions pas à CIC, la question êtes-vous marié nous pouvons dire oui c'est la vérité.

Merci

[Cherrybee]

Autre question:

Si 2 personnes ont reçu un CSQ au titre du PEQ de l'une d'elle et si elles se sont séparées après avoir reçu le CSQ, comment pourraient-elles continuer la procédure ensemble? Le CIC précise bien qu'il faut signaler tout changement de statut.

Donc, logiquement, ils ne pourraient pas entamer une procédure de divorce si ce n'est 1 an après avoir reçu le visa ( date minimum de séparation 1 an) ...

soit .... dans au moins 2 ans et demi. Est-ce que c'est raisonnable ... Et surtout légal ?

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Autre question:

Si 2 personnes ont reçu un CSQ au titre du PEQ de l'une d'elle et si elles se sont séparées après avoir reçu le CSQ, comment pourraient-elles continuer la procédure ensemble? Le CIC précise bien qu'il faut signaler tout changement de statut.

Donc, logiquement, ils ne pourraient pas entamer une procédure de divorce si ce n'est 1 an après avoir reçu le visa ( date minimum de séparation 1 an) ...

soit .... dans au moins 2 ans et demi. Est-ce que c'est raisonnable ... Et surtout légal ?

Selon mon épouse, elle peut me retirer de sa procédure mais nous ne sommes que séparés de fait sans jugement donc pas de quoi s'inquiéter je pense.

[Kweli]

Autre question:

Si 2 personnes ont reçu un CSQ au titre du PEQ de l'une d'elle et si elles se sont séparées après avoir reçu le CSQ, comment pourraient-elles continuer la procédure ensemble? Le CIC précise bien qu'il faut signaler tout changement de statut.

Donc, logiquement, ils ne pourraient pas entamer une procédure de divorce si ce n'est 1 an après avoir reçu le visa ( date minimum de séparation 1 an) ...

soit .... dans au moins 2 ans et demi. Est-ce que c'est raisonnable ... Et surtout légal ?

Selon mon épouse, elle peut me retirer de sa procédure mais nous ne sommes que séparés de fait sans jugement donc pas de quoi s'inquiéter je pense.

Elle peut oui. Demain matin comme dans six mois. Mais elle ne peut pas te tordre les bras pour que tu signes les autorisations parentales.

Pour ce que dit Cherrybee, je savais qu'il y avait obligation de rester ensemble en cas de parrainage, je ne savais pas que la même obligation existait en cas de PEQ.

[Cherrybee]

Autre question:

Si 2 personnes ont reçu un CSQ au titre du PEQ de l'une d'elle et si elles se sont séparées après avoir reçu le CSQ, comment pourraient-elles continuer la procédure ensemble? Le CIC précise bien qu'il faut signaler tout changement de statut.

Donc, logiquement, ils ne pourraient pas entamer une procédure de divorce si ce n'est 1 an après avoir reçu le visa ( date minimum de séparation 1 an) ...

soit .... dans au moins 2 ans et demi. Est-ce que c'est raisonnable ... Et surtout légal ?

Selon mon épouse, elle peut me retirer de sa procédure mais nous ne sommes que séparés de fait sans jugement donc pas de quoi s'inquiéter je pense.

Elle peut oui. Demain matin comme dans six mois. Mais elle ne peut pas te tordre les bras pour que tu signes les autorisations parentales.

Pour ce que dit Cherrybee, je savais qu'il y avait obligation de rester ensemble en cas de parrainage, je ne savais pas que la même obligation existait en cas de PEQ.

Ben oui, je suppose. Toujours pour éviter les immigrants par complaisance. Cela voudrait dire qu'ils doivent entamer la procédure au fédéral en mai (pourquoi en mai et pas de suite?), puis attendre 1 an d'avoir le visa en tant que conjoints au même nom, puis attendre encore 1 an pour justifier une séparation légale, puis faire la demande de divorce.

C'est clair que la séparation de fait est officieuse pour eux, mais pour qu'elle soit officielle, il faudra qu'elle commence après qu'ils aient reçu le visa de RP.

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Bonjour,

Voilà j'ai vraiment besoin d'aide et d'infos. Mon épouse a eu un emploi à Québec, elle et les enfants sont partis en août 2013 je les ai rejoins en octobe 2014 (il y avait pas mal de choses à règler).

Après qqes mois sur place, mon épouse invite un vieux copain, tombe amoureuse et m'annonce qu'elle veut divorcer.

Nous avons des caq et permis temporaire travail pour nous et études pour les enfants. Nous avons eu le csq.

Mes questions sont : selon mon épouse mon csq est valable jusqu'en 2018 même si nous divorcons, alors qu'elle est demandeuse principal. Est-ce vrai?

Ayant quitté mon emploi pour les rejoindre, je me retrouve sans rien, je travaillais à temps partiel au Québec pour l'aider avec les enfants.

Et étant donné qu'elle refuse d'être responsable de moi pour l'immigration et le peu de chances que j'ai d'y arriver seul, comment puis-je faire pour être avec mes enfants. Leur mère leur a demandé et ils veulent rester là bas mais moi sans eux je n'ai vraiment plus rien. Que se passe-t-il si je ne signe pas la prolongation pour leurs permis, je préfère encore les ramener avec moi si leur mère refuse de m'aider à rester avec eux.

Le tout sans compter que lorsque je lui parle des conséquences du divorce (vente des maisons etc) elle dit que je la menace.

Pour le divorce pas de problèmes il y a des avocats vu que madame ne veut rien négocier, mais pour l'immigration c'est autre chose. Je lui ai dit que pour moi c'est un sacrifice d'immigrer pour être avec mes enfants (je me retrouve seul là bas). Mais sa seule proposition c'est de me les envoyer pour les vacances (2mois en été et 2 semaines à noël) ce qui n'est vraiment pas assez pour moi. Je veux une garde alternée minimum.

Mon épouse dit que si je ne signe pas elle passera en justice mais comme elle s'y prend toujours à la dernière minute pour tout j'ai peut-être une chance qu'il soit trop tard quand elle commencera et de faire revenir mes enfants dans notre pays.

Merci

J'ai vraiment besoin de conseils.

Elle passera en justice pour quoi au juste ? Te forcer à signer ? Pffff soit elle accepte de te parrainer pour être auprès de tes enfants et tu signes sinon vous revenez tous en Belgique.

Pour la vente de la maison si le juge vous y contraint parce que vous ne pouvez pas vous mettre d'accord, elle risque d'être vendue aux enchères et donc à un prix très inférieure. Il serait temps qu'elle se réveille sinon elle va tout perdre.

Je trouve aussi mais quand j'essaye de lui expliquer elle prend ça pour des menaces et se lancent dans son délir qu'elle perdra tout et qu'elle reviendra en Belgique et ira vivre chez son nouveau copain avec les enfants (5 en tout et lui 2 je crois c'est plus de la famille recomposée c'est un puzzle) et que c'est lui qui élèvera mes enfants : du délire quoi, je ne suis pas sûr qu'il serait enchanté de se retrouver avec 7 enfants mais bon c'est possible.

vraiment temps qu'elle réalise...

Le moins que l'on puisse dire est que cet homme lui fait perdre la tête. Il m'a tout l'air d'être un manipulateur.

Elle ne réalise pas qu'en Belgique il la laissera peut être tomber et qu'il n'est intéressé que par la RP voire la citoyenneté et je doute aussi qu'il prenne en charge 7 personnes à lui seul. En attendant être loin de ses propres enfants ne semble pas du tout l'affecter mais quand on a aucun scrupule à briser une famille ça ne m'étonne pas.

Il vous faut vraiment les conseils d'un avocat spécialisé en droit de la famille parce que le parcours va être très difficile.

Pour clarifier, cet individu n'est pas, à ma connaissance, au Québec mais en Belgique. Il n'est resté que semaines chez nous, elle est "tombée amoureuse" et ils on fait ce que je qualifierais de plans sur la comète.

A ma connaissance il devait revenir au mois d'août avec ses enfants en vacance (c'est l'amie de mon épouse qui me l'a dit) mais son ex-conjointe (il est en séparation aussi) a refusé de signé pour les enfants quitter le territoire Belge.

Mon épouse m'a affirmé à plusieurs reprises qu'elle ne voulait pas qu'il s'installe chez elle (je trouve ça bizarre si elle est amoureuse mais bon ce n'est pas mon problème).

Son amie (et ancienne psy) m'a dit que c'est elle qui le manipule pour s'en servir comme excuse pour me quitter (je ne vois pas pq elle a besoin d'une excuse mais soit)

Je ne crois pas non plus que ce personnage veuille s'établir au Québec (à ma connaissance il a tout de même beaucoup à perdre au pays). Pas plus que moi à l'origine en tout cas, j'ai juste suivi ma famille pcq chez moi c'est près d'eux...

Je crois que mon épouse veut juste être seule (ce qui avec 5 enfants et un boulot super prenant reste une enigme pour moi mais ce n'est plus mon problème non plus) c'est ce qu'elle dit le plus souvent.

Je crois qu'il est juste venu se prouver qqch (ils se sont embrassé à 15 ans et ont recommencé 29 ans plus tard, juste un baiser). Et je crois aussi que mon épouse vit dans un Walt Disney (mais c'est peut-être un peu de ma faute j'ai assumé beaucoup de ses choix donc elle ne réalise pas tout : la preuve elle n'a jamais cherché à se renseigner sur le divorce, elle a juste été voir un psy pour "avoir la force" de me quitter....) Parfois ça me fait même un peu peur de lui laisser mes enfants, pas que je craigne pour eux, mais en cass de gros problème elle est vite dépassée. Par exemple elle n'a pas demandé le changement de CAQ pour un de ses deux fils aînés à temps pour le passage au CEGEP et aux dernières nouvelles le CAQ devait arrivé mais son fils ne pouvait plus fréquenter les cours tant qu'il n'est pas arrivé... Donc avec un divorce en plus, le renouvellement des CAQ de toute la famille et seule avec les enfants, elle va faire une dépression ce qui me fait de la peine.

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Autre question:

Si 2 personnes ont reçu un CSQ au titre du PEQ de l'une d'elle et si elles se sont séparées après avoir reçu le CSQ, comment pourraient-elles continuer la procédure ensemble? Le CIC précise bien qu'il faut signaler tout changement de statut.

Donc, logiquement, ils ne pourraient pas entamer une procédure de divorce si ce n'est 1 an après avoir reçu le visa ( date minimum de séparation 1 an) ...

soit .... dans au moins 2 ans et demi. Est-ce que c'est raisonnable ... Et surtout légal ?

Selon mon épouse, elle peut me retirer de sa procédure mais nous ne sommes que séparés de fait sans jugement donc pas de quoi s'inquiéter je pense.

Elle peut oui. Demain matin comme dans six mois. Mais elle ne peut pas te tordre les bras pour que tu signes les autorisations parentales.

Pour ce que dit Cherrybee, je savais qu'il y avait obligation de rester ensemble en cas de parrainage, je ne savais pas que la même obligation existait en cas de PEQ.

Selon ce que vous dites, en cas de parrainage elle ne pourrait pas me quitter? c'est bizarre ça. Et pour le PEQ se serrait p-ê pareil?

Elle devra p-ë recommencer toute la procédure mais c'est tout ce qu'elle risque.

Enfin encore une chose sur laquelle elle ne s'est pas renseignée du tout.

[IMM1000]

Autre question:

Si 2 personnes ont reçu un CSQ au titre du PEQ de l'une d'elle et si elles se sont séparées après avoir reçu le CSQ, comment pourraient-elles continuer la procédure ensemble? Le CIC précise bien qu'il faut signaler tout changement de statut.

Donc, logiquement, ils ne pourraient pas entamer une procédure de divorce si ce n'est 1 an après avoir reçu le visa ( date minimum de séparation 1 an) ...

soit .... dans au moins 2 ans et demi. Est-ce que c'est raisonnable ... Et surtout légal ?

Selon mon épouse, elle peut me retirer de sa procédure mais nous ne sommes que séparés de fait sans jugement donc pas de quoi s'inquiéter je pense.

Elle peut oui. Demain matin comme dans six mois. Mais elle ne peut pas te tordre les bras pour que tu signes les autorisations parentales.

Pour ce que dit Cherrybee, je savais qu'il y avait obligation de rester ensemble en cas de parrainage, je ne savais pas que la même obligation existait en cas de PEQ.

Un changement d'état civil doit être toujours annoncé aux autorités d'immigration (Québec et Canada). En fonction du type de dossier, le changement d'état civil (divorce, mariage, décès, séparation) a un certain impact sur la procédure.

Par exemple,

- CSQ obtenu en couple par le programme régulier des travailleurs qualifiés: impact majeur d'un divorce car le CSQ a été obtenu sur la base des points du couple; s'il ya divorce, le dossier sera réévalué avec le seuil de passage d'un seul personne.

- CSQ obtenu en couple par le PEQ: impact 0 d'un divorce sur le processus car le CSQ a été obtenu seulement sur la base des études aux Québec ou de l'expérience professionnelle du requérant principal; le conjoint du requérant principal n'a eu aucune contribution à l'obtention du CSQ; par conséquent, aucune réévaluation du dossier ne sera faite. Par contre, dans l'espèce, le CSQ de madame sera annulé et on va lui émettre un autre CSQ ou le nombre de personne change (la case 10 du CSQ).

Bien évidement, si le conjoint de fait plus partie du dossier et que le couple a des enfants, le conjoint doit donner son accord (par écrit aux deux paliers) pour l'immigration des enfants mineurs. Sans son accord donné dans les règles de l'art, les enfants ne peuvent pas faire partie du dossier d'immigration du requérant principal.

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Autre question:

Si 2 personnes ont reçu un CSQ au titre du PEQ de l'une d'elle et si elles se sont séparées après avoir reçu le CSQ, comment pourraient-elles continuer la procédure ensemble? Le CIC précise bien qu'il faut signaler tout changement de statut.

Donc, logiquement, ils ne pourraient pas entamer une procédure de divorce si ce n'est 1 an après avoir reçu le visa ( date minimum de séparation 1 an) ...

soit .... dans au moins 2 ans et demi. Est-ce que c'est raisonnable ... Et surtout légal ?

Selon mon épouse, elle peut me retirer de sa procédure mais nous ne sommes que séparés de fait sans jugement donc pas de quoi s'inquiéter je pense.

Elle peut oui. Demain matin comme dans six mois. Mais elle ne peut pas te tordre les bras pour que tu signes les autorisations parentales.

Pour ce que dit Cherrybee, je savais qu'il y avait obligation de rester ensemble en cas de parrainage, je ne savais pas que la même obligation existait en cas de PEQ.

Un changement d'état civil doit être toujours annoncé aux autorités d'immigration (Québec et Canada). En fonction du type de dossier, le changement d'état civil (divorce, mariage, décès, séparation) a un certain impact sur la procédure.

Par exemple,

- CSQ obtenu en couple par le programme régulier des travailleurs qualifiés: impact majeur d'un divorce car le CSQ a été obtenu sur la base des points du couple; s'il ya divorce, le dossier sera réévalué avec le seuil de passage d'un seul personne.

- CSQ obtenu en couple par le PEQ: impact 0 d'un divorce sur le processus car le CSQ a été obtenu seulement sur la base des études aux Québec ou de l'expérience professionnelle du requérant principal; le conjoint du requérant principal n'a eu aucune contribution à l'obtention du CSQ; par conséquent, aucune réévaluation du dossier ne sera faite. Par contre, dans l'espèce, le CSQ de madame sera annulé et on va lui émettre un autre CSQ ou le nombre de personne change (la case 10 du CSQ).

Bien évidement, si le conjoint de fait plus partie du dossier et que le couple a des enfants, le conjoint doit donner son accord (par écrit aux deux paliers) pour l'immigration des enfants mineurs. Sans son accord donné dans les règles de l'art, les enfants ne peuvent pas faire partie du dossier d'immigration du requérant principal.

Merci ça au moins c'est clair, donc sans mon accord mes enfants n'ont même plus de CSQ, pour le renouvellement de CAQ je présume que c'est pareil?

Par contre leurs CAQ sont valide jusque mai, pourront-ils terminer l'année scolaire et présenter leurs examens? Dans la négative, existe-t-il des permis de deux mois juste pour terminer l'année et organiser, le cas échéant, leur retour au pays?

Le tout si mon épouse s'obstinne bien évidemment.

Merci

[maxo09]

@Pour ce que dit Cherrybee, je savais qu'il y avait obligation de rester ensemble en cas de parrainage, je ne savais pas que la même obligation existait en cas de PEQ.

-Moi; je ne penses pas non plus qu'il y ait obligation légale pour ce qui est de la procedure par PEQ; sauf les documents préalablement fournis pour le CSQ en vue de prouver la relation.

La seule qu'il dispose pour le moment c'est de ne pas signer pour la RP des enfants.

-OUI en cas de parainage, elle ne peut pas car elle signe un contrat pour 4 ou 5 ans( corriges-moi) en vue de te venir en aide et responsable auprès du gouvernement.

-En PEQ c'est un dossier de couple et personne n'a rien à prouver de la realité du couple pour demander la RP une fois le CSQ accordé.

La seule difference c'est seulement si le couple n'existe plus ou du moins officiellement ils se doivent de le declarer auprès des autorités concernées( Quebec pour d'abord corriger) et continuer le federal par la suite.

Je connais au moins deux couples qui se sont separés en pleine procedure, toujours pour une question d'infidelité/separation normale et qui ont fait ensemble la RP; ils se sont definitivement rompus qu'àprès toutes les formalités administratives remplies RP-Carte assurance maladie-Nas...etc...Ce sont toujours des concessions faites dans l'interet des enfants.

Mais ce qui est bien ce sont toujours les Mecs qui sont les requerants principaux et decident de continuer la procedure malgré tout; l'exception est ce couple là ou' c'est la femme qui est la requerante et qui veut pas continuer avec son mari...

[Cherrybee]

Ben voui, c'est bien ce que je pensais. S'ils veulent que leur dossier arrive au bout, ils devront mentir tous les deux et faire semblant d'être encore ensemble jusqu'à l'obtention du visa. Puis se séparer après le visa, puis attendre encore 1 an, puis faire la demande de divorce.

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Ben voui, c'est bien ce que je pensais. S'ils veulent que leur dossier arrive au bout, ils devront mentir tous les deux et faire semblant d'être encore ensemble jusqu'à l'obtention du visa. Puis se séparer après le visa, puis attendre encore 1 an, puis faire la demande de divorce.

Il n'y a pas de mensonges, on peut être marié et faire chambre à part ce n'est pas contre les règles, personne n'oblige les gens marriés à dormir/couché ensemble. Pour ce qui est de sa relation, si elle est toujours existante, elle peut faire ce qu'elle veut à ma connaissances l'adultère n'est plus une infraction pénale (depuis une trentaine d'année en Belgique) et si moi je laisse faire personne ne peut l'invoquer en cour (même pas elle, on ne peut se prévaloir de son propre adultère pour divorcer). Par contre pour le divorce après obtention du visa, je peux concèder un divorce pour adultère (même dans mon chef et payer les frais de justice) si ça peut aider à la convaincre.

Merci

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Pour clarifier, cet individu n'est pas, à ma connaissance, au Québec mais en Belgique. Il n'est resté que semaines chez nous, elle est "tombée amoureuse" et ils on fait ce que je qualifierais de plans sur la comète.

A ma connaissance il devait revenir au mois d'août avec ses enfants en vacance (c'est l'amie de mon épouse qui me l'a dit) mais son ex-conjointe (il est en séparation aussi) a refusé de signé pour les enfants quitter le territoire Belge.

Mon épouse m'a affirmé à plusieurs reprises qu'elle ne voulait pas qu'il s'installe chez elle (je trouve ça bizarre si elle est amoureuse mais bon ce n'est pas mon problème).

Son amie (et ancienne psy) m'a dit que c'est elle qui le manipule pour s'en servir comme excuse pour me quitter (je ne vois pas pq elle a besoin d'une excuse mais soit)

Je ne crois pas non plus que ce personnage veuille s'établir au Québec (à ma connaissance il a tout de même beaucoup à perdre au pays). Pas plus que moi à l'origine en tout cas, j'ai juste suivi ma famille pcq chez moi c'est près d'eux...

Je crois que mon épouse veut juste être seule (ce qui avec 5 enfants et un boulot super prenant reste une enigme pour moi mais ce n'est plus mon problème non plus) c'est ce qu'elle dit le plus souvent.

Je crois qu'il est juste venu se prouver qqch (ils se sont embrassé à 15 ans et ont recommencé 29 ans plus tard, juste un baiser). Et je crois aussi que mon épouse vit dans un Walt Disney (mais c'est peut-être un peu de ma faute j'ai assumé beaucoup de ses choix donc elle ne réalise pas tout : la preuve elle n'a jamais cherché à se renseigner sur le divorce, elle a juste été voir un psy pour "avoir la force" de me quitter....) Parfois ça me fait même un peu peur de lui laisser mes enfants, pas que je craigne pour eux, mais en cass de gros problème elle est vite dépassée. Par exemple elle n'a pas demandé le changement de CAQ pour un de ses deux fils aînés à temps pour le passage au CEGEP et aux dernières nouvelles le CAQ devait arrivé mais son fils ne pouvait plus fréquenter les cours tant qu'il n'est pas arrivé... Donc avec un divorce en plus, le renouvellement des CAQ de toute la famille et seule avec les enfants, elle va faire une dépression ce qui me fait de la peine.

Ta femme m'a tout l'air de faire une dépression et à mon avis cela a du commencer bien avant la visite de cet amour d'adolescence qui n'a fait qu'accélérer et empirer son état.

J'ai pensé à ça aussi, il y a même beaucoup de facteurs qui tendent dans cette direction : mes enfants m'ont dit que pendant les 15 mois ou elle était seule avec eux (j'y suis allé 3 x 1 mois et mes beaux parents 2 mois pour l'aider au max) elle finissait souvent les semaines en pleurant (à bout de nerfs probablement), elle a aussi eu beaucoup de symptômes (boules qui lui ont poussé dans le cou, elle a cru avoir un cancer, fatigue extrême, ...) elle met ses symptômes sur le compte d'un virus qu'aucun médecin n'a trouvé et que c'est à cause de ça qu'elle était à bout (moi je crois que c'est l'inverse se sont des symptôme de stress extrême selon moi). Son état c'est amélioré pendant mon séjour (mais je crois que cela reviendra vite si elle reste seule avec les 5 enfants). Elle aussi probablement en pré ménopose ce qui n'arrange rien et elle refuse de voir un médecin. Je lui ai conseillé en partant de voir un psy (et pas pour me quitter, pour se soigner).

De toute façon elle ne me laisse pas beaucoup le choix ce coup çi c'est un peu elle ou moi. Je serai là, si elle en manifeste le besoin, pour l'aider quand tout ça sera finit.

Cela m'atriste réelement car je crois effectivement qu'elle n'est pas elle même et que les conséquences de tout ça vont lui faire beaucoup de mal. Peut-être ouvrira-t-elle les yeux à temps, nous pouvons nous séparé (divorcer mais après l'immigration) si tel est son souhait mais nous ne sommes pas obligés de nous faire la guerre.

Merci

[Cherrybee]

Pour info je n'ai même plus de temps partiel mais mon épouse, qui a attendu d'enfin avoir de meilleurs revenus que moi et même que moi je n'en ai plus, à un bon salaire.

Et vous, quel est votre métier? Etes-vous sûr de trouver un bon travail bien payé si vous reveniez ici? Car je doute fort que votre épouse vous accueille dans la maison. Comme vous dites, même si on est encore un couple sur le papier, on n'est pas obligés de coucher ensemble. Et je pense que la cohabitation serait explosive.

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Pour info je n'ai même plus de temps partiel mais mon épouse, qui a attendu d'enfin avoir de meilleurs revenus que moi et même que moi je n'en ai plus, à un bon salaire.

Et vous, quel est votre métier? Etes-vous sûr de trouver un bon travail bien payé si vous reveniez ici? Car je doute fort que votre épouse vous accueille dans la maison. Comme vous dites, même si on est encore un couple sur le papier, on n'est pas obligés de coucher ensemble. Et je pense que la cohabitation serait explosive.

Pour ce que j'ai pu lire ici, la question ne se pose pas vraiment : pour que le processus d'immigration fonctionne c'est la cohabitation ou rien.

Mon épouse et moi nous entendions bien lorsque j'étais là, elle a pleuré dans mes bras le jour de mon départ, je ne comprends toujours pas son revirement...

Je compte laisser passer un peu de temps et chercher les bond mots pour lui en parler (par lettre très probablement).

Trouver un emploi ne sera pas un problème, évidemment le salaire sera loin de ce que j'avais dans mon pays mais quand le vin est tiré il faut le boire c'est comme ça.

Si nous arrivons à cohabiter le temps de terminer l'immigration nous gagnerons p-ê aussi du temps pour son divorce en arrivant à nous entendre sur le patrimoine et en vendant la maison dans notre pays ce qui me donnera les fonds pour acheter qqch là bas.

Je crois que nous avons tout intérêt à nous entendre et j'espère que nous resterons amis. Parce que le solution opposée est lourde en conséquence pour toute la famille, certains de mes proches affirment qu'elle ne veut pas vraiment que les enfants restent avec elle mais qu'elle dit ça pour pouvoir dire que c'est de ma faute qu'ils doivent rentrer au pays. J'ai du mal à croire à ça mais je verrai bien comment ça tourne.

Merci