Intention de refus

tonyvivilena · 8 avril 2015

vous me faites peur la .... ceci dis j'ai mis au finale que j'ai travaillé moins que se que j'ai réellement travaillé....

tonyvivilena · 8 avril 2015

bon j'ai fini par prendre le téléphone je l'est ai appelé pour leur demandé les conséquences , et il ma dis une lettre avec la correction mais qu'il ne vont pas m'embêter pour sa ... il ma dis clairement " ne vous inquiétez pas , l erreur et humaine , sa arrive a tout le monde !!!! " ouf

Abdel_Adel · 9 avril 2015

Bonjour,

Je suis dans le même cas que vous monsieur, sauf que moi je n'ai pas du tout envoyer d'avis d'impos, car je croyais que c'etait au choix entre les fiches de payes et les avis, bref.

Ma question pour vous si vous le permettez :

Dois-je allez aux services des impots pour demandez des avis avec des tampons ou bien les télécharger de mon compte http://www.impots.gouv.fr/, car je reçois mes avis électroniquement, donc je ne sais pas si elles sont valables ou pas car il n'y a aucun cachet dessus.

Merci d'avance pour vos réponses.

lordrod · 9 avril 2015

Bonjour,

Il faut absolument que les avis d'imposition soient signés et revêtus du cachet des impôts. Donc tu peux imprimer les documents (5 derniers avis d'imposition) et aller au centre des impôts. Profites en pour demander un relevé de situation du paiement de l'impôt pour le transmettre également au MIDI.

Petite question, de quand date ton dépôt de dossier de DCSQ ? Merci.

Abdel_Adel · 9 avril 2015

Merci pour la rapide,

ils ont accusé mon dossier CSQ en date du 14/03/2014,

j'ai reçu le mail d'intention de rejet le 02/03/2015, le truc c'est qu'il est partit dans mes spams et je ne l'ai vu que la semaine dernière, j'ai plein d'autre paperasses à faire avec ces avis.

une autre question si tu me le permet ?

J'ai des avis d'impos du centre finances de Metz (j'y habitais y'a 2 ans) et là je suis à Marseille, est-ce-que je dois contacter le centre de Metz pour tamponner les avis de Metz ou si je me présente à celui de Marseille ils le feront comme même.

Merciiii.

lordrod · 9 avril 2015

A mon avis ça devrait être bon auprès de ton centre des impôts actuel, mais pose la question quand même : si à Marseille ils sont Ok pour te les "certifier conforme" ça devrait suffire.

Abdel_Adel · 9 avril 2015

Merci beaucoup pour t'es réponses,

Hilikus · 9 avril 2015

Je te remercie, c'est effectivement la distinction entre justification de l'expérience professionnelle et justification du bon paiement des cotisations que je ne faisais pas.

Toutefois, la justification des cotisations sociales apparaît bien compliquée à faire certifier pour ma compagne, car elle exerce à l'éducation nationale et ils ne sont pas très ouverts à ce genre de démarche ! (Je ne généralise pas mais c'est l'expérience que nous en avons).

Comme il est stipulé qu'il faut "Original ou copie certifiée conforme de preuve des cotisations sociales ou preuve de paiement de l’impôt sur le revenu", ce sont nos avis d'imposition qui ont été envoyés !

Merci encore pour tes précisions.

Hilikus · 9 avril 2015

Bonjour Abdel-Adel,

On a déjà répondu à tes interrogations ! :smile:

Je confirme ce qui a été dit : signatures, cachets, annotation "copie certifiée conforme à l'original", et ce dans n'importe quel centre des finances publiques.

Avec les originaux, celui de Marseille ne refusera pas de certifier les avis de ta période messine.

Quant à lordrod, je sens de l'impatience :wink:

Courage, tu auras l'acceptation du premier coup, sans passer par le renvoi de documents !

Bonne continuation à tous, mon courrier est parti hier avec mes documents manquants.

Je croise les doigts !

lordrod · 9 avril 2015

Tu as tout deviné !

Je croise les doigts pour toi également !

Abdel_Adel · 9 avril 2015

Bonjoiur Hilikus,

C'est quoi pour toi "Original" STP !! Parce-que moi je reçois mes avis par internet donc ce que j'ai fait, j'ai imprimé les avis en noirs et blancs et je part demain au centre des finances pour me les faire certifiées, mais d'où est-ce-que je ramène des "Originaux" je me perd ?

est-ce-que à leurs niveau ils ne peuvent pas vérifié la conformité des copies "ça devrait être sur une base de données, non !"

merci pour t'a réponse.

Jean Marc · 9 avril 2015

Hier nous avons reçu un mail du Quebec avec pour objet : Votre demande de certificat de sélection du Québec.

Dans ce courrier, il nous ai fait part l’intention de refuser notre demande.

" L’examen de votre demande révèle que vous ne remplissez pas toutes les conditions

requises, soit :

– Vous ne répondez pas à la définition de travailleur qualifié, car vous n’avez pas

établi votre intention d’occuper un emploi au Québec, conformément au Règlement

sur la sélection des ressortissants étrangers, article 21(a). "

Pouvez vous SVP nous aider a avoir plus d'information sur le fait d’établir une intention d'occuper un emploi au Quebec.

Aussi a l'origine, j étais le requérants principale mais a l ouverture du dossier, c'est ma conjointe qui a été prise comme principale.

Je travail et ai fourni toute les documents demande sauf que ma formation ne fait pas partie des formations des formations, sanctionnées par un diplôme, dans un domaine faisant partie de la Liste des domaines de formation permettant d’obtenir 12 ou 16 points à la grille de sélection. Ma conjointe si, mais elle ne travail pas encore. Elle a un BTS en gestion commercial ( BAC +2) avec des stages. Nous avons aussi fourni tous les documents s'y afférents.

P. S. Fiche d’évaluation n'est pas jointe, seul la Fiche d’identification est présente.

Merci de votre aide.

Jean Marc

Hilikus · 9 avril 2015

Oui bien sûr, si tu n'avais pas de réception au format papier de tes avis, ils retrouveront les éléments sur leurs serveurs pour confirmer la conformité des impressions !

Bon courage !

benoit2002 · 9 avril 2015

si je comprends bien, ils ne vous ont pas demandè des documents manquants (ex: copie certifièe conforme des relevès de notes, preuve de la lègalitè de votre expèrience professionnelle)?pouvez vous partager vos statistiques (date de dèpôt de DCSQ, date d'ouverture de dossier et celle de prèlèvement)?

IMM1000 · 10 avril 2015

Dans le cas d'une intention de refus ou d'un refus, l'agent qui a pris la décision est obligé d'envoyer aussi la fiche d'évaluation. C'est dans la fiche d'évaluation que l'on explique les motifs de l'intention de refus ou du refus.

Sans avoir d'autres détails sur votre dossier, je dirais que ne pas avoir l'intention d'occuper un emploi au Québec pourrait être relié à l'existence d'une autre demande d'immigration (en traitement) pour une autre province que le Québec... Dans ce cas, votre intention de vous établir au Québec comme travailleur qualifié est remise en question.

Mais ça peut être aussi une erreur d'envoi (vu aussi l'absence de la fiche d'évaluation).

En tout cas, c'est un motif de refus pas trop souvent invoqué.

Modifié 10 avril 2015 par IMM1000

Jean Marc · 10 avril 2015

Oui en effet ils ne nous ont pas demandé des documents manquants.

Date d'expedition de DCSQ: 29/Oct/2012

Date d'ouverture de dossier et celle de prélèvement: 31/01/2013

Date d'ajout d'un enfant : 05/ Mars/2015

ism · 14 avril 2015

Salut,

Nous avons appliqués une demande de residence permanent depuis mars 2013, apres l'accuse de reception on n'a pas recu rien de la cote du quebec.

A 8/4/2015 on a recu une lettre « Intention de rejeter votre demande de certificat de sélection» en demandant de renvoyer presque 90% des documents (malgré que les documents déja envoyés sont conformes auxformats exigés et sont tous émis par des autorités gouvernementales), en plus, la lettre manque la date limite d'envoi ces documents « Nous devons recevoir avant le ???? , dans un seul envoi transmis par courrier postal : ».

Mon question est :

- En se referencant de l'absence de la date limite et l'inclusion de tous les documents comme demandes, est-ce qu'il y a une faute lors de la génération du document ?

- S'il n'y a pas une faute, comment je peut savoir la nouvelle format des documents demandes ?

- j'ai noté que la Liste des autorités reconnues pour certifier conforme des documents a ete change pour LIBAN, est-ce que c'est la raison de renvoyer tous le documents ?

Merci pour votre reponses

Vous pouvez voir ci-dessous une piece de la lettre recue du gouvernement du quebec

Numéro de référence individuelle : DAxx

Monsieur Issam Zock

Objet : Intention de rejeter votre demande de certificat de sélection

Monsieur,

Nous avons bien reçu votre demande de Certificat de sélection du Québec. Cependant,

les documents qui ont été soumis à l'appui de votre demande ne permettent pas d'établir

que vous, et les membres de votre famille le cas échéant, répondez aux exigences

prévues par la Loi sur l'immigration au Québec et le Règlement sur la sélection des

ressortissants étrangers. Nous avons donc l'intention de rejeter votre demande.

Nous vous demandons de nous transmettre tous les documents indiqués à l’Annexe A

ci-jointe et de nous informer de tout changement survenu dans votre situation

personnelle, depuis la date de dépôt de votre demande, en remplissant l’Annexe B ci-

jointe.

Nous devons recevoir avant le , dans un seul envoi transmis par courrier postal :

 tous les documents demandés, dans le format exigé, indiqués à l’Annexe A;

 l’Annexe B, dûment remplie, signée, datée et accompagnée de tous les

documents nécessaires à la mise à jour de votre dossier;

 la Fiche d’accompagnement ci-jointe.

Vous devez faire parvenir votre envoi à l’adresse suivante :

285, rue Notre-Dame Ouest, 4e étage,

Montréal, Québec H2Y 1T8

Si vous n'êtes pas en mesure de fournir un ou des documents exigés, vous devez

présenter par écrit et de façon détaillée les motifs valables qui justifient cette

impossibilité.

À défaut de recevoir avant le tous les documents exigés ou une explication écrite

jugée valable par le Ministère justifiant l'impossibilité de transmettre un ou des

documents, votre demande de certificat de sélection sera rejetée conformément à la Loi

sur l’immigration au Québec, et ce, sans aucun autre avis.

Nous rendrons notre décision sur réception de votre envoi, et ce, même si le délai

maximal accordé n’est pas expiré.

Nous vous remercions de votre collaboration et de l’intérêt que vous manifestez pour le

Québec.

Veuillez recevoir, Monsieur, nos salutations distinguées.

PIÈCES JUSTIFICATIVES – IDENTITÉ ET ÉTAT CIVIL

10. Photocopie des pages de votre passeport (international si vous êtes de l’Europe de l’Est),

indiquant votre identité, la date de délivrance et d’expiration ainsi que toute modification

apportée à ces renseignements

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

11. Copie certifiée conforme de votre acte de naissance

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

Original de la traduction de votre acte de naissance

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

12. Copie certifiée conforme à l’original du certificat de mariage

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

Original de la traduction de votre certificat

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

ÉTUDES ET FORMATION

20. Copie certifiée conforme de tous vos certificats ou diplômes, en commençant par le

diplôme d’études secondaires

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

Original des traductions de tous vos certificats ou diplômes

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

Attention!

Tous les cours que vous avez suivis pour chaque année d’études doivent être indiqués

clairement dans les relevés de notes que vous soumettez.

21. Copie certifiée conforme des relevés de notes émis par l’établissement d’enseignement

correspondant à tous vos diplômes (sauf pour les diplômes d’études secondaires

générales), pour toutes les années d'études ayant mené à l'obtention de ces diplômes

Si les titres des cours ne sont pas mentionnés sur les relevés de notes, vous devez aussi

fournir la copie certifiée conforme de la liste des cours du programme

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

Original des traductions des relevés de notes de tous vos diplômes

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE ACQUISE au cours des cinq années précédant le dépôt de

votre demande de certificat de sélection

23. Original ou copie certifiée conforme de l’attestation ou du certificat de travail pour

chaque emploi déclaré dans la demande de certificat de sélection (Les contrats de travail

et les promesses d’embauche ne sont pas acceptés.)

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

Original de la traduction de l’attestation ou du certificat de travail

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

Attention!

Les attestations ou certificats de travail doivent être produits sur le papier à en-tête de

l’entreprise et contenir les renseignements suivants :

 La durée de l’emploi (date du début et date de la fin de l’emploi)

 Le nombre d’heures travaillées par semaine

 Les postes que vous avez occupés ainsi que la période durant laquelle vous avez

occupé ces postes

 Une brève description des tâches

 Les coordonnées de l’employeur (incluant le numéro de téléphone)

 Le nom de la personne signataire doit y être inscrit lisiblement, et le document doit

être signé et daté

Et, s’il y a lieu : Copie certifiée conforme du livret ou du carnet de travail

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

Original de la traduction du livret ou du carnet de travail

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

24. Original ou copie certifiée conforme de preuve des cotisations sociales ou preuve de

paiement de l’impôt sur le revenu pour attester la légalité de l’expérience

professionnelle acquise au cours des cinq années précédant le dépôt de votre demande

de certificat de sélection

S’il vous est impossible d’obtenir l’une de ces preuves, vous devez fournir l’original ou la

copie certifiée conforme d’une preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité

sociale ou d’une preuve d’exonération du paiement de l’impôt sur le revenu.

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe 

Original de la traduction de la preuve fournie ci-dessus

Pour : Requérant principal ou requérante principale  Conjoint ou conjointe Nous avons appliqués une demande de residence permanent depuis mars 2013, apres l'accuse de reception on n'a pas recu rien de la cote du quebec.