Intention de refus

[Senga]

Bonjour,

J'ai fait aussi un BTS en alternance mais j'avais des bulletins semestriels de contrôle continu et d'examen blanc...

Mais revoit avec ton ecole pour être certaine.

Je pense que si ton école justifie qu'il n'y avait pas de bulletins ça devrait être bon enfin j'espère pour toi car selon l'agent qui étudie ton dossier cela peut être quitte ou double...

Bon courage

[benoit2002]

Bonjour,

je viens de recevoir un courrier pour complément de pièces a mon dossier.

J'ai fait un bts en alternance en banque , j'ai donc fourni mon diplôme certifié conforme ainsi que mon relevé de note du diplôme.

L e gouvernement me demande les relevés de notes durant mes 2 années de BTS.

Hors je n'avais pas de relevés de notes durant mes 2 années car elle ne comptaient pas. Seul le diplôme final comptait.

Quelqu'un a déjà eu le cas ??t

Je pensais fournir une attestation de mon école justifiant qu'il n'y avait pas de relevé intermédiaire mais j'ai peur que cela ne leur conviennent pas et que mon dossier soit refusé..

Merci d'avance pour l'aide!!

comme l'a si bien dit Senga, une simple attestation de ton ècole est suffisante, et l'apprèciation sera faite par l'agent en charge de ton dossier.peux-tu partager ta signature?

[virgnie89]

Merci pour vos réponses. Finalement je viens de retourner tout mon bureau, et j'ai trouvé des relevés de notes!!! J ai pas de tête!!J'étais persuadé de ne pas en avoir ! Dc ouf mais par contre j en ai que 2.. Senga comment tu as fait ? Tu as donné les originaux de tes relevés de note ! ? Ou tu as du en plus les faire certifier par l'école ou l'académie qui t'a délivré le diplôme ? J ai pas tt trouvé j espère que l école prit encore les ressortir au cas ou..

[benoit2002]

Merci pour vos réponses. Finalement je viens de retourner tout mon bureau, et j'ai trouvé des relevés de notes!!! J ai pas de tête!!J'étais persuadé de ne pas en avoir ! Dc ouf mais par contre j en ai que 2.. Senga comment tu as fait ? Tu as donné les originaux de tes relevés de note ! ? Ou tu as du en plus les faire certifier par l'école ou l'académie qui t'a délivré le diplôme ? J ai pas tt trouvé j espère que l école prit encore les ressortir au cas ou..

pour les relevès de notes, tu peux demander à ton ètablissement d'enseignement de te produire des duplicatats des relevès manquants, et n'oublie pas surtout de faire la certification de tous tes relevès de notes auprès de ton ètablissement d'enseignement (très important).

[optimum]

J'ai une question à propos les duplicatas du relevés de note, si quelqu'un n'a que les duplicatas et copie certifiée des duplicatas, est ce que on peut envoyer les copies certifiées conforme du duplicatas???

[benoit2002]

J'ai une question à propos les duplicatas du relevés de note, si quelqu'un n'a que les duplicatas et copie certifiée des duplicatas, est ce que on peut envoyer les copies certifiées conforme du duplicatas???

normalement, je pense qu'il ne doit pas y avoir des problèmes pour ça!

[virgnie89]

Je me répète un peu, mais je voudrais bien avoir la confirmation et être sûr de mon coup. Tu me confirmes Benoît que si je fais certifier les relevés de note seulement par mon établissement, mon école les relevés de notes seront bien conformes à ce que demande le Canada. Il n'y a pas besoin de faire certifié conforme par l'académie ?

[benoit2002]

Je me répète un peu, mais je voudrais bien avoir la confirmation et être sûr de mon coup. Tu me confirmes Benoît que si je fais certifier les relevés de note seulement par mon établissement, mon école les relevés de notes seront bien conformes à ce que demande le Canada. Il n'y a pas besoin de faire certifié conforme par l'académie ?

virginie89, je voudrais dire que les relevès de notes doivent être certifiès conformes par les ètablissements èmetteurs.s l'acadèmie t'a dèlivrè certains relevès de notes, tu dois obligatoirement passer chez eux pour certifier lesdits relevès.peux tu partager tes statistiques (date de dèpôt du demande de CSQ, date d'ouverture de dossier et de prèlèvement)?

[Senga]

Salut Virginie,

Je confirme ce que Benoit t'a dit il fait bien que ça soit certifié par ton école.

Moi c'est en cours car il me manque un bulletin je leur ai demandé de rechercher mais après 3 déménagements l'école me dit que y'a peu de chance de l'avoir... Alors je vais demander une lettre pour dire qu'ils n'ont plus les archives et qu'ils ne peuvent certifier conforme que ce que je leur ai fourni (7 relevés sur 8). J'espère que ca passera...

[dentan]

Salut Virginie,

Je confirme ce que Benoit t'a dit il fait bien que ça soit certifié par ton école.

Moi c'est en cours car il me manque un bulletin je leur ai demandé de rechercher mais après 3 déménagements l'école me dit que y'a peu de chance de l'avoir... Alors je vais demander une lettre pour dire qu'ils n'ont plus les archives et qu'ils ne peuvent certifier conforme que ce que je leur ai fourni (7 relevés sur 8). J'espère que ca passera...

En plus dans la lettre, il devrait spécifier qu'ils ne peuvent pas te fournir le document manquant!

[virgnie89]

Ok merci pour votre aide!

[virgnie89]

Pour mes stat; Juillet 2014 envoi du csq, septembre accuse de réception, janvier 2015 demande d étude comparative , mars doc officiel Des études au Québec , 30 mars 2015 lettre pour demande de documents manquants avant refus. Je précise quand même temps je vais rajouté mon conjoint au dossier puisque nous sommes enfin conjoint de fait!

[benoit2002]

Pour mes stat; Juillet 2014 envoi du csq, septembre accuse de réception, janvier 2015 demande d étude comparative , mars doc officiel Des études au Québec , 30 mars 2015 lettre pour demande de documents manquants avant refus. Je précise quand même temps je vais rajouté mon conjoint au dossier puisque nous sommes enfin conjoint de fait!

merci pour l'info

[tonyvivilena]

Coucou voila j'ai envoyé mon dossier en mars 2014 on ma envoyé un mail car il nous manque des documents , ce que l'on se demande c'est : notre dossier a été contrôle , il manque des papiers mais cela veut il dire qu'on a tout les points nécessaires .?

[marloute85]

En fait c'est qu'il leur manque des documents pour pouvoir traiter la demande.

Mais il s'agit d'un mail pour "documents manquants" ou "d'intention de refus"? C'est 2 choses différentes...

[tonyvivilena]

intention de refus....

[marloute85]

Ah OK, normalement il est noté le motif du refus dans le mail. Qu' est-il noté?

[tonyvivilena]

Nous avons bien reçu votre demande de csq. Cependant, les documents qui ont été soumis de l'appui de votre demande ne permettent pas d'établir que vous et les membres de votre famille le cas échéant, répondez aux exigences prévu par la loi immigration etc ......

Nous vous demandons de nous transmettre tous les documents indiqués etc .....

[benoit2002]

Nous avons bien reçu votre demande de csq. Cependant, les documents qui ont été soumis de l'appui de votre demande ne permettent pas d'établir que vous et les membres de votre famille le cas échéant, répondez aux exigences prévu par la loi immigration etc ......

Nous vous demandons de nous transmettre tous les documents indiqués etc .....

pouvez vous partager avec nous les documents demandès? de même que ta signature (date de dèpôt et de d'ouverture de dossier)?

[tonyvivilena]

bien sur,

date de dépôt : 03 mars 2014 ;

date d'ouverture : 29 septembre 2014 ET

mail intention de refus : 03mars 2015 ;

TCF passé le : 17mars 2015 je renvoie tout fin avril

documents manquants :

-copie certifié conforme acte de naissance du requérant principal ( sa avais été fais au 1er envoie, mais bon...)

-photocopie passeport bébé qui vient d'arriver

-copie certifié conforme de tout les relevés de notes (requérant principal et conjoint)

-copie certifié conforme de tous les certificats ou attestation de travail ( nous avions envoyé les contrats au 1er envoie... )

-preuve de paiement de l impôt sur le revenu pour requérant et conjoint

et preuves de cotisations sociales personnelles pour requérant ...