Preuve des cotisations sociales ou preuve de paiement de l’impôt

[qwintine]

Bonjour, Bonsoir à tous,

vendredi passé nous avons eu l'agréable surprise de recevoir un e-mail du MIDI, cette agréable surprise est vite passée quand nous avons lu le contenu du courrier nous demandant des documents manquants ou non conformes. Nous étions convaincus d'avoir bien tout collecté, préparé et envoyé ... tous les documents requis ...

Hormis, l'une ou l'autre demande de cette lettre qui nous semblent fondées d'un point de vue administratif en prenant un "mindset" tolérance zéro. Ex: un justificatif d'université expliquant pourquoi les 5 années de doctorat (réussi et obtenu) ne donne pas lieu en Belgique (avant les réformes de Bologne) à des notes de cours pour ces années de diplôme ... En effet le règlement du MIDI veut pour chaque diplôme les "copies certifiées conformes des relevés de notes émis par l’établissement d’enseignement correspondant aux diplômes mentionnés" ... quand ces notes n'existent pas ... c'est un peu le pot de terre contre le pot de fer ... enfin soit ...

Par contre, nous avons été estomaqués que l'on nous redemande à tous les deux toutes nos "preuves des cotisations sociales ou preuve de paiement de l’impôt sur le revenu" en original ou copie certifiée conforme.

En effet nous avions envoyé nos originaux de nos "Comptes individuels" pour chacune des 5 années à justifier nos emplois.

Après plusieurs appels au MIDI, sans pouvoir obtenir une réponse clair et "helpfull" d'un de leurs agents (On a le sentiment de se faire expédier en touche sans réelles explications), je souhaites faire appel à la communauté des "personnes ayant travaillé en Belgique" du forum qui ont obtenu la RP ou constituent ou ont constitué leur DCSQ afin de confirmer que les "preuves des cotisations sociales ou preuve de paiement de l’impôt sur le revenu" que nous avons envoyés étaient bien celles attendues par le MIDI.

Concrètement, nous avons envoyé les "Comptes individuels" annuels que nous recevons en tant que salariés chaque année. Ces comptes annuel sont ceux réalisés le plus souvent par les Secrétariats sociaux (Securex, SDwork, Partena, ...) et qui reprennent les détails mois par mois des retenues ONSS (sécurité sociale) et Précompte professionnel (impot des personne physique) de l'année écoulée. Ces comptes individuels, ne sont pas à confondre avec la Fiche Fiscale 281.10 qui ne reprend pas pas les montants de l'ONSS.

Je rephrase en plus court ma question : Est-ce que quelqu'un/quelques-uns des membres du forums ayant travailler en Belgique peut/peuvent confirmer que nous avons envoyés les bons documents (Comptes individuels annuels)?

Merci d'avance pour votre aide.

Cordialement,

Quentin

[qwintine]

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