Besoin d'aide Documents manquants

[bahij]

Bonjour a tout

j'ai recevoir une lettre de la part de immigration Québec

Documents manquants ou non conformes et mise à jour de votre dossier

Monsieur,

Nous avons reçu votre demande de certificat de sélection du Québec. Nous avons cependant constaté que certains documents demandés n’ont pas été fournis ou que leur format n’est pas conforme à ce qui est exigé (original, copie certifiée conforme ou photocopie). Pour pouvoir traiter votre demande, nous avons besoin du ou des documents cochés dans la liste ci-jointe. (Voir annexe A)

Vous devez également nous transmettre, documents à l’appui, toute nouvelle information (mise à jour) utile à l’analyse de votre dossier. Exemples : nouveau diplôme, ajout d’une personne à charge. (Voir annexe B)

Si votre situation familiale change au cours des prochains mois, vous devrez sans tarder nous transmettre le formulaireModification à une demande de certificat de sélection ainsi que tous les documents nécessaires au traitement de cette demande de modification, à l’adresse indiquée à la fin de la présente lettre. Vous trouverez le formulaire à l’adresse suivante :

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/formulaires/formulaire-titre/dcs-travailleurs/index.html

Vous devrez également acquitter les frais relatifs à cette modification. Pour connaître les tarifs en vigueur et le mode de paiement, consultez l’adresse suivante :

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/frais

Vous disposez d’un délai de 90 jours suivant la date d’envoi de la présente lettre pour nous transmettre, dans un seul envoi, par courrier postal, tous les documents manquants demandés dans le format exigé (annexe A) ainsi que tous les documents à l’appui de la mise à jour de votre dossier (annexe B).

Vous trouverez dans le formulaire Documents soumis à l’appui de la demande de certificat de sélection(http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/documents-soumis) des précisions sur les exigences que vous devez respecter quant au format et à la traduction de chaque document soumis. Le format « copie certifiée conforme » indique que la copie du document doit obligatoirement être certifiée par une autorité reconnue du pays émetteur du document. Pour connaître les autorités reconnues, vous devez vous référer à la Liste des autorités reconnues pour certifier conforme des documents (http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/liste-autorites-reconnues).

Vous devez vous assurer de soumettre la documentation dans le format exigé, accompagnée de la présente lettre et des annexes A et B, à l’adresse suivante :

285, rue Notre-Dame Ouest, 4e étage,

Montréal, Québec H2Y 1T8

À défaut de recevoir dans le délai fixé une réponse de votre part ainsi que tous les documents exigés dans un seul envoi, nous avons l'intention de rejeter votre demande de certificat de sélection comme le prévoit la Loi sur l'immigration au Québec, et ce, sans aucun autre avis. Notre décision sera rendue sur réception de votre envoi, et ce, même si le délai maximal accordé n’est pas expiré.

Nous vous remercions de votre collaboration et de l’intérêt que vous manifestez pour le Québec.

Veuillez agréer, Monsieur, nos salutations distinguées.

Maude Girard

Agente d'aide socio-économique

ANNEXE A

DOCUMENTS À FOURNIR

Veuillez nous retourner la présente liste accompagnée du ou des documents cochés ci-dessous.

ÉTUDES ET FORMATION

· Copie certifiée conforme des certificats ou diplômes postsecondaires de formation technique

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Original de la traduction :

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Copie certifiée conforme des relevés de notes émis par l’établissement d’enseignement correspondant aux diplômes postsecondaires de formation technique, pour chaque années d'études ayant mené à l'obtention de ces diplômes. Si les titres des cours ne sont pas mentionnés sur les relevés de notes, vous devez aussi fournir la liste des cours du programme

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Original de la traduction :

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Copie certifiée conforme des certificats ou diplômes d’études secondaires générales ou professionnelles

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Original de la traduction :

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Copie certifiée conforme des relevés de notes émis par l’établissement d’enseignement correspondant aux diplômes d’études secondaires générales ou professionnelles. Si les titres des cours ne sont pas mentionnés sur les relevés de notes, vous devez aussi fournir la liste des cours du programme

Pour : Requérant principal ou requérante principale R Conjoint ou conjointe R

· Original de la traduction :

Pour : Requérant principal ou requérante principale R Conjoint ou conjointe R

ATTESTATION DE LA LÉGALITÉ DE VOTRE EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE AU COURS DES CINQ DERNIÈRES ANNÉES

· Original ou copie certifiée conforme de preuve des cotisations sociales ou preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

· Original de la traduction :

Pour : Requérant principal ou requérante principale R

Remarque : S’il vous est impossible de fournir une preuve de cotisations sociales ou une preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale, vous devez fournir l’original ou la copie certifiée conforme à l’original de la preuve du paiement de l’impôt sur le revenu.

ATTENTION

Les documents émis par un employeur et les documents électroniques ne sont pas acceptés comme preuve des cotisations sociales ou du paiement de l’impôt sur le revenu.

Remarque : Si vous soumettez des documents ou des parties de documents dans une autre langue que le français ou l’anglais, vous devez fournir l’original de la traduction faite par un traducteur reconnu. L’original de la traduction doit comporter le sceau du traducteur reconnu. Les textes, les sceaux et les signatures du document original doivent être traduits.

ANNEXE B

MISE À JOUR DE DOSSIER

Pour être prise en compte, toute mise à jour doit être accompagnée des documents en appui dans le format exigé. Veuillez vous référer au formulaire Document soumis à l’appui de votre demande de certificat de sélection du Québecpour connaître la liste des documents à fournir ainsi que le format exigé.

je voudrais savoir si j'ai pas des modification ou mise à jour sur mon dossier est ce que je suis obligé de envoyer documents à l'appui et les frais de modifications si il n'y a pas lieu .

si j'ai bien compris la chose qui me concerne sont les documents du l'annexe A

merci pour votre aide

[alicewondering]

salut

j'ai reçu la meme lettre mais avec des documants manquants différents je suis aussi dans le flou je pense que l'annexe A c'est les docs manquants et l'annexe B et plus généralisée.

en ce qui concerne le paiment ça concerne les gens qui ajoute une personne a charge XXXX

bon courage et si vous avez besoin d'aide n'hésiter pas XXXXXXXXXXX

Pas d'expression en langue étrangère SVP

Règle 2/ Les échanges se font en français et dans une orthographe la plus soignée possible (pas de langage sms). Il en va de même pour les textes inclus dans les signatures.

[chnadjib]

vous devez fournir ce qu'on vous demande, c'est tout

[SAHALI]

ANNEXE A

DOCUMENTS À FOURNIR

Veuillez nous retourner la présente liste accompagnée du ou des documents cochés ci-dessous.

Ceux-la, ce sont ceux que vous devez fournir dans un délai de 90j en retournant le formulaire de demande à l’appui du CSQ tel qu'il vous a été envoyé comme référence à leur niveau.

Par contre:

ANNEXE B

MISE À JOUR DE DOSSIER

Pour être prise en compte, toute mise à jour doit être accompagnée des documents en appui dans le format exigé. Veuillez vous référer au formulaire Document soumis à l’appui de votre demande de certificat de sélection du Québec pour connaître la liste des documents à fournir ainsi que le format exigé.

Pour tout événement en plus: nouveau diplôme, naissance + frais CSQ, stage, emploi...... si c'est pas le cas, ne prenez pas cela en considération.

Lisez bien et vérifiez vos documents manquant avant de les envoyer.

Bon Courage.

[alicewondering]

Merci sahali

Vous m'avez rassuré:-)

[SAHALI]

Y a pas de soucis

Cela me fait plaisir d'aider.

[alicewondering]

salut

j'ai reçu la meme lettre mais avec des documants manquants différents je suis aussi dans le flou je pense que l'annexe A c'est les docs manquants et l'annexe B et plus généralisée.

en ce qui concerne le paiment ça concerne les gens qui ajoute une personne à charge XXXX

bon courage et si vous avez besoin d'aide n'hésitez pas. XXXXXXXXXXX

Pas d'expression en langue étrangère SVP

Règle 2/ Les échanges se font en français et dans une orthographe la plus soignée possible (pas de langage sms). Il en va de même pour les textes inclus dans les signatures.

bonjour

Je prenderai plus soin la prochaine fois. Je suis nouvelle dans ce forum. Je présente toutes mes excuses.

Modifié 22 juin 2014 par alicewondering

[soua]

bojour à tous,

Moi aussi j'ai le meme probleme. j'ai appelé le bureau d'immigration du Québec pour savoir l'état de mon dossier et ils m'ont dit que le dossier a été retourné (meme si j'ai pas encore reçu le courrier). Maintenant je voudrai savoir si moi aussi je disposerai d'un delai de 90 jours pour leur renvoyer le dossier oubien? je suis trés perplexe vu que j'ai pas encore reçu le courrier pour voir les document qui manquent et les compléter.

Merci

[ced01]

bojour à tous,

Moi aussi j'ai le meme probleme. j'ai appelé le bureau d'immigration du Québec pour savoir l'état de mon dossier et ils m'ont dit que le dossier a été retourné (meme si j'ai pas encore reçu le courrier). Maintenant je voudrai savoir si moi aussi je disposerai d'un delai de 90 jours pour leur renvoyer le dossier oubien? je suis trés perplexe vu que j'ai pas encore reçu le courrier pour voir les document qui manquent et les compléter.

Merci

a ce que je comprends ton dossier n'est pas encore ouvert. tu n'es pas dans la même situation que les personnes qui ont posté précédemment. tu devras renvoyé ton dossier en corrigeant ce qui a fait qu'il t'a été retourné.

[soua]

bojour à tous,

Moi aussi j'ai le meme probleme. j'ai appelé le bureau d'immigration du Québec pour savoir l'état de mon dossier et ils m'ont dit que le dossier a été retourné (meme si j'ai pas encore reçu le courrier). Maintenant je voudrai savoir si moi aussi je disposerai d'un delai de 90 jours pour leur renvoyer le dossier oubien? je suis trés perplexe vu que j'ai pas encore reçu le courrier pour voir les document qui manquent et les compléter.

Merci

a ce que je comprends ton dossier n'est pas encore ouvert. tu n'es pas dans la même situation que les personnes qui ont posté précédemment. tu devras renvoyé ton dossier en corrigeant ce qui a fait qu'il t'a été retourné.

ah bon? je prie de recevoir mon dossier avant que le nouveaau quota soit atteint. merci pour l'eclaircissement.