ordre des documents contradictoire

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Bonjour,

Dans la liste des documents à soumettre (travailleur autonome) ils demandent de présenter les documents dans leur ordre d'apparition dans la liste.

Seulement, cette liste est contradictoire !

Par exemple:

En 2. (page 6) il est demandé d'accompagner avec les 6 derniers mois de relevés bancaires

En 12. (page 7) il est demandé aussi de fournir les 6 derniers mois de relevés bancaires !

Du coup je dois les mettre en 2 ? En 12 ? En double ? (ça représente quand même 15 pages de relevés...)

D'autre part, il n'est précisé nul part à quel endroit doivent figurer des pièces justifiant d'un voyage au Canada par exemple.

Il n'est aussi nullement mentionné la place du Contrat relatif à la Capacité d'Autonomie Financière !

Un avis sur ces questions ?

Modifié 21 septembre 2013 par divide

[Cherrybee]

Bonjour,

Dans la liste des documents à soumettre (travailleur autonome) ils demandent de présenter les documents dans leur ordre d'apparition dans la liste.

Seulement, cette liste est contradictoire !

Par exemple:

En 2. (page 6) il est demandé d'accompagner avec les 6 derniers mois de relevés bancaires

En 12. (page 7) il est demandé aussi de fournir les 6 derniers mois de relevés bancaires !

1) Du coup je dois les mettre en 2 ? En 12 ? En double ? (ça représente quand même 15 pages de relevés...)

D'autre part, il n'est précisé nul part à quel endroit doivent figurer des pièces justifiant d'un voyage au Canada par exemple.

2) Il n'est aussi nullement mentionné la place du Contrat relatif à la Capacité d'Autonomie Financière !

Un avis sur ces questions ?

1) oui. C'est la raison pour laquelle on dit qu'un envoi de demande de CSQ pèse (et coûte) lourd (cher). Autre idée. Mettre à la place du 12 une feuille word, sur laquelle est écrit : pour cette liste de documents cf au point 2.

2) C'est pour voir si les demandeurs sont allumés . Puisque ce document fait partie de la trousse, le mettre dans l'ordre d'émission de la trousse.

Modifié 21 septembre 2013 par Cherrybee

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En fait l'ordre me parait complètement irrationnel; il manque plusieurs documents sur la liste qui devraient normalement être demandés (quittances de loyer prouvant le conjoint, ...) et la plupart des documents listés le sont dans un ordre qui les éloigne du formulaire qu'ils sont censés justifier.

Je me demande si je ne devrais pas prendre le risque de regrouper logiquement les justificatifs AVEC le formulaire qui leur est associé (en respectant l'ordre des formulaires)..?

[Cherrybee]

Oui, bien sûr, c'est tout à fait possible. Ne craignez rien, aucun dossier n'a jamais été refusé pour cause de "mauvais ordre dans la liste". C'est juste pour vous un pense-bête et pour l'agent une façon de s'y retrouver plus facilement.

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Merci pour ces réponses rassurantes

J'en suis à 80 pages de dossiers et je tiens tellement à ce que tout se passe sans accrocs ! Ce projet me tiens beaucoup à coeur...

Modifié 21 septembre 2013 par divide

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Pour info, mon dossier s'ouvre sur ce récapitulatif de l'ordre dans lequel j'ai classé les documents (séparés en 4 dossiers):

Liste cochée des documents à soumettre

1.

DCSQ Principal

DCSQ Conjoint

Déclaration des époux ou conjoints de fait

Contrat relatif à la capacité d'autonomie financière

Photocopie passeport principal (certifié conforme)

Photocopie passeport conjoint (certifié conforme)

Acte de naissance principal (original)

Acte de naissance conjoint (original)

Attestation TCFQ principal (original)

Quittance de loyer (principal et conjoint) Janvier 2012 (certifié conforme)

Quittance de loyer (principal et conjoint) Septembre 2013 (certifié conforme)

Diplome (licence) principal (certifié conforme)

Diplome (licence) conjoint (certifié conforme)

Copie d'un visa de séjour au Quebec principal

Copie d'un visa de séjour au Quebec conjoint

2.

DCSQ Annexe Travailleur Autonome

Synthèse des comptes bancaires

Attestation d'avoirs (original)

Relevés bancaires 6 derniers mois (compte en $US et compte en €)

(originaux)

3.

Frais de traitement (carte de crédit)

4.

Document narratif

Déclaration de début d'activité auto-entreprise (profession libérale)

Certificat d'inscription au répertoire des Entreprises (certifié conforme)

Attestations de versements de royalties

Avis d'impôt 2011 sur les revenus 2010

Avis d'impôt 2012 sur les revenus 2011

Avis d'impôt 2013 sur les revenus 2012

Attestation fiscale (cotisations sociales) 2011 sur 2010 (certifié conforme)

Attestation fiscale (cotisations sociales) 2012 sur 2011 (certifié conforme)

Attestation de paiement des cotisations sociales daté juin 2013 (certifié conforme)

Modifié 22 septembre 2013 par divide

[IMM1000]

En fait l'ordre me parait complètement irrationnel; il manque plusieurs documents sur la liste qui devraient normalement être demandés (quittances de loyer prouvant le conjoint, ...) et la plupart des documents listés le sont dans un ordre qui les éloigne du formulaire qu'ils sont censés justifier.

Je me demande si je ne devrais pas prendre le risque de regrouper logiquement les justificatifs AVEC le formulaire qui leur est associé (en respectant l'ordre des formulaires)..?

Si possible, mettez les documents dans l'ordre indiqué dans la ''Liste des documents à soumettre''.

Si vous avez plus de documents (pas de problème si les documents ne sont pas mentionnés dans la liste officielle), vous pouvez créer une liste dans Word en respectant l'ordre proposé par le MICC. Il faut respecter la séparation tel que proposé dans le document du MICC, surtout pour l'avoir net. Mettre les documents dans le bon ordre, c'est faciliter le travail de la personne qui va essayer de comprendre votre dossier.

Pour votre tranquillité d'esprit, prenez aussi la grille de sélection des travailleurs autonomes pour faire le calcul du pointage. Voir http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=7&file=GPI_3_3_ANNEXE_3_Grille_TA.pdf

Attention aussi au contenu du document narratif. Il faut que les informations qui s'y trouvent soient corroborées par les documents déposés au dossier (dans la mesure du possible).

Modifié 22 septembre 2013 par IMM1000

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Pour l'avoir net et relevés bancaires, j'ai regroupé les justificatifs avec l'Annexe Travailleur Autonome en 2eme place, qui est le formulaire qui nous demande de récapituler notre capital. C'est ce qui me paraissait le plus logique, et c'est aussi sous entendu par la liste officielle en 2eme place; bien que les relevés bancaires soient aussi étrangement mentionnés en 12eme place, loin du formulaire auquel il sont censés être rattachés...

De même que les pièces 5, 7 et 8 (déclaration conjoint, copie passeport et photos identités) sont censé être regroupés avec le document 1 (DCSQ).

Pour le nombre de points pas de soucis, d'après la grille j'en ai 11 de plus que nécessaire pour la sélection (62 avec conjoint).

En ce qui concerne le document narratif, j'ai pu normalement réunir toutes les preuves nécessaire (cf ma liste de documents dans mon précédent message). En espérant que celui qui traitera mon dossier ne sera pas trop pointilleux du fait de mon double statuts (profession libérale et auteur).

Modifié 22 septembre 2013 par divide