Question sur la fiscalité au Québec

[Zangdaarr]

Bonjour,

J'ai une petite question concernant les impôts.

Dans certains pays, si j'arrive avec une grosse somme, cela est considéré comme un revenu à déclarer et imposé sur le revenu au taux d'imposition du pays (ex Norvège: 35%)

Comment cela se passe-t'il au Québec (ou au Canada si cela diffère selon les provinces...) lorsque l'on arrive avec une grosse somme (de l'ordre de 70k$), faut-il la déclarer?

Merci

[grizzli]

oui il faut la declarer a la douane.

mais non tu ne paie pas d'impot dessus.

[cinéphage]

Je ne suis pas encore au Canada mais il y aurait une logique à ce que cela ne soit pas considéré comme un revenu imposable au Canada vu qu'il l'est déjà (normalement) en France. Je ne sais pas pourquoi c'est comme ça en Norvège, mais je crois qu'en règle générale une somme apportée avec soi dans un pays ne peut pas être considérée comme un revenu imposable sauf si ladite (lol, j'adore ce mot) somme est issue des revenus d'une entreprise enregistrée au Canada. J'avoue que je fais juste référence au bon sens et que je ne connais strictement rien en matière de fiscalité. D'autres forumistes sauront plus à même de vous informer.

Modifié 12 août 2009 par cinéphage

[amazighe]

Bonjour,

J'ai une petite question concernant les impôts.

Dans certains pays, si j'arrive avec une grosse somme, cela est considéré comme un revenu à déclarer et imposé sur le revenu au taux d'imposition du pays (ex Norvège: 35%)

Comment cela se passe-t'il au Québec (ou au Canada si cela diffère selon les provinces...) lorsque l'on arrive avec une grosse somme (de l'ordre de 70k$), faut-il la déclarer?

Merci

Salut

Pour ce qui est de l'argent que tu apportes, il faut déclarer aux douanes toute somme supérieure à 10000 $. Par contre, cette somme n'est pas forcément imposable si elle l'est déjà dans ton pays d'origine. Comme il y a des conventions fiscales entre le Québec et la France, lorsque tu produiras ta déclaration d'impôts ici, tu déclareras tes revenus français avant ton arrivée. Ils ne seront toutefois pas imposés. Mais si tu continues d'avoir des revenus une fois installé au Québec, ils seront alors imposés.

Voici le lien vers le site de l'agence du revenu du Canada:

http://www.cra-arc.gc.ca/tx/ndvdls/tpcs/nc...4/frgn-fra.html

et celui vers le site de Revenu Québec:

http://www.revenu.gouv.qc.ca/fr/formulaires/tp/tp-1.asp

Quelques extraits du Guide pour la déclaration de Revenus 2008:

"Placements à létranger

Vous devez déclarer vos revenus bruts de placement à létranger en dollars

canadiens. Pour les convertir, utilisez le taux de change en vigueur au moment

où ils vous ont été payés ou lorsquils ont été portés à votre crédit. Vous

pouvez aussi utiliser le taux de change annuel moyen si vos revenus se sont

échelonnés sur toute lannée. Pour connaître le taux de change, consultez le

site Internet de la Banque du Canada (www.bank-banque-canada.ca).

Vous pourriez avoir droit au crédit pour impôt étranger. Voyez les instructions

concernant la ligne 409."

"Revenus dentreprise de source étrangère

Vous devez déclarer vos revenus dentreprise de source étrangère, y compris

ceux qui vous sont attribués par une fiducie et qui figurent à la case E du

relevé 16. Vous devez les déclarer en dollars canadiens."

Voici le lien pour voir le guide entier (80 pages, c'est long mais ça vaut le coup de le lire):

http://www.revenu.gouv.qc.ca/documents/fr/...82008-12%29.pdf