Impôt sur un revenu québécois

[KillianG]

Bonjour,

Je suis étudiant français et j'effectue actuellement un stage rémunéré de 6 mois au Québec. J'ai un permis de travail canadien temporaire pour un stage lié aux études. Ce stage se termine à la fin août 2008, et je rentre en France dès le début du mois de septembre. Dans le cadre de ce stage, le revenu que je perçois est imposé et prélevé à la source. J'aimerais donc savoir ce qu'il faut que je fasse lors de mon retour en France : demander au gouvernement québécois le remboursement de mes impôts pour les déclarer en France ? Ou bien laisser la situation comme elle est et être assuré de ne pas avoir à payer un double impôt en France ? D'ailleurs, suis-je imposable sur ce revenu en France ?

A priori, il serait plus avantageux pour moi de réclamer ces impôts au gouvernement du Québec et les déclarer en France, mais je ne sais pas si j'ai le droit, ni comment faire.

Merci d'avance pour votre réponse.

[laureenfr]

voyons mes cours de fiscalité (attention débutante moi, pas confirmée)

Si je me rappelle bien, ta résidence fiscale est toujours la france (puisqu'apres tout, tu es partie juste pour travailler une partie de l'année) donc faut déclarer en france ce que tu as gagné au québec.

Il y a des accords entre la france et le canada pour ne pas avoir double imposition, donc voir avec revenu canada pour qu'il te fasse un papier pour dire que tu as payé tes impots au canada ou qu'ils te remboursent ce que tu as payé (et ne pas avoir a les repayer en france, pour que ca te fasse une sorte de crédit d'impot)

Ou alors, comme tu as travaillé 6 mois (soit avec un peu de chance + de 182 jours) tu es considérée comme foyer fiscal en france et au canada... c'est a dire que tu paies tes impots au canada (sur les 6 mois) et le reste en france...

Je sais pas trop, car les 6 mois me pausent probleme, car tu as fait moitié moitié canada, france. Demande a Revenu Canada ou au fisc francais, ils te renseigneront mieux que moi... d'une facon ou d'une autre, pas de double imposition, c'est clair mais te faut des justificatifs pour ca

[laureenfr]

Ah attends, tu es étudiant francais, donc je pense que tu dois tout déclarer en france... va a revenu Canada ils te diront la procédure a faire...

Ton stage de 6 mois se déclare en france, je sais que j'avais eu se soucis aussi en france, car avec toutes les lois qu'il y a eu sur les stages en france, je ne savais plus... mais comme tu n'as pas eu une indemnité de stage (400 euros environ je crois le maximum) mais un vrai salaire ici, tout se déclare

[fred 1]

revenu quebec puis remboursement si tu le demandes............. puis oublie le fisc français.............. je ne suis pas fiscaliste mais j'aide l'expérience........lol

[KillianG]

Ok ok donc dans tous les cas, il faudra que j'aille voir Revenu Canada pour leur demander le remboursement. Après, si j'ai bien compris, on verra si je déclare au fisc français Suivant l'humeur, tout ca...

Merci beaucoup pour vos réponses, ca m'éclaircit les idées !

Killian

[laureenfr]

Ok ok donc dans tous les cas, il faudra que j'aille voir Revenu Canada pour leur demander le remboursement. Après, si j'ai bien compris, on verra si je déclare au fisc français Suivant l'humeur, tout ca...

Merci beaucoup pour vos réponses, ca m'éclaircit les idées !

Killian

Suivant l'humeur ou pas... attentio, le fisc francais et revenu canada, ca communique pas mal entre eux... mais tu peux toujours jouer sur l'innocence, ca marche des fois... petit conseil : les impots peuvent revenir que 3 ans en arriere, apres tu consideres que c'est bon, c'est passé

[bencoudonc]

Après, si j'ai bien compris, on verra si je déclare au fisc français Suivant l'humeur, tout ca...

Il y a des ententes fiscales entre les deux pays alors si j'espère pour toi que ton humeur te soufflera la bonne réponse. Je ne connais pas trop le fisc français mais le fisc canadien n'est pas tendre !