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Droit du sang ou du sol?


Invité

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Hello!

Je souhaiterais savoir ce qui fonctionne aux USA: le droit du sol ou le droit du sang?je m'explique : je suis francais résidant en france, ma femme également, nous n'avons ni visa ni carte de résidant, nous sommes de simples touristes visitant les USA. Que se passe t-il si ma femme accouche aux USA?(on l'emmène à l'hopital ça je sais ouais!) Est-ce que mon enfant pourrait demander la nationalité américaine?

Merci!!!

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dry.gif Tiens, juste avant c'etait une supposition de naissance au Canada :

http://forum.immigrer.com/index.php?showtopic=6552

Et pourquoi ne pas accoucher en France tout simplement, hein ???? C'est pas bon pour les femmes enceintes de prendre l'avion ! dry.gif

Serieusement, à ma connaissance il n'y a aucun pays où juste le fait de naitre sur le sol donne la nationalité ! ph34r.gif

Christophe.

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hé totof06 alors à ta connaissance il n'ya aucun pays qui n'applique le droit du sol?et tu vis dans le 06?Alpes Maritimes?FRANCE?t'a jamais remarqué que tous les jeunes Maghrébins en France sont nés de parents Maghrébins et ont pourtant la nationalité Francaise?c'est ça le droit du sol. Tu nais en France, t'as le droit de demander la nationalité francaise surtout si toi et tes parents y résident.

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Pour ton info :

http://www.france.diplomatie.fr/etrangers/...re/nationalite/

Et plus particulierement :

par la naissance en France (droit du sol) :

Est Français l'enfant, légitime ou naturel, né en France lorsque l'un de ses parents au moins y est lui-même né.

La simple naissance en France ne vaut attribution de la nationalité française que pour l'enfant né de parents inconnus ou apatrides, ou de parents étrangers qui ne lui transmettent pas leur nationalité.

L'enfant né en France avant le ler janvier 1994, d'un parent né sur un ancien territoire français d'outre-mer avant son accession à l'indépendance, est Français de plein droit. Il en est de même de l'enfant né en France après le ler janvier 1963, d'un parent né en Algérie avant le 3 juillet 1962.

et encore :

à raison de la naissance et de la résidence en France :

Depuis le ler septembre 1998, date d'entrée en vigueur de la loi du 16 mars 1998 relative à la nationalité, qui a supprimé le régime de la manifestation de volonté institué par la loi du 22 juillet 1993, tout enfant né en France de parents étrangers acquiert la nationalité française à sa majorité si, à cette date, il a en France sa résidence et s'il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d'au moins cinq ans, depuis l'âge de onze ans.

Une faculté de déclination de la nationalité française dans les six mois qui précèdent sa majorité ou dans les douze mois qui la suivent, de même que l'acquisition anticipée par déclaration à partir de l'âge de seize ans, sous certaines conditions, sont également prévues.

Enfin, la nationalité française peut être réclamée, sous certaines conditions, au nom de l'enfant mineur né en France de parents étrangers, à partir de l'âge de treize ans et avec son consentement personnel.

Bref, il faut etre resté en France pendant au moins 5 ans depuis l'age de onze ans !

C'est un peu plus long qu'une visite touristique non ? mad.gif

Christophe.

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je suis assez d'accord avec totof Rivaldo..

pourquoi cette obsession de faire naître ton enfant à l'étranger?

même si ça lui donnait la nationalité de plein droit, ça ne vous faciliterait pas forcément la vie.

Par ailleurs, j'ai assez d'amis maghrébins pour savoir que l'obtention de la nationalité ne se fait pas si facilement que tu le penses. Comme te l'a fait remarquer Totof

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Hello,

tout enfant né sur le territoire ameriacin obtient automatiquement la nationalité americaine. J ai bcp de connaissances qui vont accoucher aux etats unis et leurs enfants obtiennent automatiquement le passeport.

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Merci de ta réponse tatouta (même si je répond tardivement désolé) c'est exactement ce que je voulais savoir car j'entends pas mal de gens dire qu'ils ont 2 passeports, double nationalité, une du pays où ils sont nés et une du pays où ils vivent. Et pour ceux pour qui ça changerai rien d'obtenir la nationalité américaine, sachez qu'avec un passeport américain, on peut rester sur le territoire US indéfiniment et y travailler sans visa ni green card. Avouez que c'est quand même un peu plus commode! tongue.gif Car un enfant né aux USA et vivant dans un pays Européen pourrait avoir le choix entre les USA et l'Europe pour s'installer. Choix que je n'ai pas eu et que j'aimerai donner à mon enfant. cool.gif

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  • 2 weeks later...

unsure.gif

Bonjour,

Je voulais savoir si mon enfant né aux USA et donc il obtient la nationalité américaine selon vos dire mais moi j'ai pas envie d'avoir la nationalité américaine.

Est ce que je peux obtenir une carte de résident pour pouvoir vivre avec ma famme

et mon enfant ?

et est que me mon fils peut obtenir la double nationalité :

française et américaine ?

merci.

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  • 2 weeks later...
  • Habitués

Tout ce que je peux te savoir est que je vis aux us depuis 7 ans et mon enfant est ne ici. Quand ton enfant est ne ici aux us at a tout just passe seulement 30 min aux us, il est americain. Tu te rappeles de l'histoire du taliban americain. Ce gars est un soaudien mais ne aux us. IL a passe seulement 2 semaines apres sa naissance aux us et n'y est jamais retourne. Mais les amercains le considerent comme citoyen ameraicain. Mon enfant a eu le numero de social securite americaine et le birth certificate qui prouve qu'il est de nationalite americaine. Voila mes reponses

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