Douanes : que pouvez-vous rapporter d’Europe ?

[Denisovan]

 

 

Fromages, charcuteries, chocolat, petit apéro du pays… Ce sont les vacances, et vous vous êtes gâté outre-mer. Mais savez-vous ce que vous avez le droit de rapporter au Canada ? Voici quelques exemples de ce qui est permis et de ce qui ne l’est pas.

Après un séjour en Europe, il peut être tentant de rapporter quelques plaisirs alimentaires, ou d’en demander à des amis qui traversent l’océan pour vous visiter. Mais attention ! Tout n’est pas accepté à la douane canadienne, à votre arrivée à l’aéroport.

Pour les voyages en Europe de sept jours et plus, le gouvernement canadien permet de rapporter en franchise de droits et de taxes des biens d’une valeur totale allant jusqu’à 800 $.

Mais à quoi avez-vous droit ? Afin d’éviter les mauvaises surprises, il vaut mieux vérifier si ce que l’on souhaite rapporter peut figurer dans les bagages.

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Aliments transformés

Vous pouvez apporter certains aliments, mais pas tous. Généralement, les aliments transformés ne posent pas de problème. Vous avez droit à un maximum de 20 kg d’épices, de thés et café, de miel, d’aliments dérivés des céréales ou encore des confiseries. Cela inclut donc les biscuits, les pâtisseries, les chips et les bonbons, par exemple.

Il est possible aussi de rapporter jusqu’à 50 L d’huiles de qualité alimentaire, comme de l’huile d’olive, et jusqu’à 20 L de vinaigrettes ou de condiments.

Dans tous les cas, ces produits comme ceux qui suivent doivent être destinés à un usage personnel et non commercial.

Fruits et légumes

Vous avez pris une pomme avec vous pour l’avion et ne l’avez pas mangée ? Pouvez-vous la rapporter au Canada ? La réponse est non.

Plusieurs restrictions concernent les aliments frais, comme les fruits et les légumes. En règle générale, si le fruit ou le légume pousse au Canada, vous ne pouvez pas le rapporter, notamment pour éviter de contaminer les espèces locales avec des insectes ou des maladies provenant d’un autre pays. Donc, les pommes ou les concombres sont interdits… mais les bananes, elles, sont permises !

Si vous ramenez un fruit ou un légume, il est toutefois important de vérifier qu’il ne contient pas de terre, d’insectes ou de feuilles, car l’agent frontalier pourrait alors vous le retirer.

À noter que ces restrictions ne s’appliquent pas pour les fruits et légumes transformés. Vous auriez donc le droit d’apporter des légumes ou des fruits séchés et en conserve. On s’y perd, mais c’est comme ça…

Produits laitiers

Vous avez bel et bien le droit de rapporter certains produits laitiers au Canada. Vous pouvez, par exemple, ramener jusqu’à 20 kg de fromages.

Trois autres produits laitiers sont également autorisés : le yogourt, la crème glacée et le kashk, pour un maximum de 20 L.

Plusieurs voyageurs scellent leurs fromages sous vide, par précaution, mais rien sur les sites gouvernementaux destinés aux voyageurs n’indique qu'is doivent le faire. « Le fromage doit être dans son emballage de vente au détail et non ouvert, mais il n'y a pas d'exigence quant à un type d'emballage spécifique, indique Jacqueline Roby, porte-parole principale de  l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC). Par contre, poursuit la représentante de l'agence fédérale, « le fromage emballé dans du lactosérum, du lait ou de la crème provenant de l’extérieur des États-Unis continentaux est généralement interdit au Canada. »

En outre, ajoute Jacqueline Roby, « les importations personnelles de produits laitiers d’une valeur supérieure à 20 $ peuvent faire l’objet d’une augmentation des taux de droit ». Autrement dit, le douanier pourrait vous faire payer une taxe supplémentaire, même si vous déclarez ces produits en franchise de droits et de taxes des biens.

Les œufs, de leur côté, sont totalement interdits (dans la pâtisserie, la quantité est négligeable).

Et la viande ?

Si vous souhaitez rapporter du saucisson, ce n’est malheureusement pas possible puisque les viandes fraîches, séchées et saumurées ne sont pas autorisées.

Vous avez la possibilité toutefois de rapporter des produits de viande préparés commercialement et cuits, qui se conservent à température ambiante et qui sont scellés dans un pot de verre ou une boîte de conserve. Assurez-vous toutefois que le contenant est identifié avec l’étiquette d’origine et qu’il y a bien une liste d’ingrédients sur l’emballage.

Vous pourriez ainsi rapporter du pâté acheté dans un commerce par exemple, ou certains foies gras. « On ne peut pas importer de foie gras semi-conserve, ni mi-cuit, ni fait maison », indique cependant la porte-parole de l'AFSC.

Pour ce qui est du bœuf, faites attention : les agents frontaliers ne vont l’accepter que s’il provient de pays présentant un risque négligeable à l’égard de la maladie de la vache folle. Assurez-vous donc que le pays d’origine est écrit sur l’emballage du produit contenant du bœuf. La plupart des pays de l’Union européenne font partie de cette liste ; vérifiez bien quand même !

Alcool et tabac

Pour ce qui est de l’alcool, vous avez le droit de rapporter un maximum de 1,5 L de vin (donc deux bouteilles de vin de taille standard), ou 1,14 L de spiritueux, ou un maximum de 8,5 L de bière.

Vous pouvez aussi rapporter au total 200 cigarettes, 50 cigares, 200 g de tabac fabriqué et 200 bâtonnets de tabac.

Il est toutefois important de noter que, pour ce qui est de l’alcool et du tabac, ces produits doivent être en votre possession lorsque vous arrivez au Canada.

Les autres biens ne doivent pas nécessairement vous accompagner et pourraient être expédiés par la poste, par exemple, à l’exception des produits contenant de la viande.

Un outil pratique pour vous aider

Si vous n’êtes toujours pas certain d’avoir le droit d’apporter un aliment, le gouvernement du Canada rend disponible un outil de recherche qui répertorie les exigences d’importation pour les produits réglementés par l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA).

Appelé SARI (Système automatisé de référence à l’importation), ce système permet d’entrer le nom d’un aliment, puis de sélectionner « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution ». L’outil vous indiquera si vous avez le droit d’apporter l’aliment et sous quelles conditions. L’outil n’est pas simple à utiliser mais après quelques essais, il devient plus facile de repérer quels aliments peuvent fouler le sol canadien.

Quelque chose à déclarer ?

Déclarer ou pas ce qui est dans vos bagages ? La réponse est simple : vous devez déclarer toute la marchandise que vous avez obtenue alors que vous étiez à l’étranger, d’après l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC). Conservez également vos factures au cas où vous vous feriez contrôler.

Si vous n’êtes pas certain qu’un article est permis ou non, déclarez-le d’emblée et informez-vous auprès de l’agent des services frontaliers qui pourra vous aider. En effet, si vous déclarez un article interdit, il risque simplement d’être confisqué, sans aucune conséquence.

Attention, si vous faites une fausse déclaration ou une déclaration incomplète et que vous êtes contrôlé, vos articles seront confisqués et vous devrez payer une pénalité pour les récupérer, ou encore vous serez passible d’une amende.

« Vous pourriez perdre définitivement les biens en question, ou vous pourriez avoir à payer une pénalité pour les récupérer », indique l’ASFC. Selon le genre de bien et les circonstances de la saisie, l’Agence peut infliger une pénalité se situant entre 25 et 70 % de la valeur des biens. Le tabac et les boissons alcoolisées qui ne sont pas dûment déclarés seront saisis de façon permanente.

Si vous ramenez un aliment interdit sans le déclarer, l’ASFC pourrait vous imposer une amende pouvant aller de 500 $ à 1300 $, selon le degré de sévérité de l’infraction.

Et cela risque de nuire à vos prochains voyages : l’ASFC consigne toutes les infractions. « Si vous avez un dossier d’infraction, vous pourriez devoir subir un examen plus détaillé lors de vos prochains voyages », précise l’Agence. Autant le savoir !

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(Des informations complémentaires fournies par l'ASFC ont été ajoutées à la version initiale du texte - 25 juillet 2023). 

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