Parrainage partenaires conjugaux

[NiiteShida]

Bonjour à toutes et à tous !

 

J'ai besoin d'éclaircissements sur plusieurs petits points.

Tout d'abord voici le contexte : Résidente permanente, je suis en couple avec un mexicain depuis 1 an et demi. Je vous passe les petits détails mais comme c'était impossible pour lui de venir au Canada me rejoindre c'est moi qui suis actuellement au Mexique. Mais je dois rentrer en avril 2022 maximum si je veux pouvoir appliquer pour la citoyenneté. Après avoir épluché toutes les possibilités pour lui de me rejoindre, nous avons décidé de passer par la case parrainage en tant que partenaires conjugaux. Voici donc mes questions : 

 

1- Si je le parraine, quel papier aura-t-il ? La RP ou autre ? Car je vois qu'il y a deux type de frais pour le parrainage d'un partenaire : l'un de $1050 qui comprend le droit de la RP donc là c'est assez clair et l'autre de $550 qui ne comprend pas ce droit mais dans ce cas-là quel papier aura-t-il ? Ce n'est pas clair pour moi.

 

2- Je suis résidente au Québec mais étant donné qu'il est bilingue espagnol-anglais et que son domaine d'activité se trouve principalement en Ontario nous aimerions nous installer dans cette province. Sachant que les demandes de parrainage pour le Québec diffère un peu des demandes de parrainage des autres provinces pensez-vous que je puisse en tant que résidente du Québec faire une demande de parrainage pour la province de l'Ontario ? Ou alors plus simple :  je fais une demande pour le Québec et une fois à Montréal nous bougeons pour l'Ontario ? 

 

3- Pour ce genre de parrainage, le parrainé doit se trouver dans son pays d'origine mais moi est-ce-que je dois absolument me trouver au canada pour faire cette demande ? 

 

Voilà, c'est tout pour le moment, je vous remercie d'avance pour votre aide !

 

Prenez bien soin de vous !

 

 

[Automne]

Je pense pas que vous êtes admissible à cette catégorie. Rien vous empêche de vous marier ? ( raison culturel? orientation sexuel? etc..). Rien vous empêche non plus de vivre ensemble vu que tu le fais présentement..

Cette catégorie est plus réservé pour des cas précis. 

Vous pouvez vous marier et puis une fois rentrer, faire une demande de parrainage.

 

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5289-parrainer-votre-epoux-votre-conjoint-fait-votre-partenaire-conjugal-enfant-charge-guide-complet.html

Si vous êtes partenaires conjugaux

Un partenaire conjugal est une personne :

qui vit à l’extérieur du Canada;

qui entretient une relation conjugale avec le répondant depuis au moins un an;

qui n’a pas pu cohabiter avec le répondant pour des raisons indépendantes de sa volonté (p. ex., obstacles à l’immigration, motifs religieux ou orientation sexuelle).

Ce terme s’applique aussi bien aux couples de genre opposé ou de même genre.

Vous pouvez parrainer votre partenaire conjugal si :

il y a un degré significatif d’attachement entre vous deux, ce qui implique non seulement une relation physique, mais une relation d’interdépendance; et

vous entretenez une relation authentique (véritable) depuis au moins 12 mois et le mariage ou la cohabitation (vivre ensemble) n’est pas possible en raison d’obstacles comme l’orientation sexuelle, la foi religieuse, etc.

 

[Automne]

Il y a 1 heure, Pauni a dit :

1- Si je le parraine, quel papier aura-t-il ? La RP ou autre ? Car je vois qu'il y a deux type de frais pour le parrainage d'un partenaire : l'un de $1050 qui comprend le droit de la RP donc là c'est assez clair et l'autre de $550 qui ne comprend pas ce droit mais dans ce cas-là quel papier aura-t-il ? Ce n'est pas clair pour moi.

 

c'est écrit quand on clique dessus. En tout, c'est 1600$ mais tu peux aussi choisir de payer juste 1050 puis une fois pendant le processus, ils vont demander l'autre montant. Le mieux, c'est de payer tout pour éviter des délais et si jamais ça ne fonctionne pas, ils vont rembourser le 550$.  : 

 

Les frais relatifs au droit de résidence permanente (FDRP) sont exigés pour la plupart des demandes de résidence permanente. Lorsque votre demande est approuvée, vous devez acquitter ces frais avant de pouvoir obtenir le statut de résident permanent.

Pour éviter les délais, nous vous suggérons de payer en même temps les FDRP et les frais de traitement de votre demande. Si nous approuvons votre demande avant que vous ayez payé les FDRP, nous communiquerons avec vous pour vous dire comment procéder.

Nous vous rembourserons les FDRP si vous retirez votre demande ou si nous la refusons. Les FDRP sont les seuls frais qui peuvent être remboursés lorsque le traitement de la demande est commencé.

Les FDRP ne s’appliquent pas à ce qui suit :

l’enfant à charge d’un demandeur principal ou d’un répondant;

les demandes de parrainage visant des enfants adoptés;

les demandes de parrainage visant un frère, une sœur, une nièce, un neveu ou un petit-enfant orphelin;

les personnes protégées, y compris les demandeurs admissibles pour des motifs d’ordre humanitaire et les réfugiés au sens de la Convention.

https://www.cic.gc.ca/francais/information/frais/bareme.asp#fdrp

 

 

Il y a 1 heure, Pauni a dit :

2- Je suis résidente au Québec mais étant donné qu'il est bilingue espagnol-anglais et que son domaine d'activité se trouve principalement en Ontario nous aimerions nous installer dans cette province. Sachant que les demandes de parrainage pour le Québec diffère un peu des demandes de parrainage des autres provinces pensez-vous que je puisse en tant que résidente du Québec faire une demande de parrainage pour la province de l'Ontario ? Ou alors plus simple :  je fais une demande pour le Québec et une fois à Montréal nous bougeons pour l'Ontario ? 

 

 

peut importe la province, la demande de parrainage est la même. La seule chose qui diffère c'est l'engagement. Comme tu habites au Québec, c'est au Québec que tu t'engages à rembourser les frais si jamais il demande du BS par exemple. 

Mais tu peux pas faire une demande de l'Ontario si tu n'y habites pas.. Soit tu déménages là et tu fais ta demande, soit tu fais ta demande au Québec et tu peux toujours bouger par la suite. 

 

Il travaille dans quoi? c'est quand même assez bilingue à Montréal 

Il y a 1 heure, Pauni a dit :

3- Pour ce genre de parrainage, le parrainé doit se trouver dans son pays d'origine mais moi est-ce-que je dois absolument me trouver au canada pour faire cette demande ? 

oui, comme tu es résidente permanente, tu peux pas faire une demande de l'extérieur.

 

Mais comme dis plus haut, je pense pas que vous êtes admissibles dans la catégorie partenaire conjugal.. 

[NiiteShida]

il y a 6 minutes, Automne a dit :

Je pense pas que vous êtes admissible à cette catégorie. Rien vous empêche de vous marier ? ( raison culturel? orientation sexuel? etc..). Rien vous empêche non plus de vivre ensemble vu que tu le fais présentement..

Cette catégorie est plus réservé pour des cas précis. 

Vous pouvez vous marier et puis une fois rentrer, faire une demande de parrainage.

 

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5289-parrainer-votre-epoux-votre-conjoint-fait-votre-partenaire-conjugal-enfant-charge-guide-complet.html

Si vous êtes partenaires conjugaux

Un partenaire conjugal est une personne :

qui vit à l’extérieur du Canada;

qui entretient une relation conjugale avec le répondant depuis au moins un an;

qui n’a pas pu cohabiter avec le répondant pour des raisons indépendantes de sa volonté (p. ex., obstacles à l’immigration, motifs religieux ou orientation sexuelle).

Ce terme s’applique aussi bien aux couples de genre opposé ou de même genre.

Vous pouvez parrainer votre partenaire conjugal si :

il y a un degré significatif d’attachement entre vous deux, ce qui implique non seulement une relation physique, mais une relation d’interdépendance; et

vous entretenez une relation authentique (véritable) depuis au moins 12 mois et le mariage ou la cohabitation (vivre ensemble) n’est pas possible en raison d’obstacles comme l’orientation sexuelle, la foi religieuse, etc.

 

Merci Automne, nous avons déjà bien lu tous ces documents, nous vivons ensemble oui mais nous ne pouvons pas justifier de cohabitation de 12 mois consécutifs pour le parrainage en tant que conjoint de fait c'est pourquoi nous voulons faire le parrainage en tant que partenaires conjugaux qui correspond plus, en effet à notre situation.

Le mariage n'est pas une option pour moi, ni pour lui d'ailleurs. Nous avons une vision assez romantique du mariage et le faire pour des raisons administratives ça ne nous plait pas. C'est pourquoi le parrainage nous semblait la meilleure solution même si nous devons être un peu séparés le temps de la démarche.

 

C'est pourquoi j'ai vraiment besoin d'avoir les réponses aux questions que j'ai publiées.

[NiiteShida]

il y a 4 minutes, Automne a dit :

c'est écrit quand on clique dessus. En tout, c'est 1600$ mais tu peux aussi choisir de payer juste 1050 puis une fois pendant le processus, ils vont demander l'autre montant. Le mieux, c'est de payer tout pour éviter des délais et si jamais ça ne fonctionne pas, ils vont rembourser le 550$.  : 

 

Les frais relatifs au droit de résidence permanente (FDRP) sont exigés pour la plupart des demandes de résidence permanente. Lorsque votre demande est approuvée, vous devez acquitter ces frais avant de pouvoir obtenir le statut de résident permanent.

Pour éviter les délais, nous vous suggérons de payer en même temps les FDRP et les frais de traitement de votre demande. Si nous approuvons votre demande avant que vous ayez payé les FDRP, nous communiquerons avec vous pour vous dire comment procéder.

Nous vous rembourserons les FDRP si vous retirez votre demande ou si nous la refusons. Les FDRP sont les seuls frais qui peuvent être remboursés lorsque le traitement de la demande est commencé.

Les FDRP ne s’appliquent pas à ce qui suit :

l’enfant à charge d’un demandeur principal ou d’un répondant;

les demandes de parrainage visant des enfants adoptés;

les demandes de parrainage visant un frère, une sœur, une nièce, un neveu ou un petit-enfant orphelin;

les personnes protégées, y compris les demandeurs admissibles pour des motifs d’ordre humanitaire et les réfugiés au sens de la Convention.

https://www.cic.gc.ca/francais/information/frais/bareme.asp#fdrp

 

 

 

 

peut importe la province, la demande de parrainage est la même. La seule chose qui diffère c'est l'engagement. Comme tu habites au Québec, c'est au Québec que tu t'engages à rembourser les frais si jamais il demande du BS par exemple. 

Mais tu peux pas faire une demande de l'Ontario si tu n'y habites pas.. Soit tu déménages là et tu fais ta demande, soit tu fais ta demande au Québec et tu peux toujours bouger par la suite. 

 

Il travaille dans quoi? c'est quand même assez bilingue à Montréal 

oui, comme tu es résidente permanente, tu peux pas faire une demande de l'extérieur.

 

Mais comme dis plus haut, je pense pas que vous êtes admissibles dans la catégorie partenaire conjugal.. 

Merci pour tes éclaircissements. Maintenant je me pose vraiment la question de notre éligibilité de parrainage en tant que partenaires conjugaux au vu de ce que tu me dis tu penses que le fait de vivre ensemble même moins de 12 mois consécutifs fait que nous ne pouvons pas ? Mais on ne peut pas non plus prétendre au parrainage conjoint de fait... es-tu en train de ma dire que seul le mariage serait la solution... ? 

 

 Il travaille dans l'ingénieurie automobile et apparemment cette activité est principalement situé en Ontario.  

[Automne]

Il y a 4 heures, Pauni a dit :

Merci pour tes éclaircissements. Maintenant je me pose vraiment la question de notre éligibilité de parrainage en tant que partenaires conjugaux au vu de ce que tu me dis tu penses que le fait de vivre ensemble même moins de 12 mois consécutifs fait que nous ne pouvons pas ? Mais on ne peut pas non plus prétendre au parrainage conjoint de fait... es-tu en train de ma dire que seul le mariage serait la solution... ? 

 

 Il travaille dans l'ingénieurie automobile et apparemment cette activité est principalement situé en Ontario.  

tu peux faire des recherches sur le forum. Depuis plusieurs années que je suis sur le forum et je pense avoir vu juste une fois un cas d'acceptation dans cette catégorie ( je me souviens plus des détails) et beaucoup de refus. 

Si tu peux vivre 12 mois avec lui et avoir toutes les preuves, une fois ton retour ici tu pourras le parrainer comme conjoints de fait.  Si tu rentres pas dans le délais que tu parles, tu vas juste retarder un peu ton admissibilité à la citoyennetée ce qui n,est pas si grave. Ce qui est important c'est de respecter tes conditions de séjour de ta résidence permanente.

 

Mais si vraiment tu veux pas rester 12 mois, le mariage reste ta meilleure option. 

 

Tu peux toujours contacter par email les services d'immigration et voir avec eux ce qu'ils disent. 

 

Modifié 28 octobre 2021 par Automne

[NiiteShida]

il y a une heure, Automne a dit :

tu peux faire des recherches sur le forum. Depuis plusieurs années que je suis sur le forum et je pense avoir vu juste une fois un cas d'acceptation dans cette catégorie ( je me souviens plus des détails) et beaucoup de refus. 

Si tu peux vivre 12 mois avec lui et avoir toutes les preuves, une fois ton retour ici tu pourras le parrainer comme conjoints de fait.  Si tu rentres pas dans le délais que tu parles, tu vas juste retarder un peu ton admissibilité à la citoyennetée ce qui n,est pas si grave. Ce qui est important c'est de respecter tes conditions de séjour de ta résidence permanente.

 

Mais si vraiment tu veux pas rester 12 mois, le mariage reste ta meilleure option. 

 

Tu peux toujours contacter par email les services d'immigration et voir avec eux ce qu'ils disent. 

 

Ohlalaa... en fait je n'ai pas le choix de rentrer en avril car j'ai eu ma RP il y a 1 an et demi dont 1 an passé au Mexique, ce n'était pas prévu que j'y retourne, on espérait qu'il trouverait une entreprise pour lui faire un permis de travail et pouvoir donc me rejoindre mais avec la pandémie rien n'a été possible. J'y suis donc retournée, après 6 mois à Montréal pour qu'on soit ensemble et qu'on trouve une solution. Mais si je rentre après avril je n'aurais plus assez de temps dans ma "banque de temps" au Canada pour appliquer pour la citoyenneté...

Mais là en fait ça signifie que si on se marie, on peut faire l'application tout de suite ? Sur le site je ne vois pas de durée de mariage 

[Automne]

il y a 30 minutes, Pauni a dit :

Ohlalaa... en fait je n'ai pas le choix de rentrer en avril car j'ai eu ma RP il y a 1 an et demi dont 1 an passé au Mexique, ce n'était pas prévu que j'y retourne, on espérait qu'il trouverait une entreprise pour lui faire un permis de travail et pouvoir donc me rejoindre mais avec la pandémie rien n'a été possible. J'y suis donc retournée, après 6 mois à Montréal pour qu'on soit ensemble et qu'on trouve une solution. Mais si je rentre après avril je n'aurais plus assez de temps dans ma "banque de temps" au Canada pour appliquer pour la citoyenneté...

Mais là en fait ça signifie que si on se marie, on peut faire l'application tout de suite ? Sur le site je ne vois pas de durée de mariage 

je comprend pas ce que tu veux dire par banque de temps pour appliquer à la citoyenneté.. c'est pas grave si tu repousses un peu ta demande.. L'important c'est d'avoir 2 ans de présence sur 5 ans depuis que tu as eu ta RP pour pouvoir conserver ta RP. Je vois pas trop  ce que la citoyenneté vient faire dans tes inquiétudes. Tu peux être RP 10 ans de temps si tu veux, tu fais ta demande de citoyenneté quand tu veux du moment que tu as au moins 3 ans de présence sur les 5 dernières années .

 

Y'a pas de durée de mariage à respecter avant de faire une demande de parrainage.

Si tu te mari maintenant, faut quand même que tu rentres au Canada pour faire la demande de parrainage. Même mariés, faut que tu prouves que ta relation est bien sincère, mettre des preuves de votre relation ( photos, lettres de la famille, conversation ensemble, etc..) puis aussi ça aide que tu habites avec lui depuis un moment.

 

Modifié 29 octobre 2021 par Automne

[NiiteShida]

il y a 3 minutes, Automne a dit :

je comprend pas ce que tu veux dire par banque de temps pour appliquer à la citoyenneté.. c'est pas grave si tu repousses un peu ta demande.. L'important c'est d'avoir 2 ans de présence sur 5 ans depuis que tu as eu ta RP pour pouvoir conserver ta RP. Je vois pas trop  ce que la citoyenneté vient faire dans tes inquiétudes. Tu peux être RP 10 ans de temps si tu veux, tu fais ta demande de citoyenneté quand tu veux du moment que tu as au moins 3 ans de présence sur les 5 dernières années .

 

Y'a pas de durée de mariage à respecter avant de faire une demande de parrainage.

Si tu te mari maintenant, faut quand même que tu rentres au Canada pour faire la demande de parrainage. Même mariés, faut que tu prouves que ta relation est bien sincère, mettre des preuves de votre relation ( photos, lettres de la famille, conversation ensemble, etc..) puis aussi ça aide que tu habites avec lui depuis un moment.

 

C'est parce-que je ne veux pas renouveler ma RP, je veux directement appliquer pour la citoyenneté d'où la nécessité pour moi de rentrer en avril pour avoir mes 3 ans de présence sur le territoire dans deux ans. Ok donc si je comprends bien si on prend l'option mariage par contre il faut que je sois au Canada absolument pour faire la demande ? 

[Automne]

Il y a 11 heures, Pauni a dit :

C'est parce-que je ne veux pas renouveler ma RP, je veux directement appliquer pour la citoyenneté d'où la nécessité pour moi de rentrer en avril pour avoir mes 3 ans de présence sur le territoire dans deux ans. Ok donc si je comprends bien si on prend l'option mariage par contre il faut que je sois au Canada absolument pour faire la demande ? 

la rp se renouvelle pas.. tu l'as toujours si tu veux. Peut être tu confonds la carte qui elle doit être renouvellée tous les 5 ans (si tu le souhaites). Tu peux avoir une carte RP expirée toute ta vie et être toujours RP. La carte sert seulement quand tu sors du pays et à ton retour, tu montres ta carte RP pour montrer ton statut..Une carte RP c'est pas la RP. 

Puis si ta relation est aussi importante toi, ça dérange en rien de prolonger ta visite et d'attendre un peu pour faire ta demande de citoyennetée. Tu fais que renouveller ta carte au cas où tu veux faire d'autres voyages. 

 

même si tu prends l'option de conjoint de fait ou mariés, comme tu es RP, tu peux pas faire une demande de l'extérieur. 

Modifié 29 octobre 2021 par Automne

[maxo09]

Explication:

1- Seuls les citoyens canadiens sont autorisés à faire une demande de parrainage de l'exterieur. En tant que RP, ta demande sera rejetée à un certain moment.

 

2- Le statut (RP) est permanent à condition que tu respectes les règles relatives à la residence au Canada communement appelées «Conditions de sejour -- 2 ans sur 5). La carte RP c'est un document de voyage qui doit-etre renouvellé quand elle est echue.

 

3- Partenaires conjugaux, cette catégorie est vraiment encadrée et j'imagine ( par experience sur les forums anglais et francais) que c'est la catégorie avec le taux de rejet (Refus) le plus élevé. Libre à toi de faire ce que tu veux, on  te partage juste notre experience sur le forum.

 

4- Conjoint de fait c'est 12 mois minimum  de cohabitation avec les preuves justificatifs soutenus allant de jour 1 jusqu'au jour 30, dernier jour qui fait les 12 mois; et le reste des jours aura peu d'importance aux yeux de l'agent. Ils veulent s'assurer que ce critère de 12 mois cumulés soit respecté.

 

5- Pour le paiement, tu peux justement payer seulement les frais de dossier ($550) et payer la biométrie ($85) une fois que tu aura l'accusé de reception et payer les frais pour les droits de resident permanent après la visite medicale. 

Pour conclure sur cet aspect-là, seuls les frais de traitement du dossier sont obligatoires lors du depot de la demande.

 

Ajouts:

Pour le Québec, ta dernière province de residence,et tu vas etre considérée comme telle ( Résidente du Quebec), une fois la demande de parrainage acceptée, tu vas proceder à la demande d'engagement (CSQ) et tu payeras les frais y relatifs. Quand ton chum vient, tu pourras demenager là il y a plus d'opportunités professionnelles pour lui.

 

Ésperons quand même t'avoir aidé.

Modifié 29 octobre 2021 par maxo09

[crazy_marty]

15 hours ago, Pauni said:

C'est parce-que je ne veux pas renouveler ma RP, je veux directement appliquer pour la citoyenneté d'où la nécessité pour moi de rentrer en avril pour avoir mes 3 ans de présence sur le territoire dans deux ans. Ok donc si je comprends bien si on prend l'option mariage par contre il faut que je sois au Canada absolument pour faire la demande ? 

 

Tu ne renouvelles pas la RP. La RP est permanente à partir du moment où tu respectes la durée du séjour au Canada. 

 

Ce que tu renouvelles c'est la carte qui est un document de voyage, pas grand chose de plus que ça.

[NiiteShida]

Il y a 8 heures, maxo09 a dit :

Explication:

1- Seuls les citoyens canadiens sont autorisés à faire une demande de parrainage de l'exterieur. En tant que RP, ta demande sera rejetée à un certain moment.

 

2- Le statut (RP) est permanent à condition que tu respectes les règles relatives à la residence au Canada communement appelées «Conditions de sejour -- 2 ans sur 5). La carte RP c'est un document de voyage qui doit-etre renouvellé quand elle est echue.

 

3- Partenaires conjugaux, cette catégorie est vraiment encadrée et j'imagine ( par experience sur les forums anglais et francais) que c'est la catégorie avec le taux de rejet (Refus) le plus élevé. Libre à toi de faire ce que tu veux, on  te partage juste notre experience sur le forum.

 

4- Conjoint de fait c'est 12 mois minimum  de cohabitation avec les preuves justificatifs soutenus allant de jour 1 jusqu'au jour 30, dernier jour qui fait les 12 mois; et le reste des jours aura peu d'importance aux yeux de l'agent. Ils veulent s'assurer que ce critère de 12 mois cumulés soit respecté.

 

5- Pour le paiement, tu peux justement payer seulement les frais de dossier ($550) et payer la biométrie ($85) une fois que tu aura l'accusé de reception et payer les frais pour les droits de resident permanent après la visite medicale. 

Pour conclure sur cet aspect-là, seuls les frais de traitement du dossier sont obligatoires lors du depot de la demande.

 

Ajouts:

Pour le Québec, ta dernière province de residence,et tu vas etre considérée comme telle ( Résidente du Quebec), une fois la demande de parrainage acceptée, tu vas proceder à la demande d'engagement (CSQ) et tu payeras les frais y relatifs. Quand ton chum vient, tu pourras demenager là il y a plus d'opportunités professionnelles pour lui.

 

Ésperons quand même t'avoir aidé.

Oui, vous m'avez énormément aidé, tout est beaucoup plus clair (pour la RP, pour les frais de dossier et aussi sur les catégories de parrainage). Vraiment merci beaucoup ! Grâce à vous j'ai trouvé ma solution même si ce n'est pas l'idéal pour nous en tant que couple qui voulons passer le plus de temps ensemble mais bon... nous n'aurons pas le choix. 

À mon retour au Canada nous aurons cohabité durant un an, bail de location à l'appui, qu'il faudra faire traduire et certifier j'imagine. Donc je ferai la demande une fois à Montréal.

Nous serons séparés pendant plus d'un an mais il pourra venir me voir de temps en temps en tant que touriste.

 

MERCI ENCORE !

 

[NiiteShida]

Une autre question m'est venue : Comme je vous l'ai dit, au mois d'avril quand je rentrerai au Québec ça fera 1 an qu'on aura vécu ensemble MAIS moi je suis rentrée entre temps au Canada pendant un peu plus d'un mois  en septembre/octobre pour mon travail. Sur le bail y'a pas de problème, ce sera un an, mais l'immigration étant ce qu'elle est saura que je suis rentrée entre temps donc est-ce-que ça entâche le "12 mois consécutifs"... je fais un peu de chichis mais avec l'immigration je me méfie un peu...

 

[Automne]

Il y a 10 heures, Pauni a dit :

Une autre question m'est venue : Comme je vous l'ai dit, au mois d'avril quand je rentrerai au Québec ça fera 1 an qu'on aura vécu ensemble MAIS moi je suis rentrée entre temps au Canada pendant un peu plus d'un mois  en septembre/octobre pour mon travail. Sur le bail y'a pas de problème, ce sera un an, mais l'immigration étant ce qu'elle est saura que je suis rentrée entre temps donc est-ce-que ça entâche le "12 mois consécutifs"... je fais un peu de chichis mais avec l'immigration je me méfie un peu...

 

c'est 12 mois consécutifs. Si pendant 12 mois, tu est partie un mois, il te manque 1 mois de cohabitation..

C'est le bout 'chiant' du parrainage conjoints de fait. prouver 12 mois sans interruptions. Avec un mariage, tu n'as pas à prouver tout ça. Seulement les autres preuves d'un mariage 'authentique' . 

 

 

 

Modifié 30 octobre 2021 par Automne

[maxo09]

Il y a 10 heures, Pauni a dit :

Une autre question m'est venue : Comme je vous l'ai dit, au mois d'avril quand je rentrerai au Québec ça fera 1 an qu'on aura vécu ensemble MAIS moi je suis rentrée entre temps au Canada pendant un peu plus d'un mois  en septembre/octobre pour mon travail. Sur le bail y'a pas de problème, ce sera un an, mais l'immigration étant ce qu'elle est saura que je suis rentrée entre temps donc est-ce-que ça entâche le "12 mois consécutifs"... je fais un peu de chichis mais avec l'immigration je me méfie un peu...

 

Est-ce que tu as vecu 12 mois, sans interruption, avec lui dans son pays et que tu as conservé toutes les preuves documentées de cette vie commune? Si oui, tu peux quand même attendre d'avoir 1 ou 2 mois de plus et tenter «Conjoint de fait» quand tu reviens au Canada. Si par exemple, tu as voyagé pendant ce temps, il faut combler les jours manquants de manière à ce qu'il y a aucun trou dans les jours et c'est pourquoi je t'ai recommendé d'avoir quelque mois de plus comme «BUFFET».

 

Là aussi, est-ce que tu lui a declaré dans tes impôts? Tout un ensemble de consideration à faire pour pouvoir t'aiguiller un peu plus (Attention, on est pas EXPERTS sur le forum, on s'échange). 

 

Pour ta question.. Si ton passeport ou ta carte RP(ou équivalent)  est utilisé à n'importe quel de la frontière du Canada ou des USA, OUI, ils le savent ou le sauront (juste une question de temps) car ces documents sont tous liés et ca va aboutir directement au centre de traitement informations(IRCC/CBSA/ CPB/ICE). 

Oui, Il faut s'en mefier car ils te suivent partout et surtout les services d'immigration du Canada et les USA sont quasiment liés; l'un c'est le prolongement de l'autre en quelque sorte.

Modifié 30 octobre 2021 par maxo09

[NiiteShida]

à l’instant, Automne a dit :

c'est 12 mois consécutifs. Si pendant 12 mois, tu est partie un mois, il te manque 1 mois de cohabitaiton..

C'est le bout 'chiant' du parrainage conjoints de fait. prouver 12 mois sans interruptions. Avec un mariage, tu n'as pas à prouver tout ça. Seulement les autres preuves d'un mariage 'authentique' . 

 

Purée... merci...

[Automne]

il y a 6 minutes, Pauni a dit :

Purée... merci...

J'ai vérifié au cas où et ils disent que s'absenter pour travail peut être autorisé mais pour une courte durée. Ils définissent pas 'courte'..  Donc, ça peut passer comme ça peut ne pas passer. Le mieux c'est de rester plus longtemps pour être sûr ou bien mariage. 

 

Qu’entend-on par cohabitation?

Cohabitation signifie habiter ensemble. Deux personnes qui cohabitent ont mis leurs affaires en commun et emménagé dans le même logement. Pour être considéré conjoint de fait, il faut avoir cohabité pendant au moins un an. Il s’agit de la norme en vigueur partout au gouvernement fédéral. Cela suppose que le couple a cohabité pendant un an de façon continuelle, et non qu’il a cohabité de façon intermittente pour une durée totale d’un an. La nature continuelle de la cohabitation est une entente universelle fondée sur la jurisprudence.

Même si la cohabitation signifie vivre ensemble de façon continue, de temps à autre, l’un des conjoints peut s’être absenté de la maison en raison du travail, des affaires, des obligations familiales, et ainsi de suite. La séparation doit être temporaire et de courte durée.

Répondant au Canada et conjoint de fait à l’étranger

Selon la jurisprudence, la définition de conjoint de fait devrait se lire comme suit : « personne qui vit (habituellement) avec la personne en cause ». Une fois que la période de cohabitation d’un an a été établie, les conjoints peuvent vivre séparément pour des périodes de temps tout en continuant d’être dans une union de fait. Par exemple, un couple peut avoir été séparé en raison de la maladie ou du décès d’un membre de la famille, à cause des conditions défavorables du pays (guerre, instabilité politique ou autre) ou pour des motifs liés à l’emploi ou aux études, ce qui peut faire en sorte qu’il ne cohabitait pas au moment de la présentation de la demande. Malgré l’interruption de la cohabitation, l’union de fait existe toujours si le couple a cohabité de façon continue et vécu une relation conjugale par le passé pendant au moins un an et a l’intention de reprendre la cohabitation dès que possible. Il devrait toutefois y avoir des preuves démontrant que l’union entre les deux parties se poursuit.

Un répondant et son conjoint de fait sont tenus de remplir et de soumettre le formulaire IMM 5532 (PDF, 2,09 Mo) (Renseignements sur la relation et évaluation du parrainage) dans le cadre de leur demande. En outre, ils doivent présenter d’autres documents pour prouver qu’ils habitent ensemble depuis au moins un an. De plus amples renseignements se trouvent dans le Guide de base pour les répondants et les demandeurs et dans le Liste de vérification des documents pour les conjoints de fait (PDF, 1,76 Mo).

Cette situation est semblable à celle d’un mariage dont les parties sont temporairement séparées ou ne cohabitent pas pour diverses raisons, mais se considèrent toujours comme mariées et vivant dans une relation conjugale avec leur époux, et ont l’intention de vivre ensemble dès que possible.

Pour les unions de fait, plus la période de séparation sans cohabitation est longue, plus il est difficile d’établir que l’union de fait existe toujours.

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/organisation/publications-guides/bulletins-guides-operationnels/resdience-permanente/categories-immigration-non-economique/categorie-familial-determinant-epoux/evaluation-de-fait.html

Modifié 30 octobre 2021 par Automne

[NiiteShida]

il y a 25 minutes, maxo09 a dit :

Est-ce que tu as vecu 12 mois, sans interruption, avec lui dans son pays et que tu as conservé toutes les preuves documentées de cette vie commune? Si oui, tu peux quand même attendre d'avoir 1 ou 2 mois de plus et tenter «Conjoint de fait» quand tu reviens au Canada. Si par exemple, tu as voyagé pendant ce temps, il faut combler les jours manquants de manière à ce qu'il y a aucun trou dans les jours et c'est pourquoi je t'ai recommendé d'avoir quelque mois de plus comme «BUFFET».

 

Là aussi, est-ce que tu lui a declaré dans tes impôts? Tout un ensemble de consideration à faire pour pouvoir t'aiguiller un peu plus (Attention, on est pas EXPERTS sur le forum, on s'échange). 

 

Pour ta question.. Si ton passeport ou ta carte RP(ou équivalent)  est utilisé à n'importe quel de la frontière du Canada ou des USA, OUI, ils le savent ou le sauront (juste une question de temps) car ces documents sont tous liés et ca va aboutir directement au centre de traitement informations(IRCC/CBSA/ CPB/ICE). 

Oui, Il faut s'en mefier car ils te suivent partout et surtout les services d'immigration du Canada et les USA sont quasiment liés; l'un c'est le prolongement de l'autre en quelque sorte.

Oui je comprends bien que vous n'êtes pas des experts mais ce que vous nous avez dit nous aide déjà énormément. De toutes façons si à la fin il nous reste quelques doutes ou juste pour confirmer tout ce qui a été dit ici on compte faire une consultation avec un avocat de Montréal spécialisé en immigration qu'une amie nous a conseillé donc pas de stress, c'est bon de vous avoir en premier lieu . Pour l'histoire des USA, c'est bien important car nous voulions en février  visiter mon frère aux États-Unis pendant un mois mais nous serons ensemble donc est-ce-que ça va compter comme preuve ça aussi car certes nous ne serons plus au Mexique mais nous serons ensemble, peut-être nous faudra-t-il expliquer avec l'aide d'une lettre et de photos que nous n'étions pas séparés à ce moment-là... 

[NiiteShida]

il y a 24 minutes, Automne a dit :

J'ai vérifié au cas où et ils disent que s'absenter pour travail peut être autorisé mais pour une courte durée. Ils définissent pas 'courte'..  Donc, ça peut passer comme ça peut ne pas passer. Le mieux c'est de rester plus longtemps pour être sûr ou bien mariage. 

 

Qu’entend-on par cohabitation?

Cohabitation signifie habiter ensemble. Deux personnes qui cohabitent ont mis leurs affaires en commun et emménagé dans le même logement. Pour être considéré conjoint de fait, il faut avoir cohabité pendant au moins un an. Il s’agit de la norme en vigueur partout au gouvernement fédéral. Cela suppose que le couple a cohabité pendant un an de façon continuelle, et non qu’il a cohabité de façon intermittente pour une durée totale d’un an. La nature continuelle de la cohabitation est une entente universelle fondée sur la jurisprudence.

Même si la cohabitation signifie vivre ensemble de façon continue, de temps à autre, l’un des conjoints peut s’être absenté de la maison en raison du travail, des affaires, des obligations familiales, et ainsi de suite. La séparation doit être temporaire et de courte durée.

Répondant au Canada et conjoint de fait à l’étranger

Selon la jurisprudence, la définition de conjoint de fait devrait se lire comme suit : « personne qui vit (habituellement) avec la personne en cause ». Une fois que la période de cohabitation d’un an a été établie, les conjoints peuvent vivre séparément pour des périodes de temps tout en continuant d’être dans une union de fait. Par exemple, un couple peut avoir été séparé en raison de la maladie ou du décès d’un membre de la famille, à cause des conditions défavorables du pays (guerre, instabilité politique ou autre) ou pour des motifs liés à l’emploi ou aux études, ce qui peut faire en sorte qu’il ne cohabitait pas au moment de la présentation de la demande. Malgré l’interruption de la cohabitation, l’union de fait existe toujours si le couple a cohabité de façon continue et vécu une relation conjugale par le passé pendant au moins un an et a l’intention de reprendre la cohabitation dès que possible. Il devrait toutefois y avoir des preuves démontrant que l’union entre les deux parties se poursuit.

Un répondant et son conjoint de fait sont tenus de remplir et de soumettre le formulaire IMM 5532 (PDF, 2,09 Mo) (Renseignements sur la relation et évaluation du parrainage) dans le cadre de leur demande. En outre, ils doivent présenter d’autres documents pour prouver qu’ils habitent ensemble depuis au moins un an. De plus amples renseignements se trouvent dans le Guide de base pour les répondants et les demandeurs et dans le Liste de vérification des documents pour les conjoints de fait (PDF, 1,76 Mo).

Cette situation est semblable à celle d’un mariage dont les parties sont temporairement séparées ou ne cohabitent pas pour diverses raisons, mais se considèrent toujours comme mariées et vivant dans une relation conjugale avec leur époux, et ont l’intention de vivre ensemble dès que possible.

Pour les unions de fait, plus la période de séparation sans cohabitation est longue, plus il est difficile d’établir que l’union de fait existe toujours.

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/organisation/publications-guides/bulletins-guides-operationnels/resdience-permanente/categories-immigration-non-economique/categorie-familial-determinant-epoux/evaluation-de-fait.html

C'est une très bonne nouvelle ! Je pourrai demander une lettre de mon travail pour justifier pourquoi j'ai dû rentrer.

Mais je me rends compte qu'avec mon visa de touriste ça ne peut jamais être consécutifs car au bout de 6 mois de toutes façons faut sortir du pays pour renouveler le visa. Et là à mon retour très bizarrement ils m'ont donné un visa de seulement 4 mois donc de toutes façons je vais devoir ressortir pour le renouveler, je profiterai donc du voyage chez mon frère pour le faire.

 

Mais comme je disais plus haut on va confirmer le tout avec un avocat spécialisé pour être sûrs d'avoir un dossier béton et de ne rien avoir laissé de côté. Je viendrai mettre ici tout ce qu'il nous aura dit. 

 

Merci encore !