Impôts sur le revenu

[Marchenoir]

Salutations.

Jusque-là simple idée dans un tiroir cérébral, mon projet de m'installer au Québec me turlupine assidument. J'espère trouver des réponses sur ce forum.

 

Permettez-moi de vous exposer le scénario.

Il s'agit d'un travailleur français plus ou moins indépendant (en l’occurrence un écrivain), dont le premier livre rencontra un petit succès. Donc, le mec se fait un beau paquet de fric, 800000 euros mettons. Après avoir payé ses impôts en France, il ne lui reste que la moitié, soit 400000. De cet argent, il ne fera rien. Il a l'âme d'un voyageur et commence à étouffer dans son pays natal. Pourquoi pas se barrer au Canada qu'il se dit. Bref il entame les démarches pour immigrer. Un combat administratif qui durera une bonne année en étant optimiste. Il se pointe donc au Québec, s'offre un beau petit condo à Boucherville et retourne à l'écriture de son deuxième livre. C'est ici que ça se corse dans sa petite caboche. En effet, il entretient d'excellentes relations avec son éditeur français, avec qui il désirerait collaborer de nouveau. Il signe avec ce même éditeur français. La vente de son deuxième livre lui rapporte quelques thunes, de source française. Quel sera dorénavant son régime fiscal ? Lui qui n'a que pour domicile son condo à Boucherville mais qui perçoit un revenu français. Sera-t-il doublement taxé ?

 

Je remercie d'avance celles et ceux qui répondront à mes questions de rat

[Invité jo19963]

Vous devriez consulter un fiscaliste.

[auvergne]

Si cet écrivain a la RP il payera ses impôts au Québec sur les revenus étrangers,  tranquillement dans son condo de Boucherville!

[Marchenoir]

Merci.

Par contre, de ce que je viens de voir, le nombre de demandes en tant que travailleur autonome est vachement restreint (environ 50) sur une période annuelle j'ai l'impression. Ça fiche un petit coup à l'enthousiasme

[bencoudonc]

Il y a 13 heures, Marchenoir a dit :

 La vente de son deuxième livre lui rapporte quelques thunes, de source française. Quel sera dorénavant son régime fiscal ? Lui qui n'a que pour domicile son condo à Boucherville mais qui perçoit un revenu français. Sera-t-il doublement taxé ?

 

S'il réside au Québec, il sera taxé comme un résident fiscal québécois... et comme il existe un pacte fiscal entre le Québec et la France, il ne subira pas de double imposition - i.e. si des impôts sont déduits à la source sur ses droits d'auteur en France, ceux-ci seront pris en compte dans le calcul de ses impôts québécois. 

http://www.revenuquebec.ca/fr/citoyen/situation/nouvel-arrivant/declaration-de-revenus/conventions-fiscales.aspx

Modifié 27 décembre 2015 par bencoudonc

[Jefke]

Il y a 16 heures, Marchenoir a dit :

Il s'agit d'un travailleur français plus ou moins indépendant (en l’occurrence un écrivain),

Bonjour,

 

Le "plus ou moins" independant devrait etre precise pour determiner le processus d'immigration adequat et les documents a fournir.

[Marchenoir]

Merci pour vos précisions.

Jefke, et bien mon hésitation tient à une chose simple. Cet écrivain est tributaire de son éditeur. D'où «le plus ou moins».

 

J'aimerais savoir autre chose : mettons que j'aille visiter le Québec en tant que touriste mais que j'achète un logement là-bas. Le fait d'être propriétaire d'un bien immobilier peut-il faciliter les démarches pour une demande de résidence permanente ?

[kuroczyd]

il y a 5 minutes, Marchenoir a dit :

Le fait d'être propriétaire d'un bien immobilier peut-il faciliter les démarches pour une demande de résidence permanente ?

Aucune

[Cherrybee]

Le 12/27/2015 at 08:16, Marchenoir a dit :

Merci.

Par contre, de ce que je viens de voir, le nombre de demandes en tant que travailleur autonome est vachement restreint (environ 50) sur une période annuelle j'ai l'impression. Ça fiche un petit coup à l'enthousiasme

 

Désolée, mais avant tout, c'est la première réflexion qui me venait à l'esprit

[Jefke]

Le 27/12/2015 at 08:16, Marchenoir a dit :

Merci.

Par contre, de ce que je viens de voir, le nombre de demandes en tant que travailleur autonome est vachement restreint (environ 50) sur une période annuelle j'ai l'impression. Ça fiche un petit coup à l'enthousiasme

 

Tu pourrais aussi envisager d'autres options: investisseur ou entrepreneur, par exemples.

 

Sauf a vouloir travailler en ermite, de nombreux ecrivains a succes ont des collaborateurs ou une (petite) entreprise a leurs cotes.