Liste des formulaires sécurité sociale pour travailleur temporaire.

[Kiyomasa]

Bonjour à tous.

Je pars au Québec courant Septembre, je n'ai pas encore de date précise.

Actuellement en plein dans les démarches, je crois que j'ai fais une bourde niveau sécurité sociale.

J'y suis allé pour avoir le formulaire SE-401-Q-09 bis qui, si j'ai bien compris, permet de s'inscrire à la RAMQ (sécu du Québec).

On m'a dit que c'était pour les étudiant et que je devait tout faire sur place.

Soit. On me rapelle le lendemain en me disant qu'on a un formulaire à me proposer (SE-401-Q-207). J'y retourne, on me dit que ça permet de faire la bascule entre les 2 Sécurité sociale France - Québec. Je le rempli, donne ma dernière fiche de paie, et c'est partie.

Je viens de me rendre compte que ce papier arrête mes droits dans un mois ... c'est le formulaire qu'il faut pour clore ses droits à la Sécurité sociale et pouvoir s'inscrire à la RAMQ (on ne peut pas etre inscrit à 2 caisse). Sauf que je n'ai pas encore de date précise, et je ne veux rester en France sans sécu !!

D'ou ma question :

En temps que travailleur temporaire (futur), faut-il bien le formulaire SE-401-Q-09 bis ?

Dois-je obligatoirement remplir le formulaire SE-401-Q-207 ?

Y a t'il d'autres choses à faire pour sa sécurité sociale avant de partir ?

Merci beaucoup d'avance.

[kuroczyd]

C est bien le Q207 qu il faut: il te permet de t in s'écrire à la RAMQ sans le délai de 3 mois de carence.

[Kiyomasa]

Merci pour ta réponse

Mais pourquoi tout le monde parle du Q09 bis alors ? Y a même un article sur ce site.

[Angel-fr]

Le formulaire SE-401-Q-90-BIS appartient à l'actualité du CLEISS... en 2005.

Actuellement, il me semble que pour tous ceux qui s'installent au Québec (ou qui partent du Québec pour s'installer en France) et qui souhaitent y travailler, c'est le formulaire SE-401-Q-207 qui est demandé pour ne pas avoir de délai de carence.

Vous pouvez vous renseigner directement sur le site du C.L.E.I.S.S. pour connaître éventuellement les derniers changement sur ce thème (je pars de France, résider au Québec).

Si vous êtes détaché au Québec dans le cadre de votre emploi, vous y trouverez également de l'information sur ce sujet >>> ICI <<<.

Dans les autres cas, il semblerait que vous deviez prendre une assurance maladie ET une assurance médicament... mais cela dépend pour combien de temps vous partez (si c'est pour 3 mois par exemple, il faut prévoir le formulaire adéquat pour se faire rembourser par la sécu en France).=> Exemple : P.V.T.

Modifié 3 septembre 2013 par Angel-fr