CSQ conjoint de fait ...

[Lichtinbraf]

Bonjour à tous,

J'ose écrire un topic sur mon problème tout en sachant qu'il doit être très redondant et que vous avez peut-être déjà repondu une centaine de fois à cette question mais tant pis je me lance et remercie par avance ceux qui viendront m'éclairer.

Nous aimerions partir, ma femme, mon fils (1 an) et moi-même à l'été 2014, nous en sommes donc au CSQ (presque tout rassemblé les papiers) et voilà la question que je me pose :

Ma concubine est IDE, elle est donc la requérante principale évidemment ...

Je suis donc le "conjoint de fait" :

- dois-je remplir également un CSQ ? (je sais que oui mais j'aimerais avoir confirmation)

- quid des documents à fournir ? Dois-je comme le requérant principal fournir l'ensemble des docs ?

Section 13 ; les docs prouvant notre statut de conjoint --> le requérant principal (RP) les fournis déjà, dois-je les fournir également ?

Section 16 : acte de naissance/passeport des enfants --> même question, dois-je fournir un double ?

Section 23 : certificat de travail --> je suis prof des écoles, difficile pour moi d'obtenir ce genre de doc.

Section 24 : preuves de cotisations sociales --> dois-je les fournir aussi ? Ne travaillant que depuis 2 ans, j'étais sur la décla de mes parents (mon nom n'y apparait pas, je suis "1/2 part" je pense), je n'ai payé des impots que pr l'année 2011.

Section 41 : le paiement --> devenons faire un paiement séparé ou c'est le RP qui paye pour les 3 ?

J'espère que vous pourrez m'aider et ainsi nous permettre d'avancer rapidement.

Bonne journée à tous.

Fréd

[Invité]

Bonjour à tous,

J'ose écrire un topic sur mon problème tout en sachant qu'il doit être très redondant et que vous avez peut-être déjà repondu une centaine de fois à cette question mais tant pis je me lance et remercie par avance ceux qui viendront m'éclairer.

Nous aimerions partir, ma femme, mon fils (1 an) et moi-même à l'été 2014, nous en sommes donc au CSQ (presque tout rassemblé les papiers) et voilà la question que je me pose :

Ma concubine est IDE, elle est donc la requérante principale évidemment ...

Je suis donc le "conjoint de fait" :

- dois-je remplir également un CSQ ? (je sais que oui mais j'aimerais avoir confirmation) oui en cochant la case époux ou conjoint de fait qui l'accompagne

- quid des documents à fournir ? Dois-je comme le requérant principal fournir l'ensemble des docs ? oui

Section 13 ; les docs prouvant notre statut de conjoint --> le requérant principal (RP) les fournis déjà, dois-je les fournir également ? Non tout les doc dans la pochette du requérant principal

Section 16 : acte de naissance/passeport des enfants --> même question, dois-je fournir un double ? Non tout les doc dans la pochette du requérant principal

Section 23 : certificat de travail --> je suis prof des écoles, difficile pour moi d'obtenir ce genre de doc. à voir peut être avec l'académie pour une attestation

Section 24 : preuves de cotisations sociales --> dois-je les fournir aussi ? Ne travaillant que depuis 2 ans, j'étais sur la décla de mes parents (mon nom n'y apparait pas, je suis "1/2 part" je pense), je n'ai payé des impots que pr l'année 2011. j'ai pas la réponse !!!

Section 41 : le paiement --> devenons faire un paiement séparé ou c'est le RP qui paye pour les 3 ? un paiement unique pour toute la famille

J'espère que vous pourrez m'aider et ainsi nous permettre d'avancer rapidement.

Bonne journée à tous.

Fréd

Bonjour,

En espérant avoir répondu à tes questions, sauf pour les impôts la je bug !!!

Bonne journée

Philippe

[Lichtinbraf]

Bonjour à tous,

J'ose écrire un topic sur mon problème tout en sachant qu'il doit être très redondant et que vous avez peut-être déjà repondu une centaine de fois à cette question mais tant pis je me lance et remercie par avance ceux qui viendront m'éclairer.

Nous aimerions partir, ma femme, mon fils (1 an) et moi-même à l'été 2014, nous en sommes donc au CSQ (presque tout rassemblé les papiers) et voilà la question que je me pose :

Ma concubine est IDE, elle est donc la requérante principale évidemment ...

Je suis donc le "conjoint de fait" :

- dois-je remplir également un CSQ ? (je sais que oui mais j'aimerais avoir confirmation) oui en cochant la case époux ou conjoint de fait qui l'accompagne

- quid des documents à fournir ? Dois-je comme le requérant principal fournir l'ensemble des docs ? oui

Section 13 ; les docs prouvant notre statut de conjoint --> le requérant principal (RP) les fournis déjà, dois-je les fournir également ? Non tout les doc dans la pochette du requérant principal

Section 16 : acte de naissance/passeport des enfants --> même question, dois-je fournir un double ? Non tout les doc dans la pochette du requérant principal

Section 23 : certificat de travail --> je suis prof des écoles, difficile pour moi d'obtenir ce genre de doc. à voir peut être avec l'académie pour une attestation

Section 24 : preuves de cotisations sociales --> dois-je les fournir aussi ? Ne travaillant que depuis 2 ans, j'étais sur la décla de mes parents (mon nom n'y apparait pas, je suis "1/2 part" je pense), je n'ai payé des impots que pr l'année 2011. j'ai pas la réponse !!!

Section 41 : le paiement --> devenons faire un paiement séparé ou c'est le RP qui paye pour les 3 ? un paiement unique pour toute la famille

J'espère que vous pourrez m'aider et ainsi nous permettre d'avancer rapidement.

Bonne journée à tous.

Fréd

Bonjour,

En espérant avoir répondu à tes questions, sauf pour les impôts la je bug !!!

Bonne journée

Philippe

Je te remercie Philippe.

J'en profite pour te poser d'autres questions

- Quid du certificat de travail pour les IDE ? J'ai lu ici et là qu'une photocopie du contrat de travail pouvait suffire, qu'en penses-tu ?

- Y-a-t-il déjà eu des DCSQ retournées à cause de documents non certifiés conformes à ce jour ? (nous embête avec leur "certification conforme")

Merci par avance et bonne continuation.

Fréd

[CAUET]

Bonjour à tous,

J'ose écrire un topic sur mon problème tout en sachant qu'il doit être très redondant et que vous avez peut-être déjà repondu une centaine de fois à cette question mais tant pis je me lance et remercie par avance ceux qui viendront m'éclairer.

Nous aimerions partir, ma femme, mon fils (1 an) et moi-même à l'été 2014, nous en sommes donc au CSQ (presque tout rassemblé les papiers) et voilà la question que je me pose :

Ma concubine est IDE, elle est donc la requérante principale évidemment ...

Je suis donc le "conjoint de fait" :

- dois-je remplir également un CSQ ? (je sais que oui mais j'aimerais avoir confirmation) oui en cochant la case époux ou conjoint de fait qui l'accompagne

- quid des documents à fournir ? Dois-je comme le requérant principal fournir l'ensemble des docs ? oui

Section 13 ; les docs prouvant notre statut de conjoint --> le requérant principal (RP) les fournis déjà, dois-je les fournir également ? Non tout les doc dans la pochette du requérant principal

Section 16 : acte de naissance/passeport des enfants --> même question, dois-je fournir un double ? Non tout les doc dans la pochette du requérant principal

Section 23 : certificat de travail --> je suis prof des écoles, difficile pour moi d'obtenir ce genre de doc. à voir peut être avec l'académie pour une attestation

Section 24 : preuves de cotisations sociales --> dois-je les fournir aussi ? Ne travaillant que depuis 2 ans, j'étais sur la décla de mes parents (mon nom n'y apparait pas, je suis "1/2 part" je pense), je n'ai payé des impots que pr l'année 2011. j'ai pas la réponse !!!

Section 41 : le paiement --> devenons faire un paiement séparé ou c'est le RP qui paye pour les 3 ? un paiement unique pour toute la famille

J'espère que vous pourrez m'aider et ainsi nous permettre d'avancer rapidement.

Bonne journée à tous.

Fréd

Bonjour,

En espérant avoir répondu à tes questions, sauf pour les impôts la je bug !!!

Bonne journée

Philippe

Je te remercie Philippe.

J'en profite pour te poser d'autres questions

- Quid du certificat de travail pour les IDE ? J'ai lu ici et là qu'une photocopie du contrat de travail pouvait suffire, qu'en penses-tu ?

- Y-a-t-il déjà eu des DCSQ retournées à cause de documents non certifiés conformes à ce jour ? (nous embête avec leur "certification conforme")

Merci par avance et bonne continuation.

Fréd

coucou

nous on a fait certifié conforme les contrats de travail + original attestation de travail

pour moi le certificat de travail je l'ai eu sans problème par contre pour mon ami on a dit à sa boîte qu'on en avait besoin d'un pour la banque du coup il faut y ajouter une note explicative et y joindre le contrat de travail car chez nous ils ne notent pas automatiquement le nombre d'heures travaillées par semaine sur les certificats

ah oui il faut aussi penser à imprimer ton relevé de carrière, juste une copie ça suffit, beaucoup on eu leur dossier retourné à cause de cette pièce manquante (elle leur permet de faire valider les preuves de paiement des cotisations donc à rajouter en plus des déclarations d'impôts que l'on a également certifiées conformes)

voilà je sais c'est beaucoup de paperasse mais bon