Belgique - Québec

[Saphyr]

Bonjour à tous et toutes,

Je me présente : je suis une québécoise vivant à Bruxelles (Belgique) avec mon conjoint belge (j'ai déjà répondu à un sujet d'ailleurs, avec ces infos!).

Si tout va bien, je terminerai cette année mes études (j'effectue une maîtrise à l'Université Libre de Bruxelles). Mon conjoint et moi désirons, à terme, retourner vivre au Québec. Et c'est là que je désire intervenir en tant que "parraine".

Je commence à regarder les formulaires à remplir pour Immigration Canada. Malgré les informations sur le site web, je dois avouer que j'ai quelques petites hésitations lorsque vient le temps de répondre aux questions demandées.

Mais avant, pour ceux qui désirent en savoir plus, cela fait maintenant plus de 2 ans ½ que je suis en Belgique. Je suis restée une année avec un PVT, puis nous avons effectué un regroupement familial. Depuis septembre 2011, j'ai une Carte de séjour de membre de la famille d'un citoyen de l'Union. Cela me donne à peu près les mêmes droits qu'une vraie belge, excepté le droit de vote.

Avant mon arrivée en Belgique en juillet 2010, mon conjoint a passé 1 an au Québec avec moi, grâce au PVT. Nous sommes revenus ensemble. J'ai aussi passé 3 mois en Belgique en 2009. Voilà pour l'histoire.

Malgré que nous se soyons pas mariés, j'estime que nous avons assez de preuves de notre relation pour que je puisse parrainer mon conjoint. Cependant, j'avoue être un peu embêtée par le fait que je suis une québécoise qui réside à l'étranger. Or, une connaissance à moi, québécoise aussi et également conjointe d'un belge, a pu devenir "parraine" à partir de la Belgique et retourner au Québec avec lui. La procédure n'a pas été tellement longue et semble s'être déroulée sans anicroches, ce qui me rassure.

Alors voilà, je suis en train de remplir le formulaire IMM1344 et voici mes questionnements. Peut-être saurez-vous m'aidez?

Partie 1 :

Question 6 c. Il est indiqué : "Si vous êtes dans une relation conjugale, indiquez la date de début de votre relation"

Ayant indiqué que je suis conjointe de fait avec mon parrainé, quelle date dois-je mettre? Date de rencontre? Date à laquelle nous avons fait notre demande de Cohabitation légale? Date à laquelle nous avons fait la demande de regroupement familial? Date à laquelle j'ai reçu ma carte de membre de la famille d'un citoyen de l'Union?

Partie Détails du répondant, question 8 b. Il est indiqué : "Si vous avez un époux ou un conjoint de fait. Veuillez inscrire la date à laquelle a débuté le mariage ou l'union de fait".

Encore une fois, quelle date dois-je mettre?

Merci pour vos infos précieuses!

[Angel-fr]

Question 6c : Cela semble être la date à laquelle vous avez commencé à vivre ensemble. Vous pouvez, sur une feuille séparée, préciser à quoi correspond pour vous cette date. Vous pouvez également indiquer les informations que vous nous livrez à savoir, le fait que vous ayez fait un regroupement familial en Belgique (avec date et preuve à l'appui) : à votre place, j'indiquerais également que, légalement, à partir de XX-XX-XXXX, vous avez obtenu la résidence permanente en Belgique pour vivre avec le parrainé, Monsieur X.

Question 8b. : J'ignore si le Canada reconnaîtrait votre union de fait à travers le document que la Belgique vous fournit, en revanche, si vous pouvez justifier d'au moins 1 an de vie commune sans interruption à la date du dépôt du dossier, vous n'aurez pas de soucis pour faire reconnaître votre conjoint en tant que "Conjoint de fait" par le Canada (factures...) : La date qui compte est donc celle à partir de laquelle vous vivez ensemble et dont vous pouvez justifier d'une vie commune... (en espérant être clair... :/)

Lorsque vous avez un doute, n'hésitez pas à ajouter une page mentionnant le numéro de formulaire, le numéro de question, la question, et la précision que vous souhaitez apporter.

Remarques :

• Si à l'impression de ce formulaire, la page de code barre n'est pas généré, il faudra le remplir à nouveau, en ligne, et faire l'impression depuis internet (n'hésitez pas à l'imprimer plusieurs fois...).
• Il est préférable d'imprimer vos formulaires au format Lettre/letter (et c'est d'ailleurs pour ça que CIC invitait les personnes qui parrainent depuis l'étranger et à l'étranger, à prendre contact avec le bureau le plus proche) plutôt qu'au format A4 mais, malgré tout, il semble que les formulaires en A4 soient tolérés (pour l'instant).

  Pour pallier à ce problème, je me suis fait envoyer du papier depuis le Canada.

[Saphyr]

Merci énormément pour ces informations qui me seront très utiles.

En ce qui concerne la première date, c'est un peu compliqué car dès le moment de notre première rencontre, nous ne nous sommes plus quittés. Cependant, cela un peu difficile à prouver, car nous avons effectué des aller-retours entre le Québec et la Belgique avant de nous établir en Belgique pour de bon. Lors de ces séjours, nous habitions en colocation, question de ne pas avoir de bail à signer. Nous avons également vécu en colocation pendant une année en Belgique avant de trouver un appartement convenable pour un couple. Ceci dit, je pense qu'il s'agit d'un détail et trouverai bien quelque chose à mettre en discutant avec mon conjoint.

Pour la deuxième date, à la lumière de vos informations, je songe à mettre la date de notre cohabitation légale (équivalent du pacs français). Nous étions alors toujours en colocation, mais le papier délivré à ce moment est une preuve de relation stable, je crois.

Étrange, pour le format du papier... mais je tacherai de me procurer du papier format Lettre, comme vous le conseillez. Merci pour ce tuyau.

[Angel-fr]

Pour ce qui est de l'équivalent du PACS, vous pouvez le mettre mais ça n'a pas de valeur probante : il faut essayer de trouver des factures (eau, électricité, gaz, téléphone, internet, quittance de loyer, assurance...), au fond, la preuve que, soit c'était aux deux noms, soit que vous habitiez à la même adresse, et que ça s'est produit sans interruption. Ce dernier élément est essentiel pour déposer une demande en tant que conjoints de fait.

Si vous ne pouvez pas prouver que vous habitiez ensemble durant l'année qui précède le dépôt du dossier, le mariage serait la seule alternative : il s'agirait alors de parrainer votre époux (et là, il n'y a pas besoin de prouver que vous avez vécu ensemble de façon continue sur 1 an).

Pour ce qui est du format des formulaires, j'imagine que le motif est avant tout pratique (classement ou scans des formulaires sur scanner adapté au format ?), mais vraissemblablement, ils prennent quand même le format A4 (j'imagine qu'ils ont réalisé que tout le monde ne se trouve pas en amérique du nord pour réaliser son parrainage).

A ce jour, j'ignore si ça a une insidence sur la durée de traitement de la demande.

Sinon, l'essentiel de ce que j'ai écrit précédemment, est fourni dès le début du guide IMM 3900 : Parrainage de l'époux, conjoint de fait... qui réside hors du Canada, Étape 2 : Remplissez la demande

Modifié 5 février 2013 par Angel-fr

[Saphyr]

Merci pour le lien. J'ai déjà téléchargé les formulaire et ai commencé à les remplir.

Le papier de cohabitation peut être une bonne idée, puisque notre adresse y est précisée. En ce qui concerne notre regroupement familial en Belgique, nous avions monté un dossier d'une soixantaine de pages pour prouver que notre relation datait de plus d'un an, et cela a été fait en 2011 déjà, soit il y a 2 ans. Donc je pense que c'est bon. Là-dedans il y a des factures de téléphone portable avec la même adresse.

Je vais mettre une copie de ma carte de conjointe d'un citoyen de l'union, une copie de l'acceptation de notre regroupement familial (il y a notre adresse), etc.

De plus, nous avons maintenant un bail signé à nos deux noms depuis juillet 2011 (1 an et demi). J'ai un compte conjoint avec mon amoureux depuis 2009, donc on peut joindre ces papiers aussi, de même que des factures de téléphone portable.

Bon, je pense qu'on est parés. Avec une belle lettre explicative de nos aller-retours, de notre vie en commun, des différents engagements (cohabitation légale, regroupement familial) ainsi que plein de photos de nous deux, tant au Québec qu'en Belgique, avec nos familles respectives, en voyage, etc.

Pour le 2e formulaire, on nous demande une preuve de notre intention de revenir au Québec. Une amie avait écrit une lettre et ça a passé. Parce que je n'ai pas de prêt hypothécaire ou quoi que ce soit pour prouver mon retour...

Merci, je pense que j'ai tout ce qui me faut. Reste plus qu'à réunir les papiers demandés, finir le formulaire, écrire la lettre et mettre des photos.

[Angel-fr]

Surtout envoyez bien le dossier complet à CIC (pour les parrainages de conjoint de fait où le parrainé se trouve à l'extérieur du Canada, ce sont au moins 8 formulaires à compléter...).

Si le dossier est incomplet, il vous sera retourné entièrement

[Saphyr]

Ah bon? J'ai pourtant lu ceci : "Le répondant résidant au Québec ou actuellement à l’extérieur du Canada, mais ayant l’intention de vivre au Québec, doit seulement compléter les formulaires Demande de parrainage, entente de parrainage et engagement (IMM 1344) et Questionnaire du répondant (IMM 5540) ainsi que fournir les documents requis. Les demandeurs qui ont l’intention de résider au Québec n’ont pas à signer le formulaire IMM 1344"

Ici : http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/guides/3900FTOC.asp

Je suppose alors que vous faites référence à la "Partie 2" ici : http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/fc.asp

Modifié 5 février 2013 par Saphyr

[Angel-fr]

Je fais référence à la 1ère partie où vous avez également la liste de contrôle à fournir, la preuve de paiement, et dans votre cas, peut-être aussi: l'IMM5409 (rien n'indique dans le guide que ce formulaire n'est pas à remplir et que le remplir ne peut pas vous nuire dans votre dossier en principe) ; il y a les formulaires de la 2e partie et celui de la 3e partie.

Vous devez donc fournir TOUS les formulaires destinés à CIC concernant :

- l'évaluation du parrainage (i.e., évaluer votre aptitude à parrainer votre conjoint en 1ère partie)

- le dossier d'immigration de votre conjoint (2e partie)

- les demandes particulières relatives à la France (3e partie)

[L'ours63]

Ah bon? J'ai pourtant lu ceci : "Le répondant résidant au Québec ou actuellement à l’extérieur du Canada, mais ayant l’intention de vivre au Québec, doit seulement compléter les formulaires Demande de parrainage, entente de parrainage et engagement (IMM 1344) et Questionnaire du répondant (IMM 5540) ainsi que fournir les documents requis. Les demandeurs qui ont l’intention de résider au Québec n’ont pas à signer le formulaire IMM 1344"

Ici : http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/guides/3900FTOC.asp

Je suppose alors que vous faites référence à la "Partie 2" ici : http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/fc.asp

Juste que... Je vous souhaite beaucoup de courage et de patience c'est possible mais long, lent et plate à remplir.

Nous venons a peine de finir, enfin réellement dans 15 jours lorsque je rentrerai à la maison. Et encore parce que nous nous sommes marie en 2011

Je trouve parfois très intrusif certaines questions et surtout bien inutile. Comme la profession de mon pere DCD il y 30 ans, ou le fait ou non si j'ai offert un présent a ma futur femme a l'époque lors de notre première rencontre ou les nom des personnes que nous avons rencontrer en France et au Québec voir les photos de nos vacances. Peut etre avons nous été trop loin avec a l'esprit le film " green card" avec Depardieu ( tiens amusant) .

Soyez méthodique

Envoyé par l'application mobile Forum IC

[Automne]

j'arrive un peu tard, mais dans le guide, pour la question 8 b c'est écrit ceci :

Note : C’est la date à laquelle votre statut a changé
de célibataire à conjoint de fait, et non la date à laquelle vous avez
commencé à vivre ensemble.

et concernant la 6 c :

Une relation conjugale existe lorsqu’il y a un degré important d’engagement entre les deux personnes.

[Saphyr]

Super, merci Automne. Ça me donne une meilleure idée de la date à mettre.

Angel-fr : Oui, j'ai téléchargé tous les autres formulaires des parties 1, 2 et 3, j'ai déjà rempli ce que je pouvais remplir dans l'immédiat.

L'ours63 : Ouff, mets-en que c'est plate! Et y'a des choses, je me dis wow, faut vraiment aller dans le détail. Mais si c'est ce qu'il faut... il le faut! Juste un peu dur pour moi, pour les anciens emplois. J'ai tellement effectué de "jobines" quand j'étais étudiante! Et ça me fait bien rire, l'histoire de la question des cadeaux... mon conjoint, la première fois qu'on s'est rencontré m'a offert des écouteurs. On trouvait ça comique à écrire, c'est tellement bizarre. Mais c'est qu'il aime la musique et m'avait promis de me faire écouter des morceaux comme jamais je ne les avais entendus. Reste que, lire ça comme ça sur le formulaire, ça fait vraiment pas rapport.

Par contre, je n'ai pas vu l'endroit où il fallait inscrire l'emploi des parents... de toute façon nous devons encore faire l'examen médical et le certificat de police avant de penser envoyer le tout. On a le temps de tout relire 100 fois.

Modifié 5 février 2013 par Saphyr

[L'ours63]

Oui lire et relire

Perso j ai 50 balais et retrouver l'adresse des écoles primaire pffff j'ai profiter d'un voyage dans le nord pour vérifier sur place. Une école maternelle est fermée, une autre a fait place a la construction d'un logement social et une autre est une école... d'infirmières

Quand a remonter mon parcoure scolaire c'est mission impossible quand on voir les systèmes informatique de l'académie deja obsolète

Oui courage

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[Saphyr]

Hum, ils demandent seulement les adresses à partir de secondaire, non?

[L'ours63]

Ah ca je ne sais ne sais plus mais comme il faut tout leur explique notre syst譥 de d鮯mination est diff鲥nt j'ai preferer remonter a la gen賥 heu non au debut....

http://www.blog-canada.com/equivalence-diplome-france-quebec-canada.html

Envoy頰ar l'application mobile Forum IC

Modifié 6 février 2013 par L'ours63

[Angel-fr]

Hum, ils demandent seulement les adresses à partir de secondaire, non?

Je ne me rappelle pas où ils demandent de fournir ces informations au parrain.

En revanche, le parrainé (et là il s'agit de votre conjoint) doit fournir ces informations : j'imagine que celles qui vous concernent leur sont accessibles ^^.

[Saphyr]

En effet, je parle du formulaire pour le parrainé, mais puisqu'on remplit tout en même temps et à deux ça laisse penser que je parle de moi mais non.

[francine050571]

Bonjour.

Je suis Québécoise et je vit en France depuis presque 3 ans,j ai un titre de séjour regroupement familial puisque mariée. On commence a penser a immigrer vers le Québec et je viens de lire qu il est possible que je parraine mon conjoint ,Je pense aussi que je peux faire les papiers directement a partir de la France.Je dois avouer que je m y perds un peu dans tous ses formulaires. J imagine qu il faut aussi avoir les finances nécessaires pour subvenir a nos besoins le temps de trouver du travail.Si quelqu un pourrait me dire qu elle formulaire je dois remplir m aiderais beaucoup. Mon conjoint travail dans le bâtiment ,ici il exerce la fonction de chef de chantier, on commence a envoyer des cv au Québec dans l espoir de décrocher un contrat. Se qui me motive aussi a repartir est la maladie de mon père ,et j aimerais bien profiter du temps qu il lui reste a vivre.Voila ,merci d avance pour votre aide!

[L'ours63]

Bonjour.

Je suis Québécoise et je vit en France depuis presque 3 ans,j ai un titre de séjour regroupement familial puisque mariée. On commence a penser a immigrer vers le Québec et je viens de lire qu il est possible que je parraine mon conjoint ,Je pense aussi que je peux faire les papiers directement a partir de la France.Je dois avouer que je m y perds un peu dans tous ses formulaires. J imagine qu il faut aussi avoir les finances nécessaires pour subvenir a nos besoins le temps de trouver du travail.Si quelqu un pourrait me dire qu elle formulaire je dois remplir m aiderais beaucoup. Mon conjoint travail dans le bâtiment ,ici il exerce la fonction de chef de chantier, on commence a envoyer des cv au Québec dans l espoir de décrocher un contrat. Se qui me motive aussi a repartir est la maladie de mon père ,et j aimerais bien profiter du temps qu il lui reste a vivre.Voila ,merci d avance pour votre aide!

Lol je suis français et je vivre au Québec avec ma femme québécoise.

Oui c.est possible parrainer mais d'autre expliquerons mieux que moi

Ce qui m'intéresse c'est ton expérience de migration vers la France apparamant plus simple que pour le canada...

Mariage en France?

Envoyé par l'application mobile Forum IC

[Saphyr]

Le parrainage semble effectivement possible pour vous. Voici ce qui est indiqué sur le site Immigration-Québec :

Pour faire une demande de parrainage, vous devez faire parvenir à Citoyenneté et Immigration Canada :

• les formulaires requis pour faire une demande de parrainage
• tous les documents requis
• le paiement des frais exigés pour le traitement de votre demande

Si Citoyenneté et Immigration Canada juge que votre demande de parrainage est recevable, vous serez invité à poursuivre vos démarches auprès du ministère de l’Immigration et des Communautés culturelles du Québec (MICC).

Donc, tu dois commencer par remplir les formulaires du CIC (Citoyenneté et Immigration Canada) ici : http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/fc.asp

Si tu lis bien tout, tu verras que pour parrainer un conjoint, tu n'as pas besoin de prouver ta situation financière. Cependant, tu te portes garant de ton conjoint pour 3 ans, donc tu dois lui fournir une aide financière si besoin est (il ne peut demander l'aide sociale, par exemple).

Bonne chance.

Modifié 16 février 2013 par Saphyr

[francine050571]

Merci pour vos réponses je viens juste de voir, je me suis un peu perdu dans mes post loll merci a toi Saphy pour tous ses renseignements quand tu dis qu il ne peux pas demander d aide social ,sa veut dire et la je vais au pire,que j arrive pas au début a trouvé de l emploi et que nous commençons a etre a sec , j en n aurais que pour moi est-ce bien cela? ou pas du tout pour moi non plus? la comme j e dit je vais dans la pire des situations.

Pas pire,

oui mariage en France et j ai eu mon visa 3 jours aprés avoir déposé ma demande , après pour continuer d avoir mon titre de séjour j ai toujours beaucoup de papiers a fournir ,il me reste un an et après c est bon pour 10 ans.Comme tu peux voir les délais d attente ne sont pas du tout les meme.Je viens de faire ma demande de renouvellement et cette fois si empreintes digitales, comme j ai rien a me reprocher ,pas peur lol Pour le renouvellement sa fonctionne jamais pareil,faut se débrouiller pour le savoir.Voila, je viens de voir que tu est éducateur spécialisée , j ai également se diplome, dit bonjour a mon Québec!