Armes d'ornement et de tir

[Moupy]

Bonjour à tous,

Etant tireur sportif et possédant également des armes d'ornement (répliques qui ne tirent pas ou à blanc, des couteaux et sabres), comment puis-je importer tout cela légalement ? Certains d'entre vous l'ont-ils déjà fait ?

Merci de votre aide

[Claranne]

http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/pub/bsf5044-fra.html

[Mikio]

Voici la réponse que nous avons eu pour faire importer nos sabres :

Le Mémorandum D2-2-1, Effets d'immigrants - numéro tarifaire 9807.00.00, contient des renseignements sur l'important d'effets personnels pour les gens voulant s'établir au Canada et est disponible au : http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d2/d2-2-1-fra.html

La section 39 mentionne que seules les marchandises qui ont été déclarées et inscrites comme «marchandises à suivre» sur le formulaire B4 peuvent bénéficier d'une exemption des droits et des taxes. Il n'y a aucune limite de temps pour importer les marchandises à suivre qui sont énumérées sur le formulaire B4 de l'immigrant.

Seules les marchandises indiquées sur le formulaire B4 original sont éligibles à une exemption des taxes. Si vous désirez ajouter toute marchandise additionnelle, celle-ci ne sera pas exempte et vous devrez payer les droits et taxes.

Nous vous encourageons également à consulter la section de notre site intitulée : S'établir au Canada: renseignements sur l'importation, disponible au :

http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/pub/bsf5114-fra.html

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) est tenue de contrôler de manière efficace le mouvement des armes à feu, des armes et des dispositifs prohibés afin d’assurer l’observation des lois, règlements et ordres existants. Vous devez donc déclarer à l’ASFC tout arme à feu, arme ou dispositif que vous apportez au Canada, incluant les épées.

L’importation de marchandises inscrites au numéro tarifaire 9898.00.00 du Tarif des douanes est prohibée, à moins qu’une exemption se rapportant à cet article tarifaire ne soit applicable. Les armes prohibées sont inscrites au numéro tarifaire 9898.00.00. Pour de plus amples renseignements, vous pouvez consulter le mémorandum D19-13-2, Importation et exportation d'armes à feu, d'autres armes et de dispositifs, sur le site Web de l’ASFC au :

http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d19/d19-13-2-fra.html .

Le Code criminel définit une arme prohibée comme suit :

a) Couteau dont la lame s’ouvre automatiquement par gravité ou force centrifuge ou par pression manuelle sur un bouton, un ressort ou autre dispositif incorporé ou attaché au manche;

b) toute arme — qui n’est pas une arme à feu — désignée comme telle par règlement.

Généralement, les épées et autres couteaux à lame fixe ne satisfont pas à la définition d’arme prohibée du Code criminel. Ils sont donc admissibles au Canada si toutes les autres conditions, comme celles inhérentes au paiement des droits et des taxes, sont satisfaites.

Toutefois, chaque importation d’une arme particulière est évaluée au cas par cas. Si une indication suggère que l’arme pourrait s’avérer prohibée, il incombe à l’importateur de prouver que le dispositif en question ne satisfait pas aux caractéristiques d’une arme prohibée.

Pour de plus amples renseignements, nous vous suggérons de communiquer avec le Service d'information sur la frontière (SIF). Vous pouvez utiliser le SIF sans frais partout au Canada, en composant le 1 800 959-2036 durant les heures normales d'ouverture (8 h à 16 h, heure locale, du lundi au vendredi, sauf les jours fériés). À l’étranger, vous pouvez joindre le SIF en composant le 204 983 3700 ou le 506 636-5067 (des frais d'interurbain seront alors facturés).

Nous vous remercions d’avoir communiqué avec l’Agence des services frontaliers

[Happymusher]

Euh, j'apporte mon arc et mes flèches par containeur : est-ce que c'est soumis au même réglement?