Refus de nationalité pour «défaut d'assimilation»

[Breville-le-TROLL]

Tout à fait d'accord avec toi Azarielle.

Cependant, nous divergeons sur un point: la France (et le Québec, et le Canada, et toutes les sociétés occidentales) ne sont pas des républiques de bananes.

Les pouvoirs sont bien partagés entre le législatif, l'exécutif et le judiciaire. Ce qui signifie que nul ne peut être condamné suite à des présomptions d'un ou de fonctionnaires (fussent-ils des enquêteurs). Surtout que dans ce cas-ci, il n'y a même pas de plainte. Seule la justice est habilitée à confirmer un délit présumé contre une personne.

On peut toujours se dire que ce n'est pas grave, que la personne en cause n'est pas citoyen français (et qu'elle n'est pas clean non plus), il n'empêche que c'est un dangereux précédent qui peut se retourner contre les Français de souche aussi.

Ou la France garde ses valeurs républicaines, ou elle devient un pays où la clique à Sarko peut inventer des délits à tout bout de champ pour aller chercher des votes acquis par Le Pen.

Ici, qu'on te donne ou qu'on te refuse la citoyenneté, c'est toujours le juge qui confirme le tout. Moi, j'ai prêté serment devant un juge. Si on me l'avait refusé, j'aurais comparu devant un juge pour savoir de quoi on m'accuse et me défendre. Et c'est tant mieux.

C'est faux, ça ne se passe pas comme ça en France. Il n'y a pas de "condamnation" puisque ce n'est pas une décision judiciaire. En France, ce n'est pas la justice qui te donne la nationalité mais bien le gouvernement. Si cela est refusé, le candidat peut également contester au niveau judiciaire. En France tout comme au Canada, il faut répondre à des conditions. Ce n'est pas un droit automatique.

[Invité]

Tout à fait d'accord avec toi Azarielle.

Cependant, nous divergeons sur un point: la France (et le Québec, et le Canada, et toutes les sociétés occidentales) ne sont pas des républiques de bananes.

Les pouvoirs sont bien partagés entre le législatif, l'exécutif et le judiciaire. Ce qui signifie que nul ne peut être condamné suite à des présomptions d'un ou de fonctionnaires (fussent-ils des enquêteurs). Surtout que dans ce cas-ci, il n'y a même pas de plainte. Seule la justice est habilitée à confirmer un délit présumé contre une personne.

On peut toujours se dire que ce n'est pas grave, que la personne en cause n'est pas citoyen français (et qu'elle n'est pas clean non plus), il n'empêche que c'est un dangereux précédent qui peut se retourner contre les Français de souche aussi.

Ou la France garde ses valeurs républicaines, ou elle devient un pays où la clique à Sarko peut inventer des délits à tout bout de champ pour aller chercher des votes acquis par Le Pen.

Ici, qu'on te donne ou qu'on te refuse la citoyenneté, c'est toujours le juge qui confirme le tout. Moi, j'ai prêté serment devant un juge. Si on me l'avait refusé, j'aurais comparu devant un juge pour savoir de quoi on m'accuse et me défendre. Et c'est tant mieux.

C'est faux, ça ne se passe pas comme ça en France. Il n'y a pas de "condamnation" puisque ce n'est pas une décision judiciaire. En France, ce n'est pas la justice qui te donne la nationalité mais bien le gouvernement. Si cela est refusé, le candidat peut également contester au niveau judiciaire. En France tout comme au Canada, il faut répondre à des conditions. Ce n'est pas un droit automatique.

Elle a raison kweli, mais tout ce qui t'intéresse sur ce forum c'est de défendre l'honneur de la France par tous les moyens. Tu n'essaies même pas de bien lire les réponses des uns et des autres...

Tu es vraiment clivé

[Breville-le-TROLL]

Elle a raison kweli, mais tout ce qui t'intéresse sur ce forum c'est de défendre l'honneur de la France par tous les moyens. Tu n'essaies même pas de bien lire les réponses des uns et des autres...

Tu es vraiment clivé

Quand je lis des âneries, j'interviens. Normal Dans l'octroie de la nationalité française, il y a une enquêtre administrative mais une possibilité de faire appel au niveau judiciaire. C'est comme ça

[DanielVanBuyten]

Bof...

S'il a le droit à la citoyenneté, je ne vois pas pourquoi la lui refuser. Si l'épouse est consentante... Il y a des couples SM qui vivent comme ça aussi, et des couples "normaux" qui vivent aussi comme ça, mais sans le consentement de la femme.

On fait un exemple, et je n'aime pas les exemples...

ça peut que ceci a influé au refus : "Le site Atlantico, qui affirme s'être procuré l'enquête, cite le document : l'homme "'ne fait aucun effort d'intégration à la société française', 'depuis son arrivée sur le territoire français, il n'a travaillé que quatre mois dans le bâtiment et n'exerce aucune activité professionnelle depuis 2006'. L'intéressé 'a déclaré qu'il était malade et ne souhaitait plus travailler' et qu'il 'cherchait à constituer un dossier pour obtenir une pension d'invalidité'"

Vouloir être fainéant et profiter du système d'État providence.... moi je trouve que c'est un bel effort d'intégration au contraire!

Tu es un comique toi...

[Kweli]

C'est faux, ça ne se passe pas comme ça en France. Il n'y a pas de "condamnation" puisque ce n'est pas une décision judiciaire. En France, ce n'est pas la justice qui te donne la nationalité mais bien le gouvernement.

Si tu n'étais pas atteint d'une tare chronique qui t'amène à dénigrer le monde entier et sa soeur, tu te rendrais compte que c'est bien là le problème.

Évidement, ce serait trop demander que tu comprennes cela et ma discussion avec toi s'arrête là

Au fond, je m'en fous, vous pouvez faire de votre pays ce que vous voulez, c'est à vous de voir ...

[Breville-le-TROLL]

Si tu n'étais pas atteint d'une tare chronique qui t'amène à dénigrer le monde entier et sa soeur, tu te rendrais compte que c'est bien là le problème.

Évidement, ce serait trop demander que tu comprennes cela et ma discussion avec toi s'arrête là

Au fond, je m'en fous, vous pouvez faire de votre pays ce que vous voulez, c'est à vous de voir ...

Bravo pour les insultes. Raconte nous tout, tu es aigrie parce qu'on t'a refusé un visa pour la France ? L'avantage du systéme français est que la décision ne tient pas uniquement au pouvoir exécutif mais aussi au législatif. C'est ce qui garantie les valeurs républicaines. Dans le système canadien, c'est purement législatif.

[guizet]

Maintenant, avec la cherté du coût de la vie au Québec, même le fanatique qui n'a jamais pensé que sa femme travaille, et bien il va lui demander de prendre la place à beaucoup d'hommes!!

La place de beaucoup d'hommes...??? C'est quoi, la "place" d'un homme ?

Kweli : entièrement d'accord avec toi. Et puis en droit, imaginons un peu - comment on mesure ça, un "défaut d'assimilation" ? Et qui va le mesurer ?

:thumbsup:

[Invité]

Maintenant, avec la cherté du coût de la vie au Québec, même le fanatique qui n'a jamais pensé que sa femme travaille, et bien il va lui demander de prendre la place à beaucoup d'hommes!!

La place de beaucoup d'hommes...??? C'est quoi, la "place" d'un homme ?

Kweli : entièrement d'accord avec toi. Et puis en droit, imaginons un peu - comment on mesure ça, un "défaut d'assimilation" ? Et qui va le mesurer ?

Je ne faisais que suivre le raisonnement d'Azarielle!

Puisque y en a qui croient que les jobs au marché du travail sont réservés avant tout aux hommes! Qd la femme entre au marché, elle pique la place aux hommes!!

[yow_lys]

Bof...

S'il a le droit à la citoyenneté, je ne vois pas pourquoi la lui refuser. Si l'épouse est consentante... Il y a des couples SM qui vivent comme ça aussi, et des couples "normaux" qui vivent aussi comme ça, mais sans le consentement de la femme.

On fait un exemple, et je n'aime pas les exemples...

ça peut que ceci a influé au refus : "Le site Atlantico, qui affirme s'être procuré l'enquête, cite le document : l'homme "'ne fait aucun effort d'intégration à la société française', 'depuis son arrivée sur le territoire français, il n'a travaillé que quatre mois dans le bâtiment et n'exerce aucune activité professionnelle depuis 2006'. L'intéressé 'a déclaré qu'il était malade et ne souhaitait plus travailler' et qu'il 'cherchait à constituer un dossier pour obtenir une pension d'invalidité'"

Vouloir être fainéant et profiter du système d'État providence.... moi je trouve que c'est un bel effort d'intégration au contraire!

Tu es un comique toi...

Ben je trouvais que c'était une bonne blague..... un brin d'esprit

[Lilideslacs]

Bof...

S'il a le droit à la citoyenneté, je ne vois pas pourquoi la lui refuser. Si l'épouse est consentante... Il y a des couples SM qui vivent comme ça aussi, et des couples "normaux" qui vivent aussi comme ça, mais sans le consentement de la femme.

On fait un exemple, et je n'aime pas les exemples...

ça peut que ceci a influé au refus : "Le site Atlantico, qui affirme s'être procuré l'enquête, cite le document : l'homme "'ne fait aucun effort d'intégration à la société française', 'depuis son arrivée sur le territoire français, il n'a travaillé que quatre mois dans le bâtiment et n'exerce aucune activité professionnelle depuis 2006'. L'intéressé 'a déclaré qu'il était malade et ne souhaitait plus travailler' et qu'il 'cherchait à constituer un dossier pour obtenir une pension d'invalidité'"

Moi je m'interroge, non pas tant sur le fait que la France lui refuse la citoyenneté, que sur le fait que son épouse soit encore son épouse dans ces circonstances.

[Invité]

Bof...

S'il a le droit à la citoyenneté, je ne vois pas pourquoi la lui refuser. Si l'épouse est consentante... Il y a des couples SM qui vivent comme ça aussi, et des couples "normaux" qui vivent aussi comme ça, mais sans le consentement de la femme.

On fait un exemple, et je n'aime pas les exemples...

ça peut que ceci a influé au refus : "Le site Atlantico, qui affirme s'être procuré l'enquête, cite le document : l'homme "'ne fait aucun effort d'intégration à la société française', 'depuis son arrivée sur le territoire français, il n'a travaillé que quatre mois dans le bâtiment et n'exerce aucune activité professionnelle depuis 2006'. L'intéressé 'a déclaré qu'il était malade et ne souhaitait plus travailler' et qu'il 'cherchait à constituer un dossier pour obtenir une pension d'invalidité'"

Moi je m'interroge, non pas tant sur le fait que la France lui refuse la citoyenneté, que sur le fait que son épouse soit encore son épouse dans ces circonstances.

Ce type de mariage n'est pas rare c'est une sorte de contrat pour faire venir en France un cousin, oncle, un ami de la famille, si le mari n'obtient pas la nationalité fort à parier que le mariage ne tiendra pas, en plus un mariage enragé .

Mais il faut pas trop s'offusquer de la décision de l'état français, il reste un état ouvert si on le compare au Maroc et l'Algérie.

Exemple : Le droit de sol n’existe pas au Maroc "Est Marocain, stipule l’article 7 du code de la nationalité, l’enfant né au Maroc d’une mère marocaine et d’un père apatride, et l’enfant né au Maroc de parents inconnus". L’article 7 pourrait devenir caduc au cas où le fameux article 6 en venait à être changé. Mais il restera encore un autre texte, littéralement "facho" pour reprendre l’expression d’un avocat du barreau de Casablanca : l’article 9. Il y est écrit ce qui suit : "Sauf opposition du ministre de la Justice, acquiert la nationalité marocaine, si elle déclare opter pour celle-ci, toute personne née au Maroc d’un père étranger, lui-même né au Maroc, lorsque ce dernier se rattache à un pays dont la fraction majoritaire de la population est constituée par une communauté ayant pour langue l’arabe et pour religion l’islam et appartenant à cette communauté". Ces conditions herculéennes expliquent au moins pourquoi, depuis 1959, 1382 personnes seulement ont pu obtenir la nationalité marocaine ! Et encore, 62 % de ces personnes sont de père algérien.

Imaginons cela au Québec

acquiert la nationalité canadienne, si elle déclare opter pour celle-ci, toute personne née au Québec d’un père étranger, lui-même né au Québec, lorsque ce dernier se rattache à un pays dont la fraction majoritaire de la population est constituée par une communauté ayant pour langue le Français et pour religion le Catholisisme et appartenant à cette communauté".

Hi hi j'entend d'ici les hauts cris d'indignation.

Pourtant au Maroc personne ne semble indigné, maintenant en Algérie cela doit pas être beaucoup plus ouvert.

Modifié 11 juin 2011 par hdelmondo

[Kweli]

Imaginons cela au Québec

Et pourquoi devrait-on imaginer cela au Québec?

Parce que le Rwanda, le Maroc, le Haïti, le Yémen ou l'Iran ont des lois et des pratiques tout croches, nous, les Québécois, pourquoi nous fatiguer à faire mieux s'il y a toujours quelqu'un sur la planète qui fait pire que nous?

Avec un raisonnement pareil, pas étonnant que les viaducs tombent sur la tête des gens

Pour toi seul hdelmondo:

Tu devrais lâcher un peu les pays du Maghreb. Tu as marié une maghrébine, ça n'a pas été comme tu le voulais, ce n'est pas une raison pour en vouloir à tout un continent.

À moins qu'elle ne t'ait pris un organe vital avant de partir peut-être?

[Invité]

Imaginons cela au Québec

Et pourquoi devrait-on imaginer cela au Québec?

Parce que le Rwanda, le Maroc, le Haïti, le Yémen ou l'Iran ont des lois et des pratiques tout croches, nous, les Québécois, pourquoi nous fatiguer à faire mieux s'il y a toujours quelqu'un sur la planète qui fait pire que nous?

Avec un raisonnement pareil, pas étonnant que les viaducs tombent sur la tête des gens

Pour toi seul hdelmondo:

Tu devrais lâcher un peu les pays du Maghreb. Tu as marié une maghrébine, ça n'a pas été comme tu le voulais, ce n'est pas une raison pour en vouloir à tout un continent.

À moins qu'elle ne t'ait pris un organe vital avant de partir peut-être?

Ben moué j'ai décidé de prendre comme modèle les pays d'Afrique du Nord et du Moyen Orient parce que leurs rainonnements yé ben correct finalement !

:lol:

En s'ajustant sur eux ben nous serons plus jugé négativement

Modifié 12 juin 2011 par hdelmondo

[mohamed7600]

Imaginons cela au Québec

Et pourquoi devrait-on imaginer cela au Québec?

Parce que le Rwanda, le Maroc, le Haïti, le Yémen ou l'Iran ont des lois et des pratiques tout croches, nous, les Québécois, pourquoi nous fatiguer à faire mieux s'il y a toujours quelqu'un sur la planète qui fait pire que nous?

Avec un raisonnement pareil, pas étonnant que les viaducs tombent sur la tête des gens

Pour toi seul hdelmondo:

Tu devrais lâcher un peu les pays du Maghreb. Tu as marié une maghrébine, ça n'a pas été comme tu le voulais, ce n'est pas une raison pour en vouloir à tout un continent.

À moins qu'elle ne t'ait pris un organe vital avant de partir peut-être?

Ben moué j'ai décidé de prendre comme modèle les pays d'Afrique du Nord et du Moyen Orient parce que leurs rainonnements yé ben correct finalement !

:lol:

En s'ajustant sur eux ben nous serons plus jugé négativement

Personne n'a prétendu sur ce forum que les pays du maghreb sont un exemple de la démocratie , mais si tu crois l'inverse... tu ferais un citoyen exemplaire aux yeux de nos dirigeants .

[Invité]

Tu devrais lâcher un peu les pays du Maghreb. Tu as marié une maghrébine, ça n'a pas été comme tu le voulais, ce n'est pas une raison pour en vouloir à tout un continent.

À moins qu'elle ne t'ait pris un organe vital avant de partir peut-être?

Tu sais pas à quel point je t'aime Kweli Cette info est vraiment vitale pour ma vie!!! C'est de là où vient la frustration de ce Monsieur? Elle est bonne celle là. Franchement, ca devrait me prendre toute une journée pour en rire A partir de ce moment là, g décidé de ne plus répondre à ses messages (quoi qu'il en soit, c'est promis). Le Monsieur a besoin d'apaiser sa souffrance et sa frustration! Alors, laissons le faire

[yow_lys]

Imaginons cela au Québec

Et pourquoi devrait-on imaginer cela au Québec?

Parce que le Rwanda, le Maroc, le Haïti, le Yémen ou l'Iran ont des lois et des pratiques tout croches, nous, les Québécois, pourquoi nous fatiguer à faire mieux s'il y a toujours quelqu'un sur la planète qui fait pire que nous?

Avec un raisonnement pareil, pas étonnant que les viaducs tombent sur la tête des gens

Pour toi seul hdelmondo:

Tu devrais lâcher un peu les pays du Maghreb. Tu as marié une maghrébine, ça n'a pas été comme tu le voulais, ce n'est pas une raison pour en vouloir à tout un continent.

À moins qu'elle ne t'ait pris un organe vital avant de partir peut-être?

Ben moué j'ai décidé de prendre comme modèle les pays d'Afrique du Nord et du Moyen Orient parce que leurs rainonnements yé ben correct finalement !

:lol:

En s'ajustant sur eux ben nous serons plus jugé négativement

C'est quand même un peu lourd hdelmondo..... tu arrêtes pas de shooter sur le maghreb pour un oui pour un non.... On parle d'immigrants coréens au nouveau brunswick tu balances sur le maghreb....

Tu sais que t'es en triand e faire un fixette?!

[laureenfr]

Moi je m'interroge, non pas tant sur le fait que la France lui refuse la citoyenneté, que sur le fait que son épouse soit encore son épouse dans ces circonstances.

Ah ca c'est toujours un grand mystère dans des pays comme la France ou le Canada qu'on voit toujours des femmes acceptées cela.

Je suppose qu'elle doit subir des pressions, des violences ou autres et qu'elle a peur pour sa vie.

C'est ce que je me dis, sinon comment elle ferait pour supporter tout ca ???

[Invité]

Imaginons cela au Québec

Et pourquoi devrait-on imaginer cela au Québec?

Parce que le Rwanda, le Maroc, le Haïti, le Yémen ou l'Iran ont des lois et des pratiques tout croches, nous, les Québécois, pourquoi nous fatiguer à faire mieux s'il y a toujours quelqu'un sur la planète qui fait pire que nous?

Avec un raisonnement pareil, pas étonnant que les viaducs tombent sur la tête des gens

Pour toi seul hdelmondo:

Tu devrais lâcher un peu les pays du Maghreb. Tu as marié une maghrébine, ça n'a pas été comme tu le voulais, ce n'est pas une raison pour en vouloir à tout un continent.

À moins qu'elle ne t'ait pris un organe vital avant de partir peut-être?

Ben moué j'ai décidé de prendre comme modèle les pays d'Afrique du Nord et du Moyen Orient parce que leurs rainonnements yé ben correct finalement !

:lol:

En s'ajustant sur eux ben nous serons plus jugé négativement

C'est quand même un peu lourd hdelmondo..... tu arrêtes pas de shooter sur le maghreb pour un oui pour un non.... On parle d'immigrants coréens au nouveau brunswick tu balances sur le maghreb....

Tu sais que t'es en triand e faire un fixette?!

Éviter l'essentiel.

[Invité]

Imaginons cela au Québec

Et pourquoi devrait-on imaginer cela au Québec?

Parce que le Rwanda, le Maroc, le Haïti, le Yémen ou l'Iran ont des lois et des pratiques tout croches, nous, les Québécois, pourquoi nous fatiguer à faire mieux s'il y a toujours quelqu'un sur la planète qui fait pire que nous?

Avec un raisonnement pareil, pas étonnant que les viaducs tombent sur la tête des gens

Pour toi seul hdelmondo:

Tu devrais lâcher un peu les pays du Maghreb. Tu as marié une maghrébine, ça n'a pas été comme tu le voulais, ce n'est pas une raison pour en vouloir à tout un continent.

À moins qu'elle ne t'ait pris un organe vital avant de partir peut-être?

Ben moué j'ai décidé de prendre comme modèle les pays d'Afrique du Nord et du Moyen Orient parce que leurs rainonnements yé ben correct finalement !

:lol:

En s'ajustant sur eux ben nous serons plus jugé négativement

Personne n'a prétendu sur ce forum que les pays du maghreb sont un exemple de la démocratie , mais si tu crois l'inverse... tu ferais un citoyen exemplaire aux yeux de nos dirigeants .

Hi hi le problème avec les immigrants de la rive sud de la méditéranée c'est qu'ils on un discour comme le tien nous nous nous sommes des démomomohamocrate....sauf que ...... i fau pas exigiri mon fwrere

Curieux, pourtant le québec a eu des vagues d'immigrants comme les chiliens et les indochinois mais ,,,,curieusement pas de problèmes particuliés.

Oui je sais hdelmondo est un vicieux.....il n'a pas vu....il fait exprèssss.....Hdelmondo est méchant....raciste....warciste.......Hdelmondo ne veut pas comprendre que la plus meilleure culture mondiale de tolérance et d'amour est musulmane il est trop occidental, occident = mépris et méchanceté

C'est le même problème en Suède, Hollande, Belgique,.... Les québécois doivent comprendre...ils devront comprendre....nous leur ferons comprendre...

Modifié 13 juin 2011 par hdelmondo

[Breville-le-TROLL]

Oui je sais hdelmondo est un vicieux.....il n'a pas vu....il fait exprèssss.....Hdelmondo est méchant....raciste....warciste......

Au moins tu en as conscience et tu assumes