Canadien (et français) temporairement détaché en France

[ylh]

Bonjour à tous,

j'ai soumis ma question au consulat de France, mais je ne suis pas certain qu'ils m'aient bien compris. J'ai aussi tenté ma chance sur le forum de la MFE, mais sans succès après 341 lectures.

J'ai la double citoyenneté française/canadienne, mais je n'ai pas pris la peine et le temps de faire renouveler passeport et carte d'identité française depuis de nombreuses années. J'ai l'habitude de voyager avec mon passeport canadien depuis l'expiration de ces 2 pièces d'identité.

Je possède:

- permis de conduire délivré en 1989

- certificat de naissance de moins de 3 mois

- passeport canadien indiquant ma ville et pays de naissance en France

- passeport français expiré en 1999

Je vais être détaché temporairement en France par mon employeur pour 6 mois à 1 an. Je suis en démarche de me procurer une nouvelle carte d'identité, mais pas certain que je pourrai la retirer avant mon départ. Je vais faire le dépôt de la demande dans quelques jours.

En bref, la question est: est-il possible pour moi de travailler en France temporairement, en tant que non résident sans carte d'identité (dépôt pour un renouvellement effectué) et passer l'immigration avec mon passeport canadien?

Il s'agit d'une situation un peu particulière, puisqu'il s'agit pour moi de la première fois que je passerai l'immigration en France avec intention de travailler. Je me demande si l'un ou l'une de vous a déjà vécu quelque chose de similaire, et je voudrais éviter des mésaventures.

Je suis certain que je finirai par passer, mais après combien d'heures (de jours ? non, j'espère que non!)

Merci de vos idées et vos expériences...

[Cherrybee]

Bonjour à tous,

j'ai soumis ma question au consulat de France, mais je ne suis pas certain qu'ils m'aient bien compris. J'ai aussi tenté ma chance sur le forum de la MFE, mais sans succès après 341 lectures.

J'ai la double citoyenneté française/canadienne, mais je n'ai pas pris la peine et le temps de faire renouveler passeport et carte d'identité française depuis de nombreuses années. J'ai l'habitude de voyager avec mon passeport canadien depuis l'expiration de ces 2 pièces d'identité.

Je possède:

- permis de conduire délivré en 1989

- certificat de naissance de moins de 3 mois

- passeport canadien indiquant ma ville et pays de naissance en France

- passeport français expiré en 1999

Je vais être détaché temporairement en France par mon employeur pour 6 mois à 1 an. Je suis en démarche de me procurer une nouvelle carte d'identité, mais pas certain que je pourrai la retirer avant mon départ. Je vais faire le dépôt de la demande dans quelques jours.

En bref, la question est: est-il possible pour moi de travailler en France temporairement, en tant que non résident sans carte d'identité (dépôt pour un renouvellement effectué) et passer l'immigration avec mon passeport canadien?

Il s'agit d'une situation un peu particulière, puisqu'il s'agit pour moi de la première fois que je passerai l'immigration en France avec intention de travailler. Je me demande si l'un ou l'une de vous a déjà vécu quelque chose de similaire, et je voudrais éviter des mésaventures.

Je suis certain que je finirai par passer, mais après combien d'heures (de jours ? non, j'espère que non!)

Merci de vos idées et vos expériences...

Ben, avec permis de conduire, carte d'identité périmée et certificat de naissance, comme toutes ces pièces sont des pièces d'identité valides, tu peux tout à fait travailler en France. Je ne vois pas ce qui pourrait t'en empêcher

[ylh]

Ben, avec permis de conduire, carte d'identité périmée et certificat de naissance, comme toutes ces pièces sont des pièces d'identité valides, tu peux tout à fait travailler en France. Je ne vois pas ce qui pourrait t'en empêcher

Je pense bien que ça ne m'empêche pas de travailler, seulement, comment je suis accueilli à la frontière sans CNI ni passeport français si je dis que je vais travailler? Depuis le temps que j'ai quitté la France, je ne suis plus très habitué, alors je sonde... Le consulat me répond qu'il me faut un visa, mais je suis sûr qu'il n'ont pas compris comme toi.

Modifié 30 septembre 2010 par ylh

[ylh]

Je pense bien que ça ne m'empêche pas de travailler, seulement, comment je suis accueilli à la frontière sans CNI ni passeport français si je dis que je vais travailler? Depuis le temps que j'ai quitté la France, je ne suis plus très habitué, alors je sonde... Le consulat me répond qu'il me faut un visa, mais je suis sûr qu'il n'ont pas compris comme toi.

Ah, ben je viens de voir dans mes recherches qu'un document prouvant que les obligations militaires ont été accomplies prouve (ou renforce) la preuve de nationalité. Si je dois partir sans CNI ni passeport français, j'aurai donc tout intérêt à prendre ça avec moi.

[Cherrybee]

Je pense bien que ça ne m'empêche pas de travailler, seulement, comment je suis accueilli à la frontière sans CNI ni passeport français si je dis que je vais travailler? Depuis le temps que j'ai quitté la France, je ne suis plus très habitué, alors je sonde... Le consulat me répond qu'il me faut un visa, mais je suis sûr qu'il n'ont pas compris comme toi.

Ah, ben je viens de voir dans mes recherches qu'un document prouvant que les obligations militaires ont été accomplies prouve (ou renforce) la preuve de nationalité. Si je dois partir sans CNI ni passeport français, j'aurai donc tout intérêt à prendre ça avec moi.

Mais tu entres avec ton passeport canadien et tu n'as rien à leur dire. Puisque ta ville de naissance est mentionnée, ils savent bien que tu étais français d'origine. Tu as bien le droit de rentrer pour faire ce que tu veux.

En fait, mon chum était dans ta situation. Il travaillait à Montréal pour une boite française qui y avait une antenne. Lorsque son poste a été fermé à Montréal, la boite française lui a proposé un poste en France. Comme il ne voulait pas faire la fine bouche et qu'il avait un divorce à régler, il a accepté. Mais ayant choisi d'être canadien (il a eu sa citoyenneté), il ne voyage plus maintenant qu'avec son passeport canadien. Je ne sais même pas s'il a eu un jour une carte d'identité française. Il a ramené son permis de conduire également et n'a eu aucun problème à la douane. On s'est connus en France, il a travaillé 5 ans et on est revenus ensemble en 2006 au Québec. Il n'a toujours pas de CNI française, lol.

[ylh]

Mais tu entres avec ton passeport canadien et tu n'as rien à leur dire. Puisque ta ville de naissance est mentionnée, ils savent bien que tu étais français d'origine. Tu as bien le droit de rentrer pour faire ce que tu veux.

En fait, mon chum était dans ta situation. Il travaillait à Montréal pour une boite française qui y avait une antenne. Lorsque son poste a été fermé à Montréal, la boite française lui a proposé un poste en France. Comme il ne voulait pas faire la fine bouche et qu'il avait un divorce à régler, il a accepté. Mais ayant choisi d'être canadien (il a eu sa citoyenneté), il ne voyage plus maintenant qu'avec son passeport canadien. Je ne sais même pas s'il a eu un jour une carte d'identité française. Il a ramené son permis de conduire également et n'a eu aucun problème à la douane. On s'est connus en France, il a travaillé 5 ans et on est revenus ensemble en 2006 au Québec. Il n'a toujours pas de CNI française, lol.

Merci beaucoup pour cette expérience, qui correspond de plus en plus à l'idée que je me suis fait de cette question.

D'un autre côté, si je comprends bien, cette situation est survenue avant le 11 septembre 2001, et les règles de passage ont bien changé depuis. Mais je suis quand même relativement rassuré.

Modifié 30 septembre 2010 par ylh

[Cherrybee]

Mais tu entres avec ton passeport canadien et tu n'as rien à leur dire. Puisque ta ville de naissance est mentionnée, ils savent bien que tu étais français d'origine. Tu as bien le droit de rentrer pour faire ce que tu veux.

En fait, mon chum était dans ta situation. Il travaillait à Montréal pour une boite française qui y avait une antenne. Lorsque son poste a été fermé à Montréal, la boite française lui a proposé un poste en France. Comme il ne voulait pas faire la fine bouche et qu'il avait un divorce à régler, il a accepté. Mais ayant choisi d'être canadien (il a eu sa citoyenneté), il ne voyage plus maintenant qu'avec son passeport canadien. Je ne sais même pas s'il a eu un jour une carte d'identité française. Il a ramené son permis de conduire également et n'a eu aucun problème à la douane. On s'est connus en France, il a travaillé 5 ans et on est revenus ensemble en 2006 au Québec. Il n'a toujours pas de CNI française, lol.

Merci beaucoup pour cette expérience, qui correspond de plus en plus à l'idée que je me suis fait de cette question.

D'un autre côté, si je comprends bien, cette situation est survenue avant le 11 septembre 2001, et les règles de passage ont bien changé depuis. Mais je suis quand même relativement rassuré.

Héhé , C'est justement après le 11 septembre et la chute des .com qu'il a perdu sa job. Il est rentré en France en décembre 2001 et on est revenus en novembre 2006.

Chum me fait remarquer deux choses : tu gardes ton numéro de sécu à vie, donc tu peux travailler sans pb en France. Et le fait d'être résident ou pas ne concerne que la fiscalité. À ce sujet, attention. Si tu travailles moins de 6 mois tu seras non-résident, si tu travailles un an, tu seras résident.

[ylh]

Héhé , C'est justement après le 11 septembre et la chute des .com qu'il a perdu sa job. Il est rentré en France en décembre 2001 et on est revenus en novembre 2006.

Chum me fait remarquer deux choses : tu gardes ton numéro de sécu à vie, donc tu peux travailler sans pb en France. Et le fait d'être résident ou pas ne concerne que la fiscalité. À ce sujet, attention. Si tu travailles moins de 6 mois tu seras non-résident, si tu travailles un an, tu seras résident.

Ah ? Ok ! Mais mon employeur est au Canada. Je travaillerai chez un client, mes assurances santé sont au Canada et je serai payé en $, sauf pour une allocation per diem en euros. Je vais voir avec mon employeur comment ça va se passer fiscalement. Peut-être même que j'ai une vieille carte de sécurité sociale qui traine quelque part !

Merci pour les précisions.