Avant de venir au Canada/Quebec

[mfera]

Bonjour les amis,

Suite aux derniers messages sur la liste qu'il faudra dresser pour presenter aux douaniers a notre arrivee au quebec ( A l'aeroport) et la fameuse B4 , j'ai decide de faire recherches,ci dessous des infos tres importantes pour ceux qui se preparent a venir au quebec comme moi .

Bonne lecture

Ing.Charlemagne Mfera

Source d'info :http://www.ccra-adrc.gc.ca/F/pub/cp/rc4105/rc4105-f.html

Avant de venir au Canada, dressez une liste en deux exemplaires (de préférence dactylographiée) de tous les effets que vous comptez apporter au Canada à titre d'immigrant. Prenez soin d'y indiquer la valeur, la marque, le modèle et le numéro de série de chaque bien, s'il y a lieu. Divisez votre liste en deux sections, l'une pour les marchandises qui vous accompagneront, l'autre pour les marchandises à suivre.

À votre arrivée au poste frontalier, vous devrez présenter la liste de vos biens à l'agent des douanes, même si vous n'apportez aucun bien à ce moment.

Comme il est difficile de décrire les bijoux avec précision, il est préférable d'utiliser les termes figurant dans votre police d'assurance ou dans le rapport d'appréciation du bijoutier et de joindre à la liste une photo des articles. Décrivez chaque bijou séparément sur la liste des effets que vous présentez à l'agent des douanes. Ainsi, il vous sera plus facile de déterminer quels sont vos bijoux lorsque vous entrerez au Canada pour la première fois; il en est de même lorsque vous reviendrez de voyage à l'étranger avec ces bijoux.

À votre arrivée au Canada, l'agent des douanes remplira pour vous un formulaire B4, Document de déclaration en détail des effets personnels, à partir de la liste que vous lui aurez fournie. Il inscrira aussi un numéro de dossier sur le formulaire et vous en remettra une copie, que vous devrez présenter pour récupérer en franchise de droits vos biens qui arriveront plus tard.

Pour accélérer le processus, remplissez d'avance le formulaire B4 et présentez-le à l'agent des douanes à votre arrivée. Pour obtenir un exemplaire de ce formulaire, communiquez avec le centre de distribution de l'ADRC, dont l'adresse et les numéros figurent à la fin de cette brochure.

Disposition d'effets importés en franchise de droits

Si vous vendez ou cédez des effets que vous avez importés en franchise de droits au cours de la première année suivant la date de leur importation, vous devrez payer immédiatement les droits normalement exigibles à leur égard. La même règle s'applique aux effets que vous utilisez à des fins commerciales au cours de cette période.

Pour obtenir plus de renseignements sur les questions douanières, communiquez avec l'ambassade ou le consulat canadien le plus proche ou appelez le Système d'information automatisé des douanes (SIAD). Si vous appelez de l'extérieur du Canada, vous pouvez joindre le SIAD en composant le (204) 983-3700 ou le (506) 636-5067. Des frais d'interurbain seront alors facturés. Vous pouvez utiliser le SIAD sans frais partout au Canada, en composant le 1 800 959-2036.

[3Tinamours]

YYYYeeeeesssss, en voilà une réponse claire et précise. J'imprime.

Merci

[Invité]

Merci Mfera!! Très utile ton info

J'imprime itou

[3Tinamours]

Je fais remonter le post pour nouvelles demandes d'infos B4.