double nationale franco-Suisse

[Invité]

Coucou, c'est encore moi, je suis en forme aujourd'hui.

Ma question est la suivante?

en arrivant au Québec avez fait la démarche de vous inscrire vous et votre famille aux sein des consulats de vos pays d'origine?

Quelle en est l'utilité réelle, est ce une obligation?

Certains d'entre vous peuvent 'il me donner les liens inernet avec le consulat fancais et suisse?

Peut on s'inscrire par internet ou doit t'on y aller?

Merci de vos renseignements.

[parati]

L'immatriculation au consulat n'est pas obligatoire mais conseillée. Quant à s'incrire au deux il faut demander cela aux autorités compétente.

En allant sur Google tu aurais trouvé sans prob les sites pour les consulats.

Je sais que tu peux faire la démarche d'immatriculation par courrier voir internet mais cela peut dépendre si tu habites à proximité ou non du consulat (à confirmer avec eux) Dans mon cas j'habite à 3 heures de route du consulat le plus proche, j'ai tout fait par courrier.

Les avantages:

en cas de besoin démarches administratives plus rapide avec l'administration française,

on bénéficie d'un tarif immatriculé pour les démarches administratives,

demande de bourses scolaires si les enfants sont scolarisés au Lycée français,

une carte d'immatriculation qui te permet de bénéficier de la détaxe sur tes achats faits en France durant tes vacances (mini d'achat le même jour dans le même magasin de 175 euro),

Il y a les pro et les contres de l'immatriculation au consulat. Et ne pas oublier que c'est une administration avec ses bons mais aussi mauvais côtés. Perso, je n'ai jamais eu à me plaindre du personel du consulat de France à Montréal, ni de celui de Moncton dont je dépend maintenant.

http://www.consulfrance-quebec.org/

http://www.consulfrance-montreal.org/

http://www.eda.admin.ch/canada_all/f/home/contact/mon.html

Utilise aussi le menu de recherche du site, tu auras les expériences de certains forumistes avec les autorités consulaires

Bonne lecture

Parati

[Tartine]

Si on est suisse et pas bi-national, l'inscription au consulat est en principe obligatoire dès qu'on n'est plus ici en touriste (impossible de faire refaire un passeport si on n'a pas fait l'inscription d'abord, par exemple). Mais si vous êtes français aussi et que vous utilisez votre passeport français, etc. ce n'est vraiment pas essentiel.

Mon cas: je suis Suisse uniquement, donc pas le choix: une fois que j'étais sortie officiellement du territoire suisse (il faut un papier du contrôle de l'habitant disant qu'on quitte le territoire suisse pour pouvoir déménager ses affaires ici sans payer de taxes), je devais aller m'incrire au consulat suisse à Montréal pour pouvoir faire refaire mon passeport, voter, etc. Maintenant, si je ne l'avais pas fait, je n'aurais pas eu de problèmes tant que je ne leur demandais rien - c'est à dire jusqu'à l'échéance de mon passeport! Et même à ce moment-là, je pense que le pire qui puisse arriver, c'est qu'ils te demandent de t'inscrire d'abord sur la liste avant de pouvoir faire le reste.

Un autre cas où c'est utile, en plus des problèmes de passeport: si tu as des enfants qui naissent ici et que tu veux que ta nationalité suisse leur soit transmise sans problème, il faut que tu ailles déclarer la naissance de tes enfants au consulat suisse.

Si jamais tu as des interrogation à ce sujet, le mieux est d'envoyer un courriel au consulat suisse à Montréal, ils te répondent très gentiment et efficacement. Tu trouveras l'adresse sur le site web donné par Parati. Si tu es en France que tu n'as jamais été inscrite au consulat suisse jusqu'ici, je ne vois vraiment pas l'utilité de commencer en arrivant au Canada...

Modifié 11 février 2006 par Tartine

[tyts7]

Bonsoir Tartine,

Que veux-tu dire par rapport au papier que le contrôle de l'habitant te donne, est-ce que c'est les douaniers canadiens qui te le demande ou c'est l'entreprise de transport/déménagement qui te le demande ?

Salut Thierry

[Tartine]

Bonsoir Tartine,

Que veux-tu dire par rapport au papier que le contrôle de l'habitant te donne, est-ce que c'est les douaniers canadiens qui te le demande ou c'est l'entreprise de transport/déménagement qui te le demande ?

C'est l'entreprise de déménagement qui en avait besoin pour faire passer la douane à mes affaires... Dans mon cas j'ai donné le papier aux déménageurs quand ils ont pris mes cartons (j'ai gardé une copie quand même, au cas où). Les douaniers m'ont juste demandé si je n'avais pas de vin ni d'arme à feu (cas spécial pour l'importation) et si la liste de mes possessions correspondait bien à ce qu'il y avait dans mes cartons. Après, la seule chose que j'ai eu à faire était d'attendre la livraison. Maintenant, si tu fais tout toi-même au lieu de prendre l'option "porte-à-porte", c'est probablement différent.

Une autre utilité du papier du contrôle de l'habitant: tu en as besoin pour résilier ton assurance-maladie... et pour solder tes impôts!

[tyts7]

merci Tartine,

( désolé du retard mais j'étais en Italie ces derniers jours)