carte NAS

[Invité]

Salut,

Je suis revenu du Québec il y a quelques semaines avec ma carte de résident en poche mais sans numéro NAS.

A cause du travail, je ne pense pas m'installer au Québec avant le mois de février.

Qu'est ce qu'il va se passer quand j'en ferai la demande ? Est ce que cela risque de paraitre bizarre ?

Merci

[Invité]

Ta carte NAS a été automatiquement demandé quand tu es passé à la Douane et te sera envoyée à l'adresse que tu as renseigné à ce moment la ...

JMS

[Invité]

Pourtant, ils m'ont donné un formulaire à remplir (ce que je n'ai pas fait !!!).

[O'Hana]

Heu,

Jmspaggi, je crois que tu confonds carte NAS et carte RP : c'est en effet la carte RP qui est envoyé automatiquement lors du passage en douane. Mais pour obtenir la carte NAS, il faut faire la démarche soi-même dans un centre DRHC : cela prend 3 semaines pour l'avoir mais on peut avoir un NAS en 24 heures si le RP a eu une offre d'emploi.

Panama, je ne pense pas du tout que cela posera de problème lorsque tu reviendras : si on te pose la question au centre DRHC, tu auras juste à expliquer ce qui s'est passé et ça ira sans problème

O'Hana

[Invité]

Oups, autant pour moi ... C'est tout a fait exacte.

JMS.

[Invité]

Merci

[Invité]

Hello !

Toujours concernant la carte NAS, aujourd'hui j'ai un autre avis me disant que vu que j'ai un ancien visa, celui qu'ils emettaient avant le 28 juin 2002, on pourrait me faire des problèmes car les procédures liées à ce visa n'existent plus. Qu'en penses tu ?

[O'Hana]

Salut Panama,

Sais-tu quel genre de problème on pourrait te faire ? Car, à ma connaissance, les anciens documents d'avant la loi de juin 2002 sont encore valables pour s'établir au Canada.

Cela pourrait cependant poser un problème en effet si tu n'as pas encore validé ton visa vu que tu as un an pour le valider et si tu es sous l'ancienne procédure et que la nouvelle loi est passé en juin 2002, dans le meilleur des cas, ton visa n'était valable que jusqu'à juin 2003, tu me suis ? Mais cela ne semble pas être ton cas vu que tu es déjà au Québec.

Éclaire ma lanterne, stp

O'Hana

[Invité]

Salut O'Hana,

Comme je ne l'ai peut être pas assez préciser dans mon premier message, je suis resté au Québec au début de l'été le temps de repartir avec ma carte de résident, c'est à dire 4 semaines. Je suis revenue en France pour des raisons professionelles et ne pourrait m'installer qu'au début du printemps 2004. ¨Pendant mon sejour, je n'ai fait aucune démarche pour la carte NAS parce que dans un premier temps mon seul objectif c'était la carte RP.

Mais après coup, on m'a dit que ça pourrait paraitre bizzare aux yeux des autorités que je demande ma carte NAS une dizaine de mois après ma supposée installation au québec, notamment parce qu'on a besoin de ce numéro pour louer un logement, ouvrir un compte en banque, ect. Et comme, je n'y residais pas !

Il y aurait peut être aussi une question de formulaire en rapport avec l'ancien visa qui n'existeraient bientôt plus. Et puis j'ai une autre question : combien de temps faut il résider par an pour conserver le statut de résident ? Et si je m'absente presque un an ?

J'espère que c'était plus clair.

Merci et a+

[O'Hana]

Salut Panama,

Merci d'avoir précisé ta situation, en effet, j'y vois plus clair. Pour le NAS, personnellement, je ne pense pas au contraire que ca va poser des problèmes : tu pourras effectivement expliquer la situation (obligation de revenir en Europe pour raisons professionnelles) à DRHC et cela devrait passer.

Pour un logement, la Charte des Droits et Libertés individuelles du Québec interdit la transmission du NAS pour en avoir un. Je sais que certains proprios jouent sur cela mais, à mon sens, c'est de l'abus pur et simple.

Dis-toi bien aussi qu'un agent d'immigration est souverain pour te laisser entrer au pays ou pas même si tu es RP et même si tu as ta carte. Officiellement, tu dois le convaincre que ton absence au pays n'était que temporaire et que le Canada reste ton lieu de résidence principal. Trop d'absences et surtout de trop longue durée sur une trop longue période peut inquiéter l'agent et il te demandera alors de prouver que ton intention est bien de toujours vivre au Canada comme tu l'as démontré durant ton processus d'immigration. C'est sûr que si tu pars un mois en vacances dans l'année hors du Canada c'est correct, car cela fait partie de l'ordre normal des choses.

Fondamentalement, seul un citoyen canadien a le droit de quitter et de revenir au pays comme bon lui semble autant de fois qu'il veut et aussi longtemps qu'il le désire. La chose étant que le CIC définit, entre autre, le statut de "résident permanent", comme la personne qui réside en permanence au Canada et non celle qui "passe son temps" à vivre six mois ici et six mois dehors (c'est un exemple extrême). D'ailleurs, le CIC précise que la citoyenneté canadienne peut être enlevé à une personne naturalisé pour motifs criminelles notamment : alors le statut RP est encore plus fragile ...

Bref, à ma connaissance, il faut être présent au Canada au minimum 2 ans sur une période de 5 ans pour ne pas perdre ton statut de RP. Cela veut dire qu'à chaque fois que tu t'absentes du pays, il faudra prouver la durée de tes absences pour que tu puisses respecter cette contrainte.

O'Hana

[Invité]

Oui mais à partir du moment où il n'y a aucun controle sur les sorties du territoire, comment peuvent ils savoir combien de temps on s'est absenté ?

[O'Hana]

Maudite bonne question ....

Que j'ai d'ailleurs posé à un agent d'immigration au poste frontière de Rock Island en revenant des US et il m'a répondu : "ben c'est à vous de nous prouver cela ..." c'est clair comme réponse hein !!

Franchement, je ne sais pas : au moins en allant des US, la douane américaine tamponne ton passeport lorsque tu rentres mais en tant que français, rien n'apparaîtra sur mon passeport si je vais en France. D'ailleurs, le site du CIC ne mentionne rien à ce sujet.

Vite de même, je te dirai que des preuves de résidence que tu pourrais fournir pourraient être par exemple : des factures de téléphone, un bail, etc. Mais là encore, c'est facile d'avoir cela sans pour autant habiter en permanence au Canada.

Je vais me renseigner !

O'Hana

[Invité]

Ouaich elle est maudite comme tu dis ma question

Est ce que ça veut dire qu'ils vont me demander à la frontière lors de ma prochaine venue au canada de m'expliquer sur ma situation ? et vue que je ne peux rien leur prouver... est ce que je peux être refoulée à la douane ?

Je suis peut être surveillée par des agents secrets qui notent tous mes déplacements à l'insue de mon plein gré !