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mir213

Processus fédéral Paris (algériens)

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Un bon parcours ryma félicitations et bon courage pour le grand départ inchallah avec  mes meilleures souhaits pleins de réussite  inchallah  

Oh que oui, merci beaucoup je vous souhaite une bonne installation à vous aussi.


Envoyé de mon iPhone en utilisant application mobile Immigrer.com

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DF : 26/04/2017
AR : 10/07/2017
IVM : 21/07/2017
VM1 : 20/08/2017
VMF: 30/08/2017
Paiement FDRP :30/08/2017« sans instruction ».
13/05/2018 : J’ai pu accéder à ECAS grâce au reçu de paiement des FDRP, cela veut dire que Paris immigration ont reçu mes nombreux emails.
IVM 2 : 23/08/2018.
VM2 : 27/08/2018.
VMF: 04/09/2018.
Decision prise : 26/11/2018.
Brune : 29/11/2018.
Dépôt des passeports: 02/12/2018.
Changement CleGC : décision prise + ajout des numéros de nos visa avec la date d’expiration.
Retrait des passeports: 09/12/2018.


Envoyé de mon iPhone en utilisant application mobile Immigrer.com
Toutes mes félicitations pour la fin de la procédure.

Bonne préparation, bon voyage et bonne installation pour la suite.

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Bonjour,
 
Je suis vraiment surpris de savoir que des consultants et, surtout, des avocats disent qu’il n’y a rien à faire quand le dossier en est au stade de l’enquête. Ce n’est absolument pas vrai.
 
Ce qui fondamentalement est en cause ici c’est la durée du processus qui s’avère pour certains d’entre nous anormalement long par rapport à la durée moyenne du traitement des dossiers de résidence permanente. Pour mettre un terme à un délai de traitement de dossier anormalement long, il existe une procédure judiciaire appelée ‘’bref de mandamus’’.
 
Pour ce que j’ai compris, il s’agit d’une espèce d’injonction que le juge adresse à l’administration mis en cause pour l’obliger à rendre une décision dans un délai que lui le juge va déterminer.
 
C’est en cherchant sur le net une solution à ces délais anormalement long que je suis tombé sur le témoignage d’une personne qui avait fait une demande de résidence permanente. Cette personne expliquait en quoi la procédure de ‘’bref de mandamus’’ pouvait être une solution au problème des délais anormalement long. Je fais ci-dessous un copier-coller de son témoignage. A l’origine le texte est en anglais. Je l’ai traduit via google traduction.
 
Je vous fais aussi un copier-coller d’un lien sur le site internet de la Cour fédérale qui répertorie les décisions rendues dans le cadre de cette procédure en relation avec l’Immigration et les enquêtes de vérification. J’en ai dénombré près de 71 décisions. Je vous encourage vraiment à prendre tout votre temps pour lire toutes ces décisions. C’est extrêmement instructif. Contrairement à ce que l’on croit, vous verrez que les juges ont le pouvoir d’ordonner à l’immigration de rendre une décision dans un délai prescrit.
 
Il n’y a pas que l’immigration qui puisse être contraint par le juge. Même le SCRS n’échappe pas à l’autorité du juge. Vous verrez dans certaines décisions que les juges ont obligé le SCRS à rendre les conclusions de leur enquête dans un délai imparti lorsque cette enquête traînait dans le temps.
 
Concernant l’enquête du SCRS, il n’y a pas que la procédure en bref de mandamus pour obliger cette structure à rendre une conclusion. Dans le témoignage ci-dessous, vous verrez qu’il y a d’autres organismes auprès duquel on peut se plaindre si le SCRS n’a pas encore terminé son enquête dans un délai raisonnable.
 
De façon pratique, l’ennui avec nos dossiers c’est qu’on ne sait pas toujours précisément l’organisme qui a été saisi par l’immigration pour mener des vérifications. Dans mon cas par exemple, j’ai écris au SCRS qui m’a répondu en m’assurant qu’en ce qui me concerne, il a bouclé l’enquête et a déjà remis ses conclusions à l’immigration.
Quand j’ai fait parvenir cette lettre à mon BVC, ils m’ont répondu que ce n’est pas seulement le SCRS qui a été saisi pour mener les vérifications de mes antécédents. Qu’il y a aussi d’autres structures. J’ai donc entamé il y a peu des procédures pour obtenir les notes électroniques de mon dossier. J’ignore si dans ces notes on peut savoir lesquels de ces organismes ont été saisis. Si on peut le savoir, j’écrirai à ces organismes comme je l’ai fait avec le SCRS pour savoir où ils en sont avec les vérifications de mes antécédents.
Donc en guise de conclusion, il faut retenir qu’il existe une procédure appelée ‘’bref de mandamus’’ qui permet à un juge d’ordonner à l’immigration de rendre une décision quant à une demande de résidence permanente qui a déjà trop duré. Il est vrai que cette procédure est onéreuse car il faut prendre un avocat et aussi que c’est le juge qui apprécie l’opportunité de sa mise en œuvre. Ce n’est donc pas un acquis que d’y faire recours.

Copier-coller du témoignage : 
 
« Je veux partager mon expérience dans l'espoir que cela aide les autres dans la même situation.
Il y a quelques années, j'ai postulé pour une classe ouvrière qualifiée fédérale et comme je vivais au Canada (avec un visa d'étudiant), j'ai envoyé ma demande à Buffalo. Mon évaluation a été faite dans les délais habituels et j'ai reçu mon formulaire médical après un an et quelques mois. Mais après avoir fait de la médecine, je n'ai plus eu de nouvelles de CIC (immigration). Après quelques mois, je leur ai envoyé un courrier électronique et la réponse a été "Nous avons demandé des informations de base à d'autres bureaux gouvernementaux. Nous ne pouvons pas fournir une date à laquelle le traitement de votre demande sera complet."
Cela signifie généralement que votre dossier est envoyé au SCRS (agence de sécurité canadienne) pour une vérification de sécurité approfondie. Dans de nombreux cas de contrôles de sécurité approfondis, après plusieurs mois, le demandeur est convoqué à un entretien (de sécurité) et, si tout se passe bien, il obtient son immigration dans les 3 à 4 mois suivant l'entretien. Mais dans mon cas, après avoir attendu plus d'un an et envoyé plusieurs emails, rien ne se passait. Ils ne m'ont ni appelé pour une entrevue ni posé de questions.
J'ai essayé de trouver d'autres moyens:
1- J'ai demandé l'aide de mon député (député). Ils ont communiqué avec CIC en mon nom, mais CIC leur a donné la même réponse. Apparemment, les députés peuvent vous aider lorsque le problème se situe au sein de CIC, mais s'il s'agit d'un contrôle de sécurité, ils ne peuvent rien faire.
2- J'ai reçu les notes du STIDI pour mon dossier plusieurs fois. Ils bloquent généralement tout ce qui concerne les contrôles de sécurité des notes du STIDI qu'ils vous envoient, mais j'ai trouvé des preuves qu'il y avait un malentendu entre le SCRS et CIC concernant mon dossier (chacun attendait l'autre). Cela pourrait contribuer à deux ans de retard, mais même après la résolution du malentendu, rien ne se passait.
3- J'ai envoyé une lettre au directeur du SCRS pour lui demander s'il travaille sur mon dossier. Selon la loi, ils doivent répondre (je suppose dans un mois). J'ai reçu une lettre en réponse qui confirmait qu'ils travaillaient sur mon cas, mais ils ont dit qu'ils ne pouvaient pas me donner un échéancier pour l'achèvement. Après quelques mois, je leur ai envoyé une autre lettre et expliqué que je perdrais des opportunités d'emploi importantes si je n'obtenais pas rapidement mon immigration et leur ai dit que j'étais prêt à assister à des entretiens, etc. et a expliqué que je n'avais jamais été impliqué dans toute question pénale, militaire ou politique. La réponse était la même que la première réponse.
4- J'ai parlé avec quelques consultants en immigration et un avocat spécialisé en immigration et ils m'ont tous dit qu'il n'y avait rien à attendre de la part de moi.
Plus de trois ans se sont écoulés depuis que j'ai effectué mes examens médicaux et toujours aucune réponse de CIC (sauf pour "nous attendons les vérifications des antécédents"). Un jour, alors que j'étais en train de googler pour voir si quelqu'un avait le même problème, j'ai trouvé un post sur le forum avec une référence à la possibilité de porter l'affaire devant un tribunal fédéral sur la base d'un concept appelé «bref de mandamus». Mais le post du forum a été écrit par quelqu'un qui ne l'avait pas fait lui-même, donc il n'y avait pas beaucoup de détails à ce sujet.
J'ai donc consulté le site Web de la Cour fédérale du Canada et utilisé leur fonction de «recherche de décisions» pour trouver des cas (à partir des menus, choisissez «décisions» puis «recherche») dans des affaires de mandamus contre le ministère des Citoyenneté et Immigration Canada. En regardant des dizaines de cas, j'ai pensé que je pouvais en fait utiliser le mandamus.
Maintenant, si vous êtes une personne ayant des antécédents d’actes criminels ou terroristes, vous méritez d’avoir de la difficulté à obtenir une autorisation de sécurité.
Mais si vous êtes comme moi et que vous savez que vous n'avez rien fait de mal, vous pouvez supposer que votre vérification des antécédents a été retardée pour des raisons telles que:
- malentendu
-votre fichier est perdu ou assigné à un employé paresseux
-Être né dans un pays considéré comme suspect
-Nom similarité
Dans ce cas, continuez à lire ce post.
J'ai littéralement examiné 20 à 30 cas. La plupart d'entre eux avaient des problèmes dans leur passé (comme l'appartenance à des organisations terroristes), mais quelques-uns étaient des gens ordinaires. Dans l’ensemble, sur la base des décisions antérieures du tribunal, j’ai conclu que vous pouviez utiliser le mandamus si le retard dans votre dossier d’immigration était «déraisonnable». Pour être considéré comme déraisonnable, un retard doit remplir les trois conditions suivantes:
1) le retard en question était plus long que la nature du processus requis, prima facie;
(2) le demandeur et son avocat n'étaient pas responsables du retard;
3) l'autorité responsable du retard n'a pas fourni de justification satisfaisante.
Il semble qu'une période de plus de quatre ou cinq ans ait été acceptée comme "la nature du processus requis" dans les décisions précédentes. Il y a même eu des affaires antérieures concernant des demandes de résidence permanente où des délais de trois à cinq ans ont été jugés prima facie plus longs que nécessaire (voir affaires Platonov, Kalachnikov et Hanano, précités).
Vous pouvez aller à http://decisions.fct-cf.gc.ca/fr/index.html et utiliser les mots-clés "mandamus" et "immigration" et "SCRS" pour trouver des cas similaires.
Notez que dans de nombreux cas, l’immigration avait prétendu que le retard n’était pas de leur faute parce qu’ils avaient fait leur part en temps opportun et que c’était le SCRS qui avait causé le retard. Fait intéressant, de nombreux juges n’ont pas accepté cette excuse et ont statué que le demandeur est un client de CIC et non du SCRS et que CIC a le devoir de répondre à ces questions. le client.
J'ai donc utilisé les résumés de cas sur le site Web de la Cour fédérale et compilé une liste de tous les avocats qui ont eu gain de cause en mandamus (notez que vous avez besoin d'un AVOCAT pour l'immigration et non d'un consultant en immigration). J'ai ensuite essayé de trouver leur adresse de contact en cherchant leur nom sur Google et j'ai contacté chacun d'eux pour demander des devis.
Faites attention ici! Certains avocats peuvent ne pas en savoir suffisamment sur le mandamus et ils peuvent vous induire en erreur en disant que même si votre demande est en cours depuis plus de 4 ans, vous ne pouvez pas utiliser le mandamus. Ignore ces gars.
Faites également attention aux coûts. J'ai reçu des devis allant de 2000 $ à 8000 $. Je suis finalement allé avec un avocat qui a eu plusieurs cas de succès et m'a fait payer 2 000 $ pour une demande de mandamus. Notre accord était que si l'affaire n'était pas résolue avant la date d'audience, je lui verserais 1000 dollars supplémentaires pour comparaître devant le tribunal.
Donc, mon avocat a déposé une réclamation en mon nom parce que j'attendais mon immigration depuis un peu plus de 4 ans et que je n'avais jamais été impliqué dans de «mauvaises choses». Mon avocat m'a dit que dans la plupart des cas, au moment où vous poursuivez l’immigration, les choses commencent à bouger et CIC essaie de finaliser votre dossier avant de devoir comparaître devant le tribunal. Vous aurez donc probablement votre immigration avant la date d'audience. Et c'est exactement ce qui m'est arrivé. Lorsque vous déposez une demande de mandamus, le tribunal peut prendre environ 3 mois pour accepter votre affaire et fixer une date d'audience. La date d'audience peut être de 3 à 4 mois (votre date d'audience peut être 6-7). mois après le dépôt de votre demande).
Dans mon cas, juste après avoir déposé ma réclamation, l'immigration m'a contacté et m'a demandé ma nouvelle adresse. Ensuite, ils ont commencé à demander des documents, etc. (y compris le renouvellement de mes examens médicaux). Une fois la date fixée, ils semblaient doubler la vitesse! En bref, j'ai obtenu mon visa d’immigration peu après la date fixée par le tribunal (quelques mois avant la date du procès).
Donc, je recommande fortement cette approche à quiconque attend depuis plus de 4 ans et sait dans leur cœur qu'ils n'ont pas de squelette dans le placard.
Voici quelques informations supplémentaires:
1- Une préoccupation immédiate serait que si vous poursuivez l’immigration, ils se vengent et rejettent votre demande d’immigration ou vous causent des problèmes. Heureusement, cela ne fonctionne pas comme ça au Canada. Ils ne le prennent pas personnellement et ils ne peuvent pas vous rejeter sans une bonne raison (du moins si vous avez présenté une demande avant 2008 lorsque la loi sur l'immigration a changé).
2- Dans ce que j'ai suggéré ci-dessus, le cas juridique est entre vous et CIC. C'est-à-dire que le SCRS ne fait pas directement partie du dossier. Une autre approche consiste à porter plainte contre le SCRS. Une fois que vous écrivez une lettre au directeur du SCRS, si vous estimez que sa réponse n'est pas convaincante et qu'il conserve votre dossier sans motif valable, vous pouvez déposer une plainte auprès du Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité. Site Web du SCRS]. Je n'ai pas essayé et honnêtement, j'étais sceptique à ce sujet, mais plus tard, un ami de mon ami m'a dit qu'il avait opté pour cette option et que cela fonctionnait pour lui. L'avantage est que cela est gratuit et que vous n'avez pas besoin d'un avocat (car le CSARS n'est pas un tribunal). Notez que vous pouvez poursuivre les deux options (poursuivre l’immigration et vous plaindre auprès du CSARS) en même temps.
J'ai vécu beaucoup de frustration en voyant que tous ceux qui avaient posé leur candidature des années après moi ont obtenu leur immigration, mais mon dossier était bloqué et CIC ne m'aiderait pas un peu. J'ai trouvé cette information un peu à la fois pendant mes années de lutte et j'espère que le partager aidera les personnes ayant la même situation que moi. »

Copier-coller du lien de la Cour fédérale :
 
https://decisions.fct-cf.gc.ca/fc-cf/fr/d/s/index.do?cont=mandamus+immigration+scrs&col=54
 
Mille merci@Mbella pour ton intervention et surtout pour tes précieux infos.
Moi aussi j'au eu la réponse de SCRS en mois de mai et que l'enquête est terminé pour moi mais pour ma femme n'a pas été formulé par BVC de Paris. Bien entendu j'ai tt de suite contacté Paris et leur réponse était que mon enquête n'est pas encore terminé.
Je voulais faire une demande de visa touristique pour toute la famille et partir puis prendre un bon avocat malgré que j'ignorais la procédure judiciaire ‘’bref de mandamus’’.
En tout les cas je vais lire attentivement les témoignages.


DF: 8/9/2015 - AR SYDNEY: 24/11/2015 VM: 3/12/2015 - Ajout enfant: 29/6/2016 - VM enfant: 2/7/2016 - Agent: MF

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Vos avis svp sur le Règlement sur l'Immigration au Québec (RIQ) :

A compter du 02/08/2018 le CSQ est délivré pour une validité de 24 mois (Au lieu de 36 mois auparavant). Si une demande de RP est introduite par le requérant durant cette période, elle demeure valide jusqu'à ce qu'une décision soit prise par l'autorité fédérale à l'égard du requérant et ce même si le délai de 24 mois fût consommé.  

Ma Question : Ce règlement est t-il d'un effet rétroactif (s'appliquera t'il sur les demandes en cours de traitement pour lesquelles les CSQ on été délivré avant l'entrée en vigueur de ce règlement) ?

 

Merci.

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il y a une heure, rachid*06 a dit :

Bsr les amis,

 

Je sais à 60 heures de mon départ, inchallah souhaitez moi bonne chance

Bonne chance et attention aux chocs thermiques!!!

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Bsr les amis,
 
Je sais à 60 heures de mon départ, inchallah souhaitez moi bonne chance
Bonjour et bonne chance amigo.

Pays d'érable

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Il y a 4 heures, rachid*06 a dit :

Bsr les amis,

 

Je sais à 60 heures de mon départ, inchallah souhaitez moi bonne chance

Bonne installation et bonne réussite. Donnez nous un compte rendu .

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Il y a 5 heures, rachid*06 a dit :

Bsr les amis,

 

Je sais à 60 heures de mon départ, inchallah souhaitez moi bonne chance

Bonne chance et bonne installation, pour nous départ prévue le 18/01 nchallah

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Bonne chance à tous ceux qui préparent leur grand départ;merci de partager vos expériences avec nous

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Il y a 7 heures, rachid*06 a dit :

Bsr les amis,

 

Je sais à 60 heures de mon départ, inchallah souhaitez moi bonne chance

Bon voyage et Bonne chance pour la suite.

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Il y a 8 heures, rachid*06 a dit :

Bsr les amis,

 

Je sais à 60 heures de mon départ, inchallah souhaitez moi bonne chance

Bonjour;

Bon voyage et bonne installation que de réussite inchallah, juste je veux savoir est ce que vous avez réservé avec air Algérie ou RAM Maroc et si avec cette la dernière comment svp?

 

merci

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Bsr les amis,
 
Je sais à 60 heures de mon départ, inchallah souhaitez moi bonne chance
Je vous souhaite tout le bonheur du monde. Bon voyage, Bonne installation, bonne intégration, et une agréable nouvelle vie pleine de réussite, santé et joie ncha Allah.

DCSQ 06/2014
CSQ 05/2018
DF 06/2018
ARDF 08/2018

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Il y a 9 heures, rachid*06 a dit :

Bsr les amis,

 

Je sais à 60 heures de mon départ, inchallah souhaitez moi bonne chance

Bon voyage, je vous souhaite la réussite du reste du parcours.

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Il y a 10 heures, rachid*06 a dit :

Bsr les amis,

 

Je sais à 60 heures de mon départ, inchallah souhaitez moi bonne chance

inchallah bon voyage mon frère et bonne inchallation inchallah , et c'est pas la peine de s'inquiéter pour l'achat du réfrigérateur car tu peux congelé la viande soit dans le balcon ou bien la fenetre

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Il y a 14 heures, rachid*06 a dit :

Bsr les amis,

 

Je sais à 60 heures de mon départ, inchallah souhaitez moi bonne chance

Tres bonne intégration frère, pour moi il me reste 16 jours.

Bon courage.

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18 hours ago, rachid*06 said:

Bsr les amis,

 

Je sais à 60 heures de mon départ, inchallah souhaitez moi bonne chance

bonne chance 

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