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Carte RP en main - si on change passeport/adr que faire ?


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Posté(e)

Voila, mon conjoint a sa carte RP pour vivre avec moi au Québec. A vrai dire cest moi qui l'a en main :), Lui est toujours

en Belgique ...question de vendre l'appart, finaliser divers aspects.. Il n'a donc pas encore résidé au Canada

et je devrai donc lui remettre sa carte RP un de ses jours, et il pourra entrer au Quebec avec sa carte et son CSQ

Question 1

-------------

il doit refaire son passeport belge bientot.

Une fois ce passeport en main doit-il encore aviser le CIC de ce nouveau passeport ?

Ou cela n'est plus requis une fois la carte RP en main
Je pose la question sachant que sur le Certificat du RP remis à la douane canadienne,

le numéro du vieux passeport y était indiquée

Question 2

--------------

Il doit transitoirement déménager en Belgique avant de me rejoindre.

Là aussi, dois-je aviser le CIC, alors qu'on a sa carte RP entre les mains ?

Merci!!!

  • Habitués
Posté(e)

Voila, mon conjoint a sa carte RP pour vivre avec moi au Québec. A vrai dire cest moi qui l'a en main :smile:, Lui est toujours

en Belgique ...question de vendre l'appart, finaliser divers aspects.. Il n'a donc pas encore résidé au Canada

et je devrai donc lui remettre sa carte RP un de ses jours, et il pourra entrer au Quebec avec sa carte et son CSQ

Vous n'avez pas le droit de lui apporter ou lui envoyer sa carte de RP à l'étranger.

Les agents d'immigration et les douaniers vont vérifier son passeport et voir qu'il a passé trop peu de temps lors de la validation de la RP pour pouvoir la recevoir dans les temps. Ils vont le cuisiner et lui poser toutes sortes de questions. À plus forte raison s'il change de passeport et qu'il arrive avec sa carte de RP et un passeport sans visa apposé. Et s'il ment, il risque d'avoir de sérieux problèmes.

La seule procédure valable lorsqu'on n'a pas de carte RP et qu'on veut entrer en tant que résident permanent est celle-ci :

http://www.cic.gc.ca/francais/centre-aide/reponse.asp?q=064&t=10

Posté(e)

S'il a sa carte RP définitive entre les mains en Belgique, je ne vois pas pourquoi
on le cuisinerait à l'entrée au Canada. Son certificat de RP a été validé, la carte RP rapidement recue!
Maintenant il est labas avec la carte dans ses poches, qu'il utilisera vraiment quand il entrera définitivement au Canada

P.S. Le douanier n'a pas dit que le parrain ne pouvait pas apporter la carte RP à son parrainé à l'étranger,
mais la poster, il ne le conseillait pas biensur :)

Posté(e)

Donc un grand débat... pourquoi le parrain ne pourrait-il pas apporter la carte RP définiive à son parainné hors Canada,
pour entrer ensemble au Canada.... Cest quand même qui assume ce parrainage...

  • Habitués
Posté(e)

Je vous explique pourquoi. Ce n'est pas une question de parrainage, mais pour empêcher la fraude de quiconque au Canada. Le lien que je vous ai mis plus haut est destiné aux personnes qui sont résidents permanents, mais qui ne sont pas en possession de leur carte de RP pour une quelconque raison que ce soit lorsqu'ils arrivent au Canada. Si ce n'était pas interdit, ils n'auraient pas mis cette procédure en place.

Lorsque vous devenez résident permanent, vous êtes censé venir valider votre RP et venir travailler et habiter au Canada. Par le passé, il y a eu plusieurs crosseurs qui venaient profiter du système canadien, tout en retournant vivre chez eux. De ce fait, ils sont devenus beaucoup plus pointilleux.

Si vous venez valider votre RP et repartez au bout d'une semaine, il sera évident, (et ce sera confirmé par les étampes sur le passeport) que vous n'avez pu recevoir votre carte dans les temps. Et comme il est interdit d'envoyer les cartes à l'étranger, de quelconque manière que ce soit, un RP qui aurait passé une semaine seulement au Canada et qui arriverait tout frais avec sa carte serait plus que suspect.

Nous en avons été les témoins pour nos meilleurs amis que nous attendions de l'autre côté de la vitre à l'aéroport. Ils ont été retenus 3 heures pour n'avoir par respecté la procédure et pris un titre de voyage.

Vous retrouverez d'ailleurs des exemples de ce resserrement de procédures dans la demande de citoyenneté. On ne compte plus le nombre de questionnaires sur la résidence qui sont envoyés à ceux qui n'ont pas respecté un temps de présence maximum au Canada.

http://www.forum.immigrer.com/topic/127768-reception-du-fameux-questionnaire-sur-la-residence/

  • Habitués
Posté(e)

ça me rappelle une autre histoire proche qui est arrivée à un autre ancien membre du forum qui s'était fait porter sa carte RP (ça a été raconté par son épouse qui le parrainait) : rétention aux douanes de l'intermédiaire "innocent" (mais pas tout à fait dans l'approche péjorative québécoise :P) et confiscation de la carte de résidence permanente qui du coup, n'est pas parvenue au destinataire.

La carte R.P. délivrée par le Canada est une pièce d'identité est la faire transporter par un tiers constitue un trafic aux yeux des services douaniers et des services frontaliers canadiens.

C'est donc un risque de lui apporter (pour le porteur), et le risque est encore plus important de l'envoyer par courrier ! (c'est fortement déconseillé).

Il est préférable pour le titulaire de faire une demande de titre de voyage dans son cas.

  • 2 weeks later...
Posté(e)

Mas si cest le parrain qui apporte la carte RP à son parainné en Belgique ... et revient avec lui... Je vois pas où on pourrait avoir de la suspicion

  • Habitués
Posté(e)

Ben si justement!!!! Voir post au dessus! <br />

<br />

  • Habitués
Posté(e) (modifié)

Mas si cest le parrain qui apporte la carte RP à son parainné en Belgique ... et revient avec lui... Je vois pas où on pourrait avoir de la suspicion

Je redonne des mots-clés : "Pièce d'identité personnelle", "rétention du porteur" (parce que pas le même nom que sur la carte RP), "trafic", "fraude immigration", "confiscation carte RP"

J'ajoute que c'est bien précisé sur le site de C.I.C. que la carte de résident du titulaire reste en tout temps, la propriété du Canada.

Modifié par Angel-fr
Posté(e) (modifié)

Merci merci! Bon je vais lui dire de demander un titre de sejour, Prenons pas de chance !!

Modifié par gastino

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