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Connaitre son statut resident/non resident au ARC ?


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  • Habitués
Posté(e)

Voilà que je prepare mon retour au Québec dans quelques semaines....

Je me demande cruellement si dans les systèmes de Agence Revenu Canada et Revenu Québec,

je suis bel et bien enregistré comme "non-résident" après être parti plus de 15 ans...

Car à l'époque, je ne prétend pas que jai fait tout dans l'art pour bien partir tout cloturer....

Si le fisc décrète que j'étais résident pendant tout ce temps, il dira

que j'ai pas fais mes déclarations fiscales... et voudra m'imposer encore une fois !!! non ?

Si pendant ces 15 ans, j'ai mes preuves de résidence en France, preuves que j'ai payé mes impots labas,

va-t-on me croire qu'à l"époque j'étais totalement convaincu de partir définitivement du Canada ?????

(ce qui était le cas y a jusqu'à 2-3 ans où tout a changé)

Que dois-je faire ?

Votre feeling ?

merci

Coco Nut

  • Habitués
Posté(e) (modifié)

Voilà que je prepare mon retour au Québec dans quelques semaines....

Je me demande cruellement si dans les systèmes de Agence Revenu Canada et Revenu Québec,

je suis bel et bien enregistré comme "non-résident" après être parti plus de 15 ans...

Car à l'époque, je ne prétend pas que jai fait tout dans l'art pour bien partir tout cloturer....

Si le fisc décrète que j'étais résident pendant tout ce temps, il dira

que j'ai pas fais mes déclarations fiscales... et voudra m'imposer encore une fois !!! non ?

Si pendant ces 15 ans, j'ai mes preuves de résidence en France, preuves que j'ai payé mes impots labas,

va-t-on me croire qu'à l"époque j'étais totalement convaincu de partir définitivement du Canada ?????

(ce qui était le cas y a jusqu'à 2-3 ans où tout a changé)

Que dois-je faire ?

Votre feeling ?

merci

Coco Nut

Les appeler, ils ne te mangerons pas et ils ne mordent pas. :thumbsup: En plus ils vont te dire quel document apporter et cela serait moins de trouble de les obtenir pendant que tu es sur place.

Modifié par dentan
Posté(e)

Oui appeler, ils sont très sympa au téléphone...

Bon le seul souci c'est qu'ils savent pas toujours quoi nous répondre dès que c'est un peu compliqué :P

  • Habitués
Posté(e)

J'en désuis que sur base de mon NAS (dormant) ils sauront ouvrir le dossier et vérifier que j'étais bien dans le bon statut 'non résident" (jespere :( ) ?

En effet je crains les appeler de peur qu'on m'accuse d'être encore un "résident" fraudeur qui a omis de déclarer ses avoirs (en France) pendant tant d'années,

alors qu'à l'époque je n'avais pas l'intention de revenir au Canada et que je me suis toujours aveuglément considéré (à tort ?) comme non résident canadien...

parce que je travaillais, résidais et payais mes impots en France, jusqu'à maintenant....

Je stresse quand je vois tous les cas de personnes qui ont quitté le Canada en n'ayant pas correctement tout fait

pour rompre les pseudo liens.... et puis qui reviennent au Canada avec avoir gagné à la sueur de leur front.... et qui risquent

de se faire taper dessus par Revenu Canada/Québec...
Y a 15 ans... on avait pas toutes ces informations sur internet ....

Posté(e)

Ben dans ce cas je ne vois pas où est le souci, tu es non-résident, point !

C'est quoi que tu n'as pas fait en partant ?

  • Habitués
Posté(e)

y a 19 ans , j'ai pas rempli le document Déclaration du Statut de Résidence (Départ du Canada). pour explicitement dire que je quittais définitivement le Canada...
Je viens à peine de découvrir son existence !! :( En plus j'ai tardé pour renvoyé la carte soleil.... et j'ai un compte bancaire ave quelques 500$ que j'ai gardé parce que j'ai mes REER bloqués jusque 65 ans ....

Et maintenant que je reviens au Canada.... si pendant ces 19 ans de vie en France Revenu Canada/Quebec considèrent que j'étais resté résident au canada, on va injustement me flinguer pour ne pas avoir déclarer mes revenus francais....

Posté(e)

Très franchement je pense que tu te fais du mouron pour rien mais appelle les et dis nous ce qu'ils en pensent !

  • Habitués
Posté(e)

jespère que tu as raison............. merci

Mais je ne vois pas quel numéro appeler à Revenu Canada à partir de l'étranger. y a que des 1-800

Posté(e)

Bonjour,

Si pendant les 15 années que tu es resté en France tu y as payé des impots, tu ne devrais pas à justifier de tes revenus canadiens.

On est sensé payer ses impots dans le pays où on réside plus de 6 mois par an.

Si tu ne peux les appeler, essaie de leur envoyer un email. Les impots français avaient été réactifs quand je leur avais posé une question, en espérant qu'il en soit de même pour les services canadiens.

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  • Habitués
Posté(e)

merci ! je suis dans le bon :) en effet ils sont très gentils et rassurants

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