Originaux et documents certifiés conformes

[Laura972]

Salut à tous

Il est évident qu'il soit préférable, lors de l'envoi du CSQ, de fournir des originaux lorsque cela est demandé et....pareil pour les copies certifiées conformes.

Mais peut-on quand même (puisque l'important est d'avoir le document sous les yeux) envoyer des originaux à la place des copies en ce qui concerne les actes de naissances par exemple ?

Merci d'avance

[Uncle_Bens]

Salut à tous

Il est évident qu'il soit préférable, lors de l'envoi du CSQ, de fournir des originaux lorsque cela est demandé et....pareil pour les copies certifiées conformes.

Mais peut-on quand même (puisque l'important est d'avoir le document sous les yeux) envoyer des originaux à la place des copies en ce qui concerne les actes de naissances par exemple ?

Merci d'avance

Les CCC feront l'affaire pour out documents ne tkt pas !!! Ne risque pas d'envoyer des originau on sait jamais ..

[wilitause]

lors de mon envoi j'ai fourni que des copies certifié conforme aux originaux et pour les faire tu vas à l'état civil de la mairie où tu résides et il va te certifié tout les documents que tu lui soumettra... Moi je suis venu avec au moins 50 pages ils les ont toutes certifié conforme... ça prend un peu de temps car dessus ils écrivent pour qui c'est destinée... bref si tu es convoqué à un entretien en vue de l'obtention du CSQ la tu devras apporter les originaux de toute façon... donc garde tes originaux et envoi que des certifiés conformes...

Moi c'est ceux que j'ai fais en tout cas et j ai eu aucun souci... (après extrait de casier judiciaire, acte de naissance... biensur que tu envoies les originaux, mais tes diplomes, relevé de note, bulletins, ou encore fiche de payes, certificat de travail tu le fais pas d'où l’utilité des copies certifiés conformes ...)

[chachawa]

Tu envoies des copies certifiées conformes pour les documents "uniques" (comme les diplômes). Pour les documents dont tu peux avoir d'autres exemplaires, tu peux envoyer les originaux (extrait d'acte de naissance, extrait de casier judiciaire, etc.)

[Laura972]

ok merci pour l'info

[Laura972]

Bjr,

Je pose la question pour être fixée... J'ai lu que les actes de naissances ne sont valables que 3 mois, est ce vrai? Dans ce cas dois-je veiller à envoyer des actes de naissances récemment retirés?

Si on en possède déjà ne peut-on pas les joindre au dossier puisque les informations inscrites sur l'acte restent les mêmes quelque soit la date où ils ont été retirés...

[Takkun]

Bonjour,

J'aurai moi aussi une petite question,

J'ai lu sur les feuilles du DCSQ, que pour CCC un diplôme, etc il fallait que ce soit fait par l'établissement émetteur.. mais est-ce que la commune c'est bon aussi ? Ou il faut vraiment faire la course aux universités -_-"

[Knowlton]

Bjr, Je pose la question pour être fixée... J'ai lu que les actes de naissances ne sont valables que 3 mois, est ce vrai? Dans ce cas dois-je veiller à envoyer des actes de naissances récemment retirés? Si on en possède déjà ne peut-on pas les joindre au dossier puisque les informations inscrites sur l'acte restent les mêmes quelque soit la date où ils ont été retirés...

Bonjour, contrairement à la France, je ne pense pas que la date sur les actes de naissances soient importantes sachant qu'entre le moment ou nous envoyons le dossier et le moment ou il sera traité il se passera plus de 3 mois. Ensuite, mais ce n'est que mon avis, autant fournir les documents les plus récents

[Halfons]

Je viens de mettre un post sur le même sujet ... j'aurais dû mieux regarder ...

Je suis aussi confrontée à toutes ces questions en ce moment et je n'arrête pas d'envoyer des mails un peu partout pour les demandes d'extraits (mariage, naissance de tous les membres de la famille, ...), universités etc ...

Les copies certifiées conformes (quand c'est demandé) doivent effectivement l'être par l'autorité qui a délivré le document original et les mentions demandées sont nombreuses ... c'est pas juste écrit "certifié conforme" ... on nous précise qu'il faut la mention manuscrite "blalabla" + le nom + le titre + la date + la signature + la signature sur le sceau de l'établissement etc .... au secours .... il va falloir prendre 3 jours de vacances pour courir toute la France !!!!

Je pensais envoyer les originaux quand c'est possible (extraits naissance, mariage, casier judiciaire etc) mais pour les diplômes ... faut-il se déplacer dans les universités qui les ont délivrées ?

Quant aux relevés de notes u'on nous envoie par la poste : sont-ils considérés comme des originaux ?

[catykaz]

Bonjour,

Je voulais apporter une précision sur la durée de validité des actes d'état civil:

"D'une façon générale, les pièces d'état civil (extraits et copies intégrales) sont valables quelle que soit leur date de délivrance.

Un acte de naissance, de mariage ou de décès demeure valable tant que les éléments qui y figurent n'ont pas été modifiés.

Il existe néanmoins de nombreuses exceptions, puisque - pour les démarches les plus courantes - un acte de naissance récent est exigé"

Source: ServicePublic.fr

Donc, s'il n'est pas demandé un acte de moins de 3 mois, peu importe la date de l'acte à partir du moment où les éléments qu'il contient n'ont pas été modifiés.

Si vous avez un acte qui a 4 ou 6 mois, cela ne pose pas de souci; par contre, je déconseillerai de présenter un dossier avec un acte qui aurait été délivré il y a 2 ou 3 ans (ça fait plutôt moyen).

[Laura972]

Merci a tous pour vos apports.

A titre d'information (pour ceux que ça interesse), jai lu que pour la DCSQ il n'est pas précisé que les actes de naissance doivent être de moins de 3 mois mais que certains dossiers se sont vu faire l'objet de demande d'envoi de documents plus récents. En effet, il vaut mieux donc qu'ils ne soient pas trop "anciens" pour éviter d'éventuelles pertes de temps.

[Deakan]

Bonjour,

je profite de ce sujet pour rebondir sur un point.

J'ai une copie d'acte de naissance qui n'a pas exactement les mentions demandés par l'immigration Québecoise

C'est à dire qu'au lieu du complet

La personne autorisée doit écrire en caractères d’imprimerie sur la copie :

• la mention « Je certifie que la présente est une copie authentique du document original. »;

• le titre du document original;

• la date de l’attestation;

• son poste ou son titre;

• son nom.

j'ai une date, la mention "pour copie conforme", la mention "L'Officer d'Etat Civil délégué" sans nom, signature et cachet et c'est tout.

est-ce suffisant ? où faut-il toutes ces mentions ?

Modifié 8 janvier 2013 par Deakan

[claire682]

non c'est bon pour l'acte de naissance.

[Deakan]

aahhhhh !

[Takkun]

J'ai été faire mes copies certifiées conformes à 5 euro la copie ... 150 euro xD mon porte-feuille d'étudiante a mal ...

[claire682]

J'ai été faire mes copies certifiées conformes à 5 euro la copie ... 150 euro xD mon porte-feuille d'étudiante a mal ...

5euros la copie !!!!! waow !

[Laura972]

J'ai été faire mes copies certifiées conformes à 5 euro la copie ... 150 euro xD mon porte-feuille d'étudiante a mal ...

5euros la copie !!!!! waow !

Tu les as fait certifier ou?

[Takkun]

à la commune. Maintenant, peut-être qu'en France c'est moins cher parce que en Belgique c'est vrmt exagéré quoi!!! :/

[Claranne]

à la commune. Maintenant, peut-être qu'en France c'est moins cher parce que en Belgique c'est vrmt exagéré quoi!!! :/

A la mairie, en France, c'est gratuit...

il suffit de venir avec les originaux et les copies, et hop le tour est joué !!

[Takkun]

à la commune. Maintenant, peut-être qu'en France c'est moins cher parce que en Belgique c'est vrmt exagéré quoi!!! :/

A la mairie, en France, c'est gratuit...

il suffit de venir avec les originaux et les copies, et hop le tour est joué

Nous le moindre papier c'est 5 euro xD et la femme ralait pcq il y en avait beaucoup. Alala on nous prend quand même pour des vaches à lait mais bon je prend mon mal en patiente lol...