Votre avis.. important

[sinsnou]

Bonjour a tous j'ai besoin de vos avis et de certain vos connaissances dans le domaine... Je connais beaucoup sur le parrainnage mais

cette partie la je n'aie pas de point de référence...alors les amies forumistes aidez moi...

1- Un parrainage refusé a l'ambassade

2- Un échec au Marl également

3- En attente pour la cour d,appel

Je veux savoir si la personne a un refus a la cour d,appel quels sont ses recours après cette étape? Peut-elle refaire un second dossier ou c'est fini pour ce couple?? Son avocat lui a dit que si la cour d,appel était refusé elle ne pourrait pas refaire une demande de parrainage mais moi je suis sceptique a ça... je me dit qu'il y a surement une erreur quelque part...

Si vous connaissez la réponse j'attend vos commentaires...

Merci

[Gaston2]

Bonjour Sinsou,

D'après mes connaissances, je bien que ce que l'avocat a dit est bien vrai.

Quand a cour d'appel rejette un appel en matière de parrainage l'appelant

l'appelant ne peux plus parrainer cette personne. Si jamais il reprend le parrainage

le dossier sera refusé par l'amabassade de nouveau et s'il fait appel la Marl

rejétera le dossier au nom du principe de la chose jugée. Ce principe est une loi

de l'immigration qui autorise le rejet de toute demande en appel sur laquelle la cour

s'éatait dejà prononcée. Pour te convaincre de la véracité de cette information

je t'invite à aller sur le site de la Commission de l'immigration et du statut du

refugié (http://www.irb.gc.ca/Fra/tribunal/decisions/Pages/index.aspx). Une fois sur la

page clique sur "décisions" à gauche de la page. Tu verras des milliers de decisions rendues

concernant les parrainages dans "CanLII". Il n'ya pas mal de cas qui repondent à ta question.

Bonne journée.

[souma26]

une petite question concernant le sujet

alors c mieux de refaire une autre demande de parrainage que aller au Marl ( vue que le marl peu refusé

et ils prend bcp de temps 8 mois ou meme plus ??

et si c le cas il faut attendre combien de temps avant de présenter une 2 eme demande de parrainage ??

Merci

Souma26

[sinsnou]

Merci Gaston... d'après ce que je comprend la cour fédéral es le dernier recours...après celà y a plus rien a faire malheureusement... alors on va espérer unr réponse positive..

Souma... pour répondre a ta question...de ce que je sais ils auraient pu faire un autre demande après le marl et non avant...mais ils ont fait une demande d,appel a la place donc... c mnt leur dernier recours... au final ca aurait été moin long pour eux de refaire un parrainage que d,aller en cour d,appel fédéral puisque ils attendent une date de cour depuis près d'une année déjà...

Je vous souhaite tous d'obtenir vos visas que de passer par le refus et tt ce que ca implique...

Merci de vos réponses

[Gaston2]

De rien Sinsou. Malheureusement, oui la cour féderale est le dernier recours.

Il faut bien vous preparer pour que la décision soit positive. Dans le cas contraire

il y'a plus autre moyen de reunification pour le couple ici au Canada.

bonne chance .

[souma26]

Merci Sinsnou bonne chance a Toi aussi ds ta vie et a ce couple parceque c pas facile du tout ce quils ont entrain de vivre

Dieu avec Eux

[kennyto68]

Donc si la personne ne va jamais en appel elle peut refaire 3-4 demande de parrainage si elle veut ? ( avec plus de preuve )^^