Habitués sinsnou Posté(e) 4 décembre 2009 Habitués Posté(e) 4 décembre 2009 Bonjour a tous j'ai besoin de vos avis et de certain vos connaissances dans le domaine... Je connais beaucoup sur le parrainnage mais cette partie la je n'aie pas de point de référence...alors les amies forumistes aidez moi... 1- Un parrainage refusé a l'ambassade 2- Un échec au Marl également 3- En attente pour la cour d,appel Je veux savoir si la personne a un refus a la cour d,appel quels sont ses recours après cette étape? Peut-elle refaire un second dossier ou c'est fini pour ce couple?? Son avocat lui a dit que si la cour d,appel était refusé elle ne pourrait pas refaire une demande de parrainage mais moi je suis sceptique a ça... je me dit qu'il y a surement une erreur quelque part... Si vous connaissez la réponse j'attend vos commentaires... Merci Citer
Gaston2 Posté(e) 4 décembre 2009 Posté(e) 4 décembre 2009 Bonjour Sinsou, D'après mes connaissances, je bien que ce que l'avocat a dit est bien vrai. Quand a cour d'appel rejette un appel en matière de parrainage l'appelant l'appelant ne peux plus parrainer cette personne. Si jamais il reprend le parrainage le dossier sera refusé par l'amabassade de nouveau et s'il fait appel la Marl rejétera le dossier au nom du principe de la chose jugée. Ce principe est une loi de l'immigration qui autorise le rejet de toute demande en appel sur laquelle la cour s'éatait dejà prononcée. Pour te convaincre de la véracité de cette information je t'invite à aller sur le site de la Commission de l'immigration et du statut du refugié (http://www.irb.gc.ca/Fra/tribunal/decisions/Pages/index.aspx). Une fois sur la page clique sur "décisions" à gauche de la page. Tu verras des milliers de decisions rendues concernant les parrainages dans "CanLII". Il n'ya pas mal de cas qui repondent à ta question. Bonne journée. Citer
Habitués souma26 Posté(e) 4 décembre 2009 Habitués Posté(e) 4 décembre 2009 une petite question concernant le sujet alors c mieux de refaire une autre demande de parrainage que aller au Marl ( vue que le marl peu refusé et ils prend bcp de temps 8 mois ou meme plus ?? et si c le cas il faut attendre combien de temps avant de présenter une 2 eme demande de parrainage ?? Merci Souma26 Citer
Habitués sinsnou Posté(e) 4 décembre 2009 Auteur Habitués Posté(e) 4 décembre 2009 Merci Gaston... d'après ce que je comprend la cour fédéral es le dernier recours...après celà y a plus rien a faire malheureusement... alors on va espérer unr réponse positive.. Souma... pour répondre a ta question...de ce que je sais ils auraient pu faire un autre demande après le marl et non avant...mais ils ont fait une demande d,appel a la place donc... c mnt leur dernier recours... au final ca aurait été moin long pour eux de refaire un parrainage que d,aller en cour d,appel fédéral puisque ils attendent une date de cour depuis près d'une année déjà... Je vous souhaite tous d'obtenir vos visas que de passer par le refus et tt ce que ca implique... Merci de vos réponses Citer
Gaston2 Posté(e) 4 décembre 2009 Posté(e) 4 décembre 2009 De rien Sinsou. Malheureusement, oui la cour féderale est le dernier recours. Il faut bien vous preparer pour que la décision soit positive. Dans le cas contraire il y'a plus autre moyen de reunification pour le couple ici au Canada. bonne chance . Citer
Habitués souma26 Posté(e) 4 décembre 2009 Habitués Posté(e) 4 décembre 2009 Merci Sinsnou bonne chance a Toi aussi ds ta vie et a ce couple parceque c pas facile du tout ce quils ont entrain de vivre Dieu avec Eux Citer
kennyto68 Posté(e) 15 juin 2016 Posté(e) 15 juin 2016 Donc si la personne ne va jamais en appel elle peut refaire 3-4 demande de parrainage si elle veut ? ( avec plus de preuve )^^ Citer
Immigrer au Canada : ressources et conseils
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