federal refus pour ma conjointe de fait help que faire?

[ninnoz]

bonsoir, comme vous pouvez le constater par le titre de mon sujet mon rêve d'immigrer avec ma moitié s'est envolé pour comprendre la situation et que vous puissiez me donner de conseil si je peux contester le rejet je vous relate très brièvement le motif du refus pour ma conjointe .

Nous avons fait ce projet à deux et l'avons porté a deux tout les deux. Nous avons obtenu notre csq sans problème avec la preuve de notre vie commune et facture à l apui mais entre temps je me suis installé dans une grande ville pour trouver un meilleur emploi et ma copine étudiante est resté dans notre ancienne petite ville( cela vous aidera a comprendre la suite ) .

Quelque mois plu tard nous avons lancé le processus fédéral qui après deux mois nous demande des preuves de vie commune .Étonné car je pensais que cela se faisait seulement au niveau du csq j ai envoyé des billets de train de nos voyage respectifs pour nous voir et des factures internet qui est a nos deux nom et des différents virements que je lui fait pour aider ma chérie toujours étudiante à payer ses loyer et d'autre choses et avec tout cela il m'ont envoyer un courrier ou je dois passer seul la visite médicale et que au vu des informations fourni moi et ma moitié n étions pas conjoint de fait au vu de la loi canadienne .

les question que je voudrais vous posez s'il vous plait sont :

1/est ce que je peux contester ce refus car on a été sélectionné a deux et on a deux csq

2/ de quel manière prouver encore plus qu'on est conjoint de fait ?de quel manière le conteste (au csq j avais fourni une attestation de vie commune de 2 ans et demi dois je la réinsérer )

3/ ou bien c est mort ils ne reviendront plus sur leur décisions et je devrai la parrainer après et cette idée ne me plait pas du tout car ma blonde faisait partie du projet depuis le début et on se faisait une joie de repartir sur des nouvelles bases et construire notre cocon à Montréal ? elle n est pas une pièce rapporté et elle tient vraiment à ce projet et je ne voudrais pas qu'elle souffre à cause de cela car elle a fait plein de petits projets( vous connaissez les femmes).

donc si vous avez des idées pour m aider a surmonter ce cap difficile je vous en suis reconnaissant de tout cur car je ne dors plus ;

merci

[fred 1]

insiste si tu penses être dans ton plein droit

[ninnoz]

salut fred c'est parce que je ne sais pas encore si je suis dans mon plein que je me pose des question car comme je travaille dans une autre ville je ne vis pas avec ma blonde mais j'ai vécu deux ans et demi avant avec elle avant de trouver ce travail donc nous sommes séparé par les aléas de la vie mais je viens la voir chaque fois que je peux et elle aussi de son coté alors avec cela et puisque nous avons déjà nos csq je me demandais si je pouvais contester ce refus

[ninnoz]

salut c'est encore moi je voudrais ajouter une autre question est ce que l'éloignement professionnel qui m as incité a chercher du travail dans une autre ville ne constitue t il pas un moyen de casser la preuve de la vie commune ?

[mariedelacolline]

Déjà, mes désoles pour cette histoire. je me mets à ta place, tu parles d'un stress...donc je compatis.

Si tu réunissais :

- ton attestation de vie commune (ou meme une nouvelle plus récente, possible ça ?)

- courrier de l'employeur comme quoi il t'a fait venir (ca peut s'arranger non ?)

- courriers de proches, entourage, attestant que bien sur vous etes le couple que vous étiez au moment du CSQ, juste vous vous démerdez comme vous pouvez pour gagner votre croute (!!!!)

- et re-tes copies de billets de train

- limite si tu as, des traces de virement sur le compte de ta douce ?? comme quoi tu bosses pour deux ??

...tu penses que ca irait ?

Sinon, je ne sais pas ce que la loi canadienne définit comme "couple de fait", peut etre que si tu arrives à répondre à ca, tu sauras comment justifier de votre qualité de couple ??

Allez, courage, ce n'est pas encore cuit de recuit !

[MarieClaude]

salut c'est encore moi je voudrais ajouter une autre question est ce que l'éloignement professionnel qui m as incité a chercher du travail dans une autre ville ne constitue t il pas un moyen de casser la preuve de la vie commune ?

si on relie la définition de conjoint de fait, je crois que ça fonctionnera pas. Car tu n'es pas persécuté... tu es allé travaillé dans une autre ville par choix

Définition:

Conjoint de fait

Personne âgée d'au moins 16 ans, de même sexe ou de sexe différent :

-qui vit maritalement depuis au moins un an avec le garant ou le parrainé principal;

-qui a une relation maritale depuis au moins un an avec le garant ou le parrainé principal, mais qui ne peut vivre avec lui parce qu'elle est persécutée ou est l'objet d'un contrôle pénal

En fait c'est ce que je crois..

[ninnoz]

merci marie claude mais j ai déjà prouvé la vie commune de plus d un an pour avoir le csq c est pour le federal que ca bloque puisque c est apres avoir obtenu le csq que je suis parti travailler ailleurs en pensant que l on me redemanderait pas une telle chose deux fois

[kobico]

je suis bien désolée pour toi, ninnoz.

Aux yeux des lois canadiennes, le statut de conjoint de fait se perd après 90 jours de séparation.

Il me semble que votre motif est recevable et qu'il existe une procédure de révision.

Bonne chance

[Makena]

Bonjour,

Vous avez la chance de pouvoir vous marier (vous ferez la fête plus tard...) : pour les époux, il n'y pas de preuve autre que le contrat de mariage et si c'est comme pour le CSQ (à vérifier donc), il suffit de s'être marié la veille (contrairement au PACS, où il faut attendre un an...)

Bonne chance dans vos démarches

[E-Logisticien]

Bonjour,

Vous avez la chance de pouvoir vous marier (vous ferez la fête plus tard...) : pour les époux, il n'y pas de preuve autre que le contrat de mariage et si c'est comme pour le CSQ (à vérifier donc), il suffit de s'être marié la veille (contrairement au PACS, où il faut attendre un an...)

Bonne chance dans vos démarches

Salut Ninnoz

Mon cas est presque similaire au tien, moi en France, elle en Afrique mais je n'ai pas encore presenté ma demande pour le CSQ. Avant de presenter ma DSCQ je prevois me marier. Les agents de l'immigration ont tout à fait raison, il n'y a pas de preuve car vous ne vivez pas ensemble c'est ce qu'on appelle "COPINE" et non conjointe de fait. Si tu veux vraiment partir avec ta moitié pense au mariage maintenant et la fête après

Bon courage

[mamine]

Sincerement si tu tiens tant a ton amie et que tu veux vraiment que vous alliez ensemble epouse là.

merci marie claude mais j ai déjà prouvé la vie commune de plus d un an pour avoir le csq c est pour le federal que ca bloque puisque c est apres avoir obtenu le csq que je suis parti travailler ailleurs en pensant que l on me redemanderait pas une telle chose deux fois

[pf31]

Vous pouvez peut-être être considérés dans la catégorie "Partenaires conjugaux"

Extrait que j'ai lu sur le site d'immigration Canada :

Partenaire conjugal

La catégorie des partenaires conjugaux vise les partenaires de sexe opposé ou de même sexe qui ne sont pas admissibles à titre de conjoints de fait ou dépoux en raison de circonstances exceptionnelles indépendantes de leur volonté. Une relation conjugale est plus quune relation physique : il sagit dune relation de dépendance mutuelle ayant une certaine permanence et exigeant le même degré dengagement quun mariage ou une union de fait.

Vous pouvez présenter une demande à titre de partenaire conjugal si :

* vous entretenez une relation conjugale depuis au moins un an avec votre répondant;

* vous et votre partenaire navez pas pu cohabiter ou vous marier en raison :

o dun obstacle relatif à limmigration;

o de votre situation familiale (p. ex. vous êtes marié à une autre personne et vous vivez dans un pays où le divorce est impossible);

o de votre orientation sexuelle (p. ex. vous avez une relation avec une personne de même sexe et vous vivez dans un pays où les mariages entre personnes de même sexe sont interdits); ou

* vous pouvez fournir une preuve de lobstacle vous empêchant de cohabiter avec votre partenaire (p. ex. une preuve du refus de séjours à long terme dans vos pays respectifs).

Vous ne devriez pas présenter de demande à titre de partenaire conjugal si :

* vous et votre partenaire auriez pu cohabiter, mais avez décidé de ne pas le faire, signe que vous naviez pas le degré dengagement nécessaire à une relation conjugale (p. ex. vous ne vouliez pas abandonner un emploi ou des études ou votre relation nétait pas encore au point où vous étiez prêts à cohabiter);

* vous et votre partenaire êtes incapables de fournir une preuve de lobstacle qui vous a empêchés de cohabiter; ou

* vous comptez vous marier. Vous devriez alors présenter une demande à titre dépoux une fois le mariage célébré ou à titre de conjoint de fait si vous et votre partenaire cohabitez de façon continue depuis au moins 12 mois

[ferny]

salut ninoz

depuis que j ai lu ton message je suis toute triste,mes espoirs se sont envolés;malgré les messages positifs des forumistes tu relances la mon pb.pcq vois tu nous soe dans la meme situation,toi au moins t es a cote de ta cherie a qlq km,moi je suis séparé de mon chum par des milliers de kilimetres.l entrevue est pr le 11mars,il doit y aller seul pcq g pas eu de visa pr la france,et avec ton temoignage je me demande meme si on pourra obtenir de CSQ.deplus si on y parviens a quoi ca sert si pour le federal c pas positif?nous vivons ensemble depuis 6ans et avons un fils de 1an;en septembre 2007 il est allé suivre une formation en suisse et depuis là nous il a effectué 2 sejours de plus d un mois ici;nous avons joint un certificat de concubinage,l,e contrat de bail a nos deux noms,des @ échangés,des déclarations sur l honneur de nos 2 parents respectifs,des recus de transferts d argent,des tickets d embarq,ent ,et ns avons été invité tout les 2 a l entrevue.

je ne comprends pas pq ayant dja obtenu le csq ensemble ca a bloqué par la suite;je pense que le mariage est un evenement et une décision trés importante qui ne devrait pas etre prise pour un simple projet d immigration;je crois que vous gagneriez a faire une revendication en joignant de nvo ttes les preuves,et en redigeant une lettre ou tu expliqueras la necessité d avoir ta conjointe a tes cotés pour une bonne intégration,et en ajoutant des déclarations sur l honneur de parents,amis;je crois que ca pourra passer;en fait j espere que ca pourra aller ,vu que la suite expliquera peut etre la notre

en attendant;tiens nous au courant

[flashblack]

Salut ninnoz et toute ma compassion aux forumistes qui vivent la même situation que toi !

Cela dit, le processus d'immigration au Québec étant différent des autres provinces du Canada, le Québec sélectionne ses candidats à l'immigration mais le dernier mot revient au Fédéral pour statuer sur l'admissibilité ou non d'un immigrant potentiel. Après le CSQ, les agents fédéraux valident un dossier sur des critères de sélection bien précis et, on dirait même qu'ils appliquent la loi en vigueur telle quelle.

C'est pourquoi un nombre non négligeable de cas ayant eu un refus se pourvoit en appel, car dans leur prise de décision, les agents omettent avec évidence de prendre en compte certains facteurs. Il ne faut pas leur en vouloir non plus ! Ils ne disposent toujours pas du temps nécessaire dans les délais qui leur sont impartis pour rendre leur verdict.

Pour revenir à ton cas, j'ai lu que les autres te proposaient de te marier avant pour avoir les chances d'immigrer avec ta moitié. C'est une possibilité ! J'ai peut-être tort de me tromper dans ce que je vais dire mais, lorsque tu feras appel de cette décision de refus et que tu apporteras de nouveaux éléments attestant de la continuité de votre vie commune, il faut redouter qu'Immigration Canada y voit un projet d'installation au Canada à tout prix, quitte à vous marier pour y arriver !

Toutefois, j'avais une question à te poser ninnoz : est-ce que dans le questionnaire aux époux, dans la rubrique où il est demandé au demandeur ses projets de vie commune avec son époux ou conjoint de fait, as-tu parlé de vos projets ? Si oui, qu'y as-tu mentionné ?

Je te parle de cela car je pense que le fédéral a eu des doutes sur les projets de ta conjointe ici. Puisqu'elle est étudiante, a-t-elle fait des démarches pour trouver une inscription au Québec ? Sinon, à quelles fréquences vous voyez-vous depuis votre éloignement ?

Comme te l'a proposé mariedelacolline, repars à la mairie de a ville où ton amie poursuit encore ses études pour demander une nouvelle attestation de vie commune (surtout que le bail porte vos 2 noms). Ça n'est pas une preuve juridique mais ça peut aider. Aussi, négocie avec ton employeur afin qu'il précise bien dans la lettre qu'il fera à ton attention (bien sûr que c'est à l'attn de CIC) le motif pour lequel tu es loin de chez toi (un ami étant dans la même situation a traité avec sa responsable RH et cette dernière lui fait une lettre explicative dans ce sens). Insiste sur la durabilité de votre couple afin que tu te donnes plus de chance de renverser le jugement. Tu pourras par exemple dire qu'à la fin des études de ton amie, un mariage est prévu mais en attendant, faites une petite cérémonie symbolique en guise de fiançailles où il y aura quelques invités, des amis, voire ses parents pour donner de la dimension à cet événement...

Tu as un bon dossier et ne te précipite pas dans des procédures qui pourraient donner de la matière à cogiter aux agents fédéraux. Si tu n'as vraiment plus le choix, ça pourrait se comprendre que vous vous mariiez mais je pense qu'avec ce dont tu disposes, tu as de quoi gagner ta cause.

Bon courage et à plus tard...

Modifié 28 février 2009 par flashblack

[ninnoz]

bonjour, je vous remercie tous chaleureusement pour votre contribution .C'est vraiment très sympa de votre part car je sais que chacun d'entre nous qui sommes dans un processus d immigration avons nos propre soucis . Quant au mariage que certaine personnes m'ont présenté comme la seule solution j'avoue que je suis réticent.Non pas que je ne veux pas me marier mais je n'avais pas envisagé me marier dans de telles conditions ,sans préparation et du jour au lendemain.

c'est clair que je veux épouser ma moitié mais j avais espéré mieux pour elle qu' une petite cérémonie lugubre et j'hésite même à lui parler d' une telle éventualité . Donc pour l instant je vais d'abord essayer d'écrire a l'ambassade pour des explications et je verrais ce qu'il en ressortira .Et si cela revient négatif et bien je l epouserai( enfin si elle accepte de dire oui ) car je n'envisage pas de rester un an seul au Québec pour la parrainer apres .

[flashblack]

bonjour, je vous remercie tous chaleureusement pour votre contribution .C'est vraiment très sympa de votre part car je sais que chacun d'entre nous qui sommes dans un processus d immigration avons nos propre soucis . Quant au mariage que certaine personnes m'ont présenté comme la seule solution j'avoue que je suis réticent.Non pas que je ne veux pas me marier mais je n'avais pas envisagé me marier dans de telles conditions ,sans préparation et du jour au lendemain.

c'est clair que je veux épouser ma moitié mais j avais espéré mieux pour elle qu' une petite cérémonie lugubre et j'hésite même à lui parler d' une telle éventualité . Donc pour l instant je vais d'abord essayer d'écrire a l'ambassade pour des explications et je verrais ce qu'il en ressortira .Et si cela revient négatif et bien je l epouserai( enfin si elle accepte de dire oui ) car je n'envisage pas de rester un an seul au Québec pour la parrainer apres .

C'est une bonne démarche.

Renseigne-toi et prends les décisions qui s'imposeront, car les seules personnes susceptibles de tirer les conséquences de la situation que vous vivez, c'est bien vous.

Bonne chance dans vos démarches futures

[ninnoz]

bonjour à tous et une pensée spécial a ferry pour qui j espère tout s'arrangera. Je ne voudrais pas abuser de votre gentillesse mai je me posais une question si je disais a l'ambassade que je compte me marier d' ici quelque mois alors que je n en ai pas soufflé mot dans leur demande de complément d'information avant le refus ne se pourrait il pas qu'ils pensent que l'on fraude ?

Par ailleurs si je me mariais après les avoir prévenu n'y verraient-ils pas comme une preuve flagrante que je veux à tout prix ramener ma blonde (ce qui est le cas ) et par conséquent nous refuser tout les deux pour tentative de fraude

Excusez moi de poser de j'envisage toute éventualité depuis cette histoire je veux être prêt .

[magass]

salut c'est encore moi je voudrais ajouter une autre question est ce que l'éloignement professionnel qui m as incité a chercher du travail dans une autre ville ne constitue t il pas un moyen de casser la preuve de la vie commune ?

si on relie la définition de conjoint de fait, je crois que ça fonctionnera pas. Car tu n'es pas persécuté... tu es allé travaillé dans une autre ville par choix

Définition:

Conjoint de fait

Personne âgée d'au moins 16 ans, de même sexe ou de sexe différent :

-qui vit maritalement depuis au moins un an avec le garant ou le parrainé principal;

-qui a une relation maritale depuis au moins un an avec le garant ou le parrainé principal, mais qui ne peut vivre avec lui parce qu'elle est persécutée ou est l'objet d'un contrôle pénal

marie claude

je pense que tu confond conjoint de fait et partenaire conjugal

En fait c'est ce que je crois..

[fred 1]

autre possibilité, prendre un avocat, car ton cas est recevable comme il a été dit, suffit de le prouver......ce que tu devrais arriver à faire........

[sisi13]

Salut,

Tout d'abord, je suis désolé pour vous.

Avec mon conjoint, on a eu le CSQ récemment et on a présenté les relevés bancaires de notre compte commun pour prouver notre lien de conjoint de fait.

Par contre, la conseillère nous a dit que ça risquerait d'être juste pour le fédéral.

On est parti à la mairie faire une déclaration de concubinage où il suffit de donner les dates de début de votre concubinage.

On vous demande aucune preuve car c'est une déclaration sur l'honneur.

Je pense que les billets d'avion sont inutiles car vous pouvez voyager ensemble sans forcément vivre ensemble.

Par contre, vous pouvez, je pense rajouter, la facture où il y a vos deux noms, pour appuyer l'attestation de concubinage.

Bon courage!!!