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Système juridique Québécois


Invité

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Bonjour,

après une discussion hors forum avec je ne sais plus qui (il se reconnaitra le padawan), je me suis posé plusieur question sur le système juridique québécois.

Pas que je pense y avoir affaire, mais il est toujours bon de se renseigner sur ce genre de petites choses... smile.gif

J'ai donc trouvé un line sur le ministère de la justice du québec expliquant la répartition des cours et pleins de petites choses:

Lien vers ministère

toutefois, ça ne m'a pas permis de combler quelques lacunes:

- le système juridique Québécois est il totalement indépendant du système Canadien (hormis la cours suprême du canada)?

- sur quel fondement repose t il? abeas corpus, justice hérité du code latin?

- si il fonctionne sur le mode de la jurisprudence, une jurisprudence québécoise est elle valable dans le reste du canada et vice-versa?

- si il est indépendant de celui du reste du canada, y a t il des différences notables?

- dans quel état global est la justice au québec? (moyens, engorgement des tribunaux...)

Bon, je sais que ça fait beaucoup de questions, mais si des juristes, ou des gens connaissant un peu le truc pouvaient me répondre ça serai sympa. wink.gif

PS: j'ai regardé dans la FAQ! et je n'y trouve pas mes réponses. tongue.gif

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biggrin.gif Just "Laugh Out Loud" biggrin.gif il faut des vairiantes aussi !!!

plus sérieusement:

Pour ton lien te remercier il faut...

Voila de quoi s'endormir franchement moins bete..

il faut rendre a Oursonjoyeux ce qui est a Oursonjoyeux.... ce n'est que justice laugh.gif

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  • Habitués

coucou tous les deux!:o)

je ne connais pas grand chose au système juridique québécois , mais je suis sûre d'une chose... il est strictement défendu d'avoir un harem!!!

ourson, comme on dit ici, "t'es dans la marde"!!!;o)

peanut qui est toujours prête à rendre service!;op

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  • Habitués

mais non peanut tu fais erreur, plusieurs québécois ont des harems mais personne ne le sait............même pas leur femme biggrin.gif

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antoinemtl : merci, j'irai voir ça ce soir tranquille à la maison!

Peanut: tu sais ce n'est pas autorisé non plus en france... sad.gifhuh.gifohmy.giflaugh.gif

Epervier: tu me rassures! je me demandais ce que j'allais bien pouvoir faire de toutes mes petites femmes une fois au Québec!

Salut!

yann grand banditisme ou pas.

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  • Habitués

Epervier: tu me rassures! je me demandais ce que j'allais bien pouvoir faire de toutes mes petites femmes une fois au Québec!

trés cher ourson laugh.giflaugh.giflaugh.gif elles doivent être chanceuses tes femmes , parce que t'es un formidable ourson biggrin.gif trés trés gentil laugh.giflaugh.giflaugh.gif

et merci pour l'info wink.gif je me suis déjà posée la question mais je n'ai jamais cherché les réponses ,un peu paresseuse Nour sad.gif alors merci de m'aider biggrin.gif

@+et bisous

Nour

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