Invité Posté(e) 31 janvier 2007 Posté(e) 31 janvier 2007 L'obtention de la résidence permanente approchant (enfin j'espère) surgissent à l'esprit des questions existentielles qui nous angoissent et nous torturent la nuit ... la mienne concerne l'importation de vin (me renseigne pour moi et mes colocs )Il parait que l'on a le droit de ramener une sorte de "cave a vins" mais de combien de bouteilles ? Quelles sont les éventuelles taxes applicables ? Combien ca coute de ramener tout ca en transport ?Comment fonctionne la déclaration ? etc.Donc si vous avez ramené votre cave en immigrant (ou tout du moins un gros stock de bouteilles) votre expérience nous intéresse Marion (and co.) Citer
csandrine Posté(e) 31 janvier 2007 Posté(e) 31 janvier 2007 L'obtention de la résidence permanente approchant (enfin j'espère) surgissent à l'esprit des questions existentielles qui nous angoissent et nous torturent la nuit ... la mienne concerne l'importation de vin (me renseigne pour moi et mes colocs )Il parait que l'on a le droit de ramener une sorte de "cave a vins" mais de combien de bouteilles ? Quelles sont les éventuelles taxes applicables ? Combien ca coute de ramener tout ca en transport ?Comment fonctionne la déclaration ? etc.Donc si vous avez ramené votre cave en immigrant (ou tout du moins un gros stock de bouteilles) votre expérience nous intéresse Marion (and co.) effectivement tu as le droit de ramener du vin..mias ça dépend de la manière dont tu ramènes tes affaires avec...Si c'ets uniquement par avion,c'est 2 bouteilles par personne...Si c'est par container avec d'autres affaires..il n'y a pas de limite,sachant que ton nombre de bouteilles ne doit pas dépasser 30% de ce que tu ramènes en affaires au total en volume...pour notre part,nous avons ramener 16 bouteilles de vin et 3 bouteilles de spiritueux,mais pour un container de 7m3..soit environ 4 palettes...cela nous a coûté auprès de la SAQ 90$.... Citer
Habitués maxtaz Posté(e) 31 janvier 2007 Habitués Posté(e) 31 janvier 2007 Nous avons aussi eu droit de la part des douanes françaises à leur fournir les factures d'achat pour savoir si les bouteilles comportaient bien la capsule-congé (acquittement de la taxe de transport sur le vin).Sinon côté canadien pas de problèmes notoires... Citer
Habitués Eric.M Posté(e) 31 janvier 2007 Habitués Posté(e) 31 janvier 2007 Et tu l'obtiens comment cette "capsule-congé" ? Citer
Invité Posté(e) 31 janvier 2007 Posté(e) 31 janvier 2007 effectivement tu as le droit de ramener du vin..mias ça dépend de la manière dont tu ramènes tes affaires avec...Si c'ets uniquement par avion,c'est 2 bouteilles par personne...Si c'est par container avec d'autres affaires..il n'y a pas de limite,sachant que ton nombre de bouteilles ne doit pas dépasser 30% de ce que tu ramènes en affaires au total en volume...pour notre part,nous avons ramener 16 bouteilles de vin et 3 bouteilles de spiritueux,mais pour un container de 7m3..soit environ 4 palettes...cela nous a coûté auprès de la SAQ 90$....Oui ca serait par container ...Donc si je comprends bien je ne peux pas ramener QUE des bouteilles dans un envoi, faudrait des affaires et 30% de bouteilles ? Citer
csandrine Posté(e) 31 janvier 2007 Posté(e) 31 janvier 2007 effectivement tu as le droit de ramener du vin..mias ça dépend de la manière dont tu ramènes tes affaires avec...Si c'ets uniquement par avion,c'est 2 bouteilles par personne...Si c'est par container avec d'autres affaires..il n'y a pas de limite,sachant que ton nombre de bouteilles ne doit pas dépasser 30% de ce que tu ramènes en affaires au total en volume...pour notre part,nous avons ramener 16 bouteilles de vin et 3 bouteilles de spiritueux,mais pour un container de 7m3..soit environ 4 palettes...cela nous a coûté auprès de la SAQ 90$....Oui ca serait par container ...Donc si je comprends bien je ne peux pas ramener QUE des bouteilles dans un envoi, faudrait des affaires et 30% de bouteilles ? Tu ne pourras de toute façon ramener tes affaires qu'en un seul envoi.....Donc oui,tu peux ramener des bouteilles...Il ne faut pas que ton nombre de bouteilles soit trop important comparée à ton nombre d'affaires personnelles.......mais le tout se fera en un seul envoi.....je n'ai pas eu d'autres choses à montrer....J'avais fait l'inventaire de mes affaires que j'ai présenté à la douane le jour de mon arrivée....J'avais également listé par nom en séparant les blancs et les rouges ,toutes les bouteilles...ON ne m'a jamais rein demandé d'autres...Au moment de récupérer ton container tu devras passer par les douanes...Là ils te demanderont la valeur de tes bouteilles....et c'est à la SAQ que tu payeras les taxes..... Citer
csandrine Posté(e) 31 janvier 2007 Posté(e) 31 janvier 2007 effectivement tu as le droit de ramener du vin..mias ça dépend de la manière dont tu ramènes tes affaires avec...Si c'ets uniquement par avion,c'est 2 bouteilles par personne...Si c'est par container avec d'autres affaires..il n'y a pas de limite,sachant que ton nombre de bouteilles ne doit pas dépasser 30% de ce que tu ramènes en affaires au total en volume...pour notre part,nous avons ramener 16 bouteilles de vin et 3 bouteilles de spiritueux,mais pour un container de 7m3..soit environ 4 palettes...cela nous a coûté auprès de la SAQ 90$....Oui ca serait par container ...Donc si je comprends bien je ne peux pas ramener QUE des bouteilles dans un envoi, faudrait des affaires et 30% de bouteilles ? et non,effectivement tu n'as pas le droit de ramener QUE des bouteilles!!!! Citer
Habitués MArgaux Posté(e) 31 janvier 2007 Habitués Posté(e) 31 janvier 2007 (modifié) [effectivement tu as le droit de ramener du vin..mias ça dépend de la manière dont tu ramènes tes affaires avec...Si c'ets uniquement par avion,c'est 2 bouteilles par personne...Si c'est par container avec d'autres affaires..il n'y a pas de limite,sachant que ton nombre de bouteilles ne doit pas dépasser 30% de ce que tu ramènes en affaires au total en volume...pour notre part,nous avons ramener 16 bouteilles de vin et 3 bouteilles de spiritueux,mais pour un container de 7m3..soit environ 4 palettes...cela nous a coûté auprès de la SAQ 90$....Je sais pas d'où tu tiens cette info du "pas de limite" et que cela doit pas "dépasser 30% du volume de ce que tu amènes" parce que c'est limité en nombre de litres (360 litres si je ne me trompe pas) Jamais entendu parlé de ta règle et pourtant j'en ai fait venir 2 fois du vin par déménageur !!!!!!!!!!Après il aut que tu fasses une liste avec la description des bouteilles, le nombre de bouteilles et le prix d'achat. Ce qui a changé entre mes 2 importations c'est que la première fois la taxe était fixe (par litre) et la deuxième fois c'est un pourcentage du prix d'achat.Perso j'en ai fait venir 2*90 bouteilles à chaque fois et ca m'a couté 400$ à chaque fois.MargauxPS : Csandrine d'où tiens tu ta source des 30% ? Et oui Marionnette79, tu ne peux faire venir que des bouteilles je pense. Contact Galliéni, ils sont le mieux placé pour ce types de renseignements même si tu ne passes pas par eux après. Modifié 31 janvier 2007 par MArgaux Citer
Invité Posté(e) 31 janvier 2007 Posté(e) 31 janvier 2007 Et comment ca fonctionne ces taxes ? Proportionnellement au prix des bouteilles ? Au nombre de bouteilles ? Citer
Habitués MArgaux Posté(e) 31 janvier 2007 Habitués Posté(e) 31 janvier 2007 Oui c'est proportionnel au prix des bouteilles mais dans quelle mesure, je ne sais pas. Tu devrais trouver cela sur le site de la SAAQ je pense. Sinon j'essaie de te trouver l'info. Ou encore demande à Galliéni !Margaux Citer
Invité Posté(e) 31 janvier 2007 Posté(e) 31 janvier 2007 Oui c'est proportionnel au prix des bouteilles mais dans quelle mesure, je ne sais pas. Tu devrais trouver cela sur le site de la SAAQ je pense. Sinon j'essaie de te trouver l'info. Ou encore demande à Galliéni !MargauxSAQ nan plutot que SAAQ ? Bon bé je vais checker ca ... 400$ pour 90 bouteilles en moyenne ca fait quand meme une sacrée somme même si effectivement vus les prix ici on rentre vite dans nos frais ! Citer
Habitués MArgaux Posté(e) 31 janvier 2007 Habitués Posté(e) 31 janvier 2007 (modifié) Heu oui m'a trompé !!!C'est à peu près 4$ par bouteille.... Modifié 31 janvier 2007 par MArgaux Citer
Invité Posté(e) 31 janvier 2007 Posté(e) 31 janvier 2007 Heu oui m'a trompé !!!C'est à peu près 4$ par bouteille....Ok bon mieux vaut ramener du champagne que du cidre quoi ... de toutes facons si importation il y a ca sera de champ' Citer
Habitués maxtaz Posté(e) 31 janvier 2007 Habitués Posté(e) 31 janvier 2007 La taxe à la SAQ est en fonction du litrage et en fonction du degré d'alcool, ça doit être dans les 5$ le litre de vin.Il y a une limite d'un an pour ramener ton vin après la déclaration en douane quand tu deviens RP, à l'inverse des autres affaires de ta liste où il n'y a pas de limite de temps. Citer
Habitués maxtaz Posté(e) 31 janvier 2007 Habitués Posté(e) 31 janvier 2007 Et tu l'obtiens comment cette "capsule-congé" ?c'est l'étiquette verte ou bleue apposée sur le goulot de la bouteille. Il faut juste que tu prouves que les bouteilles que tu ramènes l'aient.Si tu as embouteillé ton vin toi meme, faut aller aux douanes payer cette taxe de transport.J'avais fait un poste sur le sujet, mais je n'arrive pas à mettre la main dessus... Citer
Habitués alpha bet Posté(e) 31 janvier 2007 Habitués Posté(e) 31 janvier 2007 effectivement tu as le droit de ramener du vin..mias ça dépend de la manière dont tu ramènes tes affaires avec...Si c'ets uniquement par avion,c'est 2 bouteilles par personne...Si c'est par container avec d'autres affaires..il n'y a pas de limite,sachant que ton nombre de bouteilles ne doit pas dépasser 30% de ce que tu ramènes en affaires au total en volume...pour notre part,nous avons ramener 16 bouteilles de vin et 3 bouteilles de spiritueux,mais pour un container de 7m3..soit environ 4 palettes...cela nous a coûté auprès de la SAQ 90$....Oui ca serait par container ...Donc si je comprends bien je ne peux pas ramener QUE des bouteilles dans un envoi, faudrait des affaires et 30% de bouteilles ? c'est simple tu raménes 70% de bouteille d'eau 30% de ricard et voilà pour les glaçons tu voient ça au québec sinon le congé en france c'est quand tu te ballades en france avec un certain nombre de bouteilles c'est surtout pour étre sur que tu ai payé toute les taxes sur les alcools Citer
Habitués Eric.M Posté(e) 31 janvier 2007 Habitués Posté(e) 31 janvier 2007 Et tu l'obtiens comment cette "capsule-congé" ?c'est l'étiquette verte ou bleue apposée sur le goulot de la bouteille. Il faut juste que tu prouves que les bouteilles que tu ramènes l'aient.Si tu as embouteillé ton vin toi meme, faut aller aux douanes payer cette taxe de transport.J'avais fait un poste sur le sujet, mais je n'arrive pas à mettre la main dessus... C'est bien ce que je craignais ... donc, si tu possede un carton de Porto ramener legalement du Portugual, sans cette capsule, tu vas au diable, euh, aux douanes Citer
Habitués maxtaz Posté(e) 1 février 2007 Habitués Posté(e) 1 février 2007 Et tu l'obtiens comment cette "capsule-congé" ?c'est l'étiquette verte ou bleue apposée sur le goulot de la bouteille. Il faut juste que tu prouves que les bouteilles que tu ramènes l'aient.Si tu as embouteillé ton vin toi meme, faut aller aux douanes payer cette taxe de transport.J'avais fait un poste sur le sujet, mais je n'arrive pas à mettre la main dessus... C'est bien ce que je craignais ... donc, si tu possede un carton de Porto ramener legalement du Portugual, sans cette capsule, tu vas au diable, euh, aux douanesPas sure, puisque dans l'UE toutes les marchandises transitent sans taxes de douanes.Là, tu as acheté dans un pays de l'Europe, un "truc" sans taxe, donc on ne doit pas t'en demander en France, ce ne doit être que pour les alcools fabriqués sur le sol français.Peut être as tu gardé la facture d'achat pour être plus tranquille ?Dans le même style, en France, tu ne peux pas avoir plus de tant cartouches de cigarettes, acheté en France dans ta voiture, alors que si tu arrives d'Espagne, tu n'es pas limité... espace Schenguen oblige ! (suis pas sure de l'écriture...) Citer
Habitués Eric.M Posté(e) 1 février 2007 Habitués Posté(e) 1 février 2007 En effet... un ami qui etait douanier avait tenté de m'expliquer l'inflation normative... indigeste, mais j'ai retenu que intra CEE l'assiette d'imposition est la meme, entre deux pays, on ne paye pas deux fois une meme taxe, meme si les montant sont differents.Je n'ai plus le ticket, il s'agit d'un cadeau.Mais le produit est accompagné de l'etiquette du pays d'origine, logiquement, cela doit suffire (sinon, comment ferait les Portuguais ?!)J'ai essayé d'appeler la regie hier, mais j'avais un message m'annoncant un appel surtaxé non acheminable !!je re-essaye demain Citer
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