Antécédents

[Invité]

Bounjour tout le monde,

Depuis long temps j'ai l'intention de faire une demande de visa de résident pour le Quebec, mais il y a un "détail" que je pense pourrait être eliminatoire pour moi.

J'ai été comdané, il y a 6 ans (j'etais jeune et bête), à un mois de prison avec surcis pour conduire en état d'ivresse. A la fin, la peine a été de payer une amende, assez grosse, mais heureusement seulement une amende.

Par ailleurs, j'ai demandé un extrait de mon casier judiciaire et il est vide.

Ce que je voudrais savoir c'est si cette comdanation pourrait poser un problème (ou carrément m'éliminer) au moment de passer le "contrôle de sécurité" du gouvernement canadien.

Je voudrais savoir aussi si, même sans avoir de casier judiciaire, je dois parler de cette affaire dans la suite des formalités; si jamais je suis accepté par le Québec.

Merci beaucoup,

ensurcis

[Invité]

Allo ensurcis

T'as bien choisi ton pseudo toi !

A priori si ton extrait est vierge c'est que cette peine n'a pas été enregistrée (mineur à l'époque ?). Si elle n'apparait pas sur l'extrait c'est qu'elle n'est pas ds le casier donc a priori pas moyen pour l'état canadien de savoir non ?

Enfin je ne suis pas juriste... je fais remonter le topic.

Djool.

[Lizzie]

j'ai entendu dire que la conduite en état d'ivresse était très mal vu au Canada et donc rhédibitoire (euh, j'sais plus commence ca s'écrit). Mais je ne veux pas te saper le moral en n'étant pas sûre de ce que j'avance. Il faudrait que tu te renseignes à l'Ambassade mais il est vrai que si ce n'est pas dans le casier, ben ca devrait être bon!!!

Lizzie

[Invité]

Salut Ensurcis.

En fait, il faut savoir qu'il existe plusieurs casiers judiciaires.

Pour faire simple, c'est le meme,mais dont faits sont (ou pas) consultables, tout depend de la partie demandeuse du casier.

En d'autres termes, ta conduite en etat d'ivresse sanctionnée par un mois de prison avec surcis puis revue à une forte amende (y a t il eu appel, voir un pourvoi en cassation?) n'apparait pas sur ton casier judiciaire.

2 solutions sont possibles. ==> 1 bonne et une mauvaise

1) la bonne ==> Tout simplement parce qu'en vue de la sanction (amende uniquement) ou pour x raison, le fait en question n'apparait pas sur ton casier judiciaire donc la tu peux dormir sur tes 2 oreilles, car aucune chance pour qu'ils prennent connaissance de tes antécedents.

2) la mauvaise ==> C'est un fait qui n'est pas inscrit dans la casier judiciaire consultable par un particulier. Par contre si les autorités demandent apres coup un casier judiciaire (d'une autre catégorie) la ils auront acces au casier dans son ensemble et peuvent de fait, avoir acces à tes antécédents, s'ils ont ete mentionnés.

tu n'as a mon sens pas de recours possible pour savoir si ton casier est réellement vierge.

Cela dit, il y a tout de meme peu de chance pour que ça te suive... donc keep smiling