les effets personnels qui arriveront apres

[peemti]

je suis en train de remplir mon dossier fédéral et ai lu pas mal de post récapitulant tous les fichiers à remplir.

Je me pose des questions concernant la lsite des effets personnels. J,ai lu le post de Kentin http://www.forum.immigrer.com/index.php?sh...c=44211&hl=

je vais remplir le B4F pour les effets qui ne voyageront pas avec moi mais plus tard. Je n'ai aps d'électronique avec numéo de série à indiquer.

1/ est ce qu'on doit indiquer en détail genre 3 jupe, 6 pulls, 12 assiettes etc.. ??? ou juste mentionner linge, vetement, livres, vaisselle, vélo ?

2/ J,ai pu lire qu'il y avait un délai maximal, quel est il ??? combien de temps au maximum doivent ils arriver apres moi ?

3/ ma principale préoccupation concerne le vin. On peut par cette déclaration amener sa cave à vin. DOit on iniquer le nombre de bouteille ? et le nom de chaque bouteille ? ou la mention "vin et spiritueux" suffit ??? en fait cette cave à vin n,existe pas encore, mais je vais me la créer pour le jour J. quelle quantité peut etre amenée de cette maniere ?

4/ est ce que je peux indiquer des choses qui en fait ne transiteront pas ? je voudrais bien amener un vélo ou un futon mais je sais pas encore si je vais les prendre. Est-ce que je peux les indiquer sur cette déclaration pour me couvrir au cas ou ?

merci

[petiboudange]

Pour les objets divers (vêtements, livres, ustensiles), tu n'as pas besoin de détailler autrement qu'en catégorie (vêtement, livres, ustensiles - éventuellement indique les unités genre 15 unités pour 3 jupes, 2 pulls, 5 paires de chaussettes et 5 écharpes admettons mais je crois pas que ce soit utile!) mais n'oublies pas d'indiquer la valeur approximative du tout.

Pour la cave à vin par contre je pense que cela devra être détaillé. Tu payeras quand même une taxe me semble, à vérifier mais me semble que tu ne peux exempter que 1.5l et à condition qu'ils soient avec toi à l'arrivée!

Renseignements de le formulaire: http://www.cbsa-asfc.gc.ca/F/pub/cp/rc4151...html#P141_10653

Ensuite tu ne dois indiquer que ce qui passe réellement. Au cas où, fais deux listes une avec et une sans et puis tu présenteras celle qui correspond au moment voulu.

Même si aucun bien ne vous accompagne au moment de votre arrivée, vous devrez présenter cette liste à l'agent des douanes.

Par contre j'ai trouvé aucune trace de la date limite pour importer tes effets après ton arrivée...

Modifié 11 septembre 2006 par petiboudange

[peemti]

merci.

j'ai aussi trouvé pas mal de réponse pour le vind dans la faq :

http://faq.immigrer.com/cat5

[FranceLiègeoise]

Bonjour, Peemti,

De l'expérience toute récente de ma fille (partie le 6 septembre), je peux dire ceci :

1. Elle a énuméré, par exemple : une salle à manger composée de ...., bibelots divers (sauf les grosses pièces qui sont énumérées), tant de peintures à l'huile, tant de peinture aquarelles, tant de livres (bd, romans, albums ...), un fauteuil dossier haut, tant de peluches, souvenirs divers, etc, etc ... Par précaution, elle a mis sur un cd des photos de l'ensemble tel qu'il était avant qu'elle ne parte. On y voit donc ce que l'on veut dire par "bibelots", etc ... Ce cd lui servira le moment voulu, pour autant que ce soit nécessaire ...

En matière de vaisselle et articles ménagers, l'énumération est sommaire ... : service à dîner 12 personnes, service à verre en cristal 12 personnes, linge de lit, etc ...

Le tout est mis sur une liste en format exel, ce qui a permis de faire automatiquement la conversion de la valeur Euro en valeur Dollar. Cette liste, elle l'a prise en deux exemplaires et n'a rempli le formulaire officiel qu'à son arrivée.

2. PAS DE DELAI. Je suis formelle ... Au fur et à mesure qu'elle nous demandera d'envoyer, pour autant que ce qui arrive soit sur la liste, c'est O.K.

3. Pour le vin, impossible de te renseigner ... Pas d'application pour ma fille.

4. Si tu ne fais pas venir certaines choses reprises sur la liste, pas de problème non plus. L'important est de prévoir TOUT ce qui est susceptible de te suivre ... Par contre, si tu fais venir des effets qui ne sont pas repris sur la liste, il faudra payer un dédouanement ...

- Dans la liste des effets qu'elle a emporté : le nombre de valise, un sac de cabine, un porte document, documents personnels, tant de pull, tant de pantalons, tant de paires de chaussures, tant de pièces de linge de corps ...

J'espère t'avoir été utile ... Et il n'est pas impossible que ma fille te donne d'autres détails ici sur le forum

[FranceLiègeoise]

Petit complément d'information : si tu ne fais rien venir du tout par après, c'est encore toujours possible ... Il n'y a pas d'obligation de faire venir quoi que ce soit, même si tu a présenté une liste ...

[peemti]

Petit complément d'information : si tu ne fais rien venir du tout par après, c'est encore toujours possible ... Il n'y a pas d'obligation de faire venir quoi que ce soit, même si tu a présenté une liste ...

merci pour ces réponse mais j,ai encore une question :

cette liste, je dois la mettre dans le dossier que je vais envoyer au fédéral, ou bien juste l,apporter avec moi le jour ou je rentrerai dans le pays en tant que RP ???

est-ce que immigration canada doit la tamponner ou quelque chose comme cela ?

[petiboudange]

Tu dois l'avoir sur toi au moment où tu passeras la douane en arrivant en tant que RP.

[Béaviane]

Tu dois l'avoir sur toi au moment où tu passeras la douane en arrivant en tant que RP.

Pour le vin, je pense qu'il doit falloir indiquer le nombre de bouteilles simplement, car il y a une taxe de 5$ par bouteille, quel que soit le type de vin je pense.

Pour la liste des choses, c'est bien au moment de la validation du visa RP qu'il faut la présenter.

[MArgaux]

Non le vin faut que ce soit super détaillé. Genre 12 bouteilles 75cle tel domaine, tel millésime et tel prix.

Je viens de le faire !!!! Et la taxe c'est fonction du prix d'achat maintenant.

Margaux

[maxtaz]

Non le vin faut que ce soit super détaillé. Genre 12 bouteilles 75cle tel domaine, tel millésime et tel prix.

Je viens de le faire !!!! Et la taxe c'est fonction du prix d'achat maintenant.

Margaux

Ah ?

C'est cool pour les cadeaux de départ : "merci... de laisser l'étiquette du prix ! "

C'est drôle comme ça change en quelques mois... (c'était 5 dollars par litres en début d'année)

[babylou]

Par contre, je croyais qu'on n'avait qu'un an à partir du jour où on passe la frontière pour rapatrier nos biens.

Mon homme a une moto qui aura 15 ans en 2008.

Si nous l'inscrivons sur la liste des effets personnels qui arriveront après nous, pourrons-nous la faire rentrer sans frais au Québec ?

[FranceLiègeoise]

Là, une mine de renseignements très clairs : http://www.cbsa-asfc.gc.ca/F/pub/cm/d2-2-1...1-f.html#import

Extraits :

Liste des marchandises importées

29. Avant limportation, les immigrants doivent dresser une liste détaillée, en deux exemplaires, de toutes les marchandises quils prévoient importer, et indiquer la marque, le modèle, les numéros de série (si possible) et la valeur approximative de chaque article. Pour les effets domestiques à caractère général, une liste par catégorie indiquant une valeur globale est acceptable (p. ex. ustensiles de cuisine 000 $). La liste devrait être divisée en deux parties, la première étant réservée aux articles qui accompagnent le propriétaire à son arrivée, et la seconde, à ceux qui arriveront plus tard, cest-à-dire les « marchandises à suivre ». Limmigrant est tenu de présenter cette liste à linspecteur des douanes au moment de son arrivée initiale au Canada, même sil nimporte aucune marchandise à ce moment-là (voir le paragraphe 39). La liste en question peut être remplacée par le formulaire B4A, Document de déclaration en détail des effets personnels (liste des marchandises importées), dûment rempli, comme il est expliqué au paragraphe 31.

39. Seules les marchandises qui ont été déclarées et inscrites comme « marchandises à suivre » sur le formulaire B4 peuvent bénéficier ultérieurement dune exemption des droits et des taxes en vertu du numéro tarifaire 9807.00.00. Il ny a aucune limite de temps pour importer les marchandises à suivre qui sont énumérées sur le formulaire B4 de limmigrant.

En espérant avoir été utile

[Sonny Tubbs]

Bonsoir,

Je me pose la questions suivante par rapport aux affaires personnelles.

Comment se calcule la taxe douanière par rapport aux effets personnels?

Combien avez vous payer lors de votre passage en douane?

Je suis un peu dans le flou par rapport à cette taxe.

[petiboudange]

Bonsoir,

Je me pose la questions suivante par rapport aux affaires personnelles.

Comment se calcule la taxe douanière par rapport aux effets personnels?

Combien avez vous payer lors de votre passage en douane?

Je suis un peu dans le flou par rapport à cette taxe.

C'est parce qu'il n'y en a pas et c'est aussi pour ne pas en avoir qu'il faut bien remplir le document B4 et surtout le b4 des affaires à suivre, pour en être exempté. Il n'y a que si tu n'inscris pas un objet sur ta liste et que tu te le fais envoyer ensuite que tu la payeras. Mais combien ça je l'ignore, écris aux services douaniers, ils sauront peut-être te répondre...

[Sonny Tubbs]

Bonsoir,

Je me pose la questions suivante par rapport aux affaires personnelles.

Comment se calcule la taxe douanière par rapport aux effets personnels?

Combien avez vous payer lors de votre passage en douane?

Je suis un peu dans le flou par rapport à cette taxe.

C'est parce qu'il n'y en a pas et c'est aussi pour ne pas en avoir qu'il faut bien remplir le document B4 et surtout le b4 des affaires à suivre, pour en être exempté. Il n'y a que si tu n'inscris pas un objet sur ta liste et que tu te le fais envoyer ensuite que tu la payeras. Mais combien ça je l'ignore, écris aux services douaniers, ils sauront peut-être te répondre...

Merci Petiboudange

[FranceLiègeoise]

Bonjour ...

Bien renseignée en général sur la liste des effets personnels qui suivront après, je me pose cependant une question.

Quelqu'un d'autre peut-il amener certains choses qui se trouvent sur cette liste ?

Mon mari va voir les enfants et part dans quelques jours. A la demande de ma fille (partie pour le Québec en septembre dernier) , il mettra dans ses bagages l'une ou l'autre chose qu'elle souhaite avoir déjà maintenant et qui figurent sur le formulaire ad hoc des effets personnels à suivre ...

Il s'agit de petites choses : deux ou trois petites peintures, des peluches , et quelques vêtements ...

Est-il plus prudent de demander à ma fille une copie de la liste qu'elle a présentée à la douane, liste que mon mari aurait donc sur lui pour justifier ou bien lesdits effets pourraient-ils passer sans problème, comme "cadeaux", par exemple ?

Bonne journée et merci pour vos avis

[Opal]

Juste une precision tout de meme: certes il n'y a pas de limite de temps pour faire venir tout ce qui est sur la liste, mais il faut pouvoir justifier que ce sont des effets personnels que l'on possede depuis un certain temps, trois ou six mois je crois. Sinon ca serait tellement facile de "prevoir" 15 chaines hi-fi par exemple ou autre element de valeur et les faire venir plus tard quand on a tranquillement ouvert son magasin. Il faut aussi avoir ses factures d'achats pour les biens de valeurs, ce qui permet d'en justifier non seulement la valeur, mais la propriete et l'anciennete.

[FranceLiègeoise]

Juste une precision tout de meme: certes il n'y a pas de limite de temps pour faire venir tout ce qui est sur la liste, mais il faut pouvoir justifier que ce sont des effets personnels que l'on possede depuis un certain temps, trois ou six mois je crois. Sinon ca serait tellement facile de "prevoir" 15 chaines hi-fi par exemple ou autre element de valeur et les faire venir plus tard quand on a tranquillement ouvert son magasin. Il faut aussi avoir ses factures d'achats pour les biens de valeurs, ce qui permet d'en justifier non seulement la valeur, mais la propriete et l'anciennete.

Par précaution, et justement pour établir sa bonne foi, ma fille a mis sur un CD des photos de tout ce qu'elle a mis dans sa liste car elle possède de vieux meubles de famille, entre autres ...

Mais je n'ai toujours pas de réponse à ma question ...