sous location...?

[melimelo30]

:glups: En regardant les logement à louer, au quebec ,revient souvent des offres de "sous locations"

Expliquez moi ce que cela entends!! merci; bonne journée à tous!

[scrogn]

Définition primaire

Convention transférant le droit dusage et doccupation dun bien immobilier relativement auquel le bailleur était le preneur en vertu dun bail antérieur (principal).

Définition secondaire(s)

Une convention cédant le droit d'utiliser et d'occuper une propriété, dans le cadre de laquelle le bailleur est le locataire en vertu dun bail antérieur (principal). Souvent, la sous-location ne porte que sur une partie des locaux faisant l'objet du bail principal. La sous?location se distingue de la « cession de bail » du fait que la cession est un transfert d'une partie seulement de la durée du bail du locataire au sous?locataire. En revanche, les clauses du bail de sous-location peuvent être différentes de celles du bail originel. Cependant, la sous-location laisse le premier locataire tenu dassumer toutes ses obligations à l'égard du bailleur (locateur) originel.

source :http://www.tbs-sct.gc.ca/rpm-gbi/lexicon-lexique/term-terme.asp?Language=FR&id=207

Pour faire plus simple , un petit cas pratique :

Prenons Monsieur Laurent Barre, propriétaire d'un 2 1/4 au Mile-End, qu'il loue à Monsieur Alain Stan, pour une durée classique d'un an, avec un bail dûment signé par les 2 compères. Monsieur Alain Stan tombe éperdument amoureux de Mademoiselle Anne Archie et décide d'aller vivre avec elle. Seulement, il va rester coincé avec sa location sur les bras puisqu'il lui reste encore 8 mois à tirer, selon les termes du bail.

2 solutions s'offrent à Monsieur Alain Stan (1er locataire) :

- soit il loue son logement à un tiers (Jean Profite). Monsieur Laurent Barre n'aura pas son mot à dire sur le choix du candidat dans la mesure où Monsieur Alain Stan demeure à ses yeux (et aux yeux de la Loi - même si la justice est souvent représentée les yeux bandés ) LE locataire, continuera à payer le loyer et sera responsable des détériorations éventuelles. Monsieur Alain Stan se chargera de son côté de demander un loyer à Monsieur Jean Profite (loyer qui pourrait même être inférieur au loyer originel). Cette solution est souvent prisée par des locataires dans l'obligation de s'absenter de chez eux pour quelques mois, mais qui veulent conserver leur logement à leur retour.

C'est la SOUS-LOCATION.

-soit il décide de casser son bail en cours d'année, se dégageant par la même occasion de toute responsabilité inhérente à la location. Ce cas de figure se rencontre principalement lorsque le propriétaire a un autre locataire potentiel sous le coude ou lorsqu'un candidat ( Jean Profite) présenté par Monsieur Alain Stan trouvera grâce à ses yeux. Il y aura donc un nouveau bail de signé avec Monsieur Jean Profite, l'ancien est rendu caduc. C'est la CESSION DE BAIL.

Voilà ! C'est tout simple ! Remarque, plus je me relis, moins je me comprends...

[Guinness]

Quel talent !

Meme moi j'ai compris.

Si ce n'etait deja fait, je vous epouserai bien Maame Scrogn

[scrogn]

Quel talent !

Meme moi j'ai compris.

Si ce n'etait deja fait, je vous epouserai bien Maame Scrogn

Toi, tu as senti que j'avais fait des muffins, ce matin.... Spice de fayot de bas étage...

[Petit-Prince]

Ah ! Ce fameux Alain Stan ! ... Un bon gars celui-là ! Je crois qu'il travaille avec Charlotte Hoffraize, ça se peux-tu ?

[scrogn]

Ah ! Ce fameux Alain Stan ! ... Un bon gars celui-là ! Je crois qu'il travaille avec Charlotte Hoffraize, ça se peux-tu ?

Que nenni, c'est Claire Comedeloderoche, sa collègue ! :gna:

[Guinness]

Ah ! Ce fameux Alain Stan ! ... Un bon gars celui-là ! Je crois qu'il travaille avec Charlotte Hoffraize, ça se peux-tu ?

Que nenni, c'est Claire Comedeloderoche, sa collègue ! :gna:

La femme de Maurice Tanboul ?

OK, je sors...

[melimelo30]

Définition primaire

Convention transférant le droit dusage et doccupation dun bien immobilier relativement auquel le bailleur était le preneur en vertu dun bail antérieur (principal).

Définition secondaire(s)

Une convention cédant le droit d'utiliser et d'occuper une propriété, dans le cadre de laquelle le bailleur est le locataire en vertu dun bail antérieur (principal). Souvent, la sous-location ne porte que sur une partie des locaux faisant l'objet du bail principal. La sous?location se distingue de la « cession de bail » du fait que la cession est un transfert d'une partie seulement de la durée du bail du locataire au sous?locataire. En revanche, les clauses du bail de sous-location peuvent être différentes de celles du bail originel. Cependant, la sous-location laisse le premier locataire tenu dassumer toutes ses obligations à l'égard du bailleur (locateur) originel.

source :http://www.tbs-sct.gc.ca/rpm-gbi/lexicon-lexique/term-terme.asp?Language=FR&id=207

Pour faire plus simple , un petit cas pratique :

Prenons Monsieur Laurent Barre, propriétaire d'un 2 1/4 au Mile-End, qu'il loue à Monsieur Alain Stan, pour une durée classique d'un an, avec un bail dûment signé par les 2 compères. Monsieur Alain Stan tombe éperdument amoureux de Mademoiselle Anne Archie et décide d'aller vivre avec elle. Seulement, il va rester coincé avec sa location sur les bras puisqu'il lui reste encore 8 mois à tirer, selon les termes du bail.

2 solutions s'offrent à Monsieur Alain Stan (1er locataire) :

- soit il loue son logement à un tiers (Jean Profite). Monsieur Laurent Barre n'aura pas son mot à dire sur le choix du candidat dans la mesure où Monsieur Alain Stan demeure à ses yeux (et aux yeux de la Loi - même si la justice est souvent représentée les yeux bandés ) LE locataire, continuera à payer le loyer et sera responsable des détériorations éventuelles. Monsieur Alain Stan se chargera de son côté de demander un loyer à Monsieur Jean Profite (loyer qui pourrait même être inférieur au loyer originel). Cette solution est souvent prisée par des locataires dans l'obligation de s'absenter de chez eux pour quelques mois, mais qui veulent conserver leur logement à leur retour.

C'est la SOUS-LOCATION.

-soit il décide de casser son bail en cours d'année, se dégageant par la même occasion de toute responsabilité inhérente à la location. Ce cas de figure se rencontre principalement lorsque le propriétaire a un autre locataire potentiel sous le coude ou lorsqu'un candidat ( Jean Profite) présenté par Monsieur Alain Stan trouvera grâce à ses yeux. Il y aura donc un nouveau bail de signé avec Monsieur Jean Profite, l'ancien est rendu caduc. C'est la CESSION DE BAIL.

Voilà ! C'est tout simple ! Remarque, plus je me relis, moins je me comprends...

En tout cas merci pour cette fabuleuse réponse; moi j'ai tout compris!!!

Sacrés jean Profite!!!

[Nicolas]

soit il loue son logement à un tiers (Jean Profite). Monsieur Laurent Barre n'aura pas son mot à dire sur le choix du candidat dans la mesure où Monsieur Alain Stan demeure à ses yeux (et aux yeux de la Loi - même si la justice est souvent représentée les yeux bandés )

http://www.rdl.gouv.qc.ca/fr/pdf/ceder.pdf

Mouais il y a une erreur dans ton texte. Le propriétaire a son mot à dire en cas de sous-location et heureusement encore ! J'ai pas envie de n'importe qui chez moi. Par contre il faut bien sûr un motif légitime pour refuser la sous-location.

Le paiement du loyer est une des obligations du bail et ce n'est pas la seule, que m'importe que mon locataire paie le loyer si le sous-locataire fout le bordel et saccage l'immeuble. :frankenstein:

[Marcos]

Merci pour vos commenatires