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Contravention


mima

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  • Habitués

Salut TLM ! (et surtout les chauffeurs de leurs autos...)

Qui parmi vous a eu une contravention et l'a contesté ?

Comment ça s'est passé ?

Je viens d'en avoir une, et vraiment pas justifiée, donc je veux contester, mais, j'ai entendu parler que parfois, quand on consteste et cela ne passe pas, on se fait coller le double de la somme...

Merci pour vos suggestions.

M :glare:

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  • Habitués

Salut TLM ! (et surtout les chauffeurs de leurs autos...)

Qui parmi vous a eu une contravention et l'a contesté ?

Comment ça s'est passé ?

Je viens d'en avoir une, et vraiment pas justifiée, donc je veux contester, mais, j'ai entendu parler que parfois, quand on consteste et cela ne passe pas, on se fait coller le double de la somme...

Merci pour vos suggestions.

M :glare:

En fait si ça ne passe pas , tu auras les frais de cour a payer en plus.

Une autre solution est de plaider coupable avec explication le montant diminue si ton explication a du sens et l'autre avantage est que le policier qui a donné la contravention ne sera pas la....

Ça depends du montant , n'oublie pas le temps perdu pour aller en cour...

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  • Habitués

Salut TLM ! (et surtout les chauffeurs de leurs autos...)

Qui parmi vous a eu une contravention et l'a contesté ?

Comment ça s'est passé ?

Je viens d'en avoir une, et vraiment pas justifiée, donc je veux contester, mais, j'ai entendu parler que parfois, quand on consteste et cela ne passe pas, on se fait coller le double de la somme...

Merci pour vos suggestions.

M :glare:

En fait si ça ne passe pas , tu auras les frais de cour a payer en plus.

Une autre solution est de plaider coupable avec explication le montant diminue si ton explication a du sens et l'autre avantage est que le policier qui a donné la contravention ne sera pas la....

Ça depends du montant , n'oublie pas le temps perdu pour aller en cour...

J'ai une amie qui a contesté une contravention, et qui a gagné. Paraît que c'est plutôt facile de gagner. À toi de voir si c'est vraiment injustifié.

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  • Habitués

Merci à vous deux pour vos suggestions !!! J'apprécie!

Qui d'autre pourrait donner son avis, citer une expérience ?

Merci toujours!

M

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  • Habitués

Salut la gang, :)

Si c'est la ville de Montréal, on peut contester sans devoir aller en cour. Il y a une étape intermédiaire qui consiste en une étude administrative de votre plaidoyer de non-culpabilité (des explications que vous pouvez fournir sur la contravention elle-même).

J'en ai contesté deux à ce jour, et à chaque fois la ville a maintenu la poursuite. J'ai préféré payer que d'aller en cour : temps et énergie pour aller chialer en cour ne valent pas 42$ pour la première. La 2ème c'était plus difficile :glare: je crois que ça tournait autour de 140$...

Plaider non coupable peut servir à "digérer" la contravention : pour la plus élevée des deux, ça a pris 8 mois avant de recevoir la réponse. J'ai payé ça comme une facture... :P

Redflag

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  • Habitués

J'ai contesté aussi une contravention au tribunal cette année, plaidé non-coupable. J'ai gagné et été acquitté. L'officier RCMP était là. C'était sa parole contre la mienne, et le doute a joué en ma faveur. Le con de flic avait perdu la video (aucune preuve donc).

Morale de l'histoire : contestez toujours une contravention, c'est gratuit et le principe de présomption de non culpabilité prime. Je sais pas au Québec, mais au Yukon ça marche. Le plus emmerdant n'est pas de payer la contravention, mais bien les points sur le dossier de conduite.

kroston.

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  • Habitués

Merci à vous deux pour vos suggestions !!! J'apprécie!

Qui d'autre pourrait donner son avis, citer une expérience ?

Merci toujours!

M

**********************************************

Je connais bien quelqu'un qui c'est fait verbaliser sur le parking d'un supermarché, ..... Il s'etait garé sur une place réservé (HANDICAPE , FEMME ENCEINTE ...)

Le problème est que ce fut aprés une tempête de neige , et qu'il n'y avait plus de marquage au sol !!!

Impossible de lire quelque chose avec 10 CM de neige :P

donc , allons voir les gentils policiers dans leurs beaux bureaux et.....plus de nouvelles de l'amende. :ph34r:

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Salut,

Je suis en cours de contestatation mais precision utile : il s'agissait d'une contravention avec une voiture de location.

J'ai fait ma petite lettre a la bonne ville de Montreal puis j'ai contacte le loueur pour l'en avertir, et on m'a indique que je n'ai pas le droit de contester : Budget ne va pas en cour (l'agent de comptoir ne le savait pas).

Bref, j'attends un peu inquiete, je me vois bien entrer en conflit avec Budget pour mauvaise information.

On verra le resultat.

Quelqu'un a-t-il une idee du delai de reponse de la ville apres la contestation ?

Merci.

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  • Habitués

Merci à tous pour vos réponses.

Pour Redflag = en effet je n?irais pas chialer pour 42 $...

Le souci est que = j?ai eu ma dose de contraventions alors que cela fait à peine quelques mois que nous sommes ici.

Le comble de choses ce que pour comprendre TOUS les panneaux avant de se garer?cela prend quelques minutes?alors je disais le comble que l?avant dernière fois non seulement on a payé le parking (parcmètre) mais en plus 141$ de contravention !!!! car mauvaise lecture de panneau?

Je me demande ce que font les policiers, car comme je vois les gens rouler à 80-100km/h, comme je vois les gens jeter leurs cannettes, les gobelets, les mouchoirs, les mégots (et j?en passe?..) par les fenêtres de leurs autos alors là, la moutarde me monte vraiment au nez :niark3: !!!!

En tout cas on va plaider « non-coupable » (si on décide finalement de contester), et on est profondément convaincus que l?on a raison.

A+

J'ai contesté aussi une contravention au tribunal cette année, plaidé non-coupable. J'ai gagné et été acquitté. L'officier RCMP était là. C'était sa parole contre la mienne, et le doute a joué en ma faveur. Le con de flic avait perdu la video (aucune preuve donc).

Morale de l'histoire : contestez toujours une contravention, c'est gratuit et le principe de présomption de non culpabilité prime. Je sais pas au Québec, mais au Yukon ça marche. Le plus emmerdant n'est pas de payer la contravention, mais bien les points sur le dossier de conduite.

kroston.

C'est super qu'il ait perdu la video!

Tu as raison pour les points...ceci n'est pas fameux et apparemment c'est plutôt facile de les perdre rapidement... :heu2:

M :)

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  • Habitués

Merci à tous pour vos réponses.

Pour Redflag = en effet je n?irais pas chialer pour 42 $...

Le souci est que = j?ai eu ma dose de contraventions alors que cela fait à peine quelques mois que nous sommes ici.

Le comble de choses ce que pour comprendre TOUS les panneaux avant de se garer?cela prend quelques minutes?alors je disais le comble que l?avant dernière fois non seulement on a payé le parking (parcmètre) mais en plus 141$ de contravention !!!! car mauvaise lecture de panneau?

Je me demande ce que font les policiers, car comme je vois les gens rouler à 80-100km/h, comme je vois les gens jeter leurs cannettes, les gobelets, les mouchoirs, les mégots (et j?en passe?..) par les fenêtres de leurs autos alors là, la moutarde me monte vraiment au nez :niark3: !!!!

En tout cas on va plaider « non-coupable » (si on décide finalement de contester), et on est profondément convaincus que l?on a raison.

A+

Je plaiderais plus coupable avec explication, si les panneaux sont placés de façon bizarre tu prends quelques photos pour montrer au juge, je suis habitué aux panneaux mais quand même il m'arrive d'ëtre mélangé, j'imagine quelqu'un recemment arrivé

coupable avec explication se rapproche beaucoup de non coupable a cause de......

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  • Habitués

donc , allons voir les gentils policiers dans leurs beaux bureaux et.....plus de nouvelles de l'amende. :ph34r:

On va le faire peut-être aussi, leur parler tête à tête ???? :glups:

Bonne idée ou pas ???

M :glare:

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  • Habitués

donc , allons voir les gentils policiers dans leurs beaux bureaux et.....plus de nouvelles de l'amende. :ph34r:

On va le faire peut-être aussi, leur parler tête à tête ???? :glups:

Bonne idée ou pas ???

M :glare:

Une fois la contravention donnée , c'est fini elle n'est même plus dans les mains de la police et si il se faisait attraper a la faire sauter ou tenter de le faire les conséquences pourraient être assez graves pour eux...

Oublie ça

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Salut TLM

Une petite combine pour ce qui comme mon ami on tendance à appuyer un peu trop sur le champignon :

S'il ne vous reste que très peu de pts sur votre permis et que vous vous faites arreter et que l'amende vous enlève vos derniers petits points...CONTESTEZ[/b] : cela vous permet de garder vos pts le temps qu'une décision soit rendue et peut-être de vous rendre jusqu'à la date de restitution de vos pts.

En général, ils comptent 2 ans pour restituer vos pts mais ce sont 2 ans à partir du paiement de l'amende et non de l'infraction.

Voilà

A +

Salut TLM ! (et surtout les chauffeurs de leurs autos...)

Qui parmi vous a eu une contravention et l'a contesté ?

Comment ça s'est passé ?

Je viens d'en avoir une, et vraiment pas justifiée, donc je veux contester, mais, j'ai entendu parler que parfois, quand on consteste et cela ne passe pas, on se fait coller le double de la somme...

Merci pour vos suggestions.

M :glare:

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