Après le NAS, les passeports sécurisés

[Invité]

Bonjour,

Je viens de recevoir ce message d'une amie qui est au Canada... pour ma part, je n'étais pas au courant...

Laurence, peux tu me dire si cette loi est véridique? (pas que je ne fais pas confiance à ma copine mais on ne sait jamais avec les annonces de ce type)

Et ben faut le savoir avant de partir... je conseille donc à ceux qui partent bientot et qui ont un passeport de 1999, 2000, de le faire refaire...

Evidemment, nous sommes dans ce cas

Sinon adieu vacances et vols par les EU....

Ca se trouve tout le monde est au courant sauf moi....

Bibi24

...copie du doc du consulat....

Passeport sécurisé et entrée sur le territoire américain

Déclaration du porte-parole du Quai d'Orsay

(Paris, le 24 juin 2003)

Le 20 juin 2003, les autorités américaines ont annoncé aux autorités françaises, à la fois à l'ambassade de France à Washington et au ministère des Affaires étrangères à Paris, qu'à dater du 1er octobre 2003, les personnes non titulaires d'un passeport sécurisé comportant une zone à lecture optique ne pourraient plus accéder au territoire sans visa.

Cette mesure qui est de portée générale ne vise pas particulièrement la France ou les Français. Elle pénalisera ceux qui souhaiteront se rendre aux Etats-Unis pour convenance personnelle, pour affaires ou pour tourisme à partir du 1er octobre prochain et qui ne seront pas titulaires d'un passeport sécurisé.

Concernant la France, il faut rappeler que depuis 2001, les préfectures délivrent sur le territoire national un passeport sécurisé, correspondant aux normes internationales, qui porte le nom de Delphine. Ce passeport s'inscrit dans la politique française de sécurisation des documents d'identité qui a été lancé par la carte nationale d'identité sécurisée.

En revanche, la délivrance de ce passeport dans nos consulats à l'étranger n'est pas possible actuellement compte tenu des caractéristiques technologiques de ce passeport Delphine.

Par conséquent, la délivrance des passeports Delphine aux Français de l'étranger sera centralisée en France, ce qui impliquera nécessairement des délais.

Compte tenu de la brièveté des délais qui nous sont imposés, la France va demander aux autorités américaines le report de quelques mois de la date du 1er octobre 2003.

Delphine satisfera-t-elle aux normes américaines ?

Ce document correspond aux normes internationales.

La France imposera-t-elle aux Américains, à partir du 1er octobre 2003, à moins qu'il y ait un report, la même mesure ? les Américains seront-ils autorisés à entrer sur le territoire français s'ils n'ont pas un passeport américain sécurisé ?

La question n'est pas à ce jour d'actualité.

Sont-ce des mesures réciproques ?

Automatiquement, lorsqu'une mesure de ce type est prise par un Etat, un autre prend la mesure analogue ?

Je n'ai pas d'information particulière mais je ne pense pas que la question se pose en ces termes. Ce n'est pas une question qui se pose en termes de nationalité, mais de type de documents.

La France pourrait donc laisser entrer les Américains sans passeport sécurisé alors que les Français auront besoin d'un passeport sécurisé pour entrer aux Etats-Unis ?

La position française se veut une grande puissance, sommes-nous capables de réagir de la même façon que les Etats-Unis lorsque les ressortissants français sont pénalisés par une mesure ?

Ce n'est pas une question franco-américaine. Au sein des accords de Schengen, vous savez que nous sommes liés à un certain nombre de nos partenaires.

Le report est-il demandé par les pays de cette zone Schengen ou est-ce un report demandé par la France uniquement ?

A ce stade, c'est un report demandé par la France.

Et la date du 1er octobre est-elle imposée à l'espace Schengen ?

Elle est imposée à l'ensemble des pays concernés par cette mesure américaine.

Tous les nouveaux passeports que l'on demande en France sont-ils sécurisés ou ceci correspond-il à une demande de passeport spéciale ?

Je comprends que les préfectures délivrent systématiquement maintenant ce type de document et ce depuis 2001.

Comment sait-on si notre passeport est sécurisé ou non ?

Les services techniques français considèrent-ils les passeports américains comme des passeports sécurisés ?

Ce sont des questions techniques qui dépassent les compétences du porte-parole du Ministère des Affaires Etrangères. Sur ces questions, je vous renvoie vers la préfecture ou le ministère de l'Intérieur.

[Toursette]

Salut Bibi

Je suis sure que la guerre(Irak) n'est aps étrangère acette nouvelle réforme si elle est vrai....

Encore une politique anti-française, non?

Bon, qt a ma next montée sur Paris...euh...je sais pas...peut etre en Novembre

Je te tiens au jus, of course!!!

Bizzza vs 2...et dis a ton chéri qu'il arrête de faire parler sa voiture...je l'entends d'ici

cris

[Invité]

Coucou Toursette,

Je lui dirais, surtout que ce week end, on part avec ...

Au mois de Novembre, faudra que tu reviennes au Canada nous voir, enfin si Mr Bibi a son passeport refait... avec tous les vols qui passent par les EU... et si accessoirement on a le visa

Bisous à toi et à Hugo

Bibi24

[Laurence Nadeau]

Bonjour,

J'ai lu rapidement ton message, oui il faudra un passeport sécurisé ce qui veut dire un passeport à lecture optique. Mais attention, tous les passeports nouvelle génération seront comme cela de toute façon. Ce n'est pas une mesure contre un pays en particulier puisque la majorité des ressortisants devront présenter ce type de passeport. Cette mesure a été élaborée à ma connaissance bien avant la guerre en Irak, je pense que c'est suite aux évènements du 11 septembre.

Laurence

[baloo911]

D apres un long article dans les "journal de montreal" c est effectivement en reaction au 11/09 que les USA ont pris cette mesure....Il faut voir que si ce systeme permet de filtrer les visites spontanees, ca donne enormement plus de travail aux ambassades des USA dans le monde car ca augmente sensiblement le nombre de pays concernes....( Asie, Afrique, pays de l est) Donc une grosse partie de l administration amaericaine fait la gueule.

Big Brother nous guette....N empeche qu on n est vraiment bien au Quebec du coup...

[Invité]

Coucou tlm,

Ce que je trouve pas terrible, c'est que celui qui n'a pas un nouveau passeport (après 2001), à partir d'Octobre 2003, si l'échéance ne change pas, ne pourra plus passer par les EU.

Comme tout est centralisé en France, ca va obliger chacun à revenir pour refaire son passeport, ce qui ne se fait pas en 2h!

Je trouve qu'on pourrait un peu plus nous tenir au courant, car moi par exemple je pars en Octobre et je vais surement prendre un allé par les EU (c'est moins cher souvent! ), je n'imagine pas ma tête si on me bloque à l'entrée des EU pour passeport non valide!!!! et j'imagine trés bien la tête de mon amie qui revient avec toute sa famille juste pour ca en France!

Bibi24

Merci pour vos interventions.

[Invité]

Salut à toutes et à tous,

On m'avait parlé de cette affaire il y a quelques mois déjà mais à l'époque, cela n'était qu'un projet...

Il ne faut pas s'inquièter, il vaut mieux se renseigner auprés des ministères concernés dans chaque pays pour être sûr qu'il n'y a pas de problème.

Cette mesure a été demandée il n'y a pas longtemps à la commission Européenne et normalement les passeports Européens devront être faits de la sorte (avec tous ces machins optiques d'empruntes digitales et tout et tout).

Cette mesure ne date pas vraiment du 11 septembre (même si cela à accéléré les choses). Cette forme de reconnaissance est utilisée depuis pas mal de temps à la frontière US/Mexique pour lutter contre la migration clandestine (si je me rappelle bien cela figure sur les cartes de séjour ou de travail).

Mais, quoi qu'il en soit il ne faut pas s'inquièter plus que cela...

[Invité]

Ouf! Nous avons de nouveaux passeports en 2002, ben oui on n?allait pas garder nos têtes de gamins éternellement sur le passeport. Ceci étant qui peut bien me dire comment j'peux distinguer un passeport sécurisé d'un non sécurisé, mon ancien passeport ayant la même couleur et se présentant de visu de la même manière que l'actuel.

En + jl'ai toujours gardé au fond du sac, et vous savez ce qu'il y a au fond des sacs de filles, tant et si bien que j?sais même plus si il est toujours sécurisé mon passeport. Heureusement j'le prends plus sur moi tous les jours, j'prends que la carte d'identité sécurisée mais çà on a pas eu besoin des américains pour l'instaurer.

Sandra

[Invité]

Je me sens l'âme de foutre un peu le bordel

Non sérieusement, comment ca se passe pour faire faire le nouveau passeport pendant (maigrichones) vacances en France (ou dans le pays Y ______ remplissez les blancs...) ? il faut faire la demande AVANT de revenir en France et être SUR de l'avoir dans les 9-15 jours ou on reste la bas.... sinon bonbon....

La ou ca serait encore plus con, c'est s'il te demande l'ANCIEN pour pouvoir FAIRE le nouveau, mais qu'a la fin de tes congés tu n'as ..... rien du tout (comme dirait L. Gerra sur Pascal Obispo et les victoires de la musique...).. bref ni l'un ni l'autre.... tu rentres pas au Canada, tu perds ta job la-bas parce que ton employeur te vire ??

Merci de m'allum.... euhh m'éclairer scusez.....

Curve

[Invité]

Pourriez-vous éclairer ma lanterne????

Je n'ai pas très bien compris l'histoire du nouveau passeport.

Est-ce que cela concerne uniquement les Etats Unis ou l'Amérique entière y compris le Canada ?

Merci d'avance.

[Invité]

Salut bibi,

je me pose une question si tu fais juste passer par les USA tu ne passes pas par la douane donc normalement tu n'auras pas de pb, je me trompe?

Jawal qui de toute facon à un passeport tout comme il faut avec plein de jolis hologrammes et des images de la france...............

[Toursette]

Je me demandais s'il n'etait pas possible de refaire le passeport directos au consulat de France a Mtl

Il me semble....mais a confirmer!!!

Curv,

don't worry, qd tu fais un nvx passeport, tu montre l'ancien pour faire ta demande, mais tu leur laisses pas le tps

qu'ils le fasse (pas folle la Toursette)...Tu le rends qd tu viens prendre le nouveau..

Sauf que mois j'avais envie de le garder "l'ancien"..alors je suis allée chez les flics faire une déclaration comme quoi je l'avais perdu...( eh oui...trop forte!!! )

Du coup, now, j'ai les deux...euh pas trop légal tout ca...

Cool les amis n'allez pas le dire a tout le monde sur le forum!!!!

A pluch le gang

[Invité]

Salut curveball,

Normalement, ça doit être transparent pour toi. Il suffit de demander au consulat et ils te diront si tu dois le changer, se sont eux qui s'en occupent.

Et puis c'est 'théoriquement' à partir du 1er octobre alors pour les vacances on ne va pas se stresser quand même

[Invité]

Concernant les passeports sécurisés et autres visa pour les USA. Ici, en Belgique on est dans le même cas à savoir qu'il faut désormais un nouveau passeport ou un visa temporaire. Le visa est délivré dans un délais d'une semaine et il faut passer par l'ambassade des USA. Ici cela coute 100 euros le visa. D'un autre côté, un passeport 5 ans fait en urgence (délais 1 semaine) coûte le même prix ... le choix est rapide . Pour le visa il faut prendre un rendez-vous et ensuite y aller en personne avec les papiers remplis.

Cette obligation es aussi valable pour un transit dans un aéroport USA !

Je me permets de vous dire tout cela car je suis prochainement en voyage aux USA et j'ai été confronté au problème.

Quand à la raison, ici pour la Belgique c'est, je pense, dû au fait que les assassins du commandant Massoud étaient porteur d'un passeport belge (d'où remise en cause de la sécurité ... patati et patata), mais le 11 septembre n'est certainement pas étranger non plus à la cause.

Le plus simple est d'aller faire un tour sur le site de l'ambassade des USA qui vous concerne ... s'il y a bien un endroit qui doit être au courant c'est bien celui-là

[Invité]

Voilà un extrait tiré du site de l'ambassade basée à Bruxelles http://www.usembassy.be

INFORMATION IMPORTANTE POUR TOUS LES VOYAGEURS SE RENDANT AUX ETATS-UNIS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'EXEMPTION DE VISA

En outre, dès le 1er octobre 2003, les citoyens de tous les pays participant au Programme d?Exemption de Visa (Andorre, l?Australie, l? Autriche, la Belgique, Brunei, le Danemark, l?Espagne, la Finlande, la France, l?Allemagne, l?Islande, l?Irelande, l?Italie, le Japon, le Liechtenstein, le Luxembourg, Monaco, la Nouvelle-Zelande, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni, San Marino, Singapour, la Slovénie, la Suède, la Suisse) qui désirent voyager aux Etats-Unis sous ce programme d'exemption de visa doivent présenter un passeport lisible électroniquement, émis par leur Gouvernement.

Certains citoyens des pays sus-mentionnés détiennent un passeport valide mais émis avant l'introduction des passeports qui peuvent être lus électroniquement.

Ces personnes qui sont en possession de ce passeport valide de l'ancienne generation et qui voyagent pour tourisme ou pour affaires devront, pour des voyages à partir du 1er octobre 2003, faire une demande de visa non-immigrant à l'Ambassade des Etats-Unis à Bruxelles. Un tel visa coûte 90 euros.

[Invité]

Salut,

une dernière minute que ma chère et tendre petite femme m'a dégoté à propos de ce pb :

Circulation des personnes 11 /07/ 2003

Les titulaires de passeports délivrés avant 2001 auront prochainement besoin d?un visa pour entrer aux Etats-Unis

Le 20 juin dernier, les autorités américaines ont fait savoir aux services diplomatiques français qu'à dater du 1er octobre 2003, les personnes non titulaires d'un passeport sécurisé comportant une zone à lecture optique (passeports dits « Delphine » délivrés depuis 2001) ne pourraient plus entrer sans visa sur le territoire des Etats-Unis. Cette mesure de portée générale a été prise par l?administration américaine pour des raisons techniques de sécurité, et s?applique à tous les ressortissants étrangers, quel que soit le contenu des conventions qu?ils ont pu conclure avec d?autres Etats. Sont concernés les séjours touristiques ou d'affaires de moins de 90 jours. Le Quai d?Orsay n?envisage pas, à l?heure actuelle, d?imposer aux nationaux américains des obligations réciproques. On remarquera avec intérêt que le ministre des Affaires Etrangères vient de prendre un arrêté organisant la mise en application du système de fabrication et de gestion informatisée des cartes nationales d'identité sécurisées pour les demandeurs résidant aux Etats-Unis d'Amérique, pour une application à compter du 15 septembre 2003.

Source

Ministère des Affaires Etrangères, communiqué du 24 juin 2003.

Arrêté du 4 juin 2003 relatif à la mise en application du système de fabrication et de gestion informatisée des cartes nationales d'identité (J.O n° 157 du 9 juillet 2003 page 11610).

© Editions du Juris-Classeur

Et encore merci à ma chérie...

[Invité]

Allo,

Quand je parlais des vacances, c'était celle de Noel en fait.... je serai pas rentré voir la famille de 1 an et demi... je ne comptais donc pas refaire mon passport cet été, mais bien cet hiver....

Par contre j'ai cru lire que les ambassades ne 'disposait pas des moyens de 'faire' ces types de passeports' ??@@!!! ca me parrait strange curieux.... ca serait pas très logique d'un côté d'obtenir a nouveau un passport de style ancienne génération... d'un autre comme la bande magnétique contient des données persos, il me semble normal d'avoir besoin de matériel pour la fabriquer... donc il est possible que les trente six douze ambassades francaises n'aient pas ce matos..... donc il faurt faire la demande traitée sur le sol francais....

Pas clair pas clair hihi...

Curve

P.S : pis pendant ce temps la CRP n'arrive pas lollllllllllllllllllll

[Invité]

Toursette.

Oui tu peux faire refaire ton passeport au consulat de France a Montreal et en plus tu n'as meme pas besoin d'aller faire une declaration de perte a la police car de toute facon on te rend ton ancien passeport, juste avec une oreille en moins et un joli tampon annule. Par contre, si j'ai bien compris bibi24 ce nouveau passeport ne sera pas securise car non fait en France. J'ai fait refaire mon passeport l'ete dernier et il n'est pas securise pantoute!! Pas de jolie bande optique comme sur la carte de RP. Donc je suis privee d'USA, je vais pas m'en remettre, lol

a+