Équité procédurale

[Toto2019]

Salut,j' aimerais savoir comment être sûr que je ai surmonter l équité procédurale.je vous  expose ma situation j' ai reçu une lettre d équité  a laquelle je ai répondu y a 5 mois,hier j' ai reçu un mail de ma part CIC me demandant une mis a jour de mon certificat de police avant le 3mars.mon avocat m a dit que c bon ,car si c était un refus il ne m'aurait pas demandé de MAJ .donc si j' ai bien compris lorsque la réponse est positive on reçoit une simple MAJ??qui à des informations a ce sujet Svp

[Toto2019]

Salut,y a personne qui peut m aider ??

[Rachou47]

Le 2019-02-15 à 11:19, Toto2019 a dit :

Salut,j' aimerais savoir comment être sûr que je ai surmonter l équité procédurale.je vous  expose ma situation j' ai reçu une lettre d équité  a laquelle je ai répondu y a 5 mois,hier j' ai reçu un mail de ma part CIC me demandant une mis a jour de mon certificat de police avant le 3mars.mon avocat m a dit que c bon ,car si c était un refus il ne m'aurait pas demandé de MAJ .donc si j' ai bien compris lorsque la réponse est positive on reçoit une simple MAJ??qui à des informations a ce sujet Svp

Bonjour Toto2019. 

Dites moi svp, votre cas a été résolu ? Je suis dans presque le même cas que vous. J'ai reçu une mise à jour après 3 mois de réponse à la lettre d'équité procédurale, ensuite ils m'ont dit par mail que mon dossier a été soumis à une agent d'immigration pour révision suite à ma reponse à la lettre d'équité procédurale, qu'ils communiqueront avec moi pour toutes informations complémentaires. Je suis très stressée car je suis dans le 7e mois maintenant. 

[Toto2019]

Salut, rachou une révision du dossier intervient après un refus d après mes infos,et C'est le commissaire qui traitera de nouveau ton dossier,l essentiel c de  pas faire de fausse déclaration,sinon vérifie avec un avocat en immigration,ne t inquiète pas car le Canada est un etat de droit (combien de temps s est écoulé entre la MAJ et le mail de révision ??),si tu es honnête avec eux y a pas de soucis,bonne chance.

[Rachou47]

il y a 21 minutes, Toto2019 a dit :

Salut, rachou une révision du dossier intervient après un refus d après mes infos,et C'est le commissaire qui traitera de nouveau ton dossier,l essentiel c de  pas faire de fausse déclaration,sinon vérifie avec un avocat en immigration,ne t inquiète pas car le Canada est un etat de droit (combien de temps s est écoulé entre la MAJ et le mail de révision ??),si tu es honnête avec eux y a pas de soucis,bonne chance.

La MAJ a été faite sur mon compte clecg le 5 Mars. J'ai renouvelé mon admission, mon CAQ et mon casier judiciaire. Je leur ai envoyé le tout par mail sans qu'ils me l'aient demandé. Quelques jours après l'envoi de ces 3 documents, c'est là qu'ils m'ont envoyé un mail le 11 Mars pour me dire qu'ils accusent réception de mes documents et que mon dossier était en révision suite à ma reponse à la lettre d'équité. Y'avait pas de fausse déclaration, c'était une erreur sur le numéro de compte de mon garant, un chiffre avait sauté. Mais tout a été corrigé et j'ai envoyé son RIB, son attestation de solde, son relevé et son attestation d'ouverture de compte qui date de 2013, j'ai envoyé ces justificatifs depuis décembre. 

[Toto2019]

La lettre d équité était a propos de quoi alors??qu ect ce qu il te reprocher

[Rachou47]

il y a 1 minute, Toto2019 a dit :

La lettre d équité était a propos de quoi alors??qu ect ce qu il te reprocher

Ils ont dit que le relevé de compte bancaire était frauduleux car après examen ils ont constaté que le numéro de compte de mon garant était frauduleux. J'avais 7 jours pour répondre. Mon garant est allé voir sa banque, lorsqu'ils ont tiré son RIB, il s'est trouvé y'avait un chiffre qui avait sauté sur son relevé bancaire. Ce qui rendait le numéro de compte incomplet. Du coup, le relevé semblait effectivement faux sans ce numéro. Le conseiller financier a expliqué que c'était une erreur informatique de saisi. Le relevé a été corrigé et ils nous ont remis en plus du relevé corrigé, les autres justificatifs de son compte. C'était ça le problème 

[Toto2019]

Au fait,je viens de constater que on ' est pas dans le même cas(je fais partis des anciens dossiers ,le format papier donc les procédures sont différentes)garde espoir c juste une question de temps... 

[Rachou47]

à l’instant, Toto2019 a dit :

Au fait,je viens de constater que on ' est pas dans le même cas(je fais partis des anciens dossiers ,le format papier donc les procédures sont différentes)garde espoir c juste une question de temps... 

J'ai fait aussi un dépôt papier. Mais je suis dans le 7e mois maintenant. C'est vraiment stressant. Je ne sais pas si la MJA est un bon signe ou pas. 

[Toto2019]

Je te confirme que c un bon signe,mais ce que je comprends pas c la révision du dossier (appel CIC pour vérifier ou envoi un mail )bonne chance

[Rachou47]

il y a 4 minutes, Toto2019 a dit :

Je te confirme que c un bon signe,mais ce que je comprends pas c la révision du dossier (appel CIC pour vérifier ou envoi un mail )bonne chance

Moi non plus je ne comprends pas pourquoi révision puisque j'ai pas eu de refus. 

Mais bon je vais attendre gardant espoir. Merci beaucoup. 

[Rachou47]

Le 2019-04-03 à 15:23, Toto2019 a dit :

Je te confirme que c un bon signe,mais ce que je comprends pas c la révision du dossier (appel CIC pour vérifier ou envoi un mail )bonne chance

Bonjour Toto. 

Ils vous ont délivré votre permis d'étude en fin de compte ? 

[achb]

Le 2019-04-03 à 16:16, Rachou47 a dit :

Ils ont dit que le relevé de compte bancaire était frauduleux car après examen ils ont constaté que le numéro de compte de mon garant était frauduleux. J'avais 7 jours pour répondre. Mon garant est allé voir sa banque, lorsqu'ils ont tiré son RIB, il s'est trouvé y'avait un chiffre qui avait sauté sur son relevé bancaire. Ce qui rendait le numéro de compte incomplet. Du coup, le relevé semblait effectivement faux sans ce numéro. Le conseiller financier a expliqué que c'était une erreur informatique de saisi. Le relevé a été corrigé et ils nous ont remis en plus du relevé corrigé, les autres justificatifs de son compte. C'était ça le problème 

Salut rachou, 

J'aimerai savoir si votre permis d'etude vous a-t-il etait delivré ?, si oui ça pris combien de temps, car on est dans la meme situation que vous mais moi on m'a repondu qu'aujourd'hui que l'extrait bancaire de mon garant etait frauduleux, et puis j'ai verifiér j'ai vu que le banquier avait sauté un chiffre c'est ça qui a causé tout ces dommages, je suis entrain de preparé le justificatif,  en cela j'aimerai avoir un peut des idees  de votre part car vous avez deja etait dans ce meme cas que moi 

[nafimounir]

Salut, avez-vous reçu une réponse définitive concernant votre demade ? 

[Gouverner]

 Bonjour Rachou quel a été votre résultat définitif ??? Avez vous obtenu votre permis d’études ou pas après la lettre d’équité procédurale Merci 

 

[Moussa86]

Bonjour les amis 
J'ai besoin de votre aide urgemment, au fait j'ai reçu l'equité procédurale.
Ils disent que j'avais pas signalé ma demande passée pour Us. Je ne sais pas quoi faire ?