DCSQ ferme " motif non réception de document"

[djonebo]

Bonjour a toute la famille, escusez moi si je pose mon probleme sur cette page. SVP j'ai besoin d'aide . ca fait deja 2 ans que j'ai entame la DCSQ  , j'ai recu un courie le 10 juillet  2015 dont l'objet etait : Intention de rejet de votre dossier. Dans ce mail  on me demandait de completer mon dossier chose que j'ai faite et en meme temps j'ai profite pour mettre a jour mon dossier vu que je me suis marie et ma femme a donne naissance a notre fille en juin 2015  .Donc en gros  j'ai ajoute ma femme et nos 2  enfants   en fournissant les dossiers manquant que MIDI m'avait demande. J'ai envoye les dossiers le 15 septembre 2015 et ca ete recu le 22 septembre 2015  . Mais chose bizar j'appelais chaque 2 semaines pour voir s'ils avaient recu les docs . Mais a ma grande surprise j'ai ete debite de mon compte le 09 nov 2015 d'une somme de 492$ CAD . je rappel le 11 decembre 2015 ils me disent que mon dossier a ete ferme le 27 novembre 2015  . et comme XXXXXXXXXXXXXXXXXX

 

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[IMM1000]

Le 2015-12-12 at 03:07, djonebo a dit :

Bonjour a toute la famille, escusez moi si je pose mon probleme sur cette page. SVP j'ai besoin d'aide . ca fait deja 2 ans que j'ai entame la DCSQ  , j'ai recu un courie le 10 juillet  2015 dont l'objet etait : Intention de rejet de votre dossier. Dans ce mail  on me demandait de completer mon dossier chose que j'ai faite et en meme temps j'ai profite pour mettre a jour mon dossier vu que je me suis marie et ma femme a donne naissance a notre fille en juin 2015  .Donc en gros  j'ai ajoute ma femme et nos 2  enfants   en fournissant les dossiers manquant que MIDI m'avait demande. J'ai envoye les dossiers le 15 septembre 2015 et ca ete recu le 22 septembre 2015  . Mais chose bizar j'appelais chaque 2 semaines pour voir s'ils avaient recu les docs . Mais a ma grande surprise j'ai ete debite de mon compte le 09 nov 2015 d'une somme de 492$ CAD . je rappel le 11 decembre 2015 ils me disent que mon dossier a ete ferme le 27 novembre 2015  . et comme XXXXXXXXXXXXXXXXXX

 

1) Si vous avez ajouté deux personnes à votre dossier, il aurait fallu payer 164 x 2 = 328 $. Il semble que l'on vous a retiré 164 $ de plus. Ça c'est le premier point à clarifier avec le ministère.

 

2) Ça peut sembler étrange de voir que les deux personnes ont été ajoutées au dossier (épouse et enfant), que les frais ont été encaissés et que, finalement, le dossier a été rejeté. En fait, l'encaissement des frais se fait à la réception des documents et par la suite une autre personne se penche sur les documents envoyés. Dans ce cas, on peut arriver à une situation où on paie pour rien car à une étape suivante du processus on constate que les documents envoyés suite à la lettre d'intention de rejet n'étaient pas satisfaisantes selon l'opinion du ministère. Et avec ça on arrive au cœur du problème: avez-vous envoyé les documents exigés dans la lettre d'intention de rejet en respectant les exigences qui y étaient énoncées ?

 

3) Votre demande (dossier) n'a pas été refusée ou fermée. Votre dossier a été REJETÉ car c'est ça la décision qui suit à une lettre d'INTENTION DE REJET. Et il semble que le rejet a été fait car les documents exigés dans la lettre d'intention de rejet n'étaient pas ce que le ministère exigeait par rapport au format. Mais tout ça devrait être écrit dans une lettre de REJET que vous n'avez pas encore reçu.

 

4) Dans votre cas, pour clarifier ce que le ministère a reçu ou pas, la valeur réelle du paiement, etc., le recours possible auprès du ministère est une plainte déposée auprès du Commissaire aux plaintes et à la qualité des services du ministère. Vous pouvez déposer la plainte en ligne. Soyez concis dans l'éxposé de votre problème (dates précises des événements, etc.) et indiquez au début le numéro de dossier et le numéro de référence individuel, ainsi que votre nom complet. Pour en savoir plus: http://www.midi.gouv.qc.ca/fr/ministere/commissaire-plaintes.html

[djonebo]

Bonjour , Merci beaucoup pour les explications. comme vous pouvez voir:

 

1) j'ai ajoute ma femme et mes 2 enfants comme mentionne dans ma demande du coup ca fait 3 personnes  ( escusez moi si j en'ai pas ete bien clair).

 

 

2) Je bien envoye les documents exiges et au format demande .  Je me demande donc pourquoi pendant tout ce temps ils m'ont toujours dit qu'ils n'avaient pas recu mes documents . et le motif que la personne que j'ai contacte  dans le departement Commissaire aux plaintes et à la qualité des services du ministère  ( qui est different du service a la clientel qu'on a l al'habitude de joindre) , m'a dite que le motif etait rejet pour non reception de mes documents et elle a insiste en demandant si j'avait bien envoye les documents en questions car de leur cote ils ne trouvaient rien.  Du coup je ne sais plus quel etait le motif . Car elle ma donne un  email aussi ou je pouvais envoyer la preuve que le dossier a ete decharge avec les numero de bordereaux comme preuve .

 

Croyez -vous qu'une plainte aupres du commissaire aux plaintes  pourrait aboutir ? 

Merci beaucoup pour vos explications car voir un projet longuement murrit et prepare tomber a l'eau n'est pas chose evidente.

 

 

Modifié 12 décembre 2015 par djonebo

[IMM1000]

Il y a 5 heures, djonebo a dit :

Bonjour , Merci beaucoup pour les explications. comme vous pouvez voir:

 

1) j'ai ajoute ma femme et mes 2 enfants comme mentionne dans ma demande du coup ca fait 3 personnes  ( escusez moi si j en'ai pas ete bien clair).

 

 

2) Je bien envoye les documents exiges et au format demande .  Je me demande donc pourquoi pendant tout ce temps ils m'ont toujours dit qu'ils n'avaient pas recu mes documents . et le motif que la personne que j'ai contacte  dans le departement Commissaire aux plaintes et à la qualité des services du ministère  ( qui est different du service a la clientel qu'on a l al'habitude de joindre) , m'a dite que le motif etait rejet pour non reception de mes documents et elle a insiste en demandant si j'avait bien envoye les documents en questions car de leur cote ils ne trouvaient rien.  Du coup je ne sais plus quel etait le motif . Car elle ma donne un  email aussi ou je pouvais envoyer la preuve que le dossier a ete decharge avec les numero de bordereaux comme preuve . Et vous avez envoyé cette preuve de l'envoi de vos documents ? Le fait qu'il y a eu prélèvement des frais, c'est une preuve que l'envoi a été reçu par le ministère.

 

Croyez -vous qu'une plainte aupres du commissaire aux plaintes  pourrait aboutir ? Je ne connais pas tous les détails de votre dossier. Il faudrait peut-être déposer une plainte formelle pour voir le résultat de leur enquête.

Merci beaucoup pour vos explications car voir un projet longuement murrit et prepare tomber a l'eau n'est pas chose evidente.

 

 

 

[djonebo]

Vu que j'ai pris note de ce refus hier du coup je n'ai encore rien fait . je compte le faire la semaine prochaine. Et en meme temp je leur ai demande de me faire parvenir  une lettre avec des motifs expliquant le rejet. des que j'ai cette lettre  je vais vous faire une copie.

[djonebo]

Bonjour , je viens d'avoir les gens de MIDI ils me disent qu'ils  n'ont jamais recu mes docs. que dans ce cas ils peuvent pas m'envoyer une lettre de rejet . ils m'ont demande de faire une lettre explicatives. Je ne sais pas si je dois renvoyer les docs a nouveau avec la preuve que j'avais precedemment envoye les docs avec la MAJ de mes donnees personnelles.

 

Merci pour votre reponse et aide.

[djonebo]

Je ne saurais ecrire une phrase sans commencer par remercier je ne sais si c'est une Dame ou un Mr ( IMM1000) .

grace a vous  j'ai eu gain de cause de part vos explications et guides. Mon dossier a ete reouvert et on ma demande certains documents de nouveau . Merci beaucoup IMM1000 que Dieu veille sur vous et votre famille. Mes voeux les meilleurs. ne changez pas  vous avez un grand coeur .

Modifié 6 février 2016 par djonebo