Revenus Français et impots québécois/canadiens.

[Invité]

Bonjour,

Petite question délicate concernant des revenus français... J'ai mon visa de résident permanent activé depuis mai 2003. Pour l'instant, j'ai juste passé 8 semaines à Montréal, mais je suis toujours en france.

Concernant mon emploi, mon employeur français souhaiterait me garder : je suis informaticien, je peux travailler de quasimment n'importe ou. Cependant, j'ai du mal à trouver des infos concernant le futur statut que je dois avoir : est-il possible de continuer à percevoir un salaire en euro sans être en france, que ce soit du point de vue des lois françaises et québécoises/canadiennes ? Si oui, quel organismes pourraient m'aider (ainsi que mon employeur) ? Est-ce que quelqu'un a une experience à me faire partager ?

Merci de votre aide,

Pierre

[Invité]

Bonjour,

Pour répondre à ta question. Oui il est possible de te faire payer en France.Cependant si tu coupes tout lien avec la France lors de ton départ pense au quitus!! Pour le Canada, tu seras imposé sur ton revenu mondial (si tu es considéré comme résident fiscal) donc tu devras déclarer ton revenu d'emploi perçu en France. La convention fiscale France Canada devrait faire en sorte que tu ne subisse pas de double imposition par le jeu de crédit d'impôt...Surtout continue de te faire payer en Euro et tu pourras vivre comme un milliardaire au Canada

indiana

[PoM]

En ce qui concerne les impots, je suis pas trop d'accord avec toi indianna:

à ma connaissance, tu payes le solde de tes impôts avec le quitus lorsque tu quittes la france. Il est donc inutile de déclarer cela au canada sauf si biensûr, tu perçois toujours des revenus de l'étranger, genre immobilier ou rente.

A confirmer mais je pense pas me planter.

Pq je ne vois pas l'intérêt de calculer les impôts dûs en france si c'est pour t'exempter juste après étant donné que cela n'a aucun rapport avec le canada.

[Invité]

Bonjour Pom,

Justemenent, apres le quitus, je risque de continuer a toucher des revenus francais puisque mon employeur souhauterait me garder (et moi je souhaite continuer avec lui !). Donc ma question était de savoir si c'était un cas prévu fiscalement, et il semblerait que la convention fiscale entre le canada et la france prevoie ce cas : j'ai pu trouver cette convention, c'est pas tout compréhensible, mais c'est possible. Merci Indiana !

Par contre, savez-vous si il y a une démarche particulière à entreprendre pour mon employeur ? On souhaiterait éviter le statut d'expatrié, ca a l'air d'amener pas mal de couts supplémentaires pour mon employeur.

Merci,

Pierre