futur parrainage lui QC moi FR depuis la France

[july s.]

Bonjour à tous,

Depuis quelques semaines je parcours le forum pour trouver le plus d'info possible mais j'aimerais vous expliquer notre situation.

En résumé

J'ai rencontré mon chéri sur facebook en mai 2012 (on a tout les deux 29 ans dans qq semaines) apres des heures d'internet, skype et téléphone je l'ai rejoint au QC du 08 sept 2012 au 09 février 2013 en visiteur (j'ai eu une autorisation jusqu'au 30 nov que j'ai demandé à prolonger - la réponse est arrivée début mars chez belle maman au QC qui va me la renvoyer). Bloquée plus de 4h à l'immigration à Montréal par un agent qui cherchait la petite bête et qui ne voulait pas me laisser passer.

Depuis le 10 février 2013 on est rentré en France - lui est en visiteur il est passé sans problème a la douane donc il peut rester 90 jours en visiteur. On va faire une demande de prolongation de son statut visiteur puis une demande de titre de séjour pour qu'il puisse travailler dès qu'on peut prouver 6 mois de vie commune en France.

De mon coté je suis j'étais mère célibataire d'un garçon qui va avoir 7 ans en mai. Il nous a rejoint au QC pour les fêtes de noel le 15 déc et est rentré avec nous en février. A notre retour en France on est allés en mairie faire une reconnaissance de paternité. On attend d'avoir son acte de naissance modifié (d'ici qq jours) pour faire une demande de nationalité canadienne pour lui.

On a décidé de se marier parce qu'on s'aiment et aussi pour simplifier les démarches de chacun dans les deux pays pour qu'on puisse rester ensemble et qu'on puisse tout les deux travailler parce que le statut de visiteur c'est bien mais financièrement c'est lourd à supporter.

Je suis allée sur le site de CIC pour les formulaires.

* Pour mon fils on a juste une demande de certificat de citoyenneté à faire puis une demande de passeport canadien. J'ai lu sur leur site des délais allant jusqu'à 24 mois mais j'ai lu ici que c'était bcp plus rapide en réalité.

* Pour moi on va faire une demande de parrainage via le QC. Je voulais faire un PVT mais vu la folie cette année je n'ai pas pu la faire à temps.

Si j'ai bien compris on doit faire une demande à Mississauga où on envoi les papier de demande de parrainage + la demande d'immigration qu'on trouve sur le site de CIC. Quand mississauga a validé le parrainage ils envoient eux le dossier à l'ambassade à Paris qui va traiter la suite de la demande.

On doit joindre à la demande:

- le doc de visite médicale - le délai moyen est de combien. Je ferai ma visite à Rennes.

- le mieux est de payer tous les frais en 1 fois pour limiter le temps d'attente et joindre le justificatif d paiement

- Pour les documents à joindre pour prouver l'authenticité du couple j'ai

**6 mois de conversations facebook quasi 100.000 messages je crois que je commence à copier coller sur un fichier word.

**je vais faire une demande de mes factures de tel détaillées (entre 3 et 6h d'appel par jour)

** j'ai des photos de nous deux, trois, avec sa famille (parents et frere) au QC et de nous en France Il en faut combien parce que j'en ai des milliers

** On a loué deux appart pendant mon séjour dans le 1er le forfait internet était à mon nom mais le propriétaire a fait un recu sur un tout petit papier avec le nom de Mr dessus mais on n'a plus rien pour le contacter. Pour le 2ème appart on a tous les reçus de loyer mais je vais envoyer un courrier à la propriétaire en lui demandant une attestation détaillée.

** Je peux avoir des attestations de ses parents, son frère, ami de la famille, ma famille en France. Est ce vraiment utile? J'imagine que oui ca a plus de poids. Doit-on mettre chacun une lettre explicative en plus?

** On a nos billets d'avion retour ensemble (siège cote à cote)

** Pendant mon séjour j'ai eu des problèmes avec ma carte bancaire et j'ai du faire des virements sur son compte pour pouvoir avoir mon argent.

** Pour les justificatifs en France tout était déjà à mon nom comme j'ai gardé mon appart mais on a pu mettre à son nom internet depuis la fin février, il a un forfait de tel portable à son nom, il a ouvert un compte en banque en France avec l'adresse de l'appart ( on n'a pas ouvert de compte commun), on a des photos, on va avoir les papiers de demande de titre de séjour fait en France - j'ai un logement social donc je ne peut pas le rajouter au bail tant qu'il n'a pas de titre de séjour. On aura des photos du mariage même si il sera tres simple pas de robe juste 2 temoins et notre fils

On a de quoi prouver l'authenticité de notre relation même si elle est vieille de même pas 1 an.

J'ai quelques questions et inquiétude

- Quand doit-on demander le CSQ en même temps que la demande à Mississauga ou quand on a eu la validation du parrain?

- On va se marier fin avril ou début mai (on attend d'avoir son justificatif de domicile pour poser le dossier). Vous pensez qu'on peut quasi de suite faire la demande de parrainage ou il vaut mieux attendre 1 ou 2 mois avant de le faire.

- J'ai aussi des inquiétude par rapport à la reconnaissance en paternité. Si ils ne sont pas bêtes ils vont bien voir que ce n'est pas le père biologique (il ya les dates et mon fils est métiss). Est ce que ca ne va pas nous nuire ? On a pas fait ca en vue du parrainage.

- Au niveau des délais CIC donne des délais de 9-10 mois au total mais dans les situations récentes ici c'était plus 6 mois et parfois 3. Pensez-vous qu'en 6 mois si il n'ya pas de problème tout peut être réglé?

- Est ce qu'il ya un test de la langue francaise à joindre au dossier. Je pense que non je n'en ai pas entendu parler dans cette section du forum

- Si il ya une entrevue elle se fait au moment où le dossier est transmit à Paris - On le sait assez rapidement une fois que le dossier commence à être traité?

- Mon chéri a du mal à se faire à la France et j'avoue que moi aussi j'ai du mal à m'y refaire même si je ne suis pas restée longtemps au QC. Une fois le dossier en cours a Paris et l'entrevue passée si ya besoin est ce que je peux aller au QC en visiteur en attendant la fin de la procédure et ensuite faire valider ma RP par un tour du poteau ?

- ma demande de prolongation de séjour ne peut-elle pas me nuire? Je ne sais pas si la réponse était positive ou négative. Une personne au tel a CIC m'a dit en janvier que ca ne poserai pas de probleme comme j'étais dans les regles en faisant la demande de prolongation. Mon blocage que j'ai eu avec l'agent d'immigration à mon arrivé à Montréal peut-il me poser des problèmes? L'agent avait des doutes sur la situation et à vraiment chercher le petit truc pour ne pas me laisser rentrer mais je ne sais pas ce qu'il a pu écrire dans mon dossier là bas.

Un peu long comme présentation merci à ceux qui auront le courage de la lire et de me répondre.

C'est super de pouvoir avoir des retour d'expérience de personnes immigrés et en cours d'immigration.

[Cherrybee]

Personnellement, je trouve votre message bizarre.

1) Si vous faites un parrainage en étant mariés, pourquoi vous inquiétez-vous d'une relation de moins d'un an? Vous êtes mariés, point. Cela suffit à lancer la procédure de parrainage. Vous y joindrez tous vos justificatifs et photos (photos de mariage, de voyage de noces, avec les belles-familles respectives, etc., ça suffira). Vous avez le même âge, êtes de même culture, ça passera facilement.

2) C'est quoi cette histoire de reconnaissance en paternité? Puisqu'il n'est pas le père biologique, ça ne passera jamais. Au mieux, si on ne peut pas retrouver le père biologique de l'enfant, il pourra demander une adoption plénière. Mais ça va prendre du temps. Et de quelqu'un qui vit à l'étranger pour la législation française, ça risque de ne pas être simple.

Et pourquoi avez-vous écrit "mini-nous de 7 ans" ? Il est le père biologique ou il n'est pas le père biologique?

[Cherrybee]

J'ai trouvé la réponse. Exactement votre cas.

La reconnaissance mensongère d'un enfant naturel dans un acte de l'état civil, dès lors que seule la véracité de la paternité affirmée dans l'acte incriminé est en cause, ne constitue pas en soi un faux punissable, mais dans votre cas, elle est destinée à donner à un enfant une nationalité qu'il ne possède pas et à vous faire accepter tous les deux de force dans le pays. Lorsque ces fausses déclarations ont un but exclusif de fraude, elles sont considérées comme un délit pénal depuis la loi n° 2006-911 du 24 juillet 2006. Et je vous rapoelle qu'il existe des accords de réciprocité entre la France et le Québec.

Voir le PDF joint.

Pourquoi faites-vous si compliqué alors que vous pourriez faire simple?

8_Etude_REM_Detournement_droit_regroupement_familial.pdf

[Automne]

ouai là j'avoue, j'ai pas trop compris l'histoire du fils...

comme vous allez vous mariez + faire le parrainage, le fils sera ajouté au dossier également. donc, je vois pas l'intérêt de faire la reconnaissance de paternité, en plus, c'est même pas le père

[Angel-fr]

Idem, je n'ai pas compris l'histoire de la reconnaissance en paternité (et je ne connais pas du tout la réglementation française en la matière).

En France toute fausse déclaration à une administration publique est susceptible d'entraîner des poursuites devant les tribunaux (et si votre actuel conjoint en tirait profit, cela pourrait aussi lui nuire dans sa procédure d'immigration en France).

Sorti de là, il semble qu'il soit possible pour un homme de reconnaître un enfant dès lors que ce dernier n'a pas été encore reconnu... mais si le père biologique venait à faire surface et à mener une action en reconnaissance de paternité de l'enfant, celui qui aura fait une fausse déclaration encoure des poursuites. Cet acte a des conséquences de succession également.

Si votre conjoint actuel reconnaît votre enfant, il doit en faire état auprès de C.I.C. afin qu'il reçoive la citoyenneté canadienne, et là encore, il encoure de lourdes sanctions en cas de fausse déclaration (perte de citoyenneté pour l'enfant, condamnation du faux père pour ça et peut avoir à répondre aussi de tentative de fraude à l'immigration qui pourrait aboutir à une incapacité à parrainer...).

[L'ours63]

Bonjour et bienvenu sur le site

Certe il n'est pas pere bio mais le pere bio lui sait il qu'il a un fils parce que jusqu'a la majorité du petit il peut réclamer la paternité avec un jugement qui s'appuie sur une expertise bio.

Moi, aussi je pense que tu fait complique.

Mis c'est fait mais je ne pense pas que l'on vienne te chercher des cailloux, joujoux, non des poux avec la reconnaissance, au niveau d'un pays France ou canada, hors le papa biologique.

Envoyé par l'application mobile Forum IC

[july s.]

Merci pour vos réponse

Concernant la reconnaissance je ne crois pas avoir écris que ça avait été fait pour frauder et faciliter nos démarches d'immigration. Le but n'était pas là.

On a pas fait ça dans le but de lui donner une double nationalité, comme ça a été dit il aurait été ajouter à la demande de parrainage sans problème et aurait eu une RP ou un visa etudiant si j'avais été en PVT.

Quand au géniteur il a fuit il ya bientot 8 ans quand il a su que j'étais enceinte, il ne s'est jamais inquiété de l'enfant (qui est né prématuré et est resté un moment à l'hopital) il a surement refait sa vie depuis et n'a jamais rien demandé et ne demandera jamais rien. Il n'ya plus aucun contact depuis bien longtemps.

Mon nouveau copain n'est peut être pas le père biologique mais il s'occupe de lui tout comme et est bcp plus présent que de nombreux père biologique.

Le mariage, lui oui sera fait pour nous faciliter les démarches lui en France et moi au Canada mais pas la reconnaissance.

[july s.]

Par contre est ce que quelqu'un peut m'indiquer quand doit être fait la demande de CSQ par rapport à l'envoi de la demande a Mississauga.. En même temps ou dès qu'on a la confirmation que le parrain est accepté?

Il vaut mieux payer tout les frais en 1 fois pour limiter les délais (environ 1050€ je crois) quand on fait la demande à Mississauga?

Merci bcp

[L'ours63]

Merci pour vos réponse

Concernant la reconnaissance je ne crois pas avoir écris que ça avait été fait pour frauder et faciliter nos démarches d'immigration. Le but n'était pas là.

On a pas fait ça dans le but de lui donner une double nationalité, comme ça a été dit il aurait été ajouter à la demande de parrainage sans problème et aurait eu une RP ou un visa etudiant si j'avais été en PVT.

Quand au géniteur il a fuit il ya bientot 8 ans quand il a su que j'étais enceinte, il ne s'est jamais inquiété de l'enfant (qui est né prématuré et est resté un moment à l'hopital) il a surement refait sa vie depuis et n'a jamais rien demandé et ne demandera jamais rien. Il n'ya plus aucun contact depuis bien longtemps.

Mon nouveau copain n'est peut être pas le père biologique mais il s'occupe de lui tout comme et est bcp plus présent que de nombreux père biologique.

Le mariage, lui oui sera fait pour nous faciliter les démarches lui en France et moi au Canada mais pas la reconnaissance.

Les raisons du coeur sont souvent différentes de celle du droit. personnellement je ne me permet de porter un jugement sur ta vie mais de réfléchir globalement a ta situation.

Il me semble que tu as fait au mieux pour toi et ton fils et ton amoureux... Mais pour être dans le "social" je sais que tout peut arriver.. Et que les questions de droits sont surtout faites pour envisager tout les cas.... Il faut juste le savoir.

Envoyé par l'application mobile Forum IC

[Cherrybee]

Merci pour vos réponse

Concernant la reconnaissance je ne crois pas avoir écris que ça avait été fait pour frauder et faciliter nos démarches d'immigration. Le but n'était pas là.

On a pas fait ça dans le but de lui donner une double nationalité, comme ça a été dit il aurait été ajouter à la demande de parrainage sans problème et aurait eu une RP ou un visa etudiant si j'avais été en PVT.

Quand au géniteur il a fuit il ya bientot 8 ans quand il a su que j'étais enceinte, il ne s'est jamais inquiété de l'enfant (qui est né prématuré et est resté un moment à l'hopital) il a surement refait sa vie depuis et n'a jamais rien demandé et ne demandera jamais rien. Il n'ya plus aucun contact depuis bien longtemps.

Mon nouveau copain n'est peut être pas le père biologique mais il s'occupe de lui tout comme et est bcp plus présent que de nombreux père biologique.

Le mariage, lui oui sera fait pour nous faciliter les démarches lui en France et moi au Canada mais pas la reconnaissance.

Ne vous inquiétez pas. Bien entendu qu'on a compris que vos intentions n'étaient pas mauvaises. Ce qu'on vous explique, ce n'est en aucune façon un jugement quelconque de notre part. C'est simplement la première idée qui viendrait aux autorités d'immigration lorsqu'ils s'apercevront de la supercherie. (comme vous dites, ça "se verra"). Et vous pourrez jurer vos grands Dieux que vous n'aviez pas l'intention de faire mal, cela ne servira à rien, ce sera trop tard. Vous n'avez pas à vous justifier auprès de nous mais vous prenez de grands risques. Simplement il ne faut JAMAIS JAMAIS faire un acte quelconque assimilé à une fraude lorsqu'on veut immigrer. Et déclarer une reconnaissance de paternité d'un enfant qui n'est pas notre enfant biologique est effectivement un acte frauduleux.

Le mieux serait de faire ce que je vous ai conseillé plus haut. L'adoption plénière lorsque l'enfant sera au Canada. Je peux vous en parler facilement, je suis maman adoptive d'une jeune fille venue de l'étranger. Je n'ai pas fait de "reconnaissance de maternité" , mais tout simplement cette adoption officielle, et je vous promets qu'elle nous considère, moi et mon ex-conjoint comme ses vrais parents.

Modifié 21 mars 2013 par Cherrybee

[batheo]

Et puis imaginons qu'un jour ton enfant ait besoin d'une greffe quelconque et que des tests génétiques soient fait? J'imagine les questions des autorités en constatant que le père biologique rajouté plusieurs années après la naissance n'est pas le père biologique. C'est plus une complication qu'autre chose au final. Envoyé par l'application mobile Forum IC

[L'ours63]

histoire de rafraichir cette notion de reconnaissance de paternit頥n France qui risque avec la loi pour le mariage pour tous d'괲e modifier sur tout en mati貥 de filiation

donc j'en sais la reconnaisse apr賠la naissance

Apr賠la naissance

Aupr賠de n’importe quelle mairie, le p貥, muni d’un extrait d’acte de naissance de l’enfant ou du livret de famille de la m貥, peut reconnae son enfant. Peu importe l’⧥ de l’enfant. Le p貥 n’a pas besoin du consentement de l’enfant ou de la m貥.

La reconnaissance paternelle est alors mentionn饠en marge de l’acte de naissance de l’enfant et dans le livret de famille.

Si la reconnaissance paternelle n’est pas faite dans la premi貥 ann饠de l’enfant, le p貥 n’aura pas l’autorit頰arentale, il devra s’adresser au tribunal d’instance de son lieu de r鳩dence pour demander cette autorit鮊L’鴡blissement de la paternit銊(C’est-୤ire la reconnaissance sociale d’un rapport parental entre un p貥 et son enfant)

Au moment de la naissance : Le p貥 peut reconnae sa paternit頤ans les trois jours qui suivent l’accouchement, aupr賠de la mairie du lieu o est n頬’enfant. La reconnaissance est alors contenue dans l’acte de naissance et inscrite sur le livretde famille.

Lorsqu’un homme refuse de reconnae un enfant comme 鴡nt le sien, une action de recherche en paternit頰eut 괲e engag饠par la m貥 ou par l’enfant.

La proc餵re doit 괲e engag饠dans les 2 ans qui suivent la naissance de l’enfant ou en cas de concubinage, 2 ans apr賠la fin de la relation. Un enfant peut entamer une proc餵re dans les 2 ans qui suivent sa majorit鮠Il faut obligatoirement, faire appel ࠵n avocat.

Pour faire une test de paternit鬠il faut qu’un juge l’ordonne et nomme un expert pour y proc餥r.

Il n’est pas possible en France de faire faire un test de paternit頪uste pour v鲩fier une filiation. Aucun laboratoire n’est autoris頠 le pratiquer s’il n’a pas 鴩 ordonn頰ar un juge.

Le fait de proc餥r ࠵ne analyse en dehors du cadre judiciaire est un d鬩t puni d’un an d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende (article 226-28 du Code p鮡l).Il y a des situations o c’est le p貥 qui engage une action pour reconnae son enfant car il souhaite prouver sa paternit頰our obtenir, par exemple, la garde de l’enfant lorsque la m貥 a 鴩 d飨ue de son autorit頰arentale.

L’action de recherche en paternit銊Il faut fournir toutes les preuves possibles de la paternit頥n prouvant l’existence de relations intimes avec le p貥 pendant la p鲩ode de conception de l’enfant.

L’ADN est une mol飵le unique ࠣhaque personne, ࠬ’exception des jumeauxidentiques. Chaque personne re篩t la moiti頤u mat鲩el g鮩tique de sa m貥 et l’autre moiti頤e son p貥 biologique. Le test de paternit頤onne une r鰯nse claire et sans 鱵ivoque.

L’analyse de l’ADN de la m貥 et du p貥 pr鳵m頰ermet d’identifier les caract鲩stiques maternelles et de v鲩fier si les caract鲩stiques restantes sont pr鳥ntes chez le p貥 pr鳵m頤e l’enfant.

Comment contester une paternit銊Soit le p貥 a 鴩 tromp頥t souhaite que celle-ci soit annul饬

Soit le v鲩table p貥 souhaite que sa paternit頳oit 鴡blie,

Soit que l’enfant lui-mꭥ veut voir fixer sa v鲩table filiation.

Une personne qui conteste une paternit頤oit en apporter la preuve par tous moyens : de l’鬯ignement g鯧raphique lors de la conception, expertise sanguine, examen des empreintes g鮩tiques…

Si le p貥 l駡l s’est occup頤e l’enfant pendant plus de 5 ann饳, il ne peut plus contester sa paternit鮊Si le p貥 l駡l ne s’est jamais occup頤e l’enfant, la contestation peut 괲e faite pendant 10 ans.

Apres c'est affaire de famille et si je peux me permettre continue votre histoire, les absents on toujours tord lol

---

Peu 괲e fait aupres de n'importe quelle mairie, le p貥, muni d'un;un extrait mariage;acte de naissance de ;enfant ou du livret de famille de la m貥, peut reconnae son enfant. Peu importe l'⧥ de l';enfant. Le p貥 bio n'pas besoin du consentement de l'enfant ou de la m貥.

La reconnaissance paternelle est alors mentionn饠en marge de L'acte de naissance de l';enfant et dans le livret de famille.

Si la reconnaissance paternelle n'est pas faite dans la premi貥 ann饠de l'enfant, le p貥 n';aura pas l'autorit頰arentale, il devra s;adresser au tribunal d';instance de son lieu de r鳩dence pour demander cette autorit鮠

Deux l'etablissemnt de la paternit銊(C';est-୤ire la reconnaissance sociale ;un rapport parental entre un p貥 et son enfant)

Au moment de la naissance : Le p貥 peut reconnae sa paternit頤ans les trois jours qui suivent l';accouchement, aupr賠de la mairie du lieu o est n頬';enfant. La reconnaissance est alors contenue dans l';acte de naissance et inscrite sur le livret de famille.

Lorsque' ;un homme refuse de reconnae un enfant comme 鴡nt le sien, une action de recherche en paternit頰eut 괲e engag饠par la m貥 ou par l’enfant. C'est pas le cas ici non?

Important car il y a un timing La proc餵re doit 괲e engag饠dans les 2 ans qui suivent la naissance de l’enfant ou en cas de concubinage, 2 ans apr賠la fin de la relation. Un enfant peut entamer une proc餵re dans les 2 ans qui suivent sa majorit鮊

Pour faire une test de paternit鬠il faut qu’un juge l’ordonne et nomme un expert pour y proc餥r.

Il n’est pas possible en France de faire faire un test de paternit頪uste pour v鲩fier une filiation. Aucun laboratoire n’est autoris頠 le pratiquer s’il n’a pas 鴩 ordonn頰ar un juge. Sauf que sur internet j'ai appris que certains labo le faisaient et meme si le fait de proc餥r ࠵ne analyse en dehors du cadre judiciaire est un d鬩t puni d’un an d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende (article 226-28 du Code p鮡l).

Il y a des situations o c’est le p貥 va savoir si il a des vu sur un h鲩tage, une assistance parental on ne sai qui engage une action pour reconnae son enfant car il souhaite prouver sa paternit頰our obtenir, par exemple, la garde de l’enfant lorsque la m貥 a 鴩 d飨ue de son autorit頰arentale.

L’action de recherche en paternit銊Il faut fournir toutes les preuves possibles de la paternit頥n prouvant l’existence de relations intimes avec le p貥 pendant la p鲩ode de conception de l’enfant.

L’ADN est une mol飵le unique ࠣhaque personne, ࠬ’exception des jumeauxidentiques. Chaque personne re篩t la moiti頤u mat鲩el g鮩tique de sa m貥 et l’autre moiti頤e son p貥 biologique. Le test de paternit頤onne une r鰯nse claire et sans 鱵ivoque.

L’analyse de l’ADN de la m貥 et du p貥 pr鳵m頰ermet d’identifier les caract鲩stiques maternelles et de v鲩fier si les caract鲩stiques restantes sont pr鳥ntes chez le p貥 pr鳵m頤e l’enfant.

Comment contester une paternit銊Soit le p貥 a 鴩 tromp頥t souhaite que celle-ci soit annul饬

Soit le v鲩table p貥 souhaite que sa paternit頳oit 鴡blie,

Soit que l’enfant lui-mꭥ veut voir fixer sa v鲩table filiation.

Une personne qui conteste une paternit頤oit en apporter la preuve par tous moyens : de l’鬯ignement g鯧raphique lors de la conception, expertise sanguine, examen des empreintes g鮩tiques…

Si le p貥 l駡l s’est occup頤e l’enfant pendant plus de 5 ann饳, il ne peut plus contester sa paternit鮊Si le p貥 l駡l ne s’est jamais occup頤e l’enfant, la contestation peut 괲e faite pendant 10 ans.

Envoy頰ar l'application mobile Forum IC

Modifié 21 mars 2013 par L'ours63

[L'ours63]

histoire de rafraichir cette notion de reconnaissance de paternit頥n France qui risque avec la loi pour le mariage pour tous d'괲e modifier sur tout en mati貥 de filiation

donc j'en sais la reconnaisse apr賠la naissance

Apr賠la naissance

Aupr賠de n’importe quelle mairie, le p貥, muni d’un extrait d’acte de naissance de l’enfant ou du livret de famille de la m貥, peut reconnae son enfant. Peu importe l’⧥ de l’enfant. Le p貥 n’a pas besoin du consentement de l’enfant ou de la m貥.

La reconnaissance paternelle est alors mentionn饠en marge de l’acte de naissance de l’enfant et dans le livret de famille.

Si la reconnaissance paternelle n’est pas faite dans la premi貥 ann饠de l’enfant, le p貥 n’aura pas l’autorit頰arentale, il devra s’adresser au tribunal d’instance de son lieu de r鳩dence pour demander cette autorit鮊L’鴡blissement de la paternit銊(C’est-୤ire la reconnaissance sociale d’un rapport parental entre un p貥 et son enfant)

Au moment de la naissance : Le p貥 peut reconnae sa paternit頤ans les trois jours qui suivent l’accouchement, aupr賠de la mairie du lieu o est n頬’enfant. La reconnaissance est alors contenue dans l’acte de naissance et inscrite sur le livretde famille.

Lorsqu’un homme refuse de reconnae un enfant comme 鴡nt le sien, une action de recherche en paternit頰eut 괲e engag饠par la m貥 ou par l’enfant.

La proc餵re doit 괲e engag饠dans les 2 ans qui suivent la naissance de l’enfant ou en cas de concubinage, 2 ans apr賠la fin de la relation. Un enfant peut entamer une proc餵re dans les 2 ans qui suivent sa majorit鮠Il faut obligatoirement, faire appel ࠵n avocat.

Pour faire une test de paternit鬠il faut qu’un juge l’ordonne et nomme un expert pour y proc餥r.

Il n’est pas possible en France de faire faire un test de paternit頪uste pour v鲩fier une filiation. Aucun laboratoire n’est autoris頠 le pratiquer s’il n’a pas 鴩 ordonn頰ar un juge.

Le fait de proc餥r ࠵ne analyse en dehors du cadre judiciaire est un d鬩t puni d’un an d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende (article 226-28 du Code p鮡l).Il y a des situations o c’est le p貥 qui engage une action pour reconnae son enfant car il souhaite prouver sa paternit頰our obtenir, par exemple, la garde de l’enfant lorsque la m貥 a 鴩 d飨ue de son autorit頰arentale.

L’action de recherche en paternit銊Il faut fournir toutes les preuves possibles de la paternit頥n prouvant l’existence de relations intimes avec le p貥 pendant la p鲩ode de conception de l’enfant.

L’ADN est une mol飵le unique ࠣhaque personne, ࠬ’exception des jumeauxidentiques. Chaque personne re篩t la moiti頤u mat鲩el g鮩tique de sa m貥 et l’autre moiti頤e son p貥 biologique. Le test de paternit頤onne une r鰯nse claire et sans 鱵ivoque.

L’analyse de l’ADN de la m貥 et du p貥 pr鳵m頰ermet d’identifier les caract鲩stiques maternelles et de v鲩fier si les caract鲩stiques restantes sont pr鳥ntes chez le p貥 pr鳵m頤e l’enfant.

Comment contester une paternit銊Soit le p貥 a 鴩 tromp頥t souhaite que celle-ci soit annul饬

Soit le v鲩table p貥 souhaite que sa paternit頳oit 鴡blie,

Soit que l’enfant lui-mꭥ veut voir fixer sa v鲩table filiation.

Une personne qui conteste une paternit頤oit en apporter la preuve par tous moyens : de l’鬯ignement g鯧raphique lors de la conception, expertise sanguine, examen des empreintes g鮩tiques…

Si le p貥 l駡l s’est occup頤e l’enfant pendant plus de 5 ann饳, il ne peut plus contester sa paternit鮊Si le p貥 l駡l ne s’est jamais occup頤e l’enfant, la contestation peut 괲e faite pendant 10 ans.

Apres c'est affaire de famille et si je peux me permettre continue votre histoire, les absents on toujours tord lol

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Peu 괲e fait aupres de n'importe quelle mairie, le p貥, muni d'un;un extrait mariage;acte de naissance de ;enfant ou du livret de famille de la m貥, peut reconnae son enfant. Peu importe l'⧥ de l';enfant. Le p貥 bio n'pas besoin du consentement de l'enfant ou de la m貥.

La reconnaissance paternelle est alors mentionn饠en marge de L'acte de naissance de l';enfant et dans le livret de famille.

Si la reconnaissance paternelle n'est pas faite dans la premi貥 ann饠de l'enfant, le p貥 n';aura pas l'autorit頰arentale, il devra s;adresser au tribunal d';instance de son lieu de r鳩dence pour demander cette autorit鮠

Deux l'etablissemnt de la paternit銊(C';est-୤ire la reconnaissance sociale ;un rapport parental entre un p貥 et son enfant)

Au moment de la naissance : Le p貥 peut reconnae sa paternit頤ans les trois jours qui suivent l';accouchement, aupr賠de la mairie du lieu o est n頬';enfant. La reconnaissance est alors contenue dans l';acte de naissance et inscrite sur le livret de famille.

Lorsque' ;un homme refuse de reconnae un enfant comme 鴡nt le sien, une action de recherche en paternit頰eut 괲e engag饠par la m貥 ou par l’enfant. C'est pas le cas ici non?

Important car il y a un timing La proc餵re doit 괲e engag饠dans les 2 ans qui suivent la naissance de l’enfant ou en cas de concubinage, 2 ans apr賠la fin de la relation. Un enfant peut entamer une proc餵re dans les 2 ans qui suivent sa majorit鮊

Pour faire une test de paternit鬠il faut qu’un juge l’ordonne et nomme un expert pour y proc餥r.

Il n’est pas possible en France de faire faire un test de paternit頪uste pour v鲩fier une filiation. Aucun laboratoire n’est autoris頠 le pratiquer s’il n’a pas 鴩 ordonn頰ar un juge. Sauf que sur internet j'ai appris que certains labo le faisaient et meme si le fait de proc餥r ࠵ne analyse en dehors du cadre judiciaire est un d鬩t puni d’un an d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende (article 226-28 du Code p鮡l).

Il y a des situations o c’est le p貥 va savoir si il a des vu sur un h鲩tage, une assistance parental on ne sai qui engage une action pour reconnae son enfant car il souhaite prouver sa paternit頰our obtenir, par exemple, la garde de l’enfant lorsque la m貥 a 鴩 d飨ue de son autorit頰arentale.

L’action de recherche en paternit銊Il faut fournir toutes les preuves possibles de la paternit頥n prouvant l’existence de relations intimes avec le p貥 pendant la p鲩ode de conception de l’enfant.

L’ADN est une mol飵le unique ࠣhaque personne, ࠬ’exception des jumeauxidentiques. Chaque personne re篩t la moiti頤u mat鲩el g鮩tique de sa m貥 et l’autre moiti頤e son p貥 biologique. Le test de paternit頤onne une r鰯nse claire et sans 鱵ivoque.

L’analyse de l’ADN de la m貥 et du p貥 pr鳵m頰ermet d’identifier les caract鲩stiques maternelles et de v鲩fier si les caract鲩stiques restantes sont pr鳥ntes chez le p貥 pr鳵m頤e l’enfant.

Comment contester une paternit銊Soit le p貥 a 鴩 tromp頥t souhaite que celle-ci soit annul饬

Soit le v鲩table p貥 souhaite que sa paternit頳oit 鴡blie,

Soit que l’enfant lui-mꭥ veut voir fixer sa v鲩table filiation.

Une personne qui conteste une paternit頤oit en apporter la preuve par tous moyens : de l’鬯ignement g鯧raphique lors de la conception, expertise sanguine, examen des empreintes g鮩tiques…

Si le p貥 l駡l s’est occup頤e l’enfant pendant plus de 5 ann饳, il ne peut plus contester sa paternit鮊Si le p貥 l駡l ne s’est jamais occup頤e l’enfant, la contestation peut 괲e faite pendant 10 ans.

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A effacer lol

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[Automne]

pourquoi c'est écrit tout bizarre..

[Angel-fr]

Par contre est ce que quelqu'un peut m'indiquer quand doit être fait la demande de CSQ par rapport à l'envoi de la demande a Mississauga.. En même temps ou dès qu'on a la confirmation que le parrain est accepté? => d'ailleurs il faut joindre le courriel de C.I.C CTD-M Mississauga à la demande de CSQ

Il vaut mieux payer tout les frais en 1 fois pour limiter les délais (environ 1050€ je crois) quand on fait la demande à Mississauga? => OUI

Merci bcp

Sinon, navré si mon propos vous semble quelque peu cavalier : il n'est aucunement dans mon intention de vous juger. Ce que j'ai rapporté maladroitement correspondait à ce que j'ai trouvé dans des forums juridiques lors de ma recherche pour vous apporter une aide.

Pour ce qui est des intentions des démarches, vous auriez peut-être à démontrer aux agents de C.I.C. qu'il ne s'agit pas d'une manoeuvre. C'était sans doute une manière inadaptée de vous dire que la bonne foi doit être démontrée dans une procédure de parrainage et tout doute qui peut naître peut faire pencher la balance dans le mauvais sens s'il n'est pas levé.

Quand vous présenterez votre dossier, cela pourrait donc faire peser des soupçons.

Je me réfère à la phrase que vous avez écrite plus haut et qui dit (je cite) "A notre retour en France on est allés en mairie faire une reconnaissance de paternité. On attend d'avoir son acte de naissance modifié (d'ici qq jours) pour faire une demande de nationalité canadienne pour lui."

Ceci dit, je vous souhaite bonne chance dans vos démarches.

Modifié 21 mars 2013 par Angel-fr

[july s.]

batheo personne n'est dupe ni moi ni mon conjoint ni l'enfant on sait tous qu'il n'est pas le père biologique il n'y aura pas besoin de test génétique en cas de maladie parce que je pourrais seule peut être convenir. Si un jour il est malade je ne pense pas que les médecins vont nous demander comment il a eu sa nationalité canadienne et le pourquoi du comment.

Je comprend que ça puisse choquer et faire parler. C'est pas une chose qui arrive chaque matin.

Si on m'avait dit il ya quelques mois que j'aurais fais cette démarche j'aurais dis jamais de la vie.

Comme je l'ai dis la reconnaissance n'a pas du tout été faite dans un but d'immigration simplifiée. Vous êtes bien situé tous pour savoir qu'au niveau de l'immigration être parent d'un enfant canadien ne donne aucun droit. En France (pour l'immigration de mon conjoint) oui mais il faut prouver qu'on subvient aux besoin de l'enfant depuis au moins 2 ans ce qui n'est pas son cas donc ça n'avance à rien des deux côtés.

Par contre on a décider de se marier pour faciliter notre immigration à chacun: parrainage pour moi et titre de séjour vie privée et familiale pour lui en france.

Angel-fr merci pour tes précisions pour le CSQ.

Il ne manque plus qu'a compléter le dossier pour le mariage en France, une galère où les papiers ne sont jamais suffisant.

Pour les preuves d'authenticité vous avez envoyés combien de photo environ ?

J'ai copié nos discutions skype, je suis en train de faire celle de facebook est ce que je dois mettre toutes les conversations? Mon conjoint n'a pas vraiment envie qu'un agent ait tout ca même s'il ne va pas en faire son livre de chevet.

[Angel-fr]

900 photos :s (je sais, c'est beaucoup lol)

En ce qui concerne les messages vous pouvez "occulter" ce que vous ne souhaitez pas partager avec les services d'immigration (notamment des échanges qui vous paraissent trop intimes pour être partagés)

Modifié 21 mars 2013 par Angel-fr

[july s.]

merci oui pour les messages on va en enlever certains. J'avais peur de mettre trop de photos finalement peut être pas.

En plus en les transférant de l'appareil à mon ordi (tous les jours) j'ai la date exacte de chaque photo.

Je vais commencer à préparer tout ça alors ça prend du temps pour trier, imprimer re-trier mais la récompense au bout en vaut largement le coup

[L'ours63]

pourquoi c'est écrit tout bizarre..

Oui c'est tablette qui planque des fois lol

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[L'ours63]

merci oui pour les messages on va en enlever certains. J'avais peur de mettre trop de photos finalement peut être pas.

En plus en les transférant de l'appareil à mon ordi (tous les jours) j'ai la date exacte de chaque photo.

Je vais commencer à préparer tout ça alors ça prend du temps pour trier, imprimer re-trier mais la récompense au bout en vaut largement le coup

Plus que la quantité c'est la qualité qui compte

Nous avons aussi mis des photos dans notre dossier c'est surtout des moments fort et indiscutable. Je ne pense pas que meme avec une date sur la photo l'immigration soit intéresser par une énième photo mais une petite pose davant une affiche de cine, un monument historique ( perso Florence, paris Marseille Québec, un mariage, les sortie a la mer, la montagne un journal, des billets d'avion un musee avec une expo cezanne a vous trouver les marqueurs

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