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Hypotheques et Prets immobiliers ? Comment ça marche ?


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Posté(e)

Bonjour a tous !

Je viens vers vous pour m'eclaircir les idées concernant le systeme bancaire pour acquerir un bien immobilier au Quebec.

En france, pour faire simple, lorsqu'on veut acheter une maison, on va voir une banque et on negocie un pret a taux fixe ou taux variable sur une periode definie. En gros c'est tout (Le taux variable etant assez peu "populaire" en france)

En revanche de ce que j' ai pu voir, comme sur cette calculatrice par exemple : http://www.multi-prets.com/calcul-hypotheque-pret.aspx

on parle de "produits hypothecaires" et de durée d' amortissement.

Alors comment cela fonctionne t il exactement ? Car en "m'amusant" avec ce calculateur j' ai pu trouver des resultats plus que differents en modifiant ne serait ce qu'un peu la durée du produit hypothecaire (et a quoi correspond cette durée au fait ??)

Sinon derniere petite chose, quels sont les frais "annexes" a l' acquisition d' un bien ? En france nous avons des frais de notaire qui vont de 8 a 10% du montant du bien.

Il y a j'imagine quelque chose de similaire au Canada :)

D'avance merci pour vos reponse !

Romain

  • Habitués
Posté(e)

Et bien comme en France nous avons des taux fixe et des taux variables. Sauf que tu l'auras surement constaté les "taux fixes" ne sont pas fixe pour toute la durée du prêt ! Plus la durée est courte du prêt plus le taux sera bas. Par exemple, nous avons empruntés à un taux fixe de quatre pour un amortissement de 35 ans, ce qui nous a fait réduire nos paiement au deux semaines, cependant nous allons payer plus d'intérêt que quelqu'un qui a amorti sur 20 ans par exemple.

On va donc renégocier notre prêt d'ici 2 ans puisqu'il tombera à échéance... Ce qui est chiant dans ce système c'est que si les taux de prêt hypothécaire augmente beaucoup et bien tu es pris avec ce taux quelques années ... En contre partie si le taux descends on peut en profiter...

Pour ce qui est des frais divers, il faut penser aux frais notaires (dans notre cas ils étaient offerts par la banque), la taxe de bienvenue -_- et évidemment les taxes municipales et scolaire.

Posté(e) (modifié)

Et bien ça c'est une reponse rapide :smile:

Ok ... donc c'est bien ce que j'imaginais ! En fait la durée de l' hypotheque "bloque" le taux pendant la periode choisie. C'est donc un peu plus clair pour moi maintenant.

Peux tu m' en dire un peu plus en revanche sur la taxe de bienvenue et les autres taxes (municipales & scolaires). Sont elles liées a la valeur de la maison ? Est ce un pourcentage ou un systeme de "fourchette" (ou autre chose) ?

Merci

Modifié par Romain77
  • Habitués
Posté(e)

Comme ma taxe de bienvenue avait été évalué par ma banque je te mets en lien un calculateur de taxe http://www.taxedebienvenue.com/ pour te donner une idée. Pour ce qui est des taxes c'est selon l'évaluation municipale de la propriété et nos sa valeur à l'achat et ça varie selon les villes. Si tu as une idée de la ville où tu veux t'installer normalement sur leur site il devrait y avoir le taux d'imposition selon les arrondissements.

Pour te donner une exemple à Québec dans l'arrondissement de charlesbourg je paie 2100$ de taxe par an pour une maison évalué à 164 000$.

  • Habitués
Posté(e)

Et bien ça c'est une reponse rapide :smile:

Ok ... donc c'est bien ce que j'imaginais ! En fait la durée de l' hypotheque "bloque" le taux pendant la periode choisie. C'est donc un peu plus clair pour moi maintenant.

Peux tu m' en dire un peu plus en revanche sur la taxe de bienvenue et les autres taxes (municipales & scolaires). Sont elles liées a la valeur de la maison ? Est ce un pourcentage ou un systeme de "fourchette" (ou autre chose) ?

Merci

la taxe de bienvenue se calcule ainsi:

5 % sur les premiers 0 à 50 000 $

plus

1 % pour la tranche 50 000 à 250 000 $

plus

1,5 % pour la tranche 250 000$ et plus

Les taxes municipales et scolaires sont liées à l'évaluation municipale de la maison. C'est l'évaluation sur laquelle on se base pour fixer le prix de vente de la maison.

Quant au notaire, c'est un forfait et ce n'est pas un pourcentage sur le prix de vente. On magasine donc aussi les notaires. Pour nous, cela nous avait coûté 800 $ en 2006 puis 850 $ en 2009 pour la deuxième maison.

  • Habitués
Posté(e)

0,5 % sur les premiers 0 à 50 000 $

plus

  • Habitués
Posté(e)

0,5 % sur les premiers 0 à 50 000 $

plus

Toutes mes excuses . C'est le point 5 qui a foiré :biggrin2:

Invité jeanjean
Posté(e)

ll n'y a pas de taxes de mutation "bienvenue" sur une nouvelle construction

http://www.taxedebienvenue.com/

Sur une nouvelle conctruction vous pouvez retoucher une partie des taxes (tps tvq)

L'évaluation municipale est pour la plupart du temps bien inférieur à la valeur marchande

  • Habitués
Posté(e)

ll n'y a pas de taxes de mutation "bienvenue" sur une nouvelle construction

http://www.taxedebienvenue.com/

Pour être plus précis, cette taxe s'applique sur toutes les mutations immobilières y compris les nouvelles constructions. Par contre, une municipalité peut choisir d'exonérer son paiement en tout ou en partie pour stimuler l'achat dans certains projets domiciliaires.

  • Habitués
Posté(e)

Oui parce que bon moi je me rappelle de l'avoir payer la taxe de bienvenue sur ma maison neuve !

Invité jeanjean
Posté(e)

Oui parce que bon moi je me rappelle de l'avoir payer la taxe de bienvenue sur ma maison neuve !

Pas si c'est vous le constructeur (achat terrain ....)

Vous payez une taxe de "bienvenue" même si elle est nouvelle si vous l'acheté d'un contracteur

  • Habitués
Posté(e)

Oui parce que bon moi je me rappelle de l'avoir payer la taxe de bienvenue sur ma maison neuve !

Pas si c'est vous le constructeur (achat terrain ....)

Vous payez une taxe de "bienvenue" même si elle est nouvelle si vous l'acheté d'un contracteur

Voilà qui est plus précis et logique: La taxe s'appliquant uniquement sur les transferts du titre de propriété, forcément on a pas de taxe à payer lorsque l'on construit un bâtiment sur notre propre terrain.

Toutes les exonérations prévues à la loi, dont notamment celles relatives aux liens de parenté, sont ici: Chapitre III, article 17 à 20.

http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/D_15_1/D15_1.html

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