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apres refus de visa de residence permanante pour un probleme non securitaire .

alors ma question est .

sachant que le delais du csq d`apres ce que j`ai lu dans le forum est de 36 mois faut t`il refaire une autre demande de csq apres le refus de rp.

c`est tres aimable a vous tous de me repondre merci .

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pas de reponses?

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Ton csq est valable jusqu'a sa date d'expiration. Maintenant il faudra voir les raisons pour lesquelles on t'a décerné un refus. On pourra te donner plus de details si tu nous oriente par rapport a la nature du refus.

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Posté(e) (modifié)
Ton csq est valable jusqu'a sa date d'expiration. Maintenant il faudra voir les raisons pour lesquelles on t'a décerné un refus. On pourra te donner plus de details si tu nous oriente par rapport a la nature du refus.

le refus n`est pas pour moi et je suis en phase preparation de la dcsc le probleme c`est un ami qui a eu un accident etant jeune alors, lors de la demande de vrp

a l`ambassade a paris ils lui ont dit que tant que tu n`a pas regler ton probleme de sante tu n`aura pas le droit de rentrer en sol canadien . ma question

si son probleme est regle faut t`il refaire un demande d`immigration c`est a dir retour case de depart ou regler son probleme et reactiver le processus ,sachant que son csq n`expire que en 2010 merci monsieur mouha.

Modifié par daalou
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Posté(e)
Ton csq est valable jusqu'a sa date d'expiration. Maintenant il faudra voir les raisons pour lesquelles on t'a décerné un refus. On pourra te donner plus de details si tu nous oriente par rapport a la nature du refus.

le refus n`est pas pour moi et je suis en phase preparation de la dcsc le probleme c`est un ami qui a eu un accident etant jeune alors, lors de la demande de vrp

a l`ambassade a paris ils lui ont dit que tant que tu n`a pas regler ton probleme de sante tu n`aura pas le droit de rentrer en sol canadien . ma question

si son probleme est regle faut t`il refaire un demande d`immigration c`est a dir retour case de depart ou regler son probleme et reactiver le processus ,sachant que son csq n`expire que en 2010 merci monsieur mouha.

Dans ce cas oui il pourra refaire sa demande si le csq est toujours valide, et bien entendu si le médecin désigné juge qu'il ne sera pas une charge excessive pour le contribuable québécois (si il estime que ses frais medicaux surpasseront la moyenne des $6000 par an, il ne lui donnera pas son approbation). Maintenant, si ton ami a une maladie incurable ou bien une condition qui le handicape profondément, j'ai bien peur que ce soit la fin du trajet pour lui.

Disclaimer: DOuble et triple check ce que je te dis. J'en suis a 99.99999% sur, mais verifie quand même avec le medecin désigné par CIC.

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Posté(e)
Ton csq est valable jusqu'a sa date d'expiration. Maintenant il faudra voir les raisons pour lesquelles on t'a décerné un refus. On pourra te donner plus de details si tu nous oriente par rapport a la nature du refus.

le refus n`est pas pour moi et je suis en phase preparation de la dcsc le probleme c`est un ami qui a eu un accident etant jeune alors, lors de la demande de vrp

a l`ambassade a paris ils lui ont dit que tant que tu n`a pas regler ton probleme de sante tu n`aura pas le droit de rentrer en sol canadien . ma question

si son probleme est regle faut t`il refaire un demande d`immigration c`est a dir retour case de depart ou regler son probleme et reactiver le processus ,sachant que son csq n`expire que en 2010 merci monsieur mouha.

Dans ce cas oui il pourra refaire sa demande si le csq est toujours valide, et bien entendu si le médecin désigné juge qu'il ne sera pas une charge excessive pour le contribuable québécois (si il estime que ses frais medicaux surpasseront la moyenne des $6000 par an, il ne lui donnera pas son approbation). Maintenant, si ton ami a une maladie incurable ou bien une condition qui le handicape profondément, j'ai bien peur que ce soit la fin du trajet pour lui.

Disclaimer: DOuble et triple check ce que je te dis. J'en suis a 99.99999% sur, mais verifie quand même avec le medecin désigné par CIC.

certe sa maladi n`est pas incurable il lui faut juste une intervention chirrurgicale en orthopedie le rapport d`un professeur renomme en algerie s`est vu rejetter lui il juge qu`il peu attendre encore pour passer a l`acte mais pour le cic c `est le refus sans l`intervention chirrurgicale , donc faut t`il qu`il refasse sa dcsq malgre que le csq expire en 2010.

Posté(e)
Ton csq est valable jusqu'a sa date d'expiration. Maintenant il faudra voir les raisons pour lesquelles on t'a décerné un refus. On pourra te donner plus de details si tu nous oriente par rapport a la nature du refus.

le refus n`est pas pour moi et je suis en phase preparation de la dcsc le probleme c`est un ami qui a eu un accident etant jeune alors, lors de la demande de vrp

a l`ambassade a paris ils lui ont dit que tant que tu n`a pas regler ton probleme de sante tu n`aura pas le droit de rentrer en sol canadien . ma question

si son probleme est regle faut t`il refaire un demande d`immigration c`est a dir retour case de depart ou regler son probleme et reactiver le processus ,sachant que son csq n`expire que en 2010 merci monsieur mouha.

Dans ce cas oui il pourra refaire sa demande si le csq est toujours valide, et bien entendu si le médecin désigné juge qu'il ne sera pas une charge excessive pour le contribuable québécois (si il estime que ses frais medicaux surpasseront la moyenne des $6000 par an, il ne lui donnera pas son approbation). Maintenant, si ton ami a une maladie incurable ou bien une condition qui le handicape profondément, j'ai bien peur que ce soit la fin du trajet pour lui.

Disclaimer: DOuble et triple check ce que je te dis. J'en suis a 99.99999% sur, mais verifie quand même avec le medecin désigné par CIC.

Pour les frais médicaux tu parles d une moyenne de 6000$ par an, je pourrai avoir tes sources s il te plait ?

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Posté(e)
Ton csq est valable jusqu'a sa date d'expiration. Maintenant il faudra voir les raisons pour lesquelles on t'a décerné un refus. On pourra te donner plus de details si tu nous oriente par rapport a la nature du refus.

le refus n`est pas pour moi et je suis en phase preparation de la dcsc le probleme c`est un ami qui a eu un accident etant jeune alors, lors de la demande de vrp

a l`ambassade a paris ils lui ont dit que tant que tu n`a pas regler ton probleme de sante tu n`aura pas le droit de rentrer en sol canadien . ma question

si son probleme est regle faut t`il refaire un demande d`immigration c`est a dir retour case de depart ou regler son probleme et reactiver le processus ,sachant que son csq n`expire que en 2010 merci monsieur mouha.

Dans ce cas oui il pourra refaire sa demande si le csq est toujours valide, et bien entendu si le médecin désigné juge qu'il ne sera pas une charge excessive pour le contribuable québécois (si il estime que ses frais medicaux surpasseront la moyenne des $6000 par an, il ne lui donnera pas son approbation). Maintenant, si ton ami a une maladie incurable ou bien une condition qui le handicape profondément, j'ai bien peur que ce soit la fin du trajet pour lui.

Disclaimer: DOuble et triple check ce que je te dis. J'en suis a 99.99999% sur, mais verifie quand même avec le medecin désigné par CIC.

Pour les frais médicaux tu parles d une moyenne de 6000$ par an, je pourrai avoir tes sources s il te plait ?

Check this. http://www.forum.immigrer.com/immigration-medi...issibility.html

In this case excessive demand corresponds to yearly costs greater than the average spent by the government of canada on each of its citizens/permanent residents. Ce montant est moins de 6000, mais comme c'est une moyenne, il change chaque annee.

Voici un extrait de la decision de la court supreme du Canada dans le cas Hilewitz v. M.C.I. and de Jong v. M.C.I, et le cas M.C.I. v. Colaco :

"When assessing whether an individual is likely to create a cost-based excessive demand, the medical officer will compare the costs of anticipated health or social services for that individual against the average Canadian per capita costs for health and social services.

The cost threshold is determined by multiplying the average Canadian per capita health and social services costs by the number of years used in the medical assessment for the individual applicant (see Annex 2). This cost threshold is updated every year.

The definitions of excessive demand and social services are found in subsection 1(1) of the Immigration and Refugee Protection Regulations (see Annex 5). The other sections of the Act and Regulations that apply are: A16(2)(b), A38(1)©, A42, R20 and R34."

Voici le lien ou tu pourras verifier (je sais que tu me crois sur parole, mais j'aimerai te rassurer parce que je suis un type bien) ces informations sur le site de Citizenship and immigration Canada:

http://www.cic.gc.ca/english/resources/man...etins/ob063.asp

Bonne lecture.

Posté(e)

Malheureusement non lol, tu ne me rassures pas du tout...

je vais lire tout ça !!

  • Habitués
Posté(e)
Malheureusement non lol, tu ne me rassures pas du tout...

je vais lire tout ça !!

Si tu trouves quelquechose de nouveau, by all means, illumine nous :innocent:

Posté(e)

J'ai déterminé que vous/votre membre de la famille, [nom], are/is une personne dont l'état de santé pourrait raisonnablement être prévu pour causer une demande excessive sur la santé ou des Services Sociaux au Canada. Une demande excessive est une demande pour laquelle les coûts prévus dépassent les coûts moyens de santé et de Services Sociaux de Canadien par habitant, qui est actuellement placée à $4.806.00 par an. Conformément à la sous-section 38 (1) [et conformément à section 42 dans le cas d'un membre de la famille] de la Loi de protection d'immigration et de réfugié, il s'avère donc que vous pouvez être inadmissible pour des au sol de santé.

Voilà ce que je viens de trouver.......

  • Habitués
Posté(e)
J'ai déterminé que vous/votre membre de la famille, [nom], are/is une personne dont l'état de santé pourrait raisonnablement être prévu pour causer une demande excessive sur la santé ou des Services Sociaux au Canada. Une demande excessive est une demande pour laquelle les coûts prévus dépassent les coûts moyens de santé et de Services Sociaux de Canadien par habitant, qui est actuellement placée à $4.806.00 par an. Conformément à la sous-section 38 (1) [et conformément à section 42 dans le cas d'un membre de la famille] de la Loi de protection d'immigration et de réfugié, il s'avère donc que vous pouvez être inadmissible pour des au sol de santé.

Voilà ce que je viens de trouver.......

C'est bien ce que je disais, un chiffre en dessous de 6000. Yay for me being right! <_<

  • Habitués
Posté(e)

Si tu n'as pas encore passe la Vm. je te souhaite donc bonne chance car apparement tu as quelques reserves sans doute par rapport a ton cas. Je te conseillerai une chose however: soit sincere dans tes declarations avec le DMP car si il se rend compte que tu as "omis" certains details, il pourrait te citer pour misrepresentation et la ca sera la botte automatiquement.

Bonne chance a tout ceux qui attendent de passer la vm (un peu absurde car la chance n'a rien a voir avec notre état de santé mais whatever :ph34r: ).

  • Habitués
Posté(e)
Si tu n'as pas encore passe la Vm. je te souhaite donc bonne chance car apparement tu as quelques reserves sans doute par rapport a ton cas. Je te conseillerai une chose however: soit sincere dans tes declarations avec le DMP car si il se rend compte que tu as "omis" certains details, il pourrait te citer pour misrepresentation et la ca sera la botte automatiquement.

Bonne chance a tout ceux qui attendent de passer la vm (un peu absurde car la chance n'a rien a voir avec notre état de santé mais whatever :ph34r: ).

C'est quoi la DMP ?

Posté(e)

Je n ai effectivement pas encore passé la visite médicale car je n ai pas encore envoyé ma demande de certificat de sélection.

Je voulais de plus amples renseignements sur la visite médicale (bien que j ai eu au tel un des médecins qui s en occupe sur Lyon)

Mon fils ainé est atteint de ce que l on pourrait appeler un nanisme hypophisaire, quand je vois le prix de son traitement et quand je vois les plafond de dépense de santé :blink:

Bref je pense que pour nous tout s arretera ici....

  • Habitués
Posté(e)
Je n ai effectivement pas encore passé la visite médicale car je n ai pas encore envoyé ma demande de certificat de sélection.

Je voulais de plus amples renseignements sur la visite médicale (bien que j ai eu au tel un des médecins qui s en occupe sur Lyon)

Mon fils ainé est atteint de ce que l on pourrait appeler un nanisme hypophisaire, quand je vois le prix de son traitement et quand je vois les plafond de dépense de santé :blink:

Bref je pense que pour nous tout s arretera ici....

Ben qui ne tente rien n'a rien. Le prix du traitement peut etre different au quebec, on ne sait jamais. Je croise les doigts pour toi et ta famille.

Bonne chance.

Le DMP est le designated medical practitioner. C'est le medecin designe par l'ambassade pour faire ta visite medicale. Tu en trouveras ici : http://www.cic.gc.ca/dmp-md/medecins.aspx .

Posté(e)
Je n ai effectivement pas encore passé la visite médicale car je n ai pas encore envoyé ma demande de certificat de sélection.

Je voulais de plus amples renseignements sur la visite médicale (bien que j ai eu au tel un des médecins qui s en occupe sur Lyon)

Mon fils ainé est atteint de ce que l on pourrait appeler un nanisme hypophisaire, quand je vois le prix de son traitement et quand je vois les plafond de dépense de santé :blink:

Bref je pense que pour nous tout s arretera ici....

Ben qui ne tente rien n'a rien. Le prix du traitement peut etre different au quebec, on ne sait jamais. Je croise les doigts pour toi et ta famille.

Bonne chance.

Le DMP est le designated medical practitioner. C'est le medecin designe par l'ambassade pour faire ta visite medicale. Tu en trouveras ici : http://www.cic.gc.ca/dmp-md/medecins.aspx .

C est bien un des médecins désignés par l ambassade que j ai eu au telephone, maintenant pour les dépenses on est largement au dessus du seuil fixé.

En tout cas merci pour l info ;)

  • Habitués
Posté(e)

Et puis au niveau des antécédents à déclarer, a-t on besoin de déclarer un visa refusé (résident permanent pour les USA) meme si c'est déjà passé 4 ans ? c'est reufsé en Juin 2005. Ce n'est peut etre pas dangereux de le déclarer puis qu'ils demnadent aussi sur le formulaire de mentionner le motif du refus?

  • Habitués
Posté(e)
Et puis au niveau des antécédents à déclarer, a-t on besoin de déclarer un visa refusé (résident permanent pour les USA) meme si c'est déjà passé 4 ans ? c'est reufsé en Juin 2005. Ce n'est peut etre pas dangereux de le déclarer puis qu'ils demnadent aussi sur le formulaire de mentionner le motif du refus?

Declare TOUT.

Bonne chance.

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