Mon expérience d'importation de cave à vin (168 bouteilles)

[peemti]

Bonjour,

Contrairement à ce que dit le BIQ à Paris, l'importation de vin n'est pas exempte de taxes. Certains peuvent être surpris à l'arrivée (voir au point 7 ci dessous). On paie juste une taxe inférieure aux personnes qui importent du vin hors d'une immigration.

J'ai grapillé sur de nombreux posts de ce forums des informations extrèment utiles donc je vais essayer de vous faire un résumé de tout ce qu'ilf aut savoir et faire, car franchement, quand on sait tout cela, les officiels (SAQ, douanes) ne mettent pas de batons dans les roues, au contraire, ils sont tout contents que l'on déclare

1/ déclaration des effets personnels

Lorsque vous avez recu la brune, êtes allés cherchez votre visa et prêts à valider votre RP au canada, imprimez et remplisssez le formulaire B4F "Déclaration en détail des effets personnels" : http://www.cbsa-asfc.gc.ca/F/pbg/cf/b4/

Ce document indique vos bagages qui sont avec vous en avion et aussi ce qui vous suivra par fret maritime ou aérien.

Une fois arrivé au Canada, faites tamponner cette feuille. Vous avez un an pour faire venir le vin. Le douanier m'a dit que j,avais toute la vie pour faire venir le reste mais ce n'est pas sur (il m,avait bien dit que je pouvais ramener le vin en plusieurs fois ce qui est faux).

Sur cette feuille, indiquer le maximum de choses qui vous pourriez ramener, meme si vous savez que vous les amenerez pas, car officiellement, dixit le site de la SAQ, "le vin ne doit pas constituer la majeure partie de vos effets personnels ni en valeur ni en quantité"

mon probleme, moi c'etait que justement mon chargement avait principalement du vin mais le fait que la déclaration contenait d'autres choses, que ce soit à la SAQ ou à la douane, personne ne m'a demandé si tout était là ou pas. Alors que quand j'avais téléphoné à la SAQ, la dame (c'est toujours la meme) m'avait dit que je ne pouvais pas avoir QUE du vin, donc votre liste ne doit pas avoir que du vin.

2/ transport des marchandises

là suivant vos quantités vous avez le choix entre maritime et aérien. Maritime = moins cher mais plus long (3-4 semaines), pour la conservation du vin c'est pas top. Aérien = plus cher mais en 1 semaine tout est là. Pour de petits volumes c'est quif-quif avec le maritime car au maritime, il y a des frais fixes énormes quelques soit le volume.

Par bateau, j'aurais du payer 1m3 (meme si j'avais moins) ce qui aurait fait d'après le devis 650EUR alors qu'en avion Bagages du monde m'avait fait un devis de 770 EUR (qui s'est avéré en fait être facturé du 880EUR car ils ont pesé bien plus et ont rajouté une palette de 10kg !!)

3/Paiement SAQ (pour le Qc)

une fois la marchandise arrivée, pas la peine d'aller chercher le bordereau chez le transporteur et de faire un aller-retour de trop, ils peuvent (en général) l'envoyer par email. Uns fois que vous l'avez imprimé , il faut aller payer la taxe à la SAQ rue Tellier (adresse en bas du lien que j'ai indiqué au dessus- les appeler pour les horaires d'ouverture).

A la SAQ, j'ai présenté ma liste des vin avec les tarifs mais eux n'ont pas besoin des prix des vins, ils veulent juste connaitre le nombre de bouteilles de vin, de spiritueux etc... car ce sont des frais fixes par litre. On paie sur ces frais, la TPS et laTVQ (qui n'est pas la meme chose que la TPS et la TVQ à payer à la douane, qui sont sur la valeur déclarée des bouteilles).

C'est 3,29$ par bouteille de vin (ou 4,39 par litre).

Pour 168 bouteilles (soit 126 litres) j,ai payé 553,25 $

4/ à la douane

A la douane, je suis arrivée en expliquant bien pourquoi j'etais là, j'ai sorti tous mes papiers et n'ai meme pas eu besoin de montrer ma liste préparée sous excel avec les prix des bouteilles, car la fille a tapoté 2-3 trucs et me dit on vous charge la TPS à 7,5 % , on vous enlève la TVQ puisque vous l'avez payé à la SAQ ( :biohazar: ) plus des frais d'assises de 1,41% , ca vous fait un total de 170$ (de mémoire, je ne me souviens plus) mais sans m'avoir demandé la valeur de mon vin (quelle valeur a-t-elle prise ??? mais vu que c'est moins que ce à quoi je m'attendait je n'ai rien dit). Elle me dit d'attendre , que le guichet "caisse" va m'appeler. La fille du guichet "caisse" m'appelle, me dit " on m'a demandé de vous remettre votre formulaire B4F, le voilà", et c,est tout. Elle me remet le bordereau du transporteur tamponné (tout ce qu'il me faut en fait). Je demande, si c'est tout ? si y a rien d'autre ?

C'est pas que je voulais frauder mais bon je vais pas réclamer pour payer, vu le prix du transport...

donc au final, je suis partie, sans payer.

5/ récupération des marchandises

avec le bordereau de votre transporteur tamponné par la douane, vous pouvez récupérer vos effets.

6/ Cout total :

transport : 1260 $ (880 EUR) j'avais peu d'autres choses.

SAQ : 553 $

total : 1813 $

cout par bouteille: près de 10$ par bouteille (en plus du prix d'achat de la bouteille , j'ai pas mal de bon vin qu'on m'a offert)

Ca doit etre bien plus rentable au niveau coût de transport, lorsque l'on déménage 10, 15m3 ou plus par bateau.

mais ca aurait du etre plus, déjà avec les 170$ de la douane, mais il me semble qu'elle s'est trompée et que j'aurais du payer plutot de l'ordre de 300$ (15% d'environ 2000CAD que je m'apprétais à déclarer).

Donc soyez conscients du coût dès le départ.

7/ conseils

- Une fois conscients de tout cela, vous devez être surs de vous partout. Parfois, vous serez meme plus au courant que certains douaniers (je parle par exemple de celui que j'ai rencontré lors de mon arrivée à l'aéroport pour la validation de la RP).

- Surtout, déclarer TOUT le vin que vous avez, ne vous dites pas, j'en amène 350 , j'en déclare 100 et je suis gagnant. Bie sur que ca peut passer, mais d'après le transporteur maritime à qui j,ai parlé, certains francais l'ont fait et lors des controles douaniers, les fausses déclarations ca pardonne pas (genre 4000$ de pénalité voir meme annulation du VISA)

- Certains ont meme omis d'indiquer (genre le BIQ nous a dit que ...) sur leur feuille B4F le fait qu'ils avaient du vin, là ils peuvent jouer le "oh je ne savais pas etc..." et ca passerait mieux, mais tout de meme , y a amende.

- Quand comme, moi, on a peu de choses, il peut etre avantageux au niveau sous de partager avec un autre immigrant le transport maritime (car 20m3 est moins cher que 20 fois 1m3). Dans ce cas, le trnasport se fait au nom d'une seule personne, l'autre est complètement invisible au niveau douane. Un des transporteurs contacté m'a dit qu'il faisait cela souvent, qu'il acceptait de venir chercher mes affaires et de les garder le temps nécessaire pour que mes affaires partent avec celles de qq'un d'autre, mais que c'etait à moi de le trouver, lui ne peut pas faire l'entremetteur. je ne sais pas si dans ce cas, on paie au transporteur ou à l,autre immigrant. Il faut donc soit bien le connaitre soit avoir pas mal confiance pour être sur de récupérér ses affaires. La personne qui officiellement fait le transport ira payer les taxes à la SAQ et à la douane pour tout le vin (le quantité pour les 2 doit donc etre au max de 270 litres , soit 360 bouteilles) et lui seul aura l'autorisation de récupérer ses affaires. J'ai failli faire cela car c'est vraiment moins cher mais les dates des départs des autres personnes ne me convenait pas (trop long temps d'attente au port avant l'arrivée au Canada).

[Fred]

Conclusion : peemti organise une grosse beuverie en invitant tous les forumistes...

En tout cas, merci de ce témoignage qui va en éclairer plus d'un sur cette question.

[bencoudonc]

Super comme info, il faudrait peut-être l'afficher dans les FAQ ? Une suggestion comme ça...

[peemti]

Conclusion : peemti organise une grosse beuverie en invitant tous les forumistes...

En tout cas, merci de ce témoignage qui va en éclairer plus d'un sur cette question.

eh ben, y en a qui perdent pas le nord

c'est vite sauter aux conclusions

eheh, ca serait peut etre interessant avec un petit frais d'entrée par personne et en servant du vin en vrac de la SAQ dans des bouteilles portant des étiquettes francaise ...

Je voudrais rajouter un complément, car je me souviens qu'au moment de remplir la feuille de déclaration, on se demande jusqu'ou on doit détailler.

En fait, il faut détailler (pas juste indiquer effets personnels) mais sans lister chaque objet , moi j'ai mis des catégories : vetements, vaisselle, velo, vin, livres, disques etc...avec une valeur en face.

Le transporteur, vous demandera de détailler ce que vous amener mais c'est plus pour les assurances. Donc là, vous pouvez etre plus précis.

Pour le vin, il est écrit dans tout ce que j,ai pu lire dans le forum de faire une liste genre "n bout. rouge = x $", "n bout. blanc = x $" sous excel par exemple . Ce que j'ai fait, mais au final elle ne m'a pas été demandée, mais meme si elle a été inutile, il est mieux de l'avoir : vous paraissez très bien organisé et au courant et ils adorent cela.

[Luffy]

Bravo pour les explications.

Merci.

Luffy

[annabel]

merci beaucoup pour tes infos pertinantes !!

[peemti]

Nico2bUx,

Je ne peux pas te dire si les procédures ont changé depuis que j'ai importé mon vin, et je te conseille d'appeler la SAQ et les douanes (garde en tête quand même que tu peux tomber sur un douanier qui a de l'information erronée ou pas toute l'info... ). A la SAQ, je me souviens que c'était une femme en particulier qui s'occupait de cela, donc si elle est toujours là, elle connait bien son affaire.

Pour le formulaire B4, il suffit de chercher sur le site CBSA. Je crois que maintenant il y a 2 formulaires à remplir : le B4 (pour les effets qui voyagent avec vous en avion) et le B4A (pour les effets qui vous suivent par un transporteur).

[Satinka]

Maintenant que l'information est passée, nous sommes dans l'obligation de fermer ce fil de discussion vieux de 3 ans, car nous ne souhaitons pas faire remonter de vieux messages (il vaut mieux en créer un nouveau) et l'information transmise n'est peut-être plus pertinente.

La modération